Legal History

# La monarchie franque et les origines du droit Ce sujet explore la transition de l'Empire romain vers les royaumes francs, en analysant les influences germaniques et romaines sur la royauté et le droit, couvrant la période mérovingienne et l'établissement des Francs en Gaule. ### 1.1 La royauté mérovingienne Les frontières de l'Empire romain ont été fragilisées par des incursions de populations que Rome qualifiait de "barbares", terme renvoyant initialement à la langue et à la culture. Les historiens ont nuancé cette vision, préférant l'adjectif "germanique" et soulignant le mélange culturel entre les deux univers. Ces tribus germaniques, dispersées et possédant leurs propres chefs, ont tenté de franchir le limes, la frontière fortifiée de l'Empire d'Occident [1](#page=1). Dès le IIIe siècle, l'Empire a privilégié des solutions politiques, concluant des pactes pour permettre l'installation de certains groupes à l'intérieur des frontières en échange de la défense de celles-ci. L'avancée des Huns au IVe siècle a intensifié la pression migratoire, poussant d'autres populations à chercher refuge derrière la frontière romaine, comme les Wisigoths, les Vandales, les Alains, les Suèves et les Burgondes. Ce mouvement d'implantation massive est traditionnellement appelé "invasions barbares" [1](#page=1) [2](#page=2). Le pillage de Rome par les Wisigoths en 410 a profondément marqué l'Empire, interprété par certains comme une punition divine. Face à cette crise, l'empereur d'Occident Honorius a accordé des terres aux Wisigoths en échange de la paix. Progressivement, Rome a organisé l'installation pacifique par des traités bilatéraux, les chefs germains devenant des "hôtes" de Rome. En 476, Odoacre dépose l'empereur romain d'Occident, marquant la disparition de l'Empire d'Occident. L'ancienne Gaule romaine est alors partagée entre peuples germaniques, parmi lesquels les Francs se distinguent [2](#page=2). Mérovée donne son nom à la dynastie mérovingienne, dont Clovis (règne 481-511) est la figure la plus emblématique. Clovis se distingue par ses ambitions militaires, ses victoires contre les Romains, les Alamans et les Wisigoths, contrôlant ainsi presque toute la Gaule à sa mort [2](#page=2). #### 1.1.1 Conception franque du pouvoir La conception franque du pouvoir diffère de la conception romaine: le pouvoir y est concret, personnel et guerrier, le chef légitime étant le plus fort. Le royaume est considéré comme un bien du roi, transmissible entre ses fils. Deux notions dominent pour exprimer les prérogatives royales: le **ban** (pouvoir de commandement, ordres et interdictions sanctionnés) et le **mundium** (fonction protectrice et magnanimité du souverain) [3](#page=3). #### 1.1.2 L'unification par la religion Clovis a consolidé sa puissance par des alliances matrimoniales et, surtout, par la conversion au catholicisme. Cette conversion, entourée de récits légendaires, était un moyen politique de s'attirer l'appui des populations gallo-romaines et de l'épiscopat, ainsi que de bénéficier du réseau de l'Église. Clovis se fait baptiser, et non sacrer, un rite d'entrée dans la communauté chrétienne. La cérémonie est attribuée à Rémy, évêque de Reims, et s'est déroulée autour de 496-506. Cette alliance du trône et de l'autel renforce le prestige de Clovis, qui reçoit des insignes consulaires de l'empereur d'Orient Anastase en 508, étant appelé "Auguste" [3](#page=3) [4](#page=4). #### 1.1.3 Administration mérovingienne Pour gouverner efficacement, le roi s'appuie sur une administration centrale, le **palais** (palatium), et des relais locaux, les **comtes**. Le palais est un ensemble de fonctions publiques et privées, mobile, dont les membres sont liés par l'entrustion. Le maire du palais, d'abord intendant, tend à diriger l'ensemble de l'institution. Au niveau local, le royaume est divisé en **pagus**, confiés à des comtes, délégués du roi exerçant des pouvoirs étendus en matière de justice, police, administration et perception de l'impôt. La composition des comtes variait selon les régions, avec une origine gallo-romaine au sud de la Loire et germanique au nord, facilitant la gouvernance selon les lois et usages locaux [4](#page=4). ### 1.2 Le renouvellement des sources du droit La chute de l'Empire romain d'Occident en 476 entraîne une recomposition des sources du droit, avec le recul du droit romain et le développement des droits germaniques. Les traditions juridiques romaines et germaniques s'opposent sur des points essentiels, notamment le champ d'application de la loi [5](#page=5). #### 1.2.1 Territorialité vs. Personnalité du droit Rome privilégiait la **territorialité** du droit: la règle s'appliquait en fonction du lieu. Les droits germaniques reposent sur la **personnalité** du droit: l'application d'une règle dépend des caractéristiques personnelles des individus, notamment leur origine familiale ou leur appartenance à un peuple. En cas de litige, le juge devait identifier la loi applicable à chaque partie par la **professio legis**. Ce principe de personnalité du droit a permis la survie du droit romain après la disparition de l'Empire [5](#page=5). > **Tip:** Le principe de personnalité du droit est crucial pour comprendre comment le droit romain a survécu à la chute de l'Empire d'Occident. Il explique pourquoi des habitants d'un même lieu pouvaient être soumis à des lois différentes. #### 1.2.2 Le droit romain après l'Empire Le droit romain, complexe et non encore simplifié par l'œuvre justinienne, était difficile à manier pour les juges germaniques. Cela a conduit à l'apparition de versions abrégées et simplifiées. En 506, le roi wisigoth Alaric II fait adopter le **Bréviaire d'Alaric**, une compilation de textes impériaux et d'interprétations de juristes. Clovis a conservé ce Bréviaire et en a étendu l'application aux Gallo-Romains de son royaume [5](#page=5) [6](#page=6). #### 1.2.3 Les droits germaniques et l'acculturation À côté des Gallo-Romains, les peuples germaniques étaient régis par leurs propres droits, initialement des coutumes orales. Au contact de l'Empire, les droits germaniques se sont romanisés, tant sur le plan formel (mise par écrit, rédaction en latin) que substantiel. Les premières compilations germaniques sont réalisées par les Wisigoths (Code d'Euric en 476) et les Burgondes (Loi des Burgondes en 502) [6](#page=6). Le texte germanique le plus célèbre est le **Pactus Legis Salicae**, ou loi salique, promulgué entre 507 et 511. Son origine mixte est soulignée par des éléments romains, tels que sa rédaction écrite et le terme "pactus" [6](#page=6). > **Example:** L'hypothèse selon laquelle la loi salique pourrait être une version d'un texte initialement rédigé par des autorités romaines pour les Francs saliens renforce l'idée d'une influence romaine dès les origines. #### 1.2.4 La composition pécuniaire et la loi salique La loi salique illustre l'acculturation en matière pénale, s'éloignant de la vengeance privée (faida) pour adopter la **composition pécuniaire**. Le coupable devait verser une somme combinant réparation et sanction: deux tiers pour la victime et un tiers pour les autorités. Le texte dresse une liste détaillée de tarifs pour diverses infractions, reflétant les inégalités de statut et l'importance des aptitudes guerrières [6](#page=6) [7](#page=7). L'exemple de l'homicide est pertinent: le **wergeld** ("prix de l'homme") variait selon le statut de la victime. L'homicide d'un Franc protégé par le roi coûtait 600 sous, celui d'un Franc ordinaire 200 sous, et celui d'un Romain 100 sous. Les mutilations étaient également tarifées selon la gravité et les conséquences sur la capacité de travail. Cette logique de composition visait à briser le cycle des représailles et à diminuer la violence sociale, révélant une influence romaine et chrétienne [7](#page=7). Un titre célèbre de la loi salique, le titre 62, interdisait la transmission des alleux (terres libres) aux femmes, dans un but patrimonial et familial initial. Au XIVe siècle, cette règle sera réactivée pour des raisons politiques inattendues. La loi salique sera amendée par Charlemagne pour devenir la **Lex Salica Emendata** [7](#page=7). ### 1.3 Le coup d'État carolingien et la restauration de l'Empire La combinaison de l'affaiblissement des derniers rois mérovingiens et de la montée en puissance des maires du palais issus de la famille des Pipinides a conduit à un changement de pouvoir, menant au coup d'État carolingien et à la restauration de l'Empire [7](#page=7). --- # Le coup d'État carolingien et la restauration de l'Empire La période analysée détaille l'ascension des maires du palais, la déposition des derniers rois mérovingiens, et l'établissement de la dynastie carolingienne, en explorant la légitimation religieuse du pouvoir et la restauration de l'Empire romain d'Occident [7](#page=7) [8](#page=8). ### 2.1 L'affaiblissement mérovingien et la montée en puissance des maires du palais Les derniers rois mérovingiens virent leur autorité décliner, tandis que les maires du palais, issus de la famille des Pipinides, accrurent leur pouvoir au milieu du VIIIᵉ siècle. Dagobert Ier (629-639) est considéré comme le dernier roi mérovingien à avoir exercé un réel pouvoir. Ses successeurs, incapables d'imposer leur autorité et de mener des conquêtes, furent surnommés les « rois fainéants ». Ils conservaient les symboles de la royauté, mais le gouvernement effectif était exercé par le maire du palais [8](#page=8). #### 2.1.1 Origine et évolution de la charge de maire du palais À l'origine, le maire du palais était un proche du roi, nommé par ce dernier. En 623, Dagobert Ier nomma Pépin l'Ancien maire du palais d'Austrasie. Un mécanisme politique clé se mit en place: Pépin l'Ancien parvint à se maintenir après la mort du roi grâce au soutien de l'aristocratie, et son petit-fils, Pépin II de Herstal, accéda à son tour à la mairie d'Austrasie. Le royaume était souvent divisé entre héritiers, conformément à la conception germanique du royaume comme bien patrimonial, ce qui fragiliseait l'unité et favorisait les luttes entre royaumes (Austrasie, Neustrie, etc.) [8](#page=8). #### 2.1.2 La prise de contrôle par la mairie du palais Pépin II de Herstal profita des conflits entre l'Austrasie et la Neustrie pour accroître son pouvoir. Il remporta la bataille de Tertry en 687, prit également la mairie de Bourgogne et s'autoproclama *Princeps Francorum* (le « premier des Francs »). Plus important encore, il obtint que la charge de maire du palais devienne héréditaire, privant ainsi le roi de la maîtrise de la nomination [8](#page=8). #### 2.1.3 Charles Martel et l'alliance religieuse À la mort de Pépin II son fils Charles Martel hérita de cette puissance. Charles Martel consolida son autorité par ses succès militaires et une alliance avec la papauté. En 722, le pape Grégoire II envoya Boniface en mission et réclama la protection de Charles, qui l'accorda, gagnant ainsi les faveurs de l'Église. En 732, Charles Martel repoussa les Arabes près de Poitiers, renforçant ainsi le prestige des Pipinides. Il ne prit cependant pas le titre de roi, car le sang royal devait rester mérovingien pour être considéré comme légitime. À sa mort il transmit à ses fils Carloman et Pépin les titres de *dux* et *princeps* [8](#page=8). ### 2.2 L'avènement de la dynastie carolingienne et la légitimation du pouvoir L'accession au trône des Carolingiens fut marquée par une prise de pouvoir politique et une légitimation religieuse approfondie [9](#page=9). #### 2.2.1 La prise du pouvoir: déposition et élection . Carloman se retira dans les ordres, permettant à Pépin le Bref de concentrer l'autorité. En novembre 751, à Soissons, il déposa Childéric III, le dernier roi mérovingien, qui fut tonsuré et envoyé à l'abbaye de Saint-Bertin. Pépin fut alors élu roi par les grands et élevé sur le pavois, selon la tradition franque. Cependant, une simple élection ne suffisait pas à stabiliser un changement dynastique; Pépin devait s'appuyer sur des sources de légitimité plus solides, notamment religieuses [9](#page=9). #### 2.2.2 La légitimation pontificale : *potestas* et pragmatisme Pépin consulta le pape Zacharie, lui posant la question de savoir s'il était juste que les rois en Francie n'aient pas la *potestas* royale, soulignant ainsi que les Mérovingiens n'exerçaient plus le pouvoir réel. Zacharie, menacé par les Lombards et en quête d'un protecteur, répondit qu'il valait mieux appeler roi celui qui détenait la *potestas* (le pouvoir effectif) plutôt que celui qui en était dépourvu. Pépin obtint ainsi une première validation pontificale, en échange de la protection promise [9](#page=9). #### 2.2.3 Le sacre : transformation religieuse de la royauté Pour parfaire sa légitimité, Pépin réactiva la tradition du sacre. À la différence du baptême, rite d'entrée commun à tous, le sacre était réservé aux souverains, signifiant l'élection divine, faisant du roi le *Christus Domini*, et le rendant intouchable (*sacer*). Pépin inaugura ainsi une alliance renouvelée entre le trône et l'autel, conférant à la royauté une dimension sacrée destinée à neutraliser l'idée que les grands pourraient "choisir" librement le roi à l'avenir [9](#page=9). ### 2.3 L'alliance politique et territoriale avec la papauté L'alliance entre les Carolingiens et la papauté se concrétisa par des accords territoriaux et politiques significatifs [10](#page=10) [9](#page=9). #### 2.3.1 La Donation de Pépin Le successeur de Zacharie, Étienne II, menacé par le roi lombard Aistulf, se tourna vers Pépin, l'aide byzantine ayant échoué. L'alliance se concrétisa par le traité de Quierzy, signé le 14 avril 754, qui créa les États pontificaux. Cet accord, surnommé la Donation de Pépin, prévoyait la restitution au pape de l'exarchat de Ravenne. En contrepartie, le pape reconnut la dynastie carolingienne comme légitime et approuva l'éviction de Childéric III [10](#page=10). #### 2.3.2 Le sacre de Saint-Denis et l'interdiction d'élire une autre lignée . Le 28 juillet 754, à Saint-Denis, Étienne II sacra Pépin ainsi que ses deux fils, Charlemagne et Charles, leur conférant les titres de roi et de Patrice des Romains. Plus important encore, le pape lia les principaux Francs par une menace d'excommunication à ne jamais élire un roi issu d'une autre famille. Cette clause visait directement à empêcher que l'élection de 751 ne serve de précédent contre les Carolingiens, sacralisant ainsi l'élection [10](#page=10). ### 2.4 La restauration de l'Empire : *renovatio imperii* Charlemagne, par ses conquêtes et sa politique unificatrice, parvint à rétablir un empire comparable à l'ancien Empire romain d'Occident, culminant avec son sacre impérial en 800 [10](#page=10). #### 2.4.1 De roi à empereur: la *renovatio imperii* . À la mort de Pépin le royaume fut partagé entre ses fils, mais Carloman mourut rapidement, laissant Charlemagne régner seul dès 771. Par ses conquêtes, il reconstitua vers l'an 800 un territoire comparable à celui de l'ancien Empire romain d'Occident. Il mena une politique d'unification (politique, économique, intellectuelle, religieuse, juridique), imposa une monnaie unique (le denier d'argent) en 781, attira des savants à la cour (notamment Alcuin) et christianisa les territoires conquis, satisfaisant ainsi la papauté. La papauté, fragilisée et privée d'un soutien byzantin efficace, dépendait de Charlemagne. Le pape Léon III obtint sa protection; en échange, Charlemagne reçut le prestige impérial. À Noël 800, dans la basilique Saint-Pierre de Rome, Léon III sacra Charlemagne empereur, marquant la *renovatio imperii*. Charlemagne ajouta aux titres hérités (roi, patrice des Romains) ceux d'Auguste et d'Empereur, à portée universaliste [10](#page=10) . #### 2.4.2 Réforme du pouvoir : fin du maire du palais et contrôle centralisé Conscients du danger représenté par un maire du palais devenu héréditaire sous les Mérovingiens, les Carolingiens supprimèrent cette fonction. Charlemagne la remplaça par un comte du palais, librement choisi et révocable par le roi. Le comte n'avait pas de pouvoir autonome; il exerçait un *ministerium* (service) au nom du souverain, sous surveillance, sans hérédité. Cette réorganisation s'inscrivit dans un maillage territorial existant, combinant comtes et évêques. Le *pagus* confié au comte correspondait souvent à un évêché, et l'évêque possédait également des compétences judiciaires [11](#page=11). ##### 2.4.2.1 Les *missi dominici* : une administration de contrôle L'innovation majeure fut la création des *missi dominici*, « envoyés du maître », chargés de contrôler les agents locaux. Ils agissaient par binômes (un clerc et un laïc) pour surveiller les autorités laïques (comtes) et ecclésiastiques (évêques). Ils effectuaient plusieurs tournées par an, vérifiaient l'application du droit royal, l'équité des jugements, l'absence d'abus, et pouvaient se substituer à un agent fautif ou saisir le centre [11](#page=11). ##### 2.4.2.2 Les capitulaires : législation écrite et retour à la territorialité des lois Le renforcement administratif s'accompagna d'un renforcement législatif. Les Carolingiens multiplièrent les textes écrits, les capitulaires, structurés en *capitula* (petits chapitres). Le chancelier, clerc choisi par l'empereur, rédigeait les lois, gardait le sceau et tenait les archives. Chaque année, au Champ de Mai (revue militaire et assemblée politique), Charlemagne réunissait hommes libres et dignitaires pour discuter des orientations, perpétuant la tradition franque d'association du peuple à la fabrication du droit. Les capitulaires étaient ensuite diffusés localement par les comtes et les évêques, souvent lus publiquement lors des sessions judiciaires, pour assurer la connaissance de la norme. Ces capitulaires entraînèrent un basculement majeur: le retour à la territorialité des lois. La règle cessa d'être appliquée selon l'origine des personnes pour s'imposer à tous les sujets du territoire carolingien, indépendamment de leurs ancêtres. Charlemagne se posa ainsi en héritier de l'Empire romain, maître d'un territoire dont la loi s'appliquait indistinctement à tous. Les capitulaires furent nombreux sous Charlemagne et Louis le Pieux, puis se rarifièrent, le dernier datant de 884 [11](#page=11) [12](#page=12). ### 2.5 La théocratie impériale et pontificale Le sacre impérial de 800 souleva une question structurante: l'empereur était-il choisi directement par Dieu, ou le pape était-il l'intermédiaire indispensable? Les entourages impérial et pontifical défendirent des visions opposées. Charlemagne avait écrit à Léon III une répartition des rôles: au souverain temporel, la défense armée de l'Église et de l'ordre; au pape, l'aide spirituelle par la prière. Cette conception limitait le pape au domaine spirituel. Léon III répondit symboliquement lors du sacre: après l'acclamation, il proclama « À Charles Auguste, couronné par Dieu… vie et victoire! », mais refusa l'*adoratio* et se contenta de poser le diadème sans s'incliner, signifiant qu'il se considérait supérieur et qu'il "octroyait" le titre. De là naquit l'opposition entre [12](#page=12) : * **Théocratie impériale:** pouvoir reçu directement de Dieu par l'empereur, supérieur dans l'ordre terrestre, le pape étant supérieur seulement dans le spirituel [12](#page=12). * **Théocratie pontificale:** pouvoir suprême délégué par Dieu au pape, qui dominait à la fois le terrestre et le céleste [12](#page=12). Sous Louis le Pieux, des conseillers comme Jonas d'Orléans (évêque de 818 à 843) renforcèrent l'idée impériale. Dans le miroir des princes *De l'institution royale*, Jonas rappelait au roi sa responsabilité devant Dieu, mais affirmait aussi que seul Dieu pouvait juger le souverain; sur terre, le roi était « le juge des juges », sans égal parmi les hommes, réfutant ainsi la prétention ecclésiastique à contrôler le gouvernement royal. Ainsi, le sacre devint l'argument central: l'empereur n'était pas le représentant de l'Église, mais celui de Dieu [12](#page=12). --- # Les sources et l'évolution du droit Ce thème analyse le passage du droit romain territorial au droit germanique personnel, et comment ces deux traditions se sont mélangées pour former les nouvelles sources du droit à l'époque franque, en mettant en lumière des textes comme la loi salique. ### 3.1 Le choc des traditions juridiques : territorialité romaine versus personnalité germanique La chute de l'Empire romain d'Occident en 476 marque un bouleversement dans les sources du droit. Les tribus germaniques, qui franchissent les frontières de l'Empire, apportent leurs propres règles et ne souhaitent pas se soumettre au droit romain. Ce passage s'accompagne d'un conflit entre deux conceptions fondamentales du droit [5](#page=5): * **La territorialité du droit romain**: En principe, la loi romaine s'appliquait sur l'ensemble du territoire soumis à l'autorité romaine. Cependant, Rome faisait preuve de pragmatisme en laissant souvent les populations conquises conserver leurs coutumes locales pour les relations privées, tant que le droit public, pénal et fiscal romain était respecté [5](#page=5). * **La personnalité du droit germanique**: À l'inverse, les droits germaniques étaient basés sur les caractéristiques personnelles des individus, notamment leur origine familiale ou leur appartenance à un peuple. Cela signifiait que des personnes vivant dans le même lieu pouvaient être soumises à des lois différentes, tandis que des membres d'un même peuple, même géographiquement éloignés, relevaient de la même loi [5](#page=5). En cas de litige, le juge devait donc identifier la loi applicable à chaque partie via la *professio legis*, où chaque plaideur se rattachait à la loi de ses ancêtres. Les conflits de lois survenaient lorsque les parties relevaient de lois différentes, surtout si un justiciable germanique était opposé à un individu soumis au droit romain [5](#page=5). > **Tip:** Le principe de personnalité du droit a eu un effet majeur: il a permis la survie du droit romain après la chute de l'Empire, car les Gallo-Romains continuaient d'être régis par ce droit [5](#page=5). ### 3.2 La survie et l'adaptation du droit romain Le droit romain, bien que complexe et non encore simplifié par l'œuvre de Justinien, a survécu grâce au principe de personnalité. Les juges germaniques éprouvant des difficultés à le manier, des versions abrégées et simplifiées ont vu le jour pour le rendre plus accessible [5](#page=5). Un exemple notable est le **Bréviaire d'Alaric**, une compilation promulguée par le roi wisigoth Alaric II en 506. Son objectif était de clarifier le droit romain en sélectionnant des textes préexistants, mêlant constitutions impériales et interprétations de juristes. Malgré la défaite d'Alaric II par Clovis, Clovis a conservé le Bréviaire et en a étendu l'application aux Gallo-Romains de son royaume [6](#page=6). ### 3.3 Le développement des droits germaniques et l'acculturation Parallèlement, les peuples germaniques étaient régis par leurs propres droits, initialement sous forme de coutumes orales, peu techniques et de faible volume. Cependant, au contact de l'Empire romain, ces droits ont connu une "romanisation", tant sur le plan formel (mise par écrit, rédaction en latin, compilation) que substantiel (transformation du contenu) [6](#page=6). Les premières compilations germaniques significatives proviennent des Wisigoths et des Burgondes. Le roi wisigoth Euric a promulgué un Code dès 476 et le roi burgonde Gondebaud a publié la Loi des Burgondes en 502, destinée à ses sujets germaniques. Ces évolutions suggèrent une acculturation plutôt qu'une simple confrontation entre deux mondes juridiques [6](#page=6). ### 3.4 La loi salique : un creuset d'influences Le texte germanique le plus célèbre est le **Pactus Legis Salicae**, ou loi salique, associé à Clovis et promulgué entre 507 et 511. Une hypothèse suggère qu'il pourrait s'agir d'une version tardive d'un texte initialement rédigé par des autorités romaines pour les Francs saliens installés dès le IVe siècle. Cette idée d'origines mixtes est renforcée par la présence d'éléments romains dans la loi salique, comme sa forme écrite (plutôt qu'orale) et l'utilisation du terme latin *pactus* (dérivé de *pax*, la paix) [6](#page=6). La loi salique illustre particulièrement l'acculturation en matière pénale, s'éloignant de la tradition germanique de la *faida* (vengeance privée) qui considérait le crime comme une offense privée. Elle adopte plutôt la logique de la **composition pécuniaire**, combinant réparation pour la victime (deux tiers) et amende pour les autorités (un tiers). Le texte détaille avec précision les tarifs pour diverses infractions, variant selon le statut de la victime, l'importance des aptitudes guerrières, et les conséquences sur la capacité de travail [6](#page=6) [7](#page=7). > **Example:** L'homicide est tarifé différemment selon la victime: le *wergeld* (prix de l'homme) est de 600 sous pour un Franc protégé par le roi, 200 sous pour un Franc ordinaire, et 100 sous pour un Romain. Les mutilations sont également indemnisées selon la gravité et l'impact sur la capacité de travail, par exemple, si une main est "seulement pendante" ou "complètement séparée" [7](#page=7). En substituant la composition à la vengeance, la loi salique contribue à réduire la violence sociale et à briser le cycle des représailles. Cette approche révèle également une influence chrétienne, les exigences pacificatrices de la religion étant difficilement compatibles avec la logique de vengeance [7](#page=7). Un titre célèbre de la loi salique, le titre 62, interdit la transmission des *alleux* (terres en pleine propriété) aux femmes. Initialement d'ordre patrimonial et familial, visant à conserver les terres dans le lignage maternel, cette règle sera réactivée au XIVe siècle pour des raisons politiques et dynastiques, empêchant le royaume de passer à Isabelle, fille de Philippe IV, épouse d'Édouard II d'Angleterre, lors de la guerre de Cent Ans [7](#page=7). Il est important de noter que la loi salique n'était pas figée; elle a été amendée par Charlemagne pour devenir la *Lex Salica Emendata* [7](#page=7). --- ## Erreurs courantes à éviter - Révisez tous les sujets en profondeur avant les examens - Portez attention aux formules et définitions clés - Pratiquez avec les exemples fournis dans chaque section - Ne mémorisez pas sans comprendre les concepts sous-jacents

| Term | Definition | |------|------------| | Barbarie | Concept utilisé par les Grecs et les Romains pour désigner ce qui est étranger, notamment en termes de langue et de culture, souvent associé à une infériorité perçue par rapport à la civilisation. | | Romanisation | Processus par lequel les peuples germaniques ont intégré des éléments des traditions, croyances, vocabulaire politique et institutions romaines. | | Limes | Frontière fortifiée de l'Empire romain, séparant notamment la Gaule romaine de l'est du continent, et objet d'incursions de tribus extérieures. | | Invasions barbares | Terme traditionnellement utilisé pour décrire le mouvement d'implantation massive des tribus germaniques en Gaule romaine, parfois sans l'accord de Rome, notamment au IVe siècle. | | Loi salique | Texte juridique promulgué par les Francs saliens, dont la version la plus célèbre est liée à Clovis. Il montre une influence romaine et germanique, notamment en matière pénale et successorale. | | Ban | Notion désignant le pouvoir de commandement du roi franc, incluant la capacité d'émettre des ordres et des interdictions, sanctionnés par des amendes ou des peines plus sévères. | | Mundium | Concept renvoyant à la fonction protectrice et à la magnanimité du souverain franc, impliquant la protection des institutions et des personnes vulnérables. | | Catholicisme | Doctrine chrétienne qui rejette l'arianisme et adhère aux décisions du concile de Nicée, considérée par Clovis comme un outil d'unification politique et sociale. | | Arianisme | Doctrine chrétienne associée au prêtre Arius, qui rejetait la nature divine du Christ et le concile de Nicée, et qui était répandue chez certains peuples germaniques. | | Sacre | Rituel réservé aux souverains chrétiens, symbolisant une élection divine au gouvernement et conférant une légitimité et une dimension sacrée à la royauté, distinct du baptême. | | Palais (palatium) | Administration centrale du roi franc, ensemble de fonctions publiques et privées, mobile, composé de clercs et de laïcs liés par l'entrustion. | | Comte (comes) | Délégué du roi au niveau local (pagus), exerçant des pouvoirs étendus en matière de justice, police, administration et perception de l'impôt, choisi et révocable par le roi. | | Personnalité du droit | Principe juridique germanique selon lequel l'application d'une règle de droit dépend des caractéristiques personnelles des individus, en particulier de leur origine ethnique ou familiale. | | Territorialité du droit | Principe juridique romain selon lequel la règle de droit s'applique en fonction du lieu où elle est appliquée, sur l'ensemble du territoire soumis à une autorité. | | Bréviaire d'Alaric | Compilation du droit romain adoptée par le roi wisigoth Alaric II en 506, visant à simplifier et rendre plus accessible le droit romain, et qui fut conservée par Clovis. | | Faida | Tradition germanique de vengeance privée, où un crime était considéré comme une offense privée envers la famille du coupable, nécessitant une rétribution. | | Wergeld | Le "prix de l'homme" dans le droit germanique, une somme versée pour compenser un homicide, dont le montant variait selon le statut de la victime. | | Composition pécuniaire | Logique juridique remplaçant la vengeance, où le coupable verse une somme d'argent qui combine réparation pour la victime et sanction pour les autorités, comme pratiqué dans la loi salique. | | Maires du palais | Fonctions initialement exercées par un proche du roi franc, qui ont acquis une puissance considérable sous les derniers Mérovingiens, finissant par exercer le gouvernement effectif. | | Princeps Francorum | Titre ("premier des Francs") auto-proclamé par Pépin II de Herstal, marquant une étape dans la prise de pouvoir des maires du palais. | | Potestas | Terme latin signifiant "pouvoir" ou "puissance", utilisé par Pépin le Bref pour interroger le pape Zacharie sur la légitimité des rois mérovingiens qui en étaient dépourvus. | | Théocratie impériale | Conception du pouvoir selon laquelle l'empereur reçoit son autorité directement de Dieu, le plaçant au-dessus du pape dans l'ordre terrestre. | | Théocratie pontificale | Conception du pouvoir selon laquelle le pape détient le pouvoir suprême délégué par Dieu, dominant à la fois le terrestre et le céleste, et pouvant contrôler le gouvernement royal. | | Missi dominici | "Envoyés du maître", fonction créée par les Carolingiens pour contrôler les agents locaux (comtes et évêques), agissant par binômes et assurant le contrôle de l'application du droit royal. | | Capitulaire | Textes législatifs écrits sous les Carolingiens, structurés en chapitres, reflétant le renforcement administratif et le retour à la territorialité des lois. |

# L'instauration de la dynastie capétienne et la fragilisation du pouvoir royal Ce sujet examine la manière dont la dynastie capétienne s'est instaurée dans un contexte de pouvoir royal affaibli, confrontée aux grands seigneurs et aux défis d'une nouvelle organisation politique [1](#page=1) [2](#page=2) [3](#page=3) [4](#page=4). ### 1.1 Le déclin du pouvoir royal carolingien et la division de l'empire La tradition franque du partage successoral a toujours fragilisé le pouvoir central, même après sa restauration par Charlemagne. Louis le Pieux a tenté de préserver l'unité impériale avec l'Ordinatio Imperii en 817, instaurant une primogéniture partielle où son aîné, Lothaire, recevait la couronne impériale et la part principale, tandis que ses cadets se voyaient attribuer des royaumes de moindre importance avec le titre de roi. Cependant, la naissance d'un quatrième fils, Charles, issu d'un remariage, a déclenché une crise dynastique lorsque Louis le Pieux a tenté de le réintégrer dans le partage en 829 [1](#page=1). #### 1.1.1 La guerre civile et le traité de Verdun À la mort de Louis le Pieux en 840, une guerre civile a éclaté entre ses fils survivants. L'alliance entre Louis le Germanique et Charles le Chauve contre Lothaire a abouti à une victoire décisive près d'Auxerre en 841 et aux serments de Strasbourg en 842, préparant la sortie de crise. Le traité de Verdun en août 843 a officialisé la division de l'Empire carolingien en trois royaumes [1](#page=1): * La Francie médiane, incluant Aix-la-Chapelle et Rome, attribuée à Lothaire qui conserve seul le titre impérial [2](#page=2). * La Francie orientale, attribuée à Louis le Germanique [2](#page=2). * La Francie occidentale, destinée à devenir la France, attribuée à Charles le Chauve [2](#page=2). Malgré le titre impérial, Lothaire n'a exercé aucune autorité réelle sur ses frères, chacun régnant désormais indépendamment, marquant un affaiblissement structurel du sommet politique [2](#page=2). #### 1.1.2 L'assemblée de Coulaines et le capitulaire de Quierzy-sur-Oise Charles le Chauve a rencontré des difficultés à imposer son autorité face aux grands laïcs et ecclésiastiques. À l'assemblée de Coulaines en novembre, il a été contraint d'accepter des engagements réciproques. Le roi a reconnu des obligations envers l'Église et a promis raison et équité aux grands laïcs. Un point crucial fut la transformation du statut des *honores* (charges et dignités): ils sont devenus révocables uniquement en cas de faute grave sanctionnée judiciairement, privant le roi d'un moyen central de contrainte et permettant aux grands de s'extraire progressivement de la dépendance royale [2](#page=2). En 877, avant de partir en Italie, Charles le Chauve, inquiet de l'attitude des grands, a promulgué le capitulaire de Quierzy-sur-Oise. Ce texte a marqué un pas vers l'hérédité des charges publiques [2](#page=2): * Le roi a accepté un gouvernement par conseil, impliquant la consultation des grands avant les décisions importantes [2](#page=2). * Une mesure temporaire mais politiquement décisive a été introduite: si un comte mourait pendant l'expédition, son fils assurerait l'intérim [3](#page=3). Après la mort de Charles le Chauve fin 877, son successeur, Louis le Bègue, a dû négocier, et l'élection par les grands, autrefois formelle, est devenue une réalité [3](#page=3). ### 1.2 L'avènement de la dynastie capétienne et ses défis Entre 888 et 987, l'instabilité a dominé, les grands choisissant alternativement des rois de la lignée carolingienne ou extérieurs à celle-ci, entraînant une perte progressive de légitimité de la dynastie. En 987, Hugues Capet, fils du puissant prince territorial Hugues le Grand, est monté sur le trône. Afin de prévenir tout basculement dynastique, il a cherché à remplacer l'élection par une succession héréditaire automatique, s'appuyant sur le sacre, considéré comme une élection divine rendant le roi difficilement contestable. Les premiers Capétiens ont instauré la pratique de faire élire et sacrer le fils aîné du vivant du roi, comme ce fut le cas pour Robert, futur Robert le Pieux, à Noël 987. Cette procédure est devenue une règle structurant la continuité dynastique [3](#page=3). #### 1.2.1 La transformation des charges en patrimonialité Les anciennes charges de comtes ont évolué vers une indépendance dans leur exercice, puis dans leur transmission, devenant héréditaires. Cette patrimonialisation a permis la conservation des terres et des revenus au sein des familles, entraînant une accumulation de richesses, un renforcement de l'autorité locale et l'acquisition d'une puissance militaire suffisante pour s'opposer au roi [3](#page=3). #### 1.2.2 L'émergence de la féodalité L'affaiblissement carolingien et la mainmise des grands propriétaires sur les prérogatives publiques ont favorisé l'émergence de la féodalité vers l'an 1000. La féodalité repose sur des relations personnelles de fidélité entre hommes libres, où un vassal se recommande à un seigneur plus puissant. Ce lien durable est assorti d'obligations réciproques, le vassal recevant du seigneur un *feudum* (ou fief), souvent une terre, en échange de son aide, notamment militaire [4](#page=4). Le contrat féodo-vassalique implique : * La concession de terres et d'une part d'autorité locale par le seigneur [4](#page=4). * L'obligation pour le vassal de fournir conseil, aide financière et, surtout, service militaire [4](#page=4). La cérémonie de la foi et hommage ritualise cet engagement, incluant l'agenouillement du vassal, la prise des mains par le seigneur, des paroles rituelles, un possible baiser, et un serment sur les Écritures, plaçant Dieu en témoin et faisant de toute rupture un parjure [4](#page=4). #### 1.2.3 Les effets politiques : la mosaïque seigneuriale Le royaume s'est fragmenté en seigneuries quasi-autonomes, certains princes dominant des territoires considérables comme la Normandie ou la Bourgogne. Le roi n'exerçait un gouvernement direct que sur le domaine royal, autour de Paris, et devait composer avec les grands seigneurs. Ces derniers, héritiers des comtes, cumulaient propriété foncière et pouvoir local, exerçant le *ban*, c'est-à-dire les prérogatives de puissance publique (taxes, police, justice, élaboration de règles locales). Les paysans, qu'ils soient vilains ou serfs, vivaient sur les terres seigneuriales en échange de redevances (taille, chevage), de corvées (moulins, fours, ponts, châteaux) et, pour les serfs, de restrictions personnelles (déplacement, mariage, héritage). Cette structuration a donné naissance à une société d'ordres: noblesse, clergé, et tiers état, avec le roi sacré occupant une position distincte [4](#page=4). --- # Les lois fondamentales du royaume et leur rôle dans l'encadrement du pouvoir royal Les lois fondamentales du royaume constituent un ensemble de règles intangibles qui encadrent le pouvoir royal, agissant comme une véritable constitution coutumière avant l'heure, assurant la stabilité de l'État et distinguant la monarchie française de la tyrannie. Ces normes suprêmes, forgées au fil du temps souvent pour résoudre des crises, ne sont pas invocables devant les juridictions ordinaires, le Parlement de Paris s'étant autoproclamé leur gardien. Elles se divisent en deux groupes: celles qui désignent le successeur et celles qui limitent le roi dans son rapport à la couronne et au royaume [5](#page=5) [6](#page=6). ### 2.1 Les règles de dévolution successorale Ces lois garantissent que la succession au trône n'obéit pas au droit commun mais relève d'un statut intangible [6](#page=6). #### 2.1.1 L'hérédité Ce principe, largement admis, stipule que le nouveau roi doit appartenir à la même famille que le précédent [6](#page=6). #### 2.1.2 La primogéniture La couronne et l'intégralité des possessions reviennent à l'aîné, rompant ainsi avec la tradition de partage du royaume entre les fils, source de fragmentation. Cette règle s'est forgée progressivement, étant tenue pour indérogeable à la fin du XIIe siècle sous Philippe Auguste [6](#page=6). #### 2.1.3 La masculinité La masculinité simple, excluant les femmes de la succession, s'est affirmée au début du XIVe siècle. En 1316, suite au décès de Louis X, la succession a été attribuée à son frère Philippe V, le royaume ne pouvant "tomber en quenouille". La double masculinité, excluant également la transmission par les femmes, s'est consolidée lors de la crise de 1328-1358. La loi salique, dont le titre 62 interdisait la transmission des alleux aux femmes, fut étendue au royaume pour fonder cette règle. Le Parlement de Paris consacrera plus tard la loi salique comme loi fondamentale [7](#page=7). #### 2.1.4 La catholicité Devenue une condition de succession au XVIe siècle, lors des guerres de Religion, la catholicité stipule que le roi doit être de confession catholique. L'arrêt Lemaître de 1593 a affirmé l'intention de maintenir la religion catholique et la couronne sous la protection d'un "bon roi très chrétien, catholique et françois". Henri de Navarre (futur Henri IV) s'est converti au catholicisme pour être reconnu roi [7](#page=7). ### 2.2 Les lois fondamentales de statut Ces lois visent à empêcher le roi de disposer de la couronne et du royaume [8](#page=8). #### 2.2.1 L'indisponibilité de la couronne La couronne n'est pas un bien dont le roi est propriétaire, mais un dépôt. Il en jouit sans pouvoir la transférer, l'abandonner ou y renoncer. Le successeur est automatiquement désigné par les lois fondamentales, et la succession est instantanée: "le mort saisit le vif", "le roi est mort, vive le roi". Les adages "le roi de France est toujours majeur" et "le roi de France ne meurt jamais" renforcent cette perpétuité de la fonction royale. La crise du traité de Troyes a accéléré la théorisation de ce principe, Jean de Terrevermeille démontrant la nullité de l'acte qui écartait le dauphin au profit d'Henri V d'Angleterre [8](#page=8). #### 2.2.2 L'inaliénabilité du domaine royal Cette loi empêche le roi de céder le territoire relevant de la couronne. Les juristes ont adapté la théorie romaine du double domaine, distinguant le domaine privé (libre disposition) et le domaine public (inaliénable, imprescriptible). En France, le domaine fixe, appartenant à la couronne, est inaliénable et imprescriptible, le roi n'étant qu'un administrateur. Le domaine casuel, constitué des acquisitions du règne, devient fixe après dix ans. Les États généraux de 1357 ont interdit l'aliénation du domaine royal, promesse intégrée à la cérémonie du sacre. L'édit de Moulins a entériné et détaillé cette règle, protégeant le territoire de l'arbitraire royal [8](#page=8) [9](#page=9). > **Tip:** Il est crucial de comprendre que les lois fondamentales ne sont pas des lois votées, mais des coutumes qui s'imposent au souverain. Leur rôle est de garantir la continuité de l'État et la légitimité du pouvoir royal. > **Example:** L'arrêt Lemaître de 1593, qui a consacré la loi salique et la catholicité comme lois fondamentales, illustre parfaitement le rôle du Parlement de Paris dans la protection de ces règles intangibles, même face à des prétendants au trône. --- # Le pluralisme juridique en France avant la Révolution Avant 1789, la France était caractérisée par un profond pluralisme juridique, où l'absence d'un droit unique et uniforme signifiait que les règles applicables variaient selon de multiples critères. Cette diversité découlait de l'appartenance des individus à différents groupes sociaux, professionnels, religieux ou territoriaux, chacun entraînant des droits et obligations spécifiques, formant ainsi l'Ancien Régime des privilèges. Bien que la monarchie ait cherché à unifier le droit pour renforcer l'État, elle n'a jamais atteint un pouvoir normatif exclusif, la création du droit demeurant partagée entre diverses sources [10](#page=10) [9](#page=9). ### 3.1 Le roi, un législateur parmi d'autres Le roi possédait une compétence législative importante dans certains domaines, tels que le droit pénal, la procédure et le droit public, où il légiférait par ordonnances et édits. Cependant, dans de nombreuses autres matières, notamment le droit privé, son pouvoir se heurtait à la concurrence d'autres sources juridiques. La législation royale coexistait avec le droit romain redécouvert, le droit canonique, les coutumes, la législation seigneuriale, la doctrine et la jurisprudence, ainsi qu'avec la législation des villes et les règlements de corporations. Le problème majeur résidait dans l'absence de domaines de compétence clairement définis pour ces différentes sources, engendrant des conflits et une concurrence permanente [10](#page=10). #### 3.1.1 Les ordonnances royales : une montée progressive Les ordonnances, textes obligatoires visant à organiser le royaume, témoignent d'une montée progressive du pouvoir normatif royal. Au XIIe siècle, leur adoption nécessitait encore l'accord des grands, comme l'illustre l'ordonnance de 1155 sur la paix décennale, prise "à la demande des évêques" et avec l'accord des barons. À partir de la fin du règne de Philippe Auguste, le roi se contente davantage d'un avis favorable majoritaire des grands [11](#page=11) [12](#page=12). ##### 3.1.1.1 Exceptions élargissant l'action royale en droit privé Malgré la prédominance coutumière en droit privé, le roi a étendu son action par deux exceptions principales [12](#page=12): * **Circonstances exceptionnelles, notamment en temps de guerre:** Beaumanoir indique qu'en temps de guerre, le roi obtenait une compétence extraordinaire pour légiférer en droit privé, à condition de le faire en très grand conseil et que la norme vise le commun profit et la raison [12](#page=12). * **La réformation du droit:** Initiée par Saint Louis avec l'ordonnance de 1254, la réformation consistait à adapter des règles obsolètes sans rupture brutale. Progressivement, le roi fut admis à "réformer" même des matières coutumières, ouvrant ainsi une porte vers le droit privé [12](#page=12). #### 3.1.2 Les parlements : une source "contre" la monarchie Les parlements, cours souveraines de dernier ressort, sont nés d'une dynamique qui s'est développée "contre" la monarchie. Fixé à Paris au XIIIe siècle, le parlement devint indépendant de la présidence royale, rendant des arrêts au nom du roi. La multiplication des litiges entraîna la création de plusieurs parlements dans le royaume [12](#page=12). ##### 3.1.2.1 Fonctions judiciaires et quasi-législatives Les parlements exerçaient des fonctions judiciaires, notamment comme juridictions d'appel et pour des affaires touchant la personne du roi ou les droits de la couronne. Ils rendaient également des arrêts de règlement, des solutions formulées de manière générale destinées à s'appliquer à l'avenir, créant ainsi une jurisprudence quasi obligatoire [13](#page=13). ##### 3.1.2.2 Poids politique : enregistrement et remontrances Les actes royaux devaient être enregistrés par les parlements pour entrer en vigueur, et ceux-ci pouvaient refuser cet enregistrement, privant la loi d'efficacité. Les remontrances, accordées au XIVe siècle, permettaient aux parlements de signaler au roi des défauts ou imprécisions dans les actes avant leur enregistrement. À partir du XVIe siècle, avec la vénalité et l'hérédité des offices, les parlements devinrent plus indépendants et les remontrances se transformèrent en une arme politique, permettant un contrôle d'opportunité et faisant des parlements un contre-pouvoir [13](#page=13). ### 3.2 Les droits propres et le droit commun : une tentative d'ordonnancement Pour tenter de structurer ce système juridique complexe, une distinction doctrinale, attribuée à Barthol/Bartole, fut reprise: celle des droits propres et du droit commun [10](#page=10). * **Droits propres (iura propria):** Il s'agissait des règles à champ limité, applicables à un territoire, une communauté ou un royaume spécifique. En France, cela incluait les coutumes, le droit royal "localisé" et le droit seigneurial [10](#page=10). * **Droit commun (ius commune):** Il désignait les droits à vocation universelle, transposables partout, principalement le droit romain et le droit canonique [10](#page=10). ### 3.3 La coutume : la source dominante du droit privé La coutume représentait la source prépondérante en droit privé. Elle naissait d'une pratique répétée sur une longue période, dans un territoire délimité, et était acceptée comme obligatoire par la population. Sa particularité résidait dans son origine populaire, n'étant pas imposée par une autorité supérieure. Étant initialement orale, son incertitude a conduit à la rédaction de recueils, les coutumiers, tels que le Très Ancien Coutumier de Normandie, le Conseil à un Ami, le Livre de Jostice et de Plet, les Établissements de Saint Louis, et surtout les Coutumes de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir. L'écriture apportait sécurité mais figeait la coutume et réduisait sa souplesse [10](#page=10) [11](#page=11). #### 3.3.1 Le roi, gardien et censeur des coutumes Le roi, lors de son sacre, promettait d'être gardien des bonnes coutumes et censeur des mauvaises. Il s'engageait à faire respecter les bonnes coutumes et à abroger celles jugées contraires à la raison, aux bonnes mœurs, au droit naturel ou à la loi de Dieu. L'abolition du duel judiciaire dans le domaine royal par Saint Louis en 1258 en est un exemple. Cependant, la qualification de "mauvaise" coutume ouvrait une marge de manœuvre politique à la monarchie [11](#page=11). ### 3.4 Le ius commune : droits savants et universels Outre les droits propres, le droit canonique et le droit romain redécouvert formaient deux grandes sources universelles [13](#page=13). #### 3.4.1 Le droit canonique Le droit canonique, issu des textes religieux et des normes juridiques de l'Église, avait une vocation universaliste. Sa systématisation a débuté au XIIe siècle avec le Décret de Gratien, visant à concilier les canons discordants. Des compilations de décrétales ont suivi, comme le Liber Extra de Grégoire IX en 1234, l'ensemble étant promulgué sous le nom de Corpus iuris canonici en 1582 [13](#page=13) [14](#page=14). #### 3.4.2 Le droit romain Redécouvert en Italie au XIe siècle, le droit romain, notamment via le Corpus iuris civilis, fut enseigné dès le XIIe siècle à Bologne par Irnerius, utilisant la méthode de la glose. Après l'accumulation de la doctrine et la compilation de la Grande Glose par Accurse au XIIIe siècle, la méthode évolua vers des commentaires plus libres, faisant du droit romain un matériau pour la création et l'argumentation juridiques [14](#page=14). ##### 3.4.2.1 Pays de droit écrit et pays de coutumes Cette distinction géographique marquait l'influence du droit romain et des coutumes [14](#page=14). * **Midi (Sud):** Considéré comme pays de droit écrit, où le droit romain s'entremêlait facilement aux usages [14](#page=14). * **Nord:** Considéré comme pays de coutumes, où le droit romain intervenait principalement comme "raison écrite", servant à l'interprétation ou de source subsidiaire en cas de silence coutumier [14](#page=14). > **Tip:** La notion de privilège dans l'Ancien Régime ne se limitait pas à des avantages, mais pouvait aussi impliquer des obligations spécifiques. Comprendre cette dualité est essentiel pour appréhender la complexité sociale et juridique de l'époque [9](#page=9). > **Example:** L'édit de Moulins est un exemple concret de la tentative de protection du domaine royal, le considérant comme inaliénable et imprescriptible, à l'instar du domaine fixe [9](#page=9). --- ## Erreurs courantes à éviter - Révisez tous les sujets en profondeur avant les examens - Portez attention aux formules et définitions clés - Pratiquez avec les exemples fournis dans chaque section - Ne mémorisez pas sans comprendre les concepts sous-jacents

| Term | Definition | |------|------------| | Ordinatio Imperii | Acte promulgué en 817 par Louis le Pieux pour organiser sa succession, répartissant l'Empire entre ses fils tout en cherchant à préserver l'unité impériale par une primogéniture partielle. | | Serments de Strasbourg | Accord scellé en 842 entre Louis le Germanique et Charles le Chauve contre Lothaire, préparant la division de l'Empire carolingien et marquant une étape clé dans la recomposition des alliances. | | Traité de Verdun | Pacte d'août 843 qui a entériné la division de l'Empire carolingien en trois royaumes distincts : la Francie médiane, la Francie orientale et la Francie occidentale, posant les bases de futures nations européennes. | | Assemblée de Coulaines | Réunion de novembre au cours de laquelle Charles le Chauve fut contraint d'accepter des concessions envers les grands laïcs et ecclésiastiques, modifiant le statut des honores qui devinrent moins révocables par le roi. | | Capitulaire de Quierzy-sur-Oise | Acte de juin 877 par lequel Charles le Chauve accorda des concessions aux grands avant son départ en Italie, notamment un gouvernement par conseil et une avancée significative vers l'hérédité des charges comtales. | | Patrimonialisation des charges publiques | Processus par lequel les fonctions publiques, initialement concédées par le roi, sont devenues héréditaires et assimilées à des biens privés, renforçant le pouvoir des grands seigneurs au détriment de l'autorité royale. | | Sacre | Cérémonie religieuse conférant au roi une légitimité divine, utilisée par les premiers Capétiens pour assurer la succession héréditaire automatique de leurs fils aînés et consolider leur pouvoir. | | Féodalité | Système social et politique basé sur des relations de vassalité et de fidélité entre hommes libres, impliquant des obligations réciproques de protection et de service, notamment militaire, souvent en échange d'un fief. | | Fief (feudum) | Bien, généralement une terre, concédé par un seigneur à un vassal en échange de son aide et de sa fidélité, constituant l'élément central du contrat féodo-vassalique. | | Contrat féodo-vassalique | Accord formel entre un seigneur et un vassal, définissant les engagements de chacun : le seigneur concède protection et fief, tandis que le vassal offre conseil et service militaire. | | Foi et hommage | Cérémonie rituelle marquant l'engagement du vassal envers son seigneur, impliquant des gestes symboliques et des paroles solennelles, sous le regard de Dieu. | | Ban | Prérogatives de puissance publique exercées par les seigneurs dans leurs territoires, incluant la levée des taxes, l'administration de la justice et la promulgation de règles locales. | | Hommage lige | Hommage privilégié accordé à un seigneur, imposant au vassal une priorité d'obéissance même en cas de conflit avec d'autres seigneurs, contribuant à hiérarchiser le réseau féodal. | | Lois fondamentales du royaume | Règles coutumières intangibles qui encadrent le pouvoir royal en France, distinctes des lois ordinaires, et qui régissent notamment la succession au trône et la gestion du domaine royal. | | Indisponibilité de la couronne | Principe selon lequel la couronne de France n'est pas un bien privé du roi, qui ne peut donc ni la vendre, ni la donner, ni y renoncer, car elle relève du droit public et de la succession statutaire. | | Inaliénabilité du domaine royal | Principe interdisant au roi de céder le territoire relevant de la couronne, le domaine public étant considéré comme inaliénable et imprescriptible, protégé de l'arbitraire royal. | | Pluralisme juridique | Système juridique caractérisé par la coexistence de multiples sources de droit (lois royales, coutumes, droit romain, droit canonique, etc.) qui régissent les relations sociales dans un territoire donné, avant l'uniformisation du droit. | | Privilèges | "Lois privées" ou règles particulières qui dérogent au droit commun, s'appliquant à des groupes sociaux spécifiques ou à des territoires déterminés, et qui étaient au fondement de la société d'ordres de l'Ancien Régime. | | Droits propres (iura propria) | Règles de droit ayant un champ d'application limité à un territoire, une communauté ou un royaume spécifique, par opposition au droit commun. | | Droit commun (ius commune) | Ensemble de droits à vocation universelle et transposables partout, constitué principalement par le droit romain et le droit canonique. | | Coutume | Norme juridique née d'une pratique répétée dans le temps et sur un territoire délimité, acceptée comme obligatoire par la population, et constituant une source dominante en droit privé. | | Coutumiers | Recueils rédigés par des juristes pour fixer par écrit les coutumes, afin de lutter contre l'incertitude de leur transmission orale et d'apporter une sécurité juridique. | | Enquête par turbe | Procédure utilisée pour vérifier l'existence et la teneur d'une coutume en recueillant les témoignages de nombreux témoins. | | Ordonnance royale | Acte législatif obligatoire émis par le roi, visant à organiser le royaume et à régir différents aspects du droit, avec une compétence progressivement accrue du roi, y compris en droit privé dans certaines circonstances. | | Arrêt de règlement | Décision des parlements rendue de manière générale et destinée à s'appliquer à l'avenir, constituant une norme générale et quasi obligatoire, et contribuant au pouvoir quasi législatif des cours souveraines. | | Enregistrement | Formalité par laquelle les actes royaux devaient être inscrits dans les registres des parlements pour être publiés et entrer en vigueur, un processus que les parlements pouvaient refuser. | | Remontrances | Lettres adressées par le parlement au roi avant l'enregistrement d'un acte royal, signalant ses défauts ou imprécisions, et constituant une arme politique permettant de contrôler la légitimité et la conformité des lois. | | Droit canonique | Ensemble des normes juridiques émanant de l'Église catholique, visant à organiser sa vie interne et à régir les relations entre clercs et laïcs, caractérisé par sa vocation universaliste et son enseignement dans les universités. | | Décret de Gratien | Compilation et organisation des normes juridiques de l'Église réalisée par Gratien au XIIe siècle, visant à concilier les canons discordants et à établir une cohérence dans le droit canonique. | | Droit romain | Ensemble des règles juridiques élaborées dans la Rome antique, redécouvertes et étudiées en Europe à partir du XIe siècle, et qui a profondément influencé le développement du droit en Europe continentale. | | Corpus iuris civilis | Compilation majeure du droit romain réalisée sous l'empereur Justinien, qui a servi de base à l'étude et à l'application du droit romain par les juristes à partir de sa redécouverte. | | Glose | Méthode d'explication de textes juridiques consistant à insérer des commentaires (gloses) entre les lignes ou en marge du texte original, particulièrement utilisée dans l'étude du droit romain. | | Pays de droit écrit | Régions où le droit romain était prédominant et s'entremêlait facilement aux usages locaux, typiquement le Midi de la France. | | Pays de coutumes | Régions où les coutumes étaient la source principale du droit, le droit romain étant utilisé de manière subsidiaire ou comme "raison écrite", typiquement le Nord de la France. |

## De bedoeling van de studie van het Romeinse recht De studie van het Romeinse recht is om verschillende redenen van cruciaal belang voor juristen en historici. Het bevordert een diepgaand historisch bewustzijn, omdat het laat zien dat recht geen statisch gegeven is, maar voortdurend evolueert onder invloed van maatschappelijke, economische en politieke factoren. Door de ontwikkeling van rechtsregels en concepten door de eeuwen heen te bestuderen, kunnen we de oorsprong van huidige juridische structuren begrijpen en de redenen achter hun voortbestaan of transformatie doorgronden. Daarnaast vormt het Romeinse recht een fundamentele component van ons universitaire denken. De eerste universiteiten in West-Europa, ontstaan vanaf de 11e eeuw, ontwikkelden hun denkwijzen door een fusie van vier grote culturele invloeden: het Romeinse maatschappelijke en juridische denken (voornamelijk via de compilaties van Justinianus), het Joods-christelijke theologische denken, het Griekse wetenschappelijke denken (vooral Aristoteles), en het wiskundige denken uit het Oosten. Deze symbiose creëerde een nieuwe Latijnse cultuur (latinitas) en legde de basis voor academische disciplines zoals recht, theologie en filosofie. Verder onderstreept de studie van het Romeinse recht het belang van gedeelde (rechts)historische wortels voor het Europese continent. Het concept van *ius commune*, het Europese gemene recht dat in de Middeleeuwen ontstond uit de receptie van het Romeinse recht, heeft de rechtsstelsels van veel Europese landen gevormd en blijft een inspiratiebron voor de ontwikkeling van wetgeving, zoals de codificaties in de 19e eeuw. Het Romeinse recht is niet alleen een historisch fenomeen, maar een levende traditie die ook buiten Europa, zoals in China, wordt bestudeerd. Ten slotte maakt de studie van het Romeinse recht kennis met fundamentele juridische begrippen die voor hedendaagse juristen essentieel zijn. Het richt zich niet enkel op het recht van de Oudheid, maar volgt de evolutie ervan door de eeuwen heen, met aandacht voor de historische context en de invloed ervan op het hedendaagse recht. ## Romeins recht als wetenschap De studie van het Romeinse recht wordt beschouwd als een juridische wetenschap die steunt op verschillende hulpwetenschappen, zoals filologie (de studie van teksten en talen, met name Latijn en Grieks), handschriftkunde en tekstkritiek, geschiedenis, sociologie, economie, filosofie en theologie. ### Methodologie van de rechtsgeschiedenis * **Applicative legal history** (toepassingsgerichte rechtsgeschiedenis): Hierbij wordt rechtsgeschiedenis beoefend met het doel nieuwe oplossingen te vinden voor hedendaagse juridische problemen. Men zoekt naar de oorspronkelijke functie van een rechtsregel en past deze toe op de huidige context. * **Contemplative legal history** (contextuele rechtsgeschiedenis): Deze benadering richt zich op het beter begrijpen van het verleden in zijn specifieke historische, sociale, economische, religieuze en filosofische context. Humanisten uit de 15e tot 17e eeuw, zoals Jacques Cuias en Ulrich Zasius, beoefenden een tekstkritische benadering, waarbij ze de oorspronkelijke betekenis van Romeinse teksten probeerden te achterhalen en te zuiveren van latere interpolaties. Dit stond in contrast met de door de Verlichting bepleite ahistorische methode, die delen van de Justiniaanse compilatie als tijdloze, geschreven rede zag. Carl von Savigny (1779-1861), de grondlegger van de Historische School, benadrukte het belang van de historische context en deed zowel aan applicative als contemplative rechtsgeschiedenis. Hij zag recht als een organisch gegroeid fenomeen, geworteld in de volksgeest (*Volksgeist*). ### Hulpwetenschappen en methoden * **Filologie en klassieke talen**: Zonder kennis van Latijn (en in zekere mate Grieks) is de studie van de Romeinse rechtsteksten onmogelijk. De evolutie van de Latijnse taal en de betekenisveranderingen van woorden zijn cruciaal voor interpretatie. * **Handschriftkunde en tekstkritiek**: Oude teksten zijn handgeschreven en bevatten afwijkingen door kopiistenfouten, interpolaties (latere toevoegingen) of verbeteringen door juristen. Paleografie (studie van oude handschriften) en codicologie (studie van de samenstelling en verspreiding van handschriften) zijn essentieel. Tekstkritiek richt zich op het zuiveren van teksten van latere inlassingen en op het vaststellen van de oorspronkelijke betekenis. * **Historische kritiek**: Het plaatsen van teksten in hun historische, sociologische, geografische, economische, religieuze en filosofische context is cruciaal om *Hineininterpretierung* (het interpreteren van oude teksten met hedendaagse ideeën) te vermijden. * **Filosofie en theologie**: De studie van de Romeinse rechtssystematiek, of *dogmengeschichte*, vereist inzicht in de geschiedenis van de filosofie en theologie, aangezien deze denksystemen de juridische concepten beïnvloedden en omgekeerd. ### Het uitwendige kader van de huidige Romeinsrechtelijke wetenschap De huidige Romeinsrechtelijke wetenschap in West-Europa kenmerkt zich door een historische benadering waarbij het Romeinse recht en de receptie ervan gezamenlijk worden bestudeerd. Het Romeinse recht wordt gezien als een internationale wetenschap. --- ## Overzicht van de uitwendige geschiedenis en de bronnen van het Romeinse recht ### 1. Het koninkrijk en de vroege republiek (7e eeuw - 367 v.C.) #### Het koninkrijk (7e eeuw v.C. - 509 v.C.) * **Ontstaan van Rome**: De stad Rome ontstond vermoedelijk in de 7e-6e eeuw v.C., met de mythe van Romulus en Remus (gesticht in 753 v.C.). Betrouwbare informatie over deze periode is schaars. * **Koningswetten (leges regiae)**: Deze wetten, afkomstig uit de periode van de zeven koningen van Rome, zijn grotendeels verloren gegaan. Fragmenten worden gereconstrueerd uit latere teksten, zoals die van Dionysius van Halicarnasse en Plutarchus. Ze bevatten bepalingen over onder andere de macht van de pater familias (zoals het recht op verkoop van zijn zoon) en familierechtelijke regels. * **Mancipatio**: Een formele overdrachtshandeling die plaatsvond op het forum, waarbij eigendom van personen of zaken werd overgedragen. #### De vroege republiek (509 v.C. - 367 v.C.) * **Machtsgreep der patriciers**: In 509 v.C. verdreven de patriciers de laatste koning en stichtten zij hun eigen instellingen. * **Samenwerking met plebejers**: Om interne opstanden te voorkomen, werkten de patriciers samen met de plebejers, die militair bijdroegen in ruil voor voorrechten. * **Twaalf Tafelen (449 v.C.)**: Een belangrijke codificatie die de voorrechten van de krijgers bundelde en de basis legde voor het civiele recht. De teksten zijn verloren gegaan, maar fragmenten zijn bekend uit latere citaten, onder meer door humanisten als Jacob Reynaert. De *lex talionis* ("oog om oog, tand om tand") was hierin opgenomen. * **Republikeinse praetoren en hun edicten**: Elk jaar vaardigden de praetoren een beleidsplan uit, het edict, waarin ze aangaven hoe ze rechtsingang zouden verlenen, wat leidde tot juridisch pluralisme. ### 2. De volle republiek (367 v.C. - 27 v.C.) Rome werd bestuurd door een systeem van evenwichtige machtsverdeling tussen de senaat, stemcomités en magistraten. * **De senaat**: Functioneerde als discussieforum en had bevoegdheden inzake bestuur van de federatie, budgetbeheer en toezicht op niet-civiele rechtspraak. Senatoren werden aangeduid door de hoogste magistraten. * **De stemcomités (comitia)**: Hierin werd gestemd over wetten en verkiezingen. Bekende comitia waren de *comitia curiata* (voor religieuze en familiale zaken), de *comitia centuriata* (voor militaire en financiële zaken, en verkiezing van hogere magistraten) en de *comitia tributa* (gebaseerd op woonachtigheid, voor verkiezing van lagere magistraten). De *concilia plebis* (vergaderingen van plebejers) vaardigden *plebiscieten* uit. * **De magistraten en hun cursus honorum**: Ambten werden voor één jaar uitgeoefend, met een verplichte wachtperiode van één jaar erna. De *cursus honorum* omvatte een hiërarchische reeks ambten: * **Quaestor**: Beheer van de schatkist en archieven. * **Aediel**: Handhaving van openbare orde en toezicht op markten. * **Praetor**: Opperbevel over rechtspraak, later gespecialiseerd in *ius civile* (praetor urbanus) en *ius gentium* (praetor peregrinus). * **Consul**: De twee hoogste magistraten met politiek en militair oppergezag. * **Censor**: Hoogste ambt, verantwoordelijk voor volkstellingen en de indeling van burgers in klassen. * **Dictator**: Tijdelijk ambtenaar met absolute macht (maximaal zes maanden) in tijden van crisis. * **Republikeinse juristen**: Speelden een rol in de ontwikkeling van het recht door hun adviezen (*responsa*). * **Evenwichten**: Het systeem van magistraten met vetorechten, beperkte ambtstermijnen en de collegialiteit van ambten (zoals twee consuls) diende om machtsmisbruik te voorkomen. ### 3. Het vroege keizerrijk of principaat (27 v.C. - 284 n.C.) Na de burgeroorlogen van de eerste eeuw v.C. vestigde Octavianus, later bekend als keizer Augustus, de *Pax Romana*. Het rijk werd opgesplitst in keizerlijke en senaatsprovincies. * **Principaat**: De keizer bekleedde de meeste republikeinse ambten en stond centraal in het recht, maar republikeinse instellingen bleven formeel bestaan. * **Bestuur van provincies**: De keizer delegeerde zijn rechtsprekende bevoegdheid aan ambtenaren, zoals de *praetorische prefect*. Hoger beroep was mogelijk bij opeenvolgende hogere ambtenaren tot aan de keizer. * **Eeuwig Edict**: Keizer Hadrianus liet het praetorische edict vastleggen en uitbreiden naar keizerlijke provincies, wat het einde betekende van de jaarlijkse creatie van nieuwe rechtsregels door praetoren. Salvius Julianus speelde een sleutelrol in deze codificatie. * **Rol van de senaat**: De invloed van de senaat verminderde, hoewel senatoriale besluiten nog steeds juridisch relevant waren (bv. het Velleiaanse senaatsbesluit). * **Klassiek Romeins Recht**: Gekenmerkt door de juridische werken van klassieke juristen als Labeo, Pomponius, Gaius, Papinianus, Ulpianus en Paulus, wiens geschriften later de basis vormden voor het Corpus Iuris Civilis. * **Keizerlijke constituties**: Wetgeving uitgevaardigd door de keizer, bestaande uit decreten (gerechtelijke uitspraken), rescripten (antwoorden op prejudiciële vragen), edicten (algemene wetgeving) en mandaten (benoemingen van ambtenaren). ### 4. Het late keizerrijk (284 - 565) Met Diocletianus (284-305) begon het Dominaat, een periode waarin de keizerlijke macht meer absoluut werd. Het rijk werd opgesplitst en bestuurd via een tetrarchie (vier keizers), wat later weer leidde tot eenwording onder Constantijn de Grote. * **Diocletianus en de tetrarchie**: Verdeelde het rijk in administratieve delen, met elke heerser eigen kanselarij voor eenheid in de rechtspraak. Hij was ook de laatste grote christenvervolger. * **Constantijn de Grote**: Beëindigde de tetrarchie en verplaatste de hoofdstad naar Constantinopel. Zijn toenadering tot het christendom (edict van Milaan, 313) en de erkenning van bisschoppelijke rechtspraak hadden een grote impact. * **Theodosius de Grote**: Maakte het christendom tot staatsgodsdienst (edict van Thessaloniki, 380). * **Invloed van het christendom**: Kerkvaders zoals Ambrosius, Hiëronymus en Augustinus beïnvloedden het Romeinse recht met hun theologische en juridische inzichten, en de Kerk werd een belangrijke drager van het Romeinse recht. * **Rechtsteksten van de 4e en 5e eeuw**: * **Codex Theodosianus **: Een verzameling keizerlijke constituties sinds Constantijn, bedoeld om orde te scheppen in het versnipperde recht. De citeerwet van Theodosius II beperkte het aantal geldige juristen tot vijf: Gaius, Papinianus, Ulpianus, Paulus en Modestinus [426](#page=426) [438](#page=438). * **Novellae constitutiones**: Nieuwe keizerlijke verordeningen uitgevaardigd na de Codex Theodosianus. ### 5. Het Justiniaanse recht (Corpus Iuris Civilis) Keizer Justinianus (527-565) initieerde een ambitieus project om het Romeinse recht te codificeren en te herstellen, wat resulteerde in het *Corpus Iuris Civilis*. * **Doelen**: Militaire eenmaking (herovering van verloren gebieden) en juridische eenmaking (afronding van het werk van Theodosius II, gedwongen samenwerking van rechtsscholen). * **Codex van Justinianus (529/534)**: Een verzameling keizerlijke constituties. De tweede versie verving de eerste en werd verboden. * **Digesten **: Een bundeling van de rechtsleer van de klassieke juristen, met de opdracht deze te interpoleren (aan te passen) waar nodig. Ze vormden de kern van het Justiniaanse recht en werden essentieel in de 11e eeuw [533](#page=533). * **Instituten **: Een handboek voor studenten met rechtskracht, onderverdeeld in personen, zaken en procesmiddelen [533](#page=533). * **Novellen**: Keizerlijke verordeningen die na de publicatie van de Codex werden toegevoegd, bewaard in verschillende verzamelingen. #### Het wedervaren van het Corpus Iuris Civilis * **In het Oosten**: Door tal van redenen (kosten, taalbarrière Grieks vs. Latijn, verwoesting rechtsscholen) kende het Corpus Iuris daar een beperkte verspreiding en interpretatie. * **In het Westen**: Het Corpus Iuris Civilis werd vanaf de 12e eeuw toonaangevend, mede dankzij de universiteit van Bologna en de werkzaamheden van de glossatoren en commentatoren. ### 6. De overlevering van het Romeinse recht in de Germaanse vorstendommen Na de val van het West-Romeinse Rijk in 476 ontstonden diverse Germaanse vorstendommen. Het Romeinse recht, met name de Codex Theodosianus, bleef weliswaar bestaan (bv. in de *lex romana burgundionum*, het *edict van Theoderik*, de *breuiarium van Alarik* en de *Salische wet*), maar de studie ervan nam af, wat leidde tot juridische versnippering en handelsproblemen. De Germaanse vorsten probeerden het Romeinse Rijk te restaureren, maar konden de eenheid niet herstellen. * **Feodaliteit**: De privatisering van de macht door de Karolingers en de ontwikkeling van het feodale systeem ondermijnden het Romeinse recht meer dan eerdere revoluties, leidend tot grote versnippering van rechtspraak. * **Karel de Grote**: Pogingen tot restauratie van het Romeinse rechtsdenken in de Karolingische capitularia. ### 7. De receptie van het Romeinse recht via de bisschoppen en de Kerk De Kerk speelde een cruciale rol in de overlevering van het Romeinse recht. Christenen wendden zich aanvankelijk tot bisschoppelijke audiënties voor rechtspraak, waarbij Romeins recht werd toegepast, verlicht door christelijke beginselen. * **Canoniek recht**: De ontwikkeling van kerkelijk recht parallel aan het Romeinse recht, met eigen rechtbanken en procedures. Pauselijke decretalen, verordeningen van de paus, hadden grote invloed. * **Caesaropapisme**: De keizerlijke inmenging in kerkelijke beslissingen, waardoor de keizerlijke rechtbank het laatste woord had. * **Investituurstrijd (11e-12e eeuw)**: Een conflict tussen paus en keizer over de benoeming van kerkelijke ambtenaren, wat leidde tot een scheiding van jurisdicties en de ontwikkeling van aparte kerkelijke en wereldlijke rechtbanken. * **Decretum Gratiani (ca. 1140)**: Een belangrijke compilatie van kerkelijk recht die de basis vormde voor de studie van canoniek recht aan universiteiten. ### 8. De receptie van het Justiniaanse recht aan de universiteiten De herontdekking van het Justiniaanse recht in de 11e eeuw, met name in Bologna, markeerde het begin van de receptie van het Romeinse recht aan universiteiten. * **De glossatoren van Bologna**: Zij bestudeerden de Digesten, Codex en Instituten van Justinianus en voegden glossen (verklaringen en verwijzingen) toe aan de teksten. Bekende glossatoren waren Irnerius, Azo en Accursius. Hun werk vormde het *Corpus Iuris Civilis* als studieboek. * **De commentatoren**: Vanaf de 13e eeuw ontwikkelden zij een meer systematische en praktische benadering, met werken van juristen als Cynus van Pistoia en Bartolus de Saxoferrato. Zij zagen het Romeinse recht als *ius commune*, een gemeenschappelijk recht voor de Latijnse wereld, dat kon worden vermengd met lokaal recht (*ius proprium*). ### 9. De receptie van het Romeinse recht in de nieuwe tijden (vanaf de 15e eeuw) De val van Constantinopel en de opkomst van centrale vorstelijke rechtbanken bevorderden de receptie van het Romeinse recht als instrument voor rechtseenmaking [1453](#page=1453). * **Soevereine vorstelijke rechtbanken**: Deze namen taken over van de kerkelijke rechtbanken (verstatelijking) en bevorderden de harmonisatie van recht, met steun van universiteiten zoals die van Leuven. * **Humanisme en Reformatie**: Deze bewegingen beïnvloedden de interpretatie van Romeinse teksten (tekstkritiek) en leidden tot een "zuivering" van het recht van kerkelijke invloeden. * **Natuurrecht**: De ontwikkeling van het natuurrecht in de 16e-17e eeuw, met Hugo Grotius als een belangrijke voorloper, legde de nadruk op inherente menselijke rechten, ongeacht goddelijke openbaring. Dit leidde tot de conceptie van subjectieve rechten. * **Verlichting**: Filosofen zoals Kant en Hegel droegen bij aan de ontwikkeling van universele rechtsprincipes en de basis voor grondwetten en privaatrecht. Pothier speelde een rol in de herstructurering van het *ius commune* en de invloed op de *Code Civile*. * **19e-eeuws Romeins recht**: De invloed van de Historische School (Savigny) tegen de codificatie van het recht, en de ontwikkeling van het Duitse Burgerlijk Wetboek (BGB). * **20e-eeuws Romeins recht**: De pandektisten en de scheiding van het Romeinse recht als historische discipline. Na WO II werd het Romeinse recht gezien als een manier om een gemeenschappelijke Europese cultuur te zoeken. --- ## Civiel procesrecht Het Romeinse civiele procesrecht was oorspronkelijk procedureel van aard en bestond niet buiten de rechtbank. Door de eeuwen heen evolueerde het van strikte formele procedures naar meer flexibele en gecentraliseerde systemen. ### 1. De republikeinse legis-actio-procedure (tot 17 v.C.) Dit was de oudste procedure, gekenmerkt door twee fasen: * **Fase 1: Inleidingszitting (in iure)**: De eiser dagvaardde de verweerder, en na controle van bevoegdheid en formele voorwaarden, sloot de magistraat (meestal de praetor) een procesovereenkomst (*litiscontestatio*). * **Fase 2: Behandeling ten gronde (apud iudicem)**: Een door de magistraat aangewezen rechter, vaak een senator, deed uitspraak op basis van de vastgestelde feiten. Hoger beroep was niet mogelijk. ### 2. Het formula-proces (volle republiek tot 3e eeuw n.C.) Ontwikkeld door de *praetor peregrinus* en later uitgebreid tot alle burgers, dit proces was flexibeler: * **Fase 1: Inleiding vóór de praetor**: Na de dagvaarding en aanhangigmaking van de eis controleerde de praetor de bevoegdheid en stelde een formule op, die de kern van het geschil en de instructies voor de rechter bevatte. De verweerder kon een *exceptie* inroepen als verweer. * **Fase 2: Behandeling ten gronde**: De door de praetor aangewezen rechter (iudex privatus) beoordeelde de zaak op basis van de formule en het geleverde bewijs. * **Interdicten**: Voorlopige maatregelen die de praetor kon nemen om de situatie te stabiliseren of de partijen te beschermen. * **Verweermiddelen van de verweerder**: Ontkenning, exceptief verweer (dilatoire of peremptoire exceptie), gerechtelijk bekennen, of het vragen van een gedingbeslissende eed. * **Litiscontestatio**: De formele procesovereenkomst die de zaak vastzette en een versterkende werking had (dezelfde eis kon niet opnieuw worden ingesteld). * **Uitvoering van het vonnis**: Bij niet-betaling van een veroordeling kon de winnaar een procedure starten die kon leiden tot persoonlijke executiemaatregelen (bv. verkoop als slaaf). Insolventie werd geregeld door boedelafstand. ### 3. De keizerlijke cognitieprocedure (cognitio extra ordinem) Deze procedure, ingevoerd in het vroege keizerrijk en geïnspireerd op het Egyptische recht, werd geleidelijk de dominante procedure en verspreidde zich over het hele rijk. * **Centrale rol van de keizerlijke ambtenaar**: Een door de keizer aangewezen ambtenaar behandelde de zaak van begin tot eind. * **Hoger beroep**: Tegen uitspraken van deze ambtenaren was hoger beroep mogelijk, eerst bij hogere ambtenaren en uiteindelijk bij de keizer. * **Ontwikkeling van de dagvaarding**: Van private dagvaarding naar een verzoekschrift (*libellus*) aan de rechter, met overheidsgezag. * **Procedure**: De inleidingszitting en de behandeling ten gronde vonden in dezelfde rechtbank plaats. De rechter riep getuigen op en kon vonnissen vellen die niet enkel op geldsommen gericht waren. * **Tenuitvoerlegging**: De executie van vonnissen kon leiden tot persoonlijke executiemaatregelen of, bij meerdere schuldeisers, tot een collectieve beslaglegging. ### De receptie van het Romeinse procesrecht Het Romeinse procesrecht, met name de cognitieprocedure en het concept van hoger beroep, vond brede navolging in het canonieke en het continentale recht door de middeleeuwen en de nieuwe tijd heen. De *romanocanonieke procedure* vermengde elementen van beide rechtssystemen en werd de standaard in Europese rechtbanken tot in de 19e eeuw. --- ## Personenrecht Het personenrecht in het Romeinse recht omvatte de status van individuen binnen de *familia* en de bredere samenleving. De concepten van *pater familias*, *familia*, en de verschillende statuten (*status libertatis*, *status civitatis*, *status familiae*) waren hierin centraal. ### 1. De pater familias en de familia * **Familia**: Een juridische en economische eenheid, bestaande uit personen, goederen en aansprakelijkheid, geleid door de *pater familias* (pf). De pf droeg de volledige juridische en financiële verantwoordelijkheid. * **Pater familias (pf)**: Hoofd van de *familia*, met verregaande macht (*patria potestas*) over zijn gezinsleden, inclusief een theoretische macht over leven en dood (*potestas vitae necisque*, hoewel dit in de praktijk sterk beperkt was). * **Sui iuris en alieni iuris**: Personen konden *sui iuris* (zelfstandig, eigen rechtspersoonlijkheid) zijn, of *alieni iuris* (onderworpen aan de macht van een pf). * **Verkrijging van status**: Civiele rechten (*civile statuut* of *civitas*) werden verworven door geboorte uit een Romeins huwelijk, adoptie of manumissio (vrijlating van slaven). * **Vrouwen in het Romeinse recht**: Vrouwen konden in de oudheid geen pf worden en waren vaak onderworpen aan voogdij (*tutela*), hoewel dit statuut evolueerde naar meer zelfstandigheid. Vanaf de 2e eeuw n.C. konden vrouwen hoofd van hun eigen, zij het kleine, *familia* worden. * **Beëindiging van patria potestas**: Door het overlijden van de pf, *capitis deminutio* (verlies van civiel statuut), of juridische procedures zoals emancipatie. ### 2. Kinderen en erfgenamen (filiifamilias) * **Filiusfamilias (ff)**: Een wettig kind dat nog onder de *patria potestas* stond. Kinderen werden erfgenamen van rechtswege (*legitimi*) indien de pf overleed. * **Voorwaarden voor status**: Vrijgeboren zijn (*status libertatis*), verwekt in een huwelijk, en erkenning door de vader waren vereist. Vanaf keizer Hadrianus was ook het statuut van de moeder van belang. * **Verkoop van kinderen**: In de vroege periode toegestaan, later verboden of aan voorwaarden gebonden. * **Adoptie**: Een procedure om juridisch een band met de *familia* te creëren, met verschillende vormen en evoluties door de eeuwen heen. ### 3. De familia in de Middeleeuwen en Nieuwe Tijden De Romeinse *familia* beïnvloedde de middeleeuwse familieconcepten, waarbij canoniek recht een belangrijke rol speelde. Het moderne concept van het gezin, bestaande uit echtgenoot en echtgenote, met gedeelde rechten en plichten, ontwikkelde zich geleidelijk. ### 4. Eigendomsvoorbehoud en fiduciaire eigendomsoverdracht Deze Romeinse concepten, waarbij de eigendomsvoorwaarde werd verbonden aan betaling of waarbij goederen fiduciair werden overgedragen, hebben de ontwikkeling van het moderne zakelijk recht sterk beïnvloed, met name in het concept van eigendomsvoorbehoud en de scheiding tussen juridische en economische eigendom. --- ## Verbintenissenrecht Het verbintenissenrecht, ontwikkeld in het *ius commune* van de Nieuwe Tijden, kent zijn oorsprong in het Romeinse recht en heeft de basis gelegd voor de moderne contracten- en aansprakelijkheidswetgeving. ### 1. Verbintenissen in het algemeen * **Definitie**: Een verbintenis is een juridische band die een schuldeiser (*creditor*) en een schuldenaar (*debitor*) bindt, waarbij de schuldenaar verplicht is een bepaalde prestatie te leveren. * **Opeisbaarheid**: Verbintenissen worden opeisbaar bij verzuim (*mora*) van de schuldenaar, hetzij door expliciete ingebrekestelling (*mora ex persona*), hetzij automatisch bij het verstrijken van een essentiële termijn (*mora ex re*). * **Aansprakelijkheid**: De aansprakelijkheid van de schuldenaar treedt in werking bij het overschrijden van een bepaalde aansprakelijkheidsdrempel (verzuim, fout, opzet). De studie van aansprakelijkheid kreeg een morele en ethische dimensie door de invloed van canonisten en moralisten. ### 2. Bronnen van verbintenissen De Romeinse indeling, gebaseerd op Aristoteles, onderscheidt drie hoofdbronnen: * **Contracten**: Overeenkomsten waarbij partijen vrijwillig juridisch bindende afspraken maken. * **Onrechtmatige daad (delict)**: Schade berokkend door een foutieve of opzettelijke handeling. * **Andere rechtshandelingen**: Diverse situaties die wettelijk tot verbintenissen leiden, zoals quasi-contracten en quasi-delicten. ### 3. Contractenrecht Het Romeinse contractenrecht kende verschillende vormen van totstandkoming, variërend van formele woordencontracten (*stipulatio*) tot meer flexibele consensuscontracten. * **Strikte verbintenissen**: Gekenmerkt door formaliteit en een beperkte aansprakelijkheid, gebaseerd op de letter van de overeenkomst. De *stipulatio* was hier een prominent voorbeeld van. * **Bonafide verbintenissen**: Rekening houdend met alle omstandigheden van de zaak en de goede trouw, wat een bredere aansprakelijkheid met zich meebracht. De *actiones e bona fide* waren hier essentieel. * **Vormeloze afspraken**: Hoewel in het Romeinse recht oorspronkelijk niet afdwingbaar, werden deze door de invloed van het canonieke recht en de legisten in de Middeleeuwen bindend. * **De wil als bron van verbintenissen**: De nadruk op de wilsovereenstemming als constitutief element voor contracten ontwikkelde zich geleidelijk, met bijdragen van middeleeuwse juristen en Hugo Grotius. De leer van de wilsgebreken werd hierdoor cruciaal. ### 4. Verbintenissen uit onrechtmatige daad * **Penale acties**: Richtten zich op private bestraffing en boetes, naast schadevergoeding. De *actio furti* (diefstal) en de *actio legis aquiliae* (schadevergoeding voor vermogensschade) waren hierin leidend. * **Actio legis aquiliae**: Vormde de basis voor het buitencontractuele schadevergoedingsrecht, waarbij de aansprakelijkheid voor alle door handelen of nalaten veroorzaakte schade werd erkend, inclusief morele schade in latere periodes. * **Quasidelictuele verbintenissen**: Verbintenissen die ontstonden zonder duidelijke onrechtmatigheid, bedrog of schuld, zoals de vordering wegens vlasschending of schade veroorzaakt door huisdieren. --- ## Zakenrecht Het zakenrecht, dat de rechten op goederen regelt, is een cruciaal onderdeel van het Romeinse recht. De Romeinen maakten een onderscheid tussen zakelijke rechten (*actiones in rem*) en persoonlijke rechten (*actiones in personam*), wat de basis legde voor de moderne hiërarchie van zakelijke rechten, zoals eigendom, vruchtgebruik, erfpacht en erfdienstbaarheden. ### 1. Bezit (Possessio) en Eigendom (Dominium) * **Bezit vs. Eigendom**: Bezit is de feitelijke macht over een goed, terwijl eigendom het juridische recht is om over het goed te beschikken. De bescherming van bezit via interdicten was cruciaal. * **Eigendom (Dominium)**: Het hoogste zakelijke recht, dat zich in de loop der tijd ontwikkelde van de macht van de *pater familias* over de *familia* tot een meer individueel en absoluut recht op goederen. De *revindicatio* was de rechtsvordering om eigendom te beschermen. * **Res mancipi vs. Res nec mancipi**: Een oud onderscheid dat de overdrachtshandelingen beïnvloedde, waarbij *res mancipi* (belangrijke goederen) formele overdrachten vereisten. * **Verkrijgende verjaring (Usucapio)**: Een manier om eigendom te verkrijgen door langdurig, te goeder trouw bezit van een zaak. ### 2. Zakelijke rechten * **Erfdienstbaarheden (iura praediorum)**: Rechten die het gebruik van andermans erf mogelijk maken, zoals recht van overpad of recht op licht. Deze waren gebonden aan de grond en gingen mee bij overdracht. * **Vruchtgebruik**: Het recht om goederen te gebruiken en de vruchten ervan te genieten, zonder de substantie aan te tasten. Dit was een persoonlijk recht dat eindigde bij de dood van de vruchtgebruiker. * **Erfpacht en opstal**: Rechten die later werden ontwikkeld, waarbij de erfpachter het genot had van onroerende goederen tegen betaling van een canon, en de opstalhouder het recht had op constructies op andermans grond. * **Zakelijke zekerheden**: * **Fiducia**: Een fiduciaire eigendomsoverdracht waarbij de verkrijger het goed moest teruggeven onder bepaalde voorwaarden. * **Pignus (Pand)**: Overhandiging van een roerend goed als zekerheid voor een schuld, met het recht op openbare verkoop bij wanbetaling. * **Hypotheek**: Een zekerheidsrecht op onroerende goederen zonder fysieke overhandiging, waarbij registratie en oudheid van de akte voorrang gaven. ### Receptie van het zakenrecht De Romeinse concepten van eigendom, bezit en zekerheden, met name het *dominium utile* en *dominium directum* in het leenrecht, werden in de Middeleeuwen en Nieuwe Tijden verder ontwikkeld en geïntegreerd in de Europese rechtssystemen. De evolutie van het eigendomsbegrip van een Romeins *dominium* naar een meer individueel en absoluut subjectief recht, onder invloed van het natuurrecht en de rationalisering, is hierin een sleutelmoment. --- ## Erfrecht Het Romeinse erfrecht, met zijn onderscheid tussen erfenis bij testament (*testamentair*) en erfopvolging bij versterf (*ab intestato*), regelde de overgang van vermogen na overlijden en kende een complexe evolutie door de eeuwen heen. ### 1. Ab intestato-erfrecht * **Boedelafwikkeling**: Bij het overlijden van de *pater familias* viel de nalatenschap open. De boedel, bestaande uit activa en passiva, werd in onverdeeldheid gehouden door de erfgenamen. Rechtsvorderingen zoals de *actio familiae erciscundae* konden gebruikt worden voor verdeling. * **Rangorde van erfgenamen**: In de late keizertijd en onder Justinianus werd de rangorde van erfgenamen bepaald door de graad van bloedverwantschap, waarbij ook de verwantschap langs moederszijde werd erkend. * **Bescherming van schuldeisers**: Schuldeisers van de nalatenschap of van de erfgenamen konden beschermd worden door procedures zoals het *beneficium inventarii* (boedelbeschrijving) of het verwerpen van de nalatenschap. ### 2. Erfopvolging bij testament * **Testamentvormen**: Het Romeinse testament evolueerde van het oude soldatentestament en *testamentum calatis comitiis* naar het mancipatietestament (met weging en zeven getuigen) en het praetorische testament (schriftelijk, met zegels en zeven getuigen). * **Inhoud**: De kern van een testament was de erfstelling (*hereditatis institutio*). Daarnaast konden voogden worden aangesteld, slaven worden vrijgelaten en legaten (bepaalde goederen of vermogensbestanddelen die aan een legataris werden nagelaten) worden toegekend. * **Substitutie**: De mogelijkheid om een reserve-erfgenaam aan te duiden voor het geval de ingestelde erfgenaam niet zou erven. * **Fideïcommissen**: Informele verzoeken van de erflater aan een erfgenaam om goederen door te geven aan een derde begunstigde, die later rechtsgeldigheid verkregen en een belangrijke rol speelden in vermogensoverdracht over generaties. ### Receptie van het testament De principes van testamentvrijheid, eenzijdigheid en herroepbaarheid bleven in het canonieke en latere recht behouden, hoewel de vormvereisten en de bepalingen rond wettelijke reserves evolueerden. De juridische analyse van testamenten en fideïcommissen werd een belangrijk onderdeel van de academische studie van het Romeinse recht. --- ## Bijzondere contracten Het Romeinse recht kende een uitgebreid systeem van bijzondere contracten, die de basis vormden voor veel hedendaagse overeenkomsten. De belangrijkste waren koop, huur en maatschap. ### 1. Koop-verkoop (Emptio-venditio) * **Consensueel contract**: Ontstond zodra er wilsovereenstemming was over de zaak en de prijs, beoordeeld naar de *bona fides*. * **Verplichtingen**: De verkoper moest het goed leveren, vrijwaren tegen uitwinning en verborgen gebreken. De koper moest de prijs betalen en het goed in ontvangst nemen. * **Aansprakelijkheid voor gebreken**: De verkoper was aansprakelijk voor verborgen gebreken, wat de koper het recht gaf op ontbinding van de koop of schadevergoeding. * **Dwaling (Error)**: Dwaling over de essentie van de zaak of de persoon kon leiden tot nietigheid van de koop. ### 2. Huur en Pacht (Locatio Conductio) Dit concept omvatte verschillende vormen van overeenkomsten: huur van een goed (*locatio conductio rei*), huur van diensten (*locatio conductio operarum*) en aanneming van werk (*locatio conductio operis*). * **Huur van een goed**: Verhuurder moest huurgenot garanderen en het goed in stand houden. Huurder moest de huur betalen en het goed verzorgen. De positie van de huurder evolueerde van een loutere detentor naar een persoon met zakelijke rechten in latere periodes. * **Huur van diensten**: De arbeidsovereenkomst, waarbij de werknemer (locator) zijn diensten aanbood aan de werkgever (conductor). De bescherming van werknemers groeide door de eeuwen heen. * **Aanneming van werk**: De aannemer (conductor) verbond zich tot het leveren van een bepaald werk, waarvoor hij aansprakelijk was voor *dolus* (bedrog) en *culpa* (fout). ### 3. Rechtspersonen, verenigingen en vennootschappen Het Romeinse recht kende in beperkte mate het concept van rechtspersonen, hoewel dit minder uitgewerkt was dan in moderne rechtssystemen. * **Corpus**: Feitelijke verenigingen die door een zaakvoerder werden vertegenwoordigd en die goederen in fiduciaire eigendom konden overdragen. * **Maatschap (Societas)**: Overeenkomst tussen twee of meer personen die hun vermogen gemeenschappelijk maakten om een bepaald doel te bereiken, met onbeperkte aansprakelijkheid voor de maten. * **Fiducia**: Een belangrijke Romeinse rechtsfiguur die overeenkomsten met een zeker doel regelde, vergelijkbaar met een moderne trust, en die de basis legde voor latere juridische constructies. --- ## Huur, Pand en Hypotheek Deze zakelijke zekerheidsrechten, die dienden om schulden te garanderen, waren essentieel voor het economisch verkeer. ### 1. Pand (Pignus) * **Vuistpand (Pignus)**: Roerend goed werd fysiek overhandigd aan de schuldeiser als zekerheid. Bij wanbetaling kon het pand openbaar worden verkocht. * **Genotspand**: De schuldeiser mocht de vruchten van het pand genieten om de schuld te delgen. * **Hypotheek**: Een zekerheidsrecht op onroerende goederen zonder fysieke overhandiging, waarbij registratie en openbare registers de prioriteit bepaalden. ### 2. Serviaanse rechtsvordering (Actio Serviana) Deze rechtsvordering gaf de verpachter het recht om de geleverde goederen (bv. oogst, vee) op te eisen bij iedereen die ze in bezit had, om zo de pachtsom te innen. Het legde de basis voor het volgrecht van de schuldeiser. ### 3. Fiduciaire eigendomsoverdracht Bij fiducia droeg de schuldenaar eigendom over aan de schuldeiser als zekerheid, met het beding dat het goed na betaling werd teruggegeven. Dit creëerde een complexe situatie van gesplitste eigendom die later uit de mode raakte. ### Receptie van pand en hypotheek De Romeinse concepten van pand en hypotheek evolueerden door de Middeleeuwen en de Nieuwe Tijden, waarbij de nadruk verschoof van fysieke overhandiging naar registratie en een meer geabstraheerd zekerheidsrecht. Het *ius commune* en latere codificaties hebben deze rechten verder uitgewerkt. --- ## Verbintenissen uit onrechtmatige daad Het Romeinse recht kende een systeem van verbintenissen die voortvloeiden uit onrechtmatige daden, met als doel de geleden schade te vergoeden en in bepaalde gevallen de dader te straffen. ### 1. Penale Acties Deze acties, zoals de *actiones populares* (instelbaar door iedereen) en de acties ingesteld door de benadeelde, richtten zich primair op private bestraffing, met boetes die vaak hoger waren dan de werkelijke schade. ### 2. Actio Furti (Diefstal) Dit onderscheidde diefstal op heterdaad (hogere boete) van niet-betrapte diefstal. De actie was zowel restitutief (goed terugkrijgen) als penitentieel (boete betalen). In latere periodes verschoof de focus naar publieke vervolging. ### 3. Actio Legis Aquiliae (Aquiliaanse Vordering) Deze vordering, die voortkwam uit een wet van de plebejers, legde de basis voor het buitencontractuele schadevergoedingsrecht. Het vergoedde materiële schade, aanvankelijk door fysiek contact, later uitgebreid tot nalatigheid en gevolgschade. De interpretatie van de voorwaarden, zoals schade en onrechtmatigheid, werd door de eeuwen heen ruimer. ### 4. Quasidelictuele Verbintenissen Dit waren verbintenissen die ontstonden zonder directe schuld of opzet van de dader, zoals vorderingen wegens het naar beneden gooien of gieten van voorwerpen van gebouwen, of schade veroorzaakt door huisdieren, waarbij de eigenaar of houder van het dier aansprakelijk was tot de waarde van het dier. ### Aansprakelijkheidsdrempel en de invloed van het Canoniek Recht De canonisten introduceerden de notie van zonde en ethische fout als basis voor aansprakelijkheid, en legden de nadruk op *culpa* (fout) en *bona fides* (goede trouw). Dit had invloed op de ontwikkeling van een meer genuanceerde aansprakelijkheidsleer, waarbij schuld en intentie steeds belangrijker werden. --- ## Verbintenissen uit onrechtmatige daad Het Romeinse recht kende een systeem van verbintenissen die voortvloeiden uit onrechtmatige daden, met als doel de geleden schade te vergoeden en in bepaalde gevallen de dader te straffen. ### 1. Penale Acties Deze acties, zoals de *actiones populares* (instelbaar door iedereen) en de acties ingesteld door de benadeelde, richtten zich primair op private bestraffing, met boetes die vaak hoger waren dan de werkelijke schade. ### 2. Actio Furti (Diefstal) Dit onderscheidde diefstal op heterdaad (hogere boete) van niet-betrapte diefstal. De actie was zowel restitutief (goed terugkrijgen) als penitentieel (boete betalen). In latere periodes verschoof de focus naar publieke vervolging. ### 3. Actio Legis Aquiliae (Aquiliaanse Vordering) Deze vordering, die voortkwam uit een wet van de plebejers, legde de basis voor het buitencontractuele schadevergoedingsrecht. Het vergoedde materiële schade, aanvankelijk door fysiek contact, later uitgebreid tot nalatigheid en gevolgschade. De interpretatie van de voorwaarden, zoals schade en onrechtmatigheid, werd door de eeuwen heen ruimer. ### 4. Quasidelictuele Verbintenissen Dit waren verbintenissen die ontstonden zonder directe schuld of opzet van de dader, zoals vorderingen wegens het naar beneden gooien of gieten van voorwerpen van gebouwen, of schade veroorzaakt door huisdieren, waarbij de eigenaar of houder van het dier aansprakelijk was tot de waarde van het dier. ### Aansprakelijkheidsdrempel en de invloed van het Canoniek Recht De canonisten introduceerden de notie van zonde en ethische fout als basis voor aansprakelijkheid, en legden de nadruk op *culpa* (fout) en *bona fides* (goede trouw). Dit had invloed op de ontwikkeling van een meer genuanceerde aansprakelijkheidsleer, waarbij schuld en intentie steeds belangrijker werden. --- ## Bijzondere Verbintenissen Het Romeinse recht kende een breed scala aan specifieke verbintenissen, vaak gekoppeld aan bepaalde handelingen of situaties. De studie van deze bijzondere contracten toont de flexibiliteit en de juridische finesse van het Romeinse recht. ### 1. Koop-verkoop (Emptio-venditio) Dit was een van de meest voorkomende contracten, waarbij wilsovereenstemming over de zaak en de prijs volstond voor de totstandkoming. De verplichtingen van verkoper en koper, zoals levering, vrijwaring tegen uitwinning en verborgen gebreken, werden strikt geregeld. ### 2. Locatio Conductio Dit brede concept omvatte verschillende contracten: huur van een goed (*locatio conductio rei*), huur van diensten (*locatio conductio operarum*), en aanneming van werk (*locatio conductio operis*). Dit laatste contract, waarbij een aannemer zich verbond tot het leveren van een resultaat, was een belangrijke rechtsfiguur voor de ontwikkeling van het moderne arbeids- en aannemingsrecht. ### 3. Rechtspersonen, Verenigingen en Vennootschappen Hoewel het Romeinse recht geen expliciet concept van rechtspersoonlijkheid kende zoals wij dat nu kennen, waren er wel vormen van verenigingen en vennootschappen die op de een of andere manier als afzonderlijke entiteiten konden optreden. De *societas* (maatschap) was hier een voorbeeld van, waarbij maten gezamenlijk een doel nastreefden, maar persoonlijk aansprakelijk bleven. De *curia* in de Late Keizertijd en Middeleeuwen vertegenwoordigde een soortgelijke entiteit. --- ## De Grote Lijnen van de Studie van het Romeinse Recht De studie van het Romeinse recht, zoals uiteengezet in dit document, is essentieel om de fundamenten van ons huidige rechtsstelsel te begrijpen. Het toont de evolutie van juridische concepten door de eeuwen heen, van de oudste koninklijke wetten tot de complexe codificaties van Justinianus en de receptie ervan in Europa. De nadruk op historische context, juridische methodologie en de interconnectie tussen verschillende rechtsgebieden, zoals personenrecht, zakenrecht, verbintenissenrecht en procesrecht, biedt een diepgaand inzicht in de ontwikkeling van het recht. De studie van het Romeinse recht is niet louter een academische oefening, maar een sleutel tot het begrijpen van de wortels van onze rechtsgeschiedenis en de principes die onze huidige samenleving vormgeven. ### Veelvoorkomende valkuilen bij de studie * **Hineininterpretierung**: Het interpreteren van oude teksten met moderne ideeën en concepten, zonder rekening te houden met de oorspronkelijke historische context. * **Onderschatting van de rol van de talen**: Het negeren van het belang van Latijn en Grieks voor een correcte interpretatie van de rechtsteksten. * **Verwaarlozing van de hulpwetenschappen**: Het onvoldoende benutten van inzichten uit filologie, geschiedenis, sociologie en filosofie voor een diepgaand begrip. * **Te veel focus op één periode**: Het negeren van de evolutie van juridische concepten door de eeuwen heen, waardoor de continuïteit en transformatie van het recht niet begrepen worden. * **Onderschatting van de rol van de receptie**: Het niet erkennen van de voortdurende invloed van het Romeinse recht op de ontwikkeling van rechtssystemen na de val van het West-Romeinse Rijk. * **Verwarring tussen Romeins recht en canoniek recht**: Hoewel beide systemen elkaar beïnvloedden, is het cruciaal om de specifieke kenmerken en ontwikkelingen van elk te onderscheiden. * **Te vereenvoudigde kijk op *ius commune***: Het miskennen van de complexiteit en de regionale verschillen binnen het Europese gemene recht. * **Onvoldoende aandacht voor de procedurele aspecten**: Het Romeinse recht was sterk procedureel georiënteerd; het negeren hiervan leidt tot een onvolledig begrip. * **Gebrek aan aandacht voor de intentie van de wetgever/jurist**: Het niet analyseren van de doelen en achterliggende motieven bij het creëren van rechtsregels. * **Het verwarren van *dominium* met het moderne eigendomsbegrip**: De evolutie van het eigendomsrecht van een meer gemeenschapsgebonden concept naar een individueel, absoluut recht is een belangrijk studieonderwerp. Door deze valkuilen te vermijden en een brede, contextuele benadering te hanteren, kan de studie van het Romeinse recht een zeer verrijkende en essentiële bijdrage leveren aan een juridische opleiding.

## Woordenlijst | Term | Definitie | | :----------------------- | :----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- | | Corpus Iuris Civilis | Een omvangrijke verzameling van Romeinsrechtelijke teksten, bestaande uit de Codex, Digesten, Instituten en Novellen, samengesteld onder keizer Justinianus, die de basis vormt van veel hedendaagse rechtssystemen in continentaal Europa. | | Civiel recht | Het recht dat de rechtsbetrekkingen tussen burgers regelt, inclusief eigendom, contracten, familierecht en erfrecht, en dat zich onderscheidt van het publieke recht dat de verhouding tussen staat en burger regelt. | | Cognitieprocedure | Een keizerlijke procedure die de formula-procedure verving, waarbij één amtenaar van de keizer een zaak van begin tot eind behandelde, en waar hoger beroep mogelijk was, wat zorgde voor een meer gestandaardiseerde rechtsgang. | | Dominium | Het Romeinse concept van eigendom, dat aanvankelijk sterk verbonden was met de macht van de pater familias en later evolueerde naar een meer individueel en zakelijk recht op goederen, met de mogelijkheid van rechtsvorderingen om dit recht te beschermen. | | Feodaliteit | Een sociaal-politiek en economisch systeem dat ontstond na de val van het West-Romeinse Rijk, gekenmerkt door een hiërarchische structuur van leenheren en leenmannen, en een versnippering van juridische macht en rechtspraak. | | Formula-proces | Een juridische procedure die in de volle republiek werd ontwikkeld en de legis-actio-procedure verving, waarbij de praetor een formule opstelde die de kern van het geschil aangaf, waarna een private rechter ten gronde besliste. | | Ius commune | Het Europese gemene recht, dat in de Middeleeuwen ontstond uit de receptie en interpretatie van het Romeinse en canonieke recht, en dat als gemeenschappelijke rechtsbron diende ter bevordering van rechtszekerheid en eenmaking van recht in Europa. | | Legis-actio-procedure | De oudste procedure in het Romeinse recht, gekenmerkt door strikte formaliteit en ritualisme, waarbij de uitspraak van de magistraat doorslaggevend was en er geen hoger beroep mogelijk was, wat leidde tot de noodzaak van een nieuwe procedure met meer flexibiliteit. | | Mancipatio | Een formele overdrachtsplechtigheid in het Romeinse recht, oorspronkelijk gebruikt voor de overdracht van res mancipi (belangrijke familiegoederen en personen), waarbij de zaak symbolisch werd gewogen en met een muntje werd betaald, en die later werd vervangen door meer informele overdrachten. | | Pater familias | Het hoofd van de Romeinse familia, met vergaande juridische macht over alle leden van zijn huishouden, inclusief zijn vrouw, kinderen en slaven, en die als enige de juridische en financiële verantwoordelijkheid droeg voor de familia als geheel. | | Praetor | Een belangrijke magistraat in de Romeinse Republiek en het vroege Keizerrijk, verantwoordelijk voor de rechtsbedeling, het opstellen van het jaarlijkse edict met rechtsregels, en het voorzitten van de inleidingsfase van processen, wat de ontwikkeling van het Romeinse recht sterk beïnvloedde. | | Receptie van het Romeinse recht | Het proces waarbij Romeinsrechtelijke normen en beginselen werden overgenomen en geïntegreerd in de rechtssystemen van andere volkeren en in latere rechtsperioden, wat cruciaal was voor de verspreiding en continuïteit van het Romeinse recht door de geschiedenis heen. | | Stipulatio | Een formele, mondelinge overeenkomst in het Romeinse recht, bestaande uit een vraag en een daaropvolgend antwoord, die de basis vormde voor een eenzijdige, strikte verbintenis die voor vrijwel elke rechtsinhoud kon worden aangegaan en die een belangrijke rol speelde in de ontwikkeling van het contractenrecht. | | Testament | Een eenzijdige rechtshandeling waarbij een persoon, de erflater, zijn nalatenschap regelt voor na zijn dood, inclusief de aanstelling van erfgenamen en legatarissen, en die een belangrijk instrument was voor vermogensoverdracht in het Romeinse recht. | | Twaalf Tafelen | De vroegste gecodificeerde Romeinse wetgeving uit 450 v. Chr., die de basis legde voor het burgerlijk recht en de rechtsgelijkheid tussen patriciërs en plebejers bevorderde, en waarvan de tekst grotendeels verloren is gegaan maar via latere verwijzingen bekend is gebleven. | | Usucapio | De verkrijgende verjaring, een rechtsfiguur in het Romeinse recht die eigendom kon doen ontstaan door langdurig, onafgebroken en te goeder trouw bezit van een zaak, wat bijdroeg aan rechtszekerheid en de bescherming van degenen die een zaak langdurig in bezit hadden. |

# De periodisering van de rechtsgeschiedenis Hieronder volgt een gedetailleerde samenvatting over de periodisering van de rechtsgeschiedenis, gebaseerd op de verstrekte documentatie voor de pagina's 44-76. ## 1. De periodisering van de rechtsgeschiedenis De periodisering van de rechtsgeschiedenis biedt een chronologisch kader om de evolutie van het recht te begrijpen, hoewel deze indeling niet altijd strikt of universeel toepasbaar is en gekenmerkt wordt door geleidelijke veranderingen en continuïteit. ### 1.1 De Romeinse periode (753 v.C. – 527 n.C.) Deze periode wordt gekenmerkt door de ontwikkeling van Rome van een stadstaat tot een wereldrijk en omvat diverse fasen: #### 1.1.1 Oud-Romeins recht (753 v.C. – ca. 250 v.C.) * **Rome als primitieve maatschappij:** De periode begint met de stichting van Rome en kenmerkt zich door een agrarische samenleving waarin de *familia*, met de *pater familias* aan het hoofd, de basiseenheid vormde. De macht van de *pater familias* was verregaand, zelfs met het recht op leven en dood over zijn kinderen. De Wet der Twaalf Tafelen (ca. 450 v.C.) getuigt van de primitieve aard van het recht, met extreme schuldenpraktijken en de nadruk op magie en wraak. * **Instellingen in de koningstijd (tot 510 v.C.):** Machtige koningen bestuurden Rome, maar hun macht was niet onbeperkt. De samenleving was ingedeeld in patriciërs (aristocratie), plebejers (niet-afhankelijken) en clientes (afhankelijken). * **Instellingen in de republiek (vanaf 510 v.C.):** Na de verdrijving van de koningen ontstond een politieke strijd tussen patriciërs en plebejers. * **De senaat:** Het politieke zwaartepunt, bestaande uit oude, rijke mannen die voor het leven werden benoemd en vooral over financiën beslisten. * **De volksvergaderingen:** Zaten in voor wetgeving, maar hadden in de praktijk weinig macht door de controle van magistraten en een ongelijke stemverdeling. * **De magistraten:** Verkozen overheidspersonen, met een jaarlijks mandaat en vaak collegiaal benoemd om machtsconcentratie te voorkomen. Belangrijke functies waren de consul (politieke en militaire leider), de praetor (juridische bevoegdheden, verantwoordelijk voor het recht), de censor (toezicht op moraal en benoeming senatoren), aedielen (marktmagistraten) en quaestoren (financiën). Volkstribunen, aanvankelijk plebejers, hadden een veto tegen beslissingen. * **Rechtsbronnen:** * **Gewoonte:** De *mos maiorum* (gewoonte van de voorouders) was de belangrijkste bron, gericht op behoud. * **Wetgeving:** De Wet der Twaalf Tafelen (ca. 450 v.C.), *leges* (gemaakt in comitia met patriciërs en plebejers) en *plebiscita* (gemaakt in concilium plebis, aanvankelijk enkel voor plebejers). De Lex Hortensia (287 v.C.) stelde *plebiscita* gelijk aan *leges*. De Lex Aquilia (286 v.C.) regelde de onrechtmatige daad. * **Procedure:** De vroegste fase kende eigenrichting en godsoordelen. De *legis actio* (‘ritueel gebaseerd op de wet’) was een formalistische procedure in twee fasen: eerst bij de praetor (die besliste over de actie en een privépersoon als rechter aanstelde) en daarna bij de rechter. Het ritueel moest perfect zijn, anders geen proces. #### 1.1.2 Voorklassieke periode (ca. 250 v.C. – nul) Deze periode kenmerkt zich door de expansie van Rome tot een wereldrijk en de noodzaak om het recht aan te passen: * **Rome groeit uit tot een wereldrijk:** De expansie leidde tot de noodzaak van aangepaste instellingen. De praetor kreeg een collega (*praetor peregrinus* voor vreemdelingen) en het Romeinse burgerschap werd uitgebreid naar heel Italië. Provincies werden bestuurd door gouverneurs. Volksvergaderingen en de censor verloren aan macht. * **Rechtsbronnen:** * **Gewoonte:** Werd minder belangrijk in een dynamische maatschappij. * **Wetgeving:** Volksvergaderingen functioneerden amper. * **Magistratenrecht:** De praetor (*ius honorarium*) creëerde grotendeels het recht door het toestaan of weigeren van *actiones* (rechtsmiddelen, toegang tot de rechter) en *excepties* (uitzonderingen). Dit gebeurde via *edicten* (programmaverklaringen). Het onderscheid tussen *ius civile* (recht dat enkel voor Romeinen geldt) en *ius gentium* (recht dat geldt voor Romeinen en vreemdelingen, vaak vereenvoudigd *ius civile*) werd belangrijk. Er werden nieuwe *actiones* gecreëerd: *actiones utiles* (lichtjes aangepaste bestaande acties), *actiones fictitiae* (gebaseerd op fictie) en *actiones in factum* (gebaseerd op feiten). * **Juristenrecht:** Rechtsgeleerden (*jurisprudentes*) adviseerden de praetor en waren inhoudelijk de makers van het recht, hoewel de praetor formeel het recht maakte. * **Procedure:** De *legis actio* verdween geleidelijk en werd vervangen door de **formula-procedure**. Deze procedure verliep in twee fasen: * **Fase in iure (bij de magistraat):** Eiser deed zijn verhaal en vroeg een *actio*. Verweerder kon verweer voeren (*exceptio*) of bekennen. De praetor stelde een *formula* op, een draaiboek voor de rechter. Na de *litis contestatio* (akkoord over de formula en de rechter) was de zaak definitief beslecht. * **Fase apud iudicem (bij de rechter):** Een privépersoon onderzocht de zaak en sprak een veroordeling uit tot betaling van een geldsom (*bij equivalent*). * **Tenuitvoerlegging:** Via de *actio iudicati* indien het vonnis niet spontaan werd uitgevoerd. #### 1.1.3 Klassieke periode (nul – ca. 250 n.C.) Dit was het hoogtepunt van Rome en het Romeinse recht, gekenmerkt door de overgang naar een keizerrijk: * **Rome wordt een keizerrijk:** Het principaat van Augustus transformeerde Rome in een monarchie. De *Constitutio Antoniniana* (begin 3e eeuw) verleende bijna alle inwoners Romeins burgerschap, waardoor het onderscheid tussen *ius civile* en *ius gentium* vervaagde. De keizer werd de *princeps*, bekleedde de meeste magistratuurambten en controleerde de senaat, die wetten aannam. * **Rechtsbronnen:** * **Gewoonte:** Totaal uitgespeeld als rechtsbron. * **Wetgeving:** Senaatsbesluiten (*senatusconsulta*) werden de voornaamste wetgevende bron, hoewel ze vermomde keizerlijke wetgeving waren. * **Magistratenrecht:** De macht van de praetor nam af met het *Edictum perpetuum* (vastlegging van het praetoriaans edict door Salvius Julianus). De opkomst van de *cognitio-procedure* door de keizer deed het zwaartepunt van rechtscreatie naar de keizer verschuiven. * **Keizersrecht:** Vormen van keizerlijke wetgeving waren *edicten* (algemeen bindende maatregelen), *decreten* (uitspraken in geschillen), *mandaten* (instructies aan ambtenaren) en *rescripten* (juridisch advies in briefvorm). * **Juristenrecht:** Topjuristen met *ius respondendi* (adviesrecht) hadden grote invloed, hoewel hun onafhankelijkheid afnam naarmate ze keizerlijke ambtenaren werden. De teksten van juristen zoals Gaius en de ‘grote vier’ (Papinianus, Paulus, Ulpianus, Modestinus) waren cruciaal. * **Procedure:** De *formula-procedure* bleef in gebruik, maar de **cognitio extraordinaria** (keizerlijke procedure) nam toe. Hierbij stond de gehele procedure onder controle van de keizer of zijn ambtenaar, met een directe fase bij de rechter. Termen zoals *actio* kregen een nieuwe betekenis (vordering/eis), en *litis contestatio* betekende het begin van het proces met een bindende werking. Er was beroep mogelijk bij de keizer. #### 1.1.4 Naklassieke periode (ca. 250 – 527 n.C.) Deze periode kenmerkt zich door het verval van Rome, de opkomst van het Christendom en de vulgarisering van het recht: * **Rome in crisis:** Het rijk werd opgeplitst, de macht van de keizer werd absoluut (*dominus*) en de nadruk verschoof naar het Oosten. Het Westen viel in 476 n.C. * **Rechtsbronnen:** * **Magistratenrecht en wetgeving volksvergaderingen:** Verdwenen. * **Gewoonte:** Werd opnieuw belangrijker. * **Juristenrecht:** De geschriften van klassieke juristen werden herkauwd, bewerkt en gebloemlezen (*ius*), wat leidde tot interpolaties (aanpassingen) en een vulgarisering van het recht. * **Keizersrecht:** Werd de dominante rechtsbron, met een focus op de optekening van wetten in de *Codex*. De Citeerwet (426 n.C.) ordende de geschriften van klassieke juristen door een beperkt aantal juristen als autoriteit te erkennen. De *Codex Theodosianus* (438 n.C.) was een vroege codificatie van keizerlijke wetten. * **Procedure:** De *formula-procedure* verdween en de **cognitio-procedure** werd omgevormd tot het **libelproces**. Dit begon met een verzoekschrift van de eiser en verliep geheel onder controle van de keizerlijke ambtenaar, met een nadruk op verschriftelijking en beroepsmogelijkheden. #### 1.1.5 Justinianus (527 – 565 n.C.) Justinianus trachtte het Romeinse Rijk en zijn recht te herstellen: * **Corpus Iuris Civilis (CIC):** Onder leiding van Tribonianus werd het Romeinse recht gecodificeerd in vier delen: de **Codex Justinianus** (tweede, definitieve versie van keizerlijke wetten), de **Digesten** (of Pandecten, verzameling geschriften van klassieke juristen), de **Instuten** (leerboek, gebaseerd op Gaius) en de **Novellen** (nieuwe wetten afgekondigd door Justinianus). * **Lotgevallen van het CIC:** Hoewel bedoeld als herstel, bleef de toepassing van het CIC beperkt door de taal (Latijn in een Griekssprekend rijk) en de omvang. Het werd in het Oosten pas later via de *Basilika* (9e eeuw) effectief verspreid. In het Westen ging het verloren door de invallen van barbaarse volkeren. Het CIC werd echter de basis voor het latere *ius commune*. ### 1.2 De periode na de Romeinen in West-Europa (vanaf 476 n.C.) Na de val van het West-Romeinse Rijk volgde een periode van rechtelijke versnippering en de opkomst van nieuwe rechtsvormen. #### 1.2.1 De costumiere periode (476 – ca. 1100) * **Achterlijk West-Europa:** Een periode van kleine stammen, primitieve landbouw en het wegvallen van Romeinse structuren. Het recht was primitief en lokaal gewoonterecht (*ius proprium*) domineerde. Er was een onderscheid tussen het *pays de droit écrit* (Zuiden, met Romeins recht als gewoonte) en het *pays de droit coutumier* (Noorden, met Germaans recht). * **Triomf van de gewoonte:** * **Verbrokkeling na Germaanse invallen:** Nadruk op straffen in de vorm van tarieven. ‘Germaans recht’ als concept is problematisch door de diversiteit aan stammen en gebrek aan betrouwbare bronnen. Volksrechten (*leges barbarorum*) waren vaak opgetekende lokale rechten, beïnvloed door Romeins recht en Latijn. Persoonlijkheid van het recht (*ius sanguinis*) was dominant. * **Karolingische mislukking:** De *capitularia* (wetten van Frankische vorsten) stelden weinig voor en werden zelden toegepast. De Karolingische renaissance kende een zwakke rechtsleer. * **Triomf van lokaal/regionaal gewoonterecht:** Na het uiteenvallen van het Karolingische rijk ontstond politieke verbrokkeling en het **territorialiteitsprincipe**. Gewoonterecht werd dominant, met lokale rechtbanken. Het kerkelijk recht en Engeland kenden een relatief unieke positie. * **Procedure:** Achteruitgang ten opzichte van het *dominat*. #### 1.2.2 Het *ius commune* (ca. 1100 – ca. 1800) Deze periode wordt gekenmerkt door de herontdekking en verspreiding van het Romeinse recht en de opkomst van universiteiten. * **Een breuk omstreeks 1100:** De maatschappij werd complexer, de bevolking groeide en universiteiten ontstonden, wat de studie en toepassing van het kostbare *Corpus Iuris Civilis* mogelijk maakte. * **Het Europees recht van de rechtsgeleerden:** Het *ius commune* (Romeins recht + Romano-canoniek recht) werd het gemeenschappelijk recht van Westers Europa, tegenover het lokale gewoonterecht (*ius proprium*). * **Glossatoren (ca. 1100-1250):** Bestudeerden het CIC en voegden glossen (uitleg) toe. Ze gebruikten scholastische methoden en probeerden tegenstrijdigheden op te lossen via distinctie en analogie. Ze legden de basis voor de Europese rechtswetenschap. * **Commentatoren (1250-1500):** Schreven commentaren op het CIC en de glossen. Ze probeerden het recht aan te passen aan hun tijd (*ius proprium* werd primair, *ius commune* subsidiair) en ontwikkelden theorieën zoals de statutenleer (begin internationaal privaatrecht). * **Humanisten (1500-1600):** Zochten naar een zuiver Romeins recht door filologische en historische methoden toe te passen. Ze bekritiseerden de Middeleeuwse aanpassingen en pleitten voor een kritische benadering van het CIC. Dit leidde tot een hervorming van het onderwijs, maar was weinig praktisch gericht. * **Romano-canoniek recht:** Het kerkelijk recht, gebaseerd op het Romeinse recht, ontwikkelde zich via het *Decretum Gratiani* en de decretalen van pausen zoals Gregorius IX (*Liber Extra*). Het *Corpus Iuris Canonici* werd de verzameling van dit recht. Er was een sterke wisselwerking tussen Romeins en Romano-canoniek recht. * **Confrontatie met gewoonterecht:** Het *ius commune* verspreidde zich in verschillende mate. De Mediterrane wereld omarmde het *ius commune* als een upgrade, terwijl het in Germaanse gebieden moeizamer verliep. Landen als het Duitse Rijk kenden massale receptie (*Rezeption*). Het gewoonterecht (*ius proprium*) bleef echter standhouden in de *pays de droit coutumier*. * **Verklaringen voor terreinverlies gewoonterecht:** Kwaliteit en moderniteit van het Romeins recht, steun van machthebbers (keizer, paus, vorsten), voorkeuren van juristen en de noden van nieuwe maatschappelijke groepen. * **Reactie gewoonterecht:** Pogingen tot eenmaking, verwetenschappelijking en verschriftelijking (*homologatie*). * **Alliantie *ius commune* en gewoonterecht:** De ‘praktische rechtsleer’ (16e-18e eeuw) probeerde beide te integreren, met invloed op het gewoonterecht en de ontwikkeling van nieuwe rechtsleer. #### 1.2.3 Triomf en mislukking van de Verlichting: het Vernunftrecht (ca. 1800) De Verlichting bracht een focus op rede, universeel recht en **codificatie** als methode om het recht te hervormen. * **De Verlichting en het recht:** Streven naar vrijheid, gelijkheid en een rationeel, universeel recht. Bestaand recht werd als duister beschouwd en nieuwe wetgeving via codificatie werd de norm. * **Geleidelijke terugkeer wetgeving:** Vóór de Verlichting was wetgeving beperkt. De pauselijke revolutie en de opkomst van vorstelijk absolutisme leidden tot meer wetgeving, met name in Frankrijk via ordonnanties (Colbert, D'Aguesseau). * **Vernunftrecht:** Recht gebaseerd op rede en natuurrecht, losgekoppeld van God. Voorlopers waren de Spaanse neoscholastiek en Hugo Grotius. Het eigenlijke Vernunftrecht (17e-18e eeuw) was systematisch en quasi-mathematisch. Hoewel bedoeld als nieuw recht, bleef het sterk gebaseerd op het *ius commune*. * **Codificatie:** De uitwerking van ‘superwetten’ om Vernunftrecht te implementeren. De **Code Civil van 1804** in Frankrijk was een cruciaal voorbeeld, hoewel het sterk leunde op bestaand recht en een synthese was van verschillende invloeden. De invloed ervan verspreidde zich wereldwijd. * **Procedure:** Het revolutionaire model met een vrederechter stond dichter bij de bevolking, terwijl het gematigde model (gebaseerd op Napoleontisch recht) rationalisering en efficiëntie nastreefde. #### 1.2.4 Nationaal recht (19e en 20e eeuw) De 19e eeuw werd gekenmerkt door **nationalisme**, wat leidde tot de "verkaveling van het recht" in Europa. * **Duitsland:** Het *ius commune* overleefde tot 1900. De **Historische School van von Savigny** benadrukte de rol van de volksgeest (*Volksgeist*) en de historische ontwikkeling van het recht. De **Pandektistiek** (een stroming binnen de historische school) ontwikkelde een zeer systematisch, maar abstract en technologisch recht (*Begriffsjurisprudenz*). De **Interessenjurisprudenz** bekritiseerde dit door te stellen dat recht een product is van sociale conflicten. Het **Bürgerliche Gesetzbuch (BGB)** van 1900 werd de ultieme codificatie van het Duitse recht, een hoogtepunt van Pandektistiek, maar ook een afsluiting van het *ius commune*. * **Frankrijk na codificatie:** De **exegetische school** (eerste en tweede) legde de nadruk op de suprematie van de wet, met de Code Civil als enige rechtsbron. Dit leidde tot weinig innovatie en een sterke focus op juridisch-technische uitleg. * **België:** Na de Franse annexatie werd de Code Napoleon ingevoerd. Ondanks pogingen tot een eigen codificatie bleef het Franse recht dominant. Vernederlandsing vanaf 1873 leidde tot een eigen rechtstaal en rechtsleer. De **hercodificatie van minister Geens** vanaf 2016 beoogt een modern Belgisch Burgerlijk Wetboek te creëren. * **Engeland:** Ontwikkelde zijn eigen *common law* en *equity*, met een unieke positie buiten de continentale invloeden, hoewel er vroege contacten waren met het Romeinse recht en latere (beperkte) invloeden van het Europese recht. * **Europa:** De Europese eenmaking leidt tot een roep om een nieuw gemeenschappelijk recht, maar een Europees Burgerlijk Wetboek blijft een fata morgana. Europese rechtsleer ontwikkelt zich echter. * **Procedure:** De Napoleontische procedure werd gerationaliseerd, met uitzonderingen zoals de vrederechter en de arbeidsrechtbank. Engeland behield zijn eigen systemen. ### 1.3 De eenentwintigste eeuw: rechtspluralisme De 21e eeuw kenmerkt zich door een verschuiving van nationaal recht naar rechtspluralisme: * **Van nationaal recht naar rechtspluralisme:** Er is een groeiende erkenning van meerdere rechtsbronnen naast het nationale recht. * **Opkomst Amerikaans recht:** De VS wordt een belangrijke speler met vernieuwend recht, van *Legal Instrumentalism* en *Legal Formalism* tot *Sociological Jurisprudence*, *Legal Realism* en *Originalism*. Dit heeft ook invloed op Europa. * **Opkomst niet-Westers recht:** Er is een hernieuwde aandacht voor niet-Westers recht en de beperkingen van de westerse rechtsgeschiedenis. * **Europa: nieuwe *ius commune* in wording:** De Europese eenmaking stimuleert een gedeeltelijke juridische eenmaking, met initiatieven voor een Europees privaatrecht en een nieuw Burgerlijk Wetboek (bv. het Nederlandse NBW als voorbeeld). De hercodificatie in België door minister Geens is een belangrijk voorbeeld van nationale hervorming. * **Regionaal recht:** Er is een terugkeer van regionaal recht binnen Europese landen, zoals in België met de vernederlandsing en de regionalisering van het recht. * **Hercodificatie nationale wetboeken:** Als reactie op de Europeanisering hervormen landen hun nationale wetboeken om zo invloed uit te oefenen op een toekomstig Europees recht. * **Procedure:** Er is een zoektocht naar gemeenschappelijk Europees procesrecht, hoewel dit achterblijft op de ontwikkeling van materiële wetgeving. De Belgische situatie met het nieuwe Burgerlijk Wetboek van Geens illustreert een succesvolle hercodificatie. --- # De evolutie van rechtsbronnen en procedure in het Romeinse recht Hieronder volgt een gedetailleerd en omvattend studiemateriaal over de evolutie van rechtsbronnen en procedures in het Romeinse recht, specifiek gericht op de periode zoals beschreven in de documentatie. ## 2. De evolutie van rechtsbronnen en procedure in het Romeins recht Dit thema onderzoekt de ontwikkeling van de verschillende rechtsbronnen en de veranderingen in de procedurele systemen doorheen de verschillende periodes van het Romeinse recht. ### 2.1 De Oudromeinse periode (753 – ca. 250 v.C.) **2.1.1 Rome als primitieve samenleving** De stichting van Rome in 753 v.C. markeert het begin van een periode waarin Rome nog een primitieve stadstaat was. De maatschappij was voornamelijk agrarisch, met de *familia* (een brede groep mensen die samen op een boerderij woonden, inclusief de boerderij zelf, vee en werktuigen) en de *pater familias* (de 'heer des huizes') als centrale instellingen. De macht van de *pater familias* was verregaand, inclusief het recht op leven en dood over zijn familieleden, zoals geïllustreerd door de bepalingen in de Wet der Twaalf Tafelen betreffende schuldenaars die na twee maanden nog niet hadden betaald. Magische opvattingen en vergeldingsprincipes speelden ook een rol in het vroege recht. **2.1.2 Instellingen in de koningstijd en de republiek** * **Koningstijd (tot 510 v.C.):** De machtige koningen waren opperste rechter, wetgever, legeraanvoerder en opperpriester, maar moesten rekening houden met de macht van de *pater familias* op zijn domein. De maatschappij was onderverdeeld in drie standen: de patriciërs (aristocratie van grootgrondbezitters), de plebejers (niet afhankelijk van patriciërs) en de clientes (afhankelijk van patriciërs voor bescherming). Slaven vielen onder 'dingen' en hadden geen rechten. * **Republiek (na 510 v.C.):** Na de verdrijving van de koningen ontstond een politieke tweestrijd tussen patriciërs en plebejers. * **Senaat:** Het politieke zwaartepunt, bestaande uit oude, rijke mannen, benoemd door de censor voor het leven. De senaat had controle over het geld. * **Volksvergaderingen:** Vier vergaderingen (*comitia* met patriciërs en plebejers, *concilium plebis* met enkel plebejers) maakten wetten, maar hadden weinig reële macht. De magistraten riepen ze samen en bepaalden de agenda. De stem van rijken woog zwaarder, en afstand verzwakte de democratische structuur. * **Magistraten:** Door het volk verkozen overheidspersonen met een jaarlijks, meestal collegiaal mandaat. Ze waren onbetaald, dus enkel rijken konden deze functies bekleden. * **Consul:** Hoofd van de politieke en militaire leiding. * **Praetor:** Verantwoordelijk voor het recht, maar niet een rechter in de moderne zin. Aanvankelijk was er één praetor. * **Censor:** Hield toezicht op de moraal, benoemde senatoren en had een mandaat van 5 jaar. * **Aedielen:** Marktmagistraten die het recht op markten bepaalden. * **Quaestor:** Verantwoordelijk voor financiën. * **Volkstribunen:** Plebejers met vetorecht tegen beslissingen van *comitia* en magistraten, waren onschendbaar. **2.1.3 Rechtsbronnen** * **Gewoonte (mos maiorum):** De belangrijkste, behoudsgezinde rechtsbron. * **Wetgeving:** * **Wet der Twaalf Tafelen (ca. 450 v.C.):** Ontstond uit een conflict tussen patriciërs en plebejers over de onduidelijkheid van het gewoonterecht. Het schreef basisprincipes neer, inclusief schuldrecht. * **Leges:** Wetten gemaakt in de *comitia*, geldig voor zowel patriciërs als plebejers. * **Plebescita:** Wetten gemaakt in de *concilium plebis*, aanvankelijk enkel voor plebejers. De *Lex Hortensia* (287 v.C.) maakte *plebescita* gelijk met *leges*. **2.1.4 Procedure** * **Vroegste fase:** Eigenrichting en wraak leidden tot geweldcycli. Beslissingen werden soms via godsoordelen genomen. * **Legis actio ('ritueel gebaseerd op de wet'):** Een primitieve, zeer formalistische procedure gebaseerd op gewoonte, met specifieke woorden en gebaren. * **Fase 1 (in iure):** Bij de praetor, die bepaalde of er een proces kwam en een particulier als rechter aanwees. * **Fase 2 (apud iudicem):** Bij de aangewezen rechter, die het bewijs onderzocht. * Het ritueel moest perfect zijn, anders geen proces. Enkel voor Romeinen, maar kon omzeild worden via een patriciër. De procedure was geseculariseerd, met bewijsdoorzoeking in plaats van godsoordeel. ### 2.2 De voorklassieke periode (ca. 250 v.C. – 0) **2.2.1 Rome als wereldrijk** De expansie van Rome naar een wereldrijk rond de Middellandse Zee leidde tot een groeiende bevolking en de noodzaak om instellingen aan te passen. Italië werd gelijkgeschakeld met Rome, en de provincies werden bestuurd door gouverneurs. Volksvergaderingen en censoren verloren aan macht. **2.2.2 Rechtsbronnen** * **Gewoonte:** Minder belangrijk in een dynamische maatschappij. * **Wetgeving:** Volksvergaderingen functioneerden nauwelijks meer. * **Magistratenrecht (ius honorarium):** De praetor, aedilien en provinciegouverneurs creëerden grotendeels het recht. * De praetor verleende of weigerde *actiones* (rechtsmiddelen) en *excepties* (verweren), waardoor hij het recht beïnvloedde zonder het direct te veranderen. Dit kon leiden tot rechtsonzekerheid. * **Edict:** De praetor kondigde aan het begin van zijn ambtsperiode een edict uit met de gevallen waarin hij een *actio* of *exceptio* zou verlenen. Vaak nam men het edict van de vorige praetor over. * **Ius civile vs. ius honorarium:** *Ius civile* is het traditionele, op gewoonte gebaseerde recht. *Ius honorarium* is het recht gemaakt door de praetor. * **Ius civile vs. ius gentium:** *Ius civile* geldt enkel voor Romeinen, *ius gentium* (recht der volkeren) geldt voor Romeinen en vreemdelingen of vreemdelingen onderling. Dit werd gecreëerd door de *praetor peregrinus* en was een vereenvoudigde versie van het *ius civile*. * **Actiones civiles vs. actiones honorariae:** Nieuwe *actiones* konden worden gecreëerd via *actiones utiles* (aanpassing van bestaande *actiones*), *actiones fictitiae* (gebaseerd op een fictie) of *actiones in factum* (gebaseerd op het feitenrelaas). * Het recht was praktisch gericht, inspelend op concrete problemen. * **Juristenrecht (ius respondendi):** Rechtsgeleerden (*iurisprudentes*) gaven advies aan de praetor en vormden zo de inhoud van het recht. De term *iurisprudentia* betekende hier 'rechtsleer'. **2.2.3 Procedure** * **Overleven van de legis actio:** Bleef bestaan voor Romeinen, maar verdween geleidelijk. * **Formula-procedure:** * **Ontstaan:** Ontwikkeld door de *praetor peregrinus*, omdat de *legis actio* te complex en te formeel was voor de groeiende en meer contacten met vreemdelingen. Het was minder formalistisch en gebaseerd op een schriftelijke 'formule' (procesformulier) met instructies voor de rechter. * **Verloop:** * **Fase 1 (in iure - voor de magistraat):** Eiser vraagt *actio* (rechtsmiddel) aan de praetor. Verweerder kan verweer voeren (*exceptio*), bekennen of niet reageren. De praetor stelt de *formula* op. * **Litis contestatio:** Partijen gaan akkoord met de formule en de aangewezen rechter. Dit heeft een consumerende werking. * **Fase 2 (apud iudicem - voor de rechter):** De rechter is een particulier en onderzoekt de zaak. Veroordeling geschiedt steeds tot een geldsom (*bij equivalent*). * **Tenuitvoerlegging:** Via de *actio iudicati* bij niet-naleving van het vonnis, wat leidde tot verkoop van alle goederen van de verweerder. ### 2.3 De klassieke periode (0 – ca. 250) **2.3.1 Rome als keizerrijk** Het principaat van Augustus transformeerde Rome tot een keizerrijk. De *Pax Romana* leidde tot de ontwikkeling van de provincies en de uitbreiding van het Romeins burgerschap (*Constitutio Antoniniana*). Dit verminderde het belang van het onderscheid tussen *ius civile* en *ius gentium*. Oude instellingen bleven bestaan, maar met de macht geconcentreerd bij de keizer (*princeps*). De keizer vaardigde wetten uit via edicten, decreten, mandaten en rescripten. **2.3.2 Rechtsbronnen** * **Gewoonte:** Was volledig uitgespeeld. * **Wetgeving:** Volksvergaderingen en senaatsbesluiten (*senatusconsulta*) werden verdrongen door keizerlijk recht. * **Magistratenrecht:** De macht van de praetor nam af met het *Edictum perpetuum* (vastlegging van het edict door Salvius Julianus). * **Keizersrecht:** De keizer werd de belangrijkste rechtsbron via: * **Edicten:** Algemeen bindende maatregelen. * **Decreten:** Uitspraken bij geschillen die als wet golden. * **Mandaten:** Instructies aan ambtenaren. * **Rescripten:** Juridisch advies op brieven, dat wet werd. * **Juristenrecht:** De *iurisprudentes* bleven een belangrijke rol spelen, formeel door advies te geven aan de keizer (via het *ius respondendi*), inhoudelijk door het recht vorm te geven. De *Instituten* van Gaius zijn een belangrijk voorbeeld van gestructureerde rechtsleer. **2.3.3 Procedure** * **Formula-procedure:** Bleef in gebruik, maar begon achteruit te gaan. * **Cognitio extraordinaria:** De keizerlijke procedure, waarbij de gehele procedure onder controle van de keizer of zijn ambtenaren stond. * **Verloop:** Eén enkele fase voor de rechter (keizerlijke ambtenaar). De *actio* (nu de vordering/eis) werd ingediend bij de rechter. *Exceptio* kreeg een bredere betekenis. *Litis contestatio* markeerde het begin van het proces met consumerende werking. * **Tenuitvoerlegging:** Niet meer via de *actio iudicati*, maar directer door de keizerlijke macht. * Deze procedure stimuleerde verschriftelijking en maakte beroep bij de keizer mogelijk. ### 2.4 De naklassieke periode (ca. 250 – 527) **2.4.1 Rome in crisis** Het verval van het West-Romeinse Rijk en de opkomst van het *dominatus* (almachtige keizer) kenmerkten deze periode. Het recht onderging een "vulgarisering". Christendom werd staatsgodsdienst. **2.4.2 Rechtsbronnen** * **Magistratenrecht en wetgeving:** Geen belang meer. * **Gewoonte:** Won weer aan belang. * **Juristenrecht:** De geschriften van klassieke juristen werden herkauwd, aangepast (*interpolaties*) en gebloemlezen. De *citeerwet* (426) beperkte de te citeren juristen tot de 'grote vijf' (Papinianus, Paulus, Ulpianus, Modestinus, en Gaius). * **Keizersrecht:** Werd de belangrijkste bron, geordend in de *Codex Theodosianus* (438). **2.4.3 Procedure** * **Verdwijnen van de formula-procedure:** Werd afgeschaft in 342 n.C. * **Cognitio-procedure:** Ontwikkelde zich tot het *libelproces*. * **Verloop:** Eiser diende een verzoekschrift (*libellus*) in bij de rechtbank. De procedure werd schriftelijker en de rechter kreeg meer macht. Beroep werd belangrijker. ### 2.5 Justinianus (527-565) **2.5.1 Keizer Justinianus** Justinianus probeerde het Romeinse Rijk te herstellen en liet het Romeinse recht codificeren in het *Corpus iuris civilis*. **2.5.2 Het Corpus iuris civilis (CIC)** Dit werk, opgesteld onder leiding van Tribonianus, bestaat uit vier delen: 1. **Codex Justinianus:** Een verzameling keizerlijke wetten, in een tweede, herziene versie bewaard gebleven. Bevat interpolaties. 2. **Digesten (Pandecten):** Een bloemlezing uit de geschriften van klassieke juristen, met interpolaties. 3. **Instituten:** Een leerboek voor beginners, gebaseerd op Gaius' werk, afgekondigd als wet. 4. **Novellen:** Nieuwe wetten van Justinianus zelf, vaak in het Grieks. Het CIC had aanvankelijk weinig praktische impact wegens de afstand en taalbarrières, maar werd later herontdekt en vormde de basis van het *ius commune*. ### 2.6 De costumiere periode (476 – ca. 1100) **2.6.1 Achtergebleven West-Europa** Na de val van het West-Romeinse Rijk domineerde lokaal gewoonterecht, versnipperd en primitief. Er was een onderscheid tussen het *pays de droit écrit* (Zuid-Europa, met Romeins gewoonterecht) en *pays de droit coutumier* (Noord-Europa, met Germaans recht). **2.6.2 Gewoonte en lokaal recht** * **Verbrokkeling na Germaanse invallen:** Germaanse stammenrechten waren vaak opgetekend in het Latijn, beïnvloed door Romeins recht en Christendom, maar overwegend mondeling en lokaal. Het begrip 'Germaans recht' is problematisch wegens de grote diversiteit en invloeden. * **Karolingische mislukking:** De *capitularia* (wetten van Frankische vorsten) waren primitief en vaak niet toegepast. Er was een gebrek aan rechtsgeleerden. * **Triomf van lokale gewoonte:** Na het uiteenvallen van het Karolingische rijk nam de politieke verbrokkeling en het territorialiteitsprincipe toe. Gewoonterecht werd dominant, met uitzondering van het kerkelijk recht en Engeland. **2.6.3 Procedure** De procedure kende een achteruitgang ten opzichte van het *dominatus*, met een focus op lokale rechtbanken en primitieve bewijsmethoden. ### 2.7 Het ius commune (ca. 1100 – ca. 1800) **2.7.1 Breuk omstreeks 1100** Maatschappelijke veranderingen (bevolkingsgroei, complexere economie) en de opkomst van universiteiten leidden tot de herontdekking van het *Corpus iuris civilis*. Dit werd de basis van het *ius commune* (gemeenschappelijk recht), een combinatie van Romeins recht en Romano-canoniek recht, dat naast het lokale gewoonterecht (*ius proprium*) bestond. **2.7.2 Het Europees recht van de rechtsgeleerden** * **Glossatoren (ca. 1100-1250):** Bestudeerden de CIC door middel van 'glossen' (uitleg tussen de regels of in de marge). Ze gebruikten de scholastieke methode, met een focus op de tekst van het CIC en technieken als distinctie. Hun werk was vaak wereldvreemd en niet systematisch. Accursius' *Standaardglossen* bracht structuur. * **Commentatoren (1250-1500):** Schreven commentaren op het CIC en de standaardglossen. Ze integreerden het lokale gewoonterecht met Romeinse juridische technieken, wat resulteerde in nieuwe theorieën (bv. statutenleer) en een grotere impact op de praktijk. Hun werk was grotendeels Italiaans. * **Humanisten (1500-1600):** Streefden naar een zuiver Romeins recht, los van middeleeuwse interpretaties. Ze gebruikten een filologische en historische methode, met kritiek op de CIC en de Middeleeuwen. Hoewel hun werk wetenschappelijk van hoog niveau was, was het vaak te weinig praktisch gericht. De *mos gallicus* (Franse methode) onderscheidde zich van de *mos italicus* (Italiaanse methode). * **Romano-canoniek recht:** Het kerkelijk recht, grotendeels gebaseerd op Romeins recht. Het *Decretum Gratiani* (ca. 1140) en de *Decretalen van Gregorius IX* (Liber Extra, 1234) vormden het *Corpus iuris canonici*. Er was een sterke wisselwerking tussen Romeins en canoniek recht. **2.7.3 Confrontatie met gewoonterecht** Het *ius commune* verspreidde zich verschillend: massale receptie in het Duitse Rijk, maar meer weerstand in Frankrijk (*pays de droit coutumier*). Gewoonterecht probeerde zich te verbeteren door eenmaking, verwetenschappelijking en verschriftelijking. Vanaf de 16e eeuw ontstond een 'praktische rechtsleer' (alliantie tussen gewoonterecht en *ius commune*). **2.7.4 Procedure** Centralisatie van rechtbanken leidde tot een grotere rol van beroep en verschriftelijking, hoewel de procedure complex en kostelijk kon zijn. Het Napoleontische model had een grote invloed. ### 2.8 De Verlichting en het Vernunftrecht (ca. 1800) **2.8.1 De Verlichting** Een maatschappijkritische stroming die geloofde in de rede als instrument voor vooruitgang en het bereiken van een ideale maatschappij op aarde. Dit leidde tot kritiek op absolutisme, privileges, en de kerk, met een streven naar vrijheid, gelijkheid en universeel recht. **2.8.2 Vernunftrecht** * **Ontwikkeling:** Gebaseerd op natuurrecht en rede, losgekoppeld van religie. Voorlopers zoals de Spaanse neoscholastiek en Hugo Grotius legden de basis voor een systematisch en logisch rechtssysteem. * **Kenmerken:** Autonoom, los van godsdienst, systematisch (bv. Pufendorf, Wolff), en gericht op universele toepasbaarheid. * **Relatie met ius commune:** Hoewel bedoeld als nieuw recht, was het *Vernunftrecht* vaak een systematische herschikking van het *ius commune*, met behoud van de Romeinse juridische technieken. * **Codificatie:** De methode om het *Vernunftrecht* in de praktijk te brengen. Een 'superwet' die een heel rechtsgebied comprehensief en logisch regelt. De *Code civil* van Napoleon (1804) is het meest invloedrijke voorbeeld. **2.8.3 Procedures** Er waren twee modellen: het revolutionaire model (vrederechter, volksvertegenwoordiging) en het meer gematigde model (rationalisering onder leiding van de vorst, met behoud van elementen van het *ius commune* maar met meer oraliteit en efficiëntie). Het Engelse model bleef een uitzondering. ### 2.9 Het nationaal recht (19e en 20e eeuw) **2.9.1 Verkaveling van het recht** Nationalisme leidde tot de ontwikkeling van nationale rechtsstelsels, met Frankrijk als voorbeeld voor codificatie, Duitsland voor rechtsleer en Engeland voor rechtspraak. Het *ius commune* verdween als gemeenschappelijk recht, maar de invloed bleef. **2.9.2 Duitsland: BGB** De *Kodifikationsstreit* (1814) tussen Thibaut (voorstander van codificatie) en Savigny (nadruk op volksgeest) weerspiegelde de discussie over eenmaking. De *historische school* van Savigny en de *Pandektistiek* (met *Begriffsjurisprudenz*) ontwikkelden een zeer systematisch, maar abstract en juridisch-technisch recht, dat de basis vormde voor het Duitse *Bürgerliche Gesetzbuch* (BGB, 1900). Het BGB was kwalitatief hoogstaand maar weinig democratisch en moeilijk toegankelijk. **2.9.3 Frankrijk na de Code civil** De *exegetische scholen* (eerste en tweede) verklaarden de *Code civil* artikel per artikel, met beperkte kritiek en weinig aandacht voor externe factoren. De *école de la libre recherche scientifique* probeerde meer bronnen en sociale wetenschappen te integreren. België volgde grotendeels de Franse ontwikkeling, met een trage vernederlandsing van het recht. **2.9.4 België: van Franse Code civil naar nieuw BW** Na de invoering van de Napoleontische wetboeken en de trage vernederlandsing, leidde de noodzaak tot modernisering tot een langdurig proces van hervormingen. Onder leiding van minister Geens werd vanaf 2016 een nieuw Burgerlijk Wetboek opgesteld, dat pragmatisch, gefaseerd en met brede consultatie tot stand kwam, en dat als een belangrijke Belgische prestatie wordt gezien. ### 2.10 De eenentwintigste eeuw: rechtspluralisme **2.10.1 Van nationaal recht naar rechtspluralisme** De eenentwintigste eeuw kenmerkt zich door een opkomst van niet-Europese rechtssystemen (bv. Amerikaans recht, met een evolutie van *Legal Instrumentalism* naar *Legal Formalism*, *Sociological Jurisprudence*, *Legal Realism* en *Originalism*), de toenemende relevantie van niet-Westers recht en een groeiend Europees privaatrecht als een nieuw *ius commune* in wording, naast de hercodificatie van nationaal recht. **2.10.2 Europees recht** * **Europese eenmaking:** De EU stimuleert een gedeeltelijke juridische eenmaking, met de Franse *Code civil* en het Nederlandse *Burgerlijk Wetboek* als voorbeelden, maar een uniform Europees Burgerlijk Wetboek blijft een fata morgana. * **Europees privaatrecht:** Rechtsleer initieert de ontwikkeling van een nieuw gemeenschappelijk Europees recht, met initiatieven als de *Principles of European Contract Law* (PECL) en het *Draft Common Frame of Reference* (DCFR). Een gemeenschappelijk Europees procesrecht blijft achter. * **Gevolgen:** Kansen voor juristen, een nieuwe bloei van de rechtsleer en het *Brussel-effect* (niet-EU-landen nemen EU-recht over). **2.10.3 Regionaal recht en België** In Europa is er een terugkeer van regionaal recht, met België als voorbeeld van *regionalisering*. Na de verfransing volgde een vernederlandsing van het recht. De opkomst van het *rechterlijk recht* (bv. via het Gerechtelijk Wetboek) en de invloed van het *ius commune* blijven relevant. **2.10.4 Hercodificatie nationaal recht** Als reactie op Europeanisering vindt een hercodificatie van nationaal recht plaats (bv. Duitsland, Frankrijk, België), met als doel invloed uit te oefenen op toekomstige Europese wetgeving. De Belgische hercodificatie onder minister Geens is opmerkelijk door haar efficiëntie en brede consultatie. **2.10.5 Grote figuren en methoden** Door de geschiedenis heen zijn er belangrijke rechtsgeleerden geweest die de evolutie van rechtsbronnen en procedures hebben beïnvloed, zoals de Romeinse juristen, glossatoren, commentatoren, humanisten, de auteurs van het *Vernunftrecht*, de pandektisten en moderne rechtsvergelijkers. De methoden van rechtspreken en rechtsvorming evolueerden van rituele procedures naar complexere systemen, met een steeds grotere rol voor de wetgever, de rechter, de rechtsleer en uiteindelijk de Europese instellingen. --- # Het ius commune en de opkomst van nationaal recht Deze studiehandleiding bespreekt de periode van het *ius commune*, de herontdekking van het Romeinse recht, de rol van universiteiten en de confrontatie met gewoonterecht, wat uiteindelijk leidde tot de ontwikkeling van nationaal recht in de 19e en 20e eeuw. ## 3. Het ius commune en de opkomst van nationaal recht Het *ius commune*, het geleerde recht dat vanaf de 12e eeuw in Europa ontstond, vertegenwoordigde een cruciale fase in de rechtsontwikkeling, gekenmerkt door de herwaardering van het Romeinse recht en de oprichting van universiteiten, wat uiteindelijk de weg vrijmaakte voor de opkomst van nationale rechtsstelsels. ### 3.1 De herontdekking en de rol van universiteiten (ca. 1100-1800) #### 3.1.1 De breuk omstreeks 1100: een nieuwe maatschappelijke context Omstreeks 1100 vond er een fundamentele maatschappelijke verschuiving plaats die de juridische landschap ingrijpend zou veranderen. De landbouwproductiviteit nam toe, wat leidde tot een aanzienlijke bevolkingsgroei. Deze groei maakte de maatschappij complexer en vereiste een aangepast, meer gedifferentieerd recht. Parallel hieraan ontstonden universiteiten, die essentieel werden voor de studie en verspreiding van het herontdekte Romeinse recht. #### 3.1.2 De herontdekking van het Corpus Iuris Civilis (CIC) De herontdekking van het *Corpus Iuris Civilis* (CIC) van Justinianus was een sleutelmoment. Hoewel delen ervan, zoals de *Instituten*, al enigszins bekend waren, bleven de *Digesten* grotendeels onbekend. De herontdekking was mede mogelijk doordat de maatschappij economisch en institutioneel gegroeid was, waardoor de studie van een dergelijk omvangrijk en destijds peperduur werk (tienduizenden euro's per exemplaar door handmatige overschrijving) financieel en praktisch haalbaar werd. Het CIC bood een complex en gesofisticeerd juridisch kader dat in de primitieve maatschappij van de vroege Middeleeuwen niet bruikbaar was, maar nu wel. #### 3.1.3 De opkomst van de universiteiten en de juridische wetenschap De opkomst van universiteiten, zoals die in Bologna, was cruciaal voor de bestudering van het CIC. Deze instellingen werden centra voor juridische kennis, waar docenten het CIC bestudeerden en studenten uit heel Europa kwamen om les te krijgen. Dit legde de basis voor een gemeenschappelijk juridisch kader in Europa. > **Tip:** Het CIC werd niet zomaar de bron van het recht; het was de methode van studie aan de universiteiten die het tot de kern van het *ius commune* maakte. Dit verschilde van de praktische, empirische benadering van het recht in het vroege Rome. #### 3.1.4 Het Europese recht van de rechtsgeleerden: het ius commune Het *ius commune*, het "gemeenschappelijk recht", ontstond uit de studie van het CIC aan de universiteiten. Het bestond uit twee pijlers: 1. **Romeins recht:** Het CIC werd de basis. 2. **Romano-canoniek recht:** Het kerkelijk recht, sterk beïnvloed door het Romeinse recht. Dit stond tegenover het *ius proprium*, het lokale gewoonterecht dat per regio verschilde. De receptie van het Romeinse recht – de overname ervan in Europese rechtsstelsels – was een geleidelijk proces dat niet overal even diep ging, maar wel zorgde voor een gedeelde juridische methodologie en terminologie. #### 3.1.5 De invloed van het ius commune op de kerk: het Romano-canoniek recht Het kerkelijk recht, dat zich ontwikkelde tot het Romano-canoniek recht, had grote invloed. Het *Decretum Gratiani* (ca. 1140) en de latere *Decretalen van Gregorius IX* (*Liber Extra*, 1234) vormden de kern van dit recht. Deze juridische teksten, gebaseerd op het Romeinse recht, werden bestudeerd volgens dezelfde methoden als het Romeinse recht zelf, wat leidde tot een nauwe wisselwerking tussen beide rechtsordes. ### 3.2 De methoden van het ius commune: van glossatoren tot commentatoren De studie van het *ius commune* evolueerde door verschillende scholen, elk met hun eigen methodologie. #### 3.2.1 De glossatoren (ca. 1100-1250) De glossatoren, voornamelijk actief in Bologna, focusten op de studie van het CIC door middel van *glossen* (uitleg woord-voor-woord of in de marge). Hun methode was scholiastisch: ze vertrokken van de onfeilbaarheid van de tekst en probeerden discrepanties op te lossen door uitleg, parallellen of distincties. Ze waren echter vaak wereldvreemd en legden de nadruk op de letter van de tekst, niet op de toepassing ervan in de praktijk. > **Tip:** De glossatoren legden de basis voor de Europese rechtswetenschap en introduceerden een Latijnse juridische terminologie die grotendeels nog steeds gebruikt wordt. * **Verwezenlijkingen:** Ontwikkeling van de Europese rechtswetenschap, juridische terminologie. * **Beperkingen:** Wereldvreemde benadering, weinig systematisch, sterke autoriteitsgebondenheid, taalproblemen door het Latijn. #### 3.2.2 De commentatoren (ca. 1250-1500) De commentatoren, voortbouwend op de glossatoren, gingen verder dan enkel het uitleggen van de tekst. Ze schreven *commentaren* op het CIC en de *Standaardglossen* van Accursius, en probeerden het recht toe te passen op hun eigen tijd. Ze integreerden ook lokale gewoonterecht (*ius proprium*) in hun analyses en ontwikkelden nieuwe theorieën, zoals de statutenleer, die de basis legde voor het internationaal privaatrecht. * **Verwezenlijkingen:** Grotere impact op de praktijk, ontwikkeling van nieuwe juridische theorieën (statutenleer), nieuwe juridische literatuurvormen (bv. *consilia*). * **Continuïteit:** Voortbouwen op de CIC, scholastische methode, Italiaanse dominantie. * **Discontinuïteit:** Nadruk op *ius proprium*, impact op de eigen tijd, ontwikkeling van praktischere literatuur. #### 3.2.3 De humanisten (ca. 1500-1600) De humanisten, geïnspireerd door de Renaissance, streefden naar een zuiverdere reconstructie van het Romeinse recht, ontdaan van middeleeuwse toevoegingen. Ze gebruikten filologische en historische methoden om de oorspronkelijke betekenis van de teksten te achterhalen en bekritiseerden de interpolaties van Justinianus. Hun focus lag op de tekstuele correctheid en de klassieke oudheid, wat hen in de praktijk minder nuttig maakte, maar wel leidde tot een hervorming van het onderwijs. * **Verwezenlijkingen:** Onderwijshervorming, kritische benadering van de teksten, aanzet tot een meer systematische benadering van het recht. * **Beperkingen:** Weinig praktisch gericht, veeleisend onderwijs, minachting voor middeleeuws recht. * **Methode:** *Mos gallicus* (Franse methode: filologisch en historisch) tegenover *mos italicus* (Italiaanse methode: commentatoren). #### 3.2.4 De praktische rechtsleer (ca. 1500-1800) De praktische rechtsleer vertegenwoordigde een alliantie tussen het gewoonterecht en het *ius commune*. Deze stroming probeerde het recht toegankelijker te maken door het gebruik van de volkstaal in juridische geschriften, hoewel het Latijn belangrijk bleef. Juristen als Filips Wielant en Joos De Damhouder verspreidden hun werk over Europa, wat leidde tot een grotere eenmaking binnen de nationale rechtsordes. ### 3.3 De confrontatie tussen ius commune en gewoonterecht De verspreiding van het *ius commune* was geen uniforme geschiedenis. #### 3.3.1 De verspreiding van het Romeins recht * **Mediterrane wereld (Zuid-Europa):** Het *ius commune* werd hier als een "upgrade" van het bestaande (primitieve) Romeinse gewoonterecht beschouwd en kende een snelle receptie. * **Landen met massale receptie (bv. Duitsland, Schotland, Verenigde Provinciën):** Hier werd het Romeinse recht dominant, vooral na 1500, vaak via de invloed van het *Reichskammergericht* (Hooggerechtshof in het Heilige Roomse Rijk). * **Pays de droit coutumier (bv. Noord-Frankrijk, Zuidelijke Nederlanden):** Hier bleef het gewoonterecht langer dominant, mede door weerstand van lokale machten en vorsten tegen het keizerlijke karakter van het Romeinse recht. Het Romeinse recht had hier een meer subsidiaire rol. * **Buitenstaanders en periferie (bv. Zwitserland, Engeland, Noord-Europa):** Deze gebieden hadden specifieke ontwikkelingen, waarbij Engeland een unieke positie innam met zijn *common law*. #### 3.3.2 Verklaringen voor het terreinverlies van gewoonterecht Verschillende factoren droegen bij tot de toenemende invloed van het *ius commune*: * **Kwaliteit van het Romeins recht:** Het was gesofisticeerder, geschreven en ontwikkeld door specialisten, in tegenstelling tot het vaak primitieve en ongeregelde gewoonterecht. * **Steun van machthebbers:** Keizers, pausen en later vorsten zagen het *ius commune* als een instrument om hun macht te consolideren. * **Voorkeuren van juristen:** Het *ius commune* bood een complex systeem dat de expertise van juristen vereiste, wat hun status en inkomen ten goede kwam. * **Noden van nieuwe maatschappelijke groepen:** De groeiende handel en complexere economie vroegen om een meer gestandaardiseerd recht. * **Zwakheid van gewoonterecht:** Het was vaak verbrokkeld, ongeschreven en minder effectief in het oplossen van complexe geschillen. #### 3.3.3 Reactie van het gewoonterecht: verbetering en alliantie Gewoonterecht reageerde op de druk van het *ius commune* in twee fasen: 1. **Zelfstandige verbetering (12e-15e eeuw):** Pogingen om gewoonterecht te eenvormen, te professionaliseren en op schrift te stellen, vaak door "voorsprekers" die de rechtspraak vormgaven. 2. **Alliantie met ius commune (16e-18e eeuw):** De "praktische rechtsleer" integreerde elementen uit het *ius commune* om gewoonterecht te systematiseren en te moderniseren, wat leidde tot nationale wetboeken. #### 3.3.4 De bolwerken van het gewoonterecht? Hoewel het *ius commune* dominant werd, bleven er "bolwerken" van gewoonterecht bestaan: * **Feodaal recht:** Oorspronkelijk een systeem van leenverhoudingen, evolueerde het sterk en werd het zelfs in de *Libri Feudorum* onderdeel van het *ius commune*. * **Engels common law:** Ontstond uit continentaal gewoonterecht, maar ontwikkelde zich via koninklijke rechtbanken tot een zelfstandig stelsel dat weinig beïnvloed werd door het *ius commune*. Engeland ontwikkelde zijn eigen juridische traditie, los van de continentale codificaties. ### 3.4 Triomf en mislukking van de Verlichting: het Vernunftrecht #### 3.4.1 De Verlichting en de rede De Verlichting (vanaf de 18e eeuw) benadrukte de rede als middel tot maatschappelijke vooruitgang. Dit leidde tot kritiek op traditionele structuren en privileges, en een streven naar universeel, op rede gebaseerd recht. #### 3.4.2 Het Vernunftrecht: recht gebaseerd op de rede Het *Vernunftrecht* (recht gebaseerd op de rede) beoogde een universeel, systematisch en logisch juridisch stelsel te creëren, los van goddelijke inspiratie of historische traditie. Spaanse neoscholastici en Hugo Grotius waren vroege voorlopers, gevolgd door systematische denkers als Pufendorf en Wolff. Hoewel dit recht niet volledig nieuw was en voortbouwde op het *ius commune*, leidde de nadruk op logica en systematische opbouw tot een nieuwe manier van denken over recht. #### 3.4.3 Codificatie: de doorbraak van het nationale recht De Verlichting culmineerde in de codificatiebeweging. Codificaties, zoals de Franse *Code Civil* van 1804, beoogden een allesomvattend, systematisch en toegankelijk wetboek te creëren dat het oude recht verving en nationale eenheid bevorderde. * **Frankrijk:** De *Code Civil* van Napoleon werd een model voor vele andere landen, hoewel de inhoud vaak voortbouwde op het bestaande *ius commune* en gewoonterecht. * **België:** Na de Franse annexatie in 1795 werd de Franse wetgeving, inclusief de Napoleontische codes, ingevoerd. Pogingen tot een eigen Belgisch wetboek faalden langdurig, deels door interne politieke strijd en de weerstand van gevestigde juridische belangen. #### 3.4.4 De ‘zelfmoord’ van het Vernunftrecht en de nationalisering De codificatie, met haar nadruk op nationaal recht, leidde paradoxaal genoeg tot het einde van het universele karakter van het *Vernunftrecht*. Elk land creëerde zijn eigen codificaties, wat resulteerde in een versnippering van het recht in Europa en een nationalistische benadering van de rechtswetenschap. ### 3.5 Nationaal recht in de 19e en 20e eeuw: de geboorte van rechtsstelsels #### 3.5.1 De ‘verkaveling’ van het recht: Europa en de wereld De 19e en 20e eeuw werden gekenmerkt door de opkomst van nationale rechtsstelsels. Dit had verstrekkende gevolgen: * **Europa:** De dominante juridische tradities – Duits (voortzetting *ius commune*), Frans (codificatie) en Engels (*common law*) – vormden de basis voor de nationale rechtsontwikkelingen. * **Wereld:** Europese rechtssystemen werden via kolonisatie en juridische transplants over de hele wereld verspreid, wat leidde tot een complexe mix van nationale en geïmporteerde rechtstradities. #### 3.5.2 Duitsland: de historische school en de Pandektistiek In Duitsland overleefde het *ius commune* tot 1900. De historische school van Von Savigny benadrukte de rol van de "Volksgeist" (volksgeest) in de rechtsvorming, wat leidde tot de Pandektistiek. Deze stroming systematiseerde het Romeinse recht tot een abstract conceptueel systeem (*Begriffsjurisprudenz*), met grote invloed op de Europese rechtswetenschap, maar ook met een risico op formalisme en wereldvreemdheid. #### 3.5.3 Frankrijk na de codificatie: exegese en vernieuwing Frankrijk, na de *Code Civil* van 1804, zag de opkomst van de exegese-scholen, die zich focusten op de uitleg en toepassing van de wet. Hoewel aanvankelijk conservatief, evolueerde de Franse rechtswetenschap naar meer systematische benaderingen, met invloedrijke figuren als Pothier en Laurent. De Belgische positie was uniek: lange tijd onder Franse invloed, met een latere, moeizame vernederlandsing en regionalisering van het recht. #### 3.5.4 Engeland: het *common law* en de ‘grote afwezige’ Engeland bleef een uitzondering, met een juridisch systeem dat grotendeels gebaseerd was op *common law* en jurisprudentie, en relatief weinig beïnvloed werd door continentale codificaties en het *ius commune*. #### 3.5.5 Het Duitse Burgerlijke Wetboek (BGB) van 1900: een definitief einde aan het ius commune De invoering van het Duitse *Bürgerliche Gesetzbuch* (BGB) in 1900 markeerde het definitieve einde van het *ius commune* als levende rechtsbron in Europa. Het BGB was een product van de Pandektistiek, zeer systematisch en technisch, maar ook complex en weinig toegankelijk voor het grote publiek. Het was een hoogtepunt van juridische systematiseringskunst, maar ook een symbool van de nationalisering van het recht. #### 3.5.6 De twintigste eeuw: stagnatie, convergentie en rechtspluralisme De 20e eeuw zag een stagnatie van het recht in Europa na de wereldoorlogen, maar ook een toenemende convergentie van nationale rechtsstelsels, mede door de Europese eenmaking. Tegelijkertijd kwam het Amerikaanse recht op als een vernieuwende kracht, met stromingen als *sociological jurisprudence* en *legal realism*. De opkomst van het niet-Westerse recht en de heropleving van regionale juridische tradities (zoals in België) markeren de evolutie naar een meer pluralistisch juridisch landschap. Het procesrecht werd verder gerationaliseerd, met de Oostenrijkse en Franse modellen als belangrijke invloeden, hoewel België aanvankelijk achterbleef in deze ontwikkelingen. #### 3.5.7 De hercodificatiegolf en het Belgische voorbeeld In de 21e eeuw is er een hernieuwde belangstelling voor codificatie, aangewakkerd door de europeanisering en de behoefte aan moderne, nationale wetboeken. België, onder minister Geens, is een koploper in deze hercodificatiegolf met de ontwikkeling van een nieuw Burgerlijk Wetboek. Dit proces, hoewel complex en langdurig, toont de aanhoudende relevantie van codificatie als middel om het recht te structureren en aan te passen aan de hedendaagse maatschappelijke noden. --- # De Verlichting, codificatie en de moderne juridische systemen De Verlichting bracht een revolutionaire verschuiving teweeg in het denken over recht, wat leidde tot de ontwikkeling van het Vernunftrecht, het proces van codificatie en de vorming van moderne nationale rechtssystemen, met een diepgaande impact op het Franse, Duitse en Belgische recht. ### 4.1 De Verlichting en de impact op het recht De Verlichting, een maatschappijkritische stroming die opkwam vanaf de 16e eeuw en culmineerde rond 1800, plaatste de rede en het menselijk verstand centraal in het streven naar een ideale maatschappij en individueel geluk hier op aarde. Dit leidde tot een radicale breuk met het verleden, dat werd beschouwd als "duisternis". De nadruk verschoof van "wat oud is, is goed" naar een geloof in vooruitgang en het vernieuwende karakter van het nieuwe. #### 4.1.1 Verlichting en het natuurrecht De ideeën van de Verlichting waren sterk geworteld in het natuurrecht, dat ervan uitging dat er universele, onveranderlijke rechtsovertuigingen bestaan die losstaan van het positieve (geldende) recht. Deze natuurwetten, gebaseerd op rede en menselijk verstand, vormden de basis voor een streven naar een universeel recht dat overal en voor iedereen gelijk zou moeten gelden. #### 4.1.2 Gevolgen voor het recht De Verlichting had ingrijpende gevolgen voor het rechtssysteem: * **Kritiek op bestaand recht:** Het ius commune en het gewoonterecht werden als verouderd en onlogisch beschouwd, vol met ongelijkheden en privileges die niet strookten met de Verlichtingsidealen van gelijkheid en vrijheid. * **Recht als instrument:** Recht werd gezien als een krachtig instrument voor "social engineering", een middel om de maatschappij actief te hervormen en te sturen in de richting van de Verlichtingsidealen. Dit maakte recht een politiek instrument. * **Noodzaak van universeel recht:** De nadruk kwam te liggen op de behoefte aan een universeel recht, gebaseerd op logisch redeneren, dat de basis zou vormen voor nieuwe wetgeving. * **Codificatie als techniek:** De ontwikkeling van het Vernunftrecht vond zijn praktische uitwerking in het proces van codificatie, het creëren van omvattende wetboeken die een heel rechtsgebied systematisch en volledig zouden regelen. #### 4.1.3 De geleidelijke terugkeer van wetgeving Vóór de Verlichting was wetgeving beperkt, omdat het principe "oud is goed" dominant was. De Verlichting bracht hierin verandering: * **Voor de Verlichting:** Weinig wetgeving, met de nadruk op gewoonterecht. Uitzonderingen vonden we bij de pauselijke wetgeving vanaf de 11e eeuw en beperkte wereldlijke wetgeving, vaak gericht op strafrecht of specifieke regio's. * **Tijdens het absolutisme (16e-18e eeuw):** De opkomst van vorstelijk absolutisme leidde tot meer wetgeving, maar deze was vaak nog beperkt in omvang en vernieuwing. In Frankrijk begon men met grote ordonnanties, zoals die van Colbert en D'Aguesseau, die procedures, handel en specifieke aspecten van burgerlijk recht reguleerden. De Zuidelijke Nederlanden kenden het Eeuwig Edict van 1611 als een belangrijke, zij het beperkte, stap. ### 4.2 De ontwikkeling van het Vernunftrecht Het Vernunftrecht, sterk beïnvloed door het natuurrecht en later door de rationele principes van de Verlichting, streefde naar een recht dat gebaseerd was op universele, logische principes. #### 4.2.1 Voorlopers van het Vernunftrecht * **Spaanse neoscholastiek (16e eeuw):** Deze stroming, die voortkwam uit de middeleeuwse scholastiek, paste de principes van natuurrecht toe op actuele problemen, zoals de behandeling van inheemse bevolkingen in kolonies. Hoewel progressief in hun gebruik van principes en volkenrecht, bleven ze theologisch verankerd en hadden ze beperkte juridische impact. * **Hugo Grotius (17e eeuw):** Grotius wordt beschouwd als een sleutelfiguur in de overgang van natuurrecht naar Vernunftrecht. Zijn werk "De iure belli ac pacis" legde de basis voor het moderne volkenrecht en verbintenissenrecht, gebaseerd op algemene principes afgeleid van het menselijk gedrag en de rede, hoewel hij nog steeds een band met godsdienst behield. #### 4.2.2 Het eigenlijke Vernunftrecht (17e-18e eeuw) Dit stadium kenmerkt zich door een nog sterkere nadruk op de autonomie van de rede, losgekoppeld van godsdienstige dogma's. * **Systematisch denken:** Juristen als Pufendorf en Wolff ontwikkelden een systematische en bijna wiskundige benadering van het recht, waarbij logische deductie centraal stond. * **Universeel recht:** Het doel bleef een universeel recht, gebaseerd op logica, hoewel de praktijk uitwees dat nationale interpretaties en evoluties onvermijdelijk waren. * **Verhouding tot ius commune:** Ondanks de ambitie om een nieuw recht te creëren, bleef het Vernunftrecht sterk beïnvloed door de inhoud van het ius commune, maar dan met een meer systematische structuur en een afschaffing van elementen die niet strookten met de Verlichtingsidealen (zoals slavernij binnen Europa). ### 4.3 De codificatie als voltooiing van het Vernunftrecht Codificatie was de methode om de idealen van het Vernunftrecht in de praktijk te brengen en te garanderen dat dit nieuwe recht ook daadwerkelijk werd toegepast. #### 4.3.1 Het begrip codificatie Codificatie, volgens Van Caenegem, is een "oorspronkelijke onderneming, waarin men een geheel rechtsgebied behandelt in een comprehensief en exhaustief wetboek op een homogene, doorlopende en logisch-sluitende wijze". Dit betekende de creatie van een omvattend, systematisch en vernieuwend wetboek in de volkstaal, wat moest zorgen voor rechtszekerheid en toegankelijkheid. #### 4.3.2 De Franse Code civil van 1804 De Franse Revolutie creëerde de politieke omstandigheden voor een grootschalige codificatie. Na diverse mislukte pogingen werd onder Napoleon de Code civil (later Code Napoléon) in 1804 uitgevaardigd. * **Ontstaan:** Napoleon speelde een cruciale rol in het politiek afdwingen van de totstandkoming van de Code civil, die werd opgesteld door commissarissen die gebruik maakten van eerdere ontwerpen en bestaand recht. * **Bronnen:** De Code civil putte inspiratie uit eerdere Franse ordonnanties, het ius commune en gewoonterecht (vooral de Coutume de Paris), met een focus op het verenigen van Frankrijk onder één rechtssysteem. * **Impact in België:** De Code civil werd in 1795 ingevoerd in de Zuidelijke Nederlanden en vormde de basis voor het Belgische recht. Ondanks pogingen tot een eigen codificatie na de onafhankelijkheid in 1830, bleef de Franse Code civil (en later het Nederlandse BW, beïnvloed door de Code civil) lange tijd dominant. Er werd pas in 2019 een volledig nieuw Belgisch Burgerlijk Wetboek ingevoerd. #### 4.3.3 De Duitse Bürgerliche Gesetzbuch (BGB) van 1900 Na een lange periode waarin het ius commune in Duitsland bleef voortbestaan, werd in 1900 het BGB ingevoerd. * **Ontstaan:** Het BGB kwam tot stand na een lange discussie, de "Kodifikationsstreit" tussen Thibaut en Savigny, en werd ontwikkeld door de Pandektisten, die zich richtten op een systematische, conceptuele uitwerking van het Romeins recht. * **Kwaliteiten en gebreken:** Het BGB werd geprezen om zijn wetenschappelijke hoogstandje en systematische structuur, maar bekritiseerd om zijn ontoegankelijkheid voor de gewone burger en zijn formele, soms wereldvreemde benadering. De "Generalklauseln" boden flexibiliteit, maar openden ook de deur voor misbruik, zoals tijdens het naziregime. * **Invloed:** Hoewel niet letterlijk overgenomen, had het BGB grote invloed op latere codificaties in heel Europa en daarbuiten, waaronder het Zwitserse en het Nederlandse BW. Het markeerde het definitieve einde van het ius commune als levend recht in Duitsland. #### 4.3.4 De procedurele evoluties De Verlichting en de codificatie brachten ook veranderingen in de procesvoering teweeg: * **Revolutionair model:** Gekenmerkt door de vrederechter, die dichter bij de bevolking stond, verkozen werd, niet noodzakelijk jurist was, oordeelde naar billijkheid en de nadruk legde op verzoening. * **Normaal model (rationeel):** Gesteund op Napoleontische wetgeving, met meer oraliteit, een sneller en opener systeem, en een hiërarchische structuur met beroepsmogelijkheden. Dit model, met uitzonderingen zoals de arbeidsrechtbanken en de assisen, is grotendeels de basis van moderne gerechtelijke procedures. ### 4.4 Het nationale recht in de 19e en 20e eeuw De 19e en 20e eeuw werden gekenmerkt door de opkomst van het nationalisme en de "verkaveling van het recht". Elk land streefde naar een eigen, nationaal rechtssysteem, vaak gebaseerd op de codificaties van Frankrijk en Duitsland. #### 4.4.1 Het overleven van het ius commune in Duitsland Tot 1900 bleef het ius commune in Duitsland een belangrijke rechtsbron, ondanks de pogingen tot nationale codificatie. De historische school van Von Savigny benadrukte de "Volksgeist" (volksgeest) als bron van het recht, wat ironisch genoeg leidde tot de ontwikkeling van de Pandektistiek, een zeer academische en abstracte studie van het Romeins recht. #### 4.4.2 Frankrijk na de codificatie Frankrijk, na de Code civil, kende verschillende fases van rechtsinterpretatie: * **École Romaniste en de Eerste Exegetische School:** Deze stromingen benadrukten de absolute suprematie van de wet en legden de Code civil artikel per artikel uit, met weinig aandacht voor externe factoren of de rechtspraak. * **Tweede Exegetische School:** Kwam tot stand rond 1880 en bood meer ruimte voor de rechtspraak en sociale wetenschappen, maar behield een beperkte kritische benadering. #### 4.4.3 De Belgische situatie en de vernederlandsing België, na de invoering van de Franse codes, kende een lange periode van verfransing, gevolgd door een geleidelijke vernederlandsing vanaf 1873. Dit proces leidde tot de creatie van authentieke Nederlandse wetteksten en een eigen Nederlandstalige rechtsgeleerde literatuur, alhoewel de Franse invloed en het Franse recht nog lange tijd een dominante rol bleven spelen. De regionale verschillen binnen België, met name tussen Vlaanderen en Wallonië, werden duidelijker door de federalisering van het recht. #### 4.4.4 Engeland: een unieke positie Engeland bleef gedurende deze periode grotendeels buiten de Europese codificatiegolf. Het common law-systeem, gebaseerd op jurisprudentie en ontwikkeld door koninklijke rechtbanken, bleef dominant, hoewel er wel invloeden waren van het Romeins recht en de ontwikkeling van "equity" naast het common law. ### 4.5 Het twintigste-eeuwse Europa en de rechtsvergelijking De 20e eeuw bracht een periode van stagnatie in het Europese recht, mede door de twee wereldoorlogen. De nadruk verschoof naar nationale rechtssystemen en rechtssystemen buiten Europa, met name het Amerikaanse recht. #### 4.5.1 Het Amerikaanse recht en de invloed van kritische scholen Het Amerikaanse recht ontwikkelde zich onafhankelijk van het Engelse recht, met een nadruk op de geschreven Grondwet en een evoluerende benadering van het recht. * **Legal Instrumentalism & Formalism:** Periodes van nadruk op economische vooruitgang en op de logische toepassing van bestaande regels. * **Sociological Jurisprudence & Legal Realism:** Stromingen die het recht zagen als een product van maatschappelijke veranderingen en de rechter als een "social engineer". * **Latere ontwikkelingen:** De opkomst van Legal Liberalism (streven naar sociale rechtvaardigheid) werd gevolgd door kritiek vanuit het Originalism (conservatieve interpretatie van de Grondwet) en Law & Economics (nadruk op economische efficiëntie). Deze spanningen blijven de Amerikaanse rechtsspraak beïnvloeden. #### 4.5.2 De opkomst van niet-Westers recht Er is een groeiende erkenning van het belang van niet-Westers recht en diens rechtsgeschiedenis, hoewel de studie ervan bemoeilijkt wordt door bronnenproblemen en de blijvende invloed van Westerse juridische concepten. #### 4.5.3 Een nieuwe ius commune in wording? De Europese eenmaking heeft geleid tot een roep om een nieuw, gemeenschappelijk Europees privaatrecht. * **Codificatiepogingen:** Pogingen tot een Europees Burgerlijk Wetboek zijn grotendeels mislukt, mede door de complexiteit van de procedure en nationale gevoeligheden. Het Nederlandse Burgerlijk Wetboek wordt gezien als een complex voorbeeld, terwijl het Belgische plan van minister Geens, ondanks uitdagingen, een nieuwe impuls heeft gegeven aan codificatie. * **Rechtsleer als bron:** Een heropleving van het ius commune via de rechtsleer, met initiatieven zoals de Principles of European Contract Law (PECL) en de Draft Common Frame of Reference (DCFR), probeert een gemeenschappelijk Europees privaatrecht te ontwikkelen. * **Procedurele hervormingen:** Er zijn ook pogingen tot een gemeenschappelijk Europees procesrecht, maar deze lopen langzaam en stuiten op nationale belangen. #### 4.5.4 De terugkeer van regionaal recht Tegelijkertijd zien we een heropleving van regionaal recht binnen Europa, zoals de regionalisering van het recht in België, waarbij Vlaams en Franstalig België verschillende juridische paden bewandelen. Dit staat in contrast met de eerdere trend van nationalisering. #### 4.5.5 Hercodificatie in België België heeft een opmerkelijke hercodificatiegolf ondergaan, met de invoering van een nieuw Burgerlijk Wetboek. Dit plan van minister Geens, ondanks zijn politieke en juridische uitdagingen, heeft geleid tot een significante modernisering van het Belgische privaatrecht en wordt gezien als een uitzonderlijke prestatie in de recente Europese rechtsgeschiedenis. #### 4.5.6 De toekomst: rechtspluralisme De 21e eeuw kenmerkt zich door rechtspluralisme, een dynamisch samenspel van nationaal recht, Europees recht, en de groeiende invloed van niet-Westers recht en regionale juridische tradities. Nieuwe generaties juristen zullen de uitdaging aangaan om dit complexe landschap vorm te geven. --- # Het 21e-eeuwse rechtspluralisme en de globalisering van het recht Dit hoofdstuk analyseert de opkomst van het rechtspluralisme, de globalisering van het recht, de Europese juridische eenmaking, de hercodificatie van nationaal recht, en de impact van globalisering en rechtsvergelijking op hedendaagse juridische systemen. ## 5. Het 21e-eeuwse rechtspluralisme en de globalisering van het recht Het hedendaagse juridische landschap wordt gekenmerkt door een verschuiving van een strikt nationaal juridisch kader naar een meer complex systeem waarin diverse rechtsbronnen en invloeden naast elkaar bestaan, beïnvloed door globalisering, regionale integratie en een hernieuwde waardering voor verschillende juridische tradities. ### 5.1 De opkomst van het niet-Europees recht #### 5.1.1 Het Amerikaanse recht Het Amerikaanse rechtssysteem heeft een unieke ontwikkeling doorgemaakt, los van het Engelse recht, dat oorspronkelijk weliswaar de basis vormde, maar zich vanaf de Onafhankelijkheid eigenstandig is gaan ontwikkelen. In de periode vóór het einde van de negentiende eeuw evolueerde het Amerikaanse recht van de Engelse traditie naar een eigen juridisch systeem, met de Grondwet als geschreven fundering. Vanaf de Onafhankelijkheid tot de Burgeroorlog (1776-1865) domineerde het 'Legal Instrumentalism', waarbij recht als instrument voor economische vooruitgang werd ingezet, wat leidde tot de afschaffing van regels die deze vooruitgang belemmerden. Tussen 1865 en de jaren 1930 maakte 'Legal Formalism' opgang, een periode waarin het recht werd gezien als een systeem van onveranderlijke waarheden die door logische deductie konden worden achterhaald. Dit formalisme, mede gevoed door de migratie van Europese juristen, leidde tot sociale ongelijkheid. Vanaf het begin van de twintigste eeuw ontstond 'Sociological Jurisprudence' (Roscoe Pound), die benadrukte dat recht moet aansluiten bij maatschappelijke veranderingen en de gevolgen van juridische beslissingen voor de samenleving moet meewegen. Dit kreeg vorm in de 'Brandeis Brief', die juridische argumentatie verrijkte met maatschappelijke en economische inzichten. Het 'Legal Realism' (interbellum) ging nog een stap verder door te stellen dat recht een rechtvaardiging is voor de vooroordelen van de rechter, waarbij de persoonlijke achtergrond en de sociologische context van de rechter cruciaal zijn voor de uitspraak. Na de Tweede Wereldoorlog domineerde 'Legal Liberalism' tot de jaren zestig, met de nadruk op sociale rechtvaardigheid, hervormingen door de wetgever en de rol van rechters bij het ongrondwettig verklaren van oude wetten die hiermee in strijd waren. Dit leidde tot 'judicial activism', met baanbrekende uitspraken zoals *Brown v. Board of Education*. Vanaf de jaren zeventig ontstond kritiek op dit liberalisme. Vanuit conservatieve hoek kwam 'Originalism' op, dat pleit voor een interpretatie van de Grondwet in het licht van de oorspronkelijke bedoeling of betekenis van de opstellers. 'Law & Economics' (Posner) legde de nadruk op economische efficiëntie. Vanuit linkse hoek ontstonden 'Critical Legal Studies', met een marxistische visie, en 'Legal Feminism', dat de mannelijke gerichtheid van het recht aan de kaak stelde. Ondanks de aanwezigheid van deze stromingen, bleef 'Legal Formalism' lange tijd invloedrijk door de conservatieve samenstelling van het Hooggerechtshof (SCOTUS). Pas met de benoemingen door presidenten als Roosevelt en later Trump, kregen progressievere of conservatievere stromingen meer invloed. De impact op Europa is minder groot geweest dan verwacht, mede door een andere mentaliteit ten aanzien van de rol van het recht en een meer systematisch juridisch onderwijs. #### 5.1.2 Het niet-Westerse recht De receptie van Europees recht in de rest van de wereld, voornamelijk door kolonisatie, was vaak oppervlakkig en stuitte op bestaande lokale rechtstradities. Recentelijk is er een hernieuwde belangstelling voor niet-Westers recht en diens geschiedenis ontstaan, mede door een groeiend zelfbewustzijn in niet-Westerse landen en de erkenning van rechten voor inheemse volkeren. Het bestuderen van niet-Westers recht wordt bemoeilijkt door een gebrek aan bronnen en een bestaande Europese invloed, zelfs vóór de kolonisatie. Bewegingen als 'Law and Development' en 'Legal Origins' hebben getracht het Westen te positioneren als model voor juridische ontwikkeling, maar dit is bekritiseerd vanwege Westerse arrogantie en een miskenning van lokale rechtsgeschiedenissen. Er is een groeiende erkenning van de noodzaak van grondig onderzoek naar de specifieke rechtsgeschiedenis van landen om te begrijpen hoe juridische systemen zich ontwikkelen en functioneren. ### 5.2 De Europese juridische eenmaking: een nieuwe 'ius commune'? #### 5.2.1 De roep om een nieuw gemeenschappelijk recht in Europa De Europese eenmaking, zowel politiek als economisch, heeft geleid tot een roep om een nieuw gemeenschappelijk recht, een 'ius commune' van Europa, dat de nationale rechtsstelsels zou kunnen overstijgen. Dit zou voordelen bieden voor bedrijven, de kwaliteit van het recht verhogen door samenwerking van topjuristen, en mobiliteit van juristen vergemakkelijken. #### 5.2.2 De 'fata morgana' van één Europees Burgerlijk Wetboek De poging om tot één Europees Burgerlijk Wetboek te komen is echter een 'fata morgana'. Recente nationale codificaties, zoals die in Italië en Portugal, zijn uit het oogpunt van democratische waarden problematisch. Het Nederlandse Burgerlijk Wetboek van 1992, hoewel modern en democratisch tot stand gekomen via een procedure met 'vraagpunten', kende een zeer lange totstandkoming en is niet zonder gebreken gebleven. Het Belgische Burgerlijk Wetboek (codificatieplan van minister Geens) is een uniek Belgisch voorbeeld van een succesvolle, zij het pragmatische, hercodificatie. #### 5.2.3 De Europese rechtsleer: een nieuw 'ius commune' door de academische wereld In plaats van een gecodificeerd Europees recht, groeit er een nieuw 'ius commune' door de academische wereld. Initiatieven als de 'Principles of European Contract Law' (PECL) en het 'Draft Common Frame of Reference' (DCFR) door het European Law Institute (ELI) en Unidroit trachten een gemeenschappelijk Europees privaatrecht te ontwikkelen. Ondanks de vele obstakels, zoals taalverschillen, mixed legal systems en het democratisch deficit, heeft dit gedachtegoed een impact op de rechtsvergelijking en de ontwikkeling van het Europese recht. #### 5.2.4 Procedure: een gemeenschappelijk Europees procesrecht? Een gemeenschappelijk Europees procesrecht blijft echter achter. Hoewel er initiatieven zijn geweest, zoals de Commissie Storme, hebben deze nog niet geleid tot een geharmoniseerd Europees procesrecht. Het 'Brussel-effect' – de spontane overname van EU-recht door landen buiten de EU – toont wel de invloed van de Europese wetgeving aan. ### 5.3 De hercodificatie van nationaal recht #### 5.3.1 Hercodificatie als reactie op Europeanisering Als reactie op de toenemende Europeanisering van het recht, hebben diverse landen hun nationale wetboeken gehercodeerd. Dit dient zowel om het nationale recht te moderniseren als om meer invloed uit te oefenen op toekomstige Europese wetgeving. #### 5.3.2 De Belgische hercodificatie: een ambitieus plan In België heeft minister Geens een ambitieus hercodificatieplan geïnitieerd dat, ondanks eerdere mislukkingen en weerstand, aanzienlijke vooruitgang heeft geboekt. Dit plan kenmerkt zich door een pragmatische werkwijze, waarbij geleidelijke hervormingen en brede consultaties centraal staan. Het nieuwe Burgerlijk Wetboek, hoewel niet perfect en met nog openstaande delen, is een belangrijk voorbeeld van moderne codificatie en een afwijking van het klassieke model. Dit proces illustreert de dynamiek tussen nationale soevereiniteit en de noodzaak van juridische modernisering in een geglobaliseerde wereld. ### 5.4 De rechtsvergelijking en nieuwe evoluties Het hedendaagse juridische landschap wordt beïnvloed door rechtspluralisme, de opkomst van niet-Westers recht, de Europese juridische eenmaking, en de hercodificatie van nationaal recht. Rechtsvergelijking speelt een cruciale rol in het begrijpen van deze complexe interacties en in de ontwikkeling van juridische systemen wereldwijd. De toekomst van het recht wordt gevormd door de inspanningen van juristen om deze diverse invloeden te integreren en te komen tot coherentere en meer toegankelijke rechtskaders. De digitalisering en een groeiend bewustzijn van maatschappelijke realiteiten zullen ongetwijfeld verdere veranderingen teweegbrengen in de juridische praktijk en theorie. --- ## Veelgemaakte fouten om te vermijden - Bestudeer alle onderwerpen grondig voor examens - Let op formules en belangrijke definities - Oefen met de voorbeelden in elke sectie - Memoriseer niet zonder de onderliggende concepten te begrijpen

| Term | Definition | |------|------------| | Oud-Romeins recht | De vroegste fase van het Romeinse recht, gekenmerkt door een primitieve samenleving met lokaal gewoonterecht en een rudimentaire procedure, daterend van de stichting van Rome tot ongeveer 250 v.C. | | Wet der Twaalf Tafelen | Een van de oudste wetten van Rome, opgesteld rond 450 v.C., die voortkwam uit de drang van de plebejers om het recht vast te leggen en zo de macht van de patriciërs te beperken; diende als basis voor latere Romeinse wetgeving en had invloed op het ontstaan van het recht in de VS. | | Praetor | Een belangrijke magistraat in het Romeinse recht, oorspronkelijk verantwoordelijk voor het recht en later gespecialiseerd in het verlenen van rechtsmiddelen (actiones) en het leiden van procedures voor de praetor (fase in iure), wat cruciaal was voor de ontwikkeling van het ius honorarium. | | Legis actio | Een oude Romeinse procedure uit de Oudromeinse periode, die gekenmerkt werd door strikte rituelen, woorden en gebaren, en waarbij de praetor een particulier als rechter aanwees; het verviel geleidelijk ten gunste van de formula-procedure. | | Formula-procedure | Een procedure die vanaf de voorklassieke periode in Rome het legis actio-systeem verving, waarbij de praetor een formula (procesformulier) opstelde met instructies voor de rechter, wat leidde tot een minder formalistische en meer toegankelijke rechtsgang. | | Ius civile | Het traditionele recht dat oorspronkelijk enkel voor Romeinse burgers gold, gebaseerd op gewoonte en wetgeving, en dat in de loop der tijd werd aangevuld en aangepast door het magistratenrecht. In de voorklassieke periode werd het onderscheiden van het ius gentium. | | Ius gentium | Het recht dat door de praetor peregrinus werd ontwikkeld, bedoeld voor geschillen tussen Romeinen en vreemdelingen of tussen vreemdelingen onderling, gebaseerd op vereenvoudigde principes die in verschillende volkeren gemeenschappelijk werden geacht. | | Ius honorarium | Het recht dat door de praetor (en andere magistraten zoals de aedielen en gouverneurs) werd gecreëerd door middel van edicten, waarbij zij rechtsmiddelen verleenden of weigerden, en dat een belangrijke rol speelde in de aanpassing van het recht aan nieuwe maatschappelijke behoeften. | | Corpus iuris civilis | Een omvangrijke codificatie van het Romeinse recht, samengesteld in opdracht van keizer Justinianus (6e eeuw), bestaande uit de Codex, Digesten, Instituten en Novellen, die de basis vormde voor het recht in het Byzantijnse Rijk en later West-Europa. | | Ius commune | Het gemeenschappelijke recht dat vanaf circa 1100 in West-Europa ontstond door de herontdekking van het Corpus iuris civilis en de studie ervan aan universiteiten, naast het Romano-canoniek recht, en dat de basis vormde voor het recht tot aan de periode van nationalisering. | | Glossatoren | Middeleeuwse rechtsgeleerden (ca. 1100-1250) die zich toelegden op de studie van het Corpus iuris civilis door middel van glossen (uitleggingen) tussen de regels en in de marge, en die de basis legden voor de Europese rechtswetenschap. | | Commentatoren | Rechtsgeleerden (ca. 1250-1500) die voortbouwden op het werk van de glossatoren door commentaren te schrijven op het Corpus iuris civilis en de standaardglossen, waarbij ze het recht aanpasten aan de praktijk van hun tijd en nieuwe juridische theorieën ontwikkelden. | | Humanisten | Juristen (ca. 1500-1600) die streefden naar een zuiver Romeins recht door de middeleeuwse toevoegingen te elimineren en de teksten kritisch te bestuderen vanuit een filologische en historische invalshoek, wat leidde tot een hervorming van het onderwijs en een relativering van het Romeinse recht. | | Romano-canoniek recht | Het kerkelijk recht dat in de middeleeuwen werd ontwikkeld, gebaseerd op Romeins rechtelijke principes en aangevuld met pauselijke decreten en kerkelijke wetgeving, bestudeerd aan universiteiten en van grote invloed op het Europese recht. | | Vernunftrecht | Een product van de Verlichting (17e-18e eeuw) dat streefde naar een universeel, op rede gebaseerd recht, losgekoppeld van religie en traditie, dat de basis legde voor latere codificaties en moderne rechtsstelsels. | | Codificatie | De systematische en omvattende optekening van een rechtsgebied in een wetboek, met als doel het recht toegankelijk, vernieuwend en rechtszeker te maken, zoals geïllustreerd door de Franse Code civil van 1804 en het Duitse Bürgerliche Gesetzbuch van 1900. | | Code civil (1804) | Het Franse burgerlijk wetboek, opgesteld onder Napoleon, dat een mijlpaal was in de codificatiegeschiedenis en grote invloed had op de ontwikkeling van privaatrecht in Europa en daarbuiten, ondanks de kritiek op de achterhaalde elementen en de nationalistische tendensen. | | Bürgerliche Gesetzbuch (BGB) | Het Duitse burgerlijk wetboek dat in 1900 in werking trad, gekenmerkt door een hoge wetenschappelijke kwaliteit en systematische structuur gebaseerd op de Pandektistiek, maar ook door abstractie en gebrekkige toegankelijkheid voor de leek. | | Ius commune | Het gemeenschappelijke recht dat vanaf circa 1100 in West-Europa ontstond door de herontdekking van het Corpus iuris civilis en de studie ervan aan universiteiten, naast het Romano-canoniek recht, en dat de basis vormde voor het recht tot aan de periode van nationalisering. | | Common law | Het recht dat in Engeland vanaf de 12e eeuw door koninklijke rechtbanken werd ontwikkeld als gemeenschappelijk recht voor heel Engeland, voornamelijk gebaseerd op gewoonterecht en feodaal recht uit Normandië, en dat zich onderscheidde van het Europese continentale recht. | | Equity | Een deel van het Engelse recht dat zich later ontwikkelde vanuit de Chancery, om correcties aan te brengen op de strikte toepassing van de common law en te handelen naar billijkheid, en dat lange tijd naast de common law bestond voordat beide systemen fuseerden. | | Rechtspluralisme | Een hedendaags fenomeen waarbij meerdere rechtsordes naast elkaar bestaan binnen een bepaald gebied of voor een bepaalde groep mensen, bijvoorbeeld door de opkomst van niet-Europees recht, Europese regelgeving en regionale wetgeving naast nationaal recht. | | Rechtsvergelijking | De studie en vergelijking van verschillende rechtssystemen, zowel binnen als buiten Europa, met als doel inzichten te verkrijgen, de harmonisatie van recht te bevorderen en de ontwikkeling van rechtswetenschap te stimuleren, met een groeiend belang voor niet-Westers recht. | | Legal Instrumentalism | Een Amerikaanse juridische stroming vóór 1865, die recht zag als een instrument voor economische vooruitgang, waarbij rechtsregels die economische ontwikkeling belemmerden, werden afgeschaft om de belangen van bankiers en ondernemers te dienen. | | Legal Formalism | Een Amerikaanse juridische stroming van 1865 tot de jaren 1930, die recht beschouwde als gebaseerd op onveranderlijke en universele waarheden die door logisch redeneren konden worden gevonden, wat leidde tot een bevriezing van het recht en sociale ongelijkheid. | | Sociological Jurisprudence | Een Amerikaanse juridische stroming begin 20e eeuw, voornamelijk geassocieerd met Roscoe Pound, die benadrukte dat rechters bij hun beslissingen rekening moesten houden met de maatschappelijke gevolgen van hun uitspraken, waardoor de rechter als een 'social engineer' werd gezien. | | Legal Realism | Een Amerikaanse juridische stroming tijdens het interbellum, die recht zag als een rechtvaardiging voor de vooroordelen van de rechter en waarbij de beslissingen van de rechter voornamelijk werden beïnvloed door maatschappelijke, economische en politieke factoren in plaats van door strikte rechtsregels. | | Originalism | Een conservatieve Amerikaanse juridische stroming die stelt dat de Grondwet moet worden geïnterpreteerd op basis van de oorspronkelijke bedoeling of betekenis ten tijde van de opstelling, wat leidt tot een zeer conservatieve interpretatie van het recht. | | Law & Economics | Een economische benadering van het recht die stelt dat menselijk gedrag rationeel is en kosten-batenanalyses maakt, en dat het recht primair gericht moet zijn op het bevorderen van economische efficiëntie, een stroming die grote invloed heeft in de VS. | | Burgerlijk Wetboek (België) | Het nieuwe Belgische burgerlijk wetboek, inwerkingtreding vanaf 2019 en nog steeds in ontwikkeling, dat tot doel heeft het verouderde Franse burgerlijk wetboek van 1804 te vervangen en het Belgische privaatrecht te moderniseren en te structureren, met een pragmatische indeling en een vlottere totstandkoming dankzij minister Geens. | | Rechtspluralisme | Het hedendaagse fenomeen waarbij meerdere rechtsordes naast elkaar bestaan, zowel nationaal (bijvoorbeeld door de regionalisering van het recht in België) als internationaal (door Europese regelgeving en de invloed van niet-Westers recht), wat de studie en toepassing van het recht complexer maakt. | | Europeanisering van het recht | Het proces waarbij Europese normen en waarden steeds meer doorwerken in de nationale rechtsstelsels, zowel via directe wetgeving (EU) als via de rechtsleer en de praktijk, met als uiteindelijk doel een vorm van gemeenschappelijk Europees recht te creëren. | | Regionalisering van het recht | Het fenomeen waarbij onderdelen van een staat meer autonomie krijgen op juridisch vlak, wat kan leiden tot de ontwikkeling van eigen regionale wetgeving en rechtspraak, zoals te zien is in België met de splitsing van het recht in Nederlandstalige en Franstalige circuits. |

# De historische benadering van het recht De historische benadering van het recht beschouwt het recht vanuit een breder, metajuridisch perspectief, waarbij de wisselwerking tussen recht, macht, politiek, religie, en maatschappelijke evoluties centraal staat [3](#page=3). ### 1.1 Metajuridische invalshoek De historische benadering van het recht, ook wel rechtsgeschiedenis genoemd, is een metajuridische benadering. Dit betekent dat het recht wordt bekeken vanuit de invalshoek van een andere wetenschap, wat een 'helikopterview' biedt en helpt te begrijpen waarom bepaalde juridische structuren of concepten zo belangrijk zijn geworden en hoe ze zijn geëvolueerd. In plaats van zich uitsluitend te focussen op het positieve recht (het recht dat op dit moment geldt), onderzoekt deze benadering de interactie van het recht met macht, politiek, technologie, religie, en klimaat. Het is een beschouwende, contextualiserende en kritische benadering [3](#page=3). #### 1.1.1 Paradigma van het positieve recht Vanuit een historisch-wetenschappelijke invalshoek, ook wel een ander paradigma genoemd, stapt men uit het paradigma van het positieve recht. Een paradigma is het geheel van veronderstellingen waaruit een wetenschap is opgebouwd. Rechtsgeschiedenis is hierdoor interdisciplinair en wordt bedreven vanuit zowel de wetenschap van de geschiedenis als de wetenschap van het recht. Dit staat tegenover disciplines als rechtsociologie, rechtsfilosofie, rechtseconomie en rechtspsychologie. Het juridische adagium dat iedereen geacht wordt de wet te kennen, wordt in de praktijk uitgedaagd omdat het onmogelijk is alle regels te kennen [3](#page=3) [4](#page=4). #### 1.1.2 De rol van de Historische Rechtsschule De Historische Rechtsschule, met Carl Friedrich von Savigny als sleutelfiguur in de 19e eeuw, benadrukte dat het recht moet worden onderwezen in relatie tot de huidige maatschappij en niet louter op basis van Romeins recht. Het recht wordt gezien als een uitdrukking van de geschiedenis van de maatschappij en de wil van het volk, de zogenaamde 'Volksgeist'. Positief recht wordt beschouwd als de resultante van een historische evolutie, wat verklaart waarom elk land zijn eigen, nationaal gekleurde recht heeft [4](#page=4). ### 1.2 Wisselwerking tussen recht en geschiedenis De relatie tussen rechtswetenschap en geschiedwetenschap is wederkerig [4](#page=4). #### 1.2.1 Geschiedenis ten dienste van het recht (Heuristiek en Interpretatie) Geschiedenis kan het recht 'dienen' door middel van heuristiek en historische interpretatie (#page=4, 5) [4](#page=4) [5](#page=5). **Heuristiek** verwijst naar de kennis en kunde van het zoeken en vinden van informatie. In juridische contexten is dit relevant voor de toepassing van normen in de tijd, zoals bij non-retroactiviteit en overgangsbepalingen [4](#page=4). * **Tempus regit actum**: Dit principe stelt dat men de wet moet toepassen die gold op het moment van de opstelling van een akte [5](#page=5). * **Analogie: Tempus regit forman acti**: Dit principe wordt toegepast wanneer een testament in een ander land is opgemaakt. De geldigheid van het testament hangt af van zowel de vorm (formeel, oude regels blijven gelden) als de inhoud (materieel, regels op het moment van uitwerking, bv. overlijden). Fouten in vorm of inhoud kunnen leiden tot nietigheid [5](#page=5). **Geconsolideerde en Gecoördineerde Wetgeving**: Geconsolideerde wetteksten bevatten de meest recente wijzigingen, terwijl gecoördineerde wetteksten enkel formeel geordend zijn zonder inhoudelijke wijzigingen. Een concordantietabel kan helpen om oude artikelnummers te relateren aan huidige [5](#page=5). **Historische INTERPRETATIE** omvat het correct en evolutief begrijpen van normen. Dit kan specifiek gericht zijn op de rechtsstaat en doctrine, of op de ontstaansgeschiedenis van een wet (wethistorische interpretatie) om de *ratio legis* (reden van de wet) te achterhalen. Evolutieve interpretatie houdt in dat men de wet aanpast aan nieuwe maatschappelijke realiteiten, zoals het toestaan van tractoren op wegen waar oorspronkelijk enkel paard en kar werden toegelaten [5](#page=5). **Voorbereidende documenten van de wet**: Bij de totstandkoming van wetten zijn voorbereidende documenten cruciaal [5](#page=5). * Een **wetsontwerp** komt van de regering en bevat een memorie van toelichting, een advies van de Raad van State, verslagen van parlementaire commissies, en mogelijke amendementen [5](#page=5). * Een **wetsvoorstel** komt van een individuele parlementariër en doorloopt een vergelijkbaar proces in het parlement [5](#page=5). * Een tweekamerstelsel (zoals het federaal parlement) impliceert twee wetgevende kamers, terwijl een eenkamerstelsel (zoals het Vlaams parlement) er één heeft [6](#page=6). #### 1.2.2 Geschiedenis levert inhoud aan het constitutionalisme De geschiedenis levert inhoud aan het constitutionalisme, met name door de formulering van grondwetten en onafhankelijkheidsverklaringen. Deze documenten bevatten vaak verwijzingen naar reeds bestaande rechten die burgers door de geschiedenis heen hebben verworven. Het Plakkaat van Verlatinghe en de Onafhankelijkheidsverklaring van Vlaanderen zijn voorbeelden waarbij historische argumenten werden gebruikt om onafhankelijkheid te rechtvaardigen [6](#page=6). #### 1.2.3 De historicus als expert in juridische zaken Historici kunnen worden ingeschakeld als experts in juridische zaken. Dit is relevant bij processen over negationisme, het koloniaal verleden, of roofkunst. Het is echter cruciaal om de expertise van historici kritisch te beoordelen, rekening houdend met hun context en standplaatsgebondenheid [6](#page=6). #### 1.2.4 Recht ten dienste van de geschiedenis Het recht levert op zijn beurt ook belangrijke historische bronnen. Parochieregisters, burgerlijke stand, testamenten en andere juridische documenten bieden historici inzicht in stambomen, dagelijks leven, en maatschappelijke visies. Het recht kan ook dienen als 'bakenmat' voor de instellingsgeschiedenis, door informatie te verschaffen over heersers, staatsstructuren, en de samenstelling van rechtbanken (uitwendige en inwendige rechtsgeschiedenis). De vijf formele rechtsbronnen (gewoonte, wetgeving, rechtspraak, rechtsleer, algemene rechtsbeginselen) kunnen ook als geschreven bronnen dienen, waarbij de codificatie en homologatie van gewoonterecht belangrijke historische processen zijn [6](#page=6). ### 1.3 Macro-perspectief van het recht Op macro-niveau kan het rechtshistorische instrumentarium worden gebruikt om ideologieën te analyseren en veranderingen in het rechtssysteem te begrijpen. Recht kan zowel een dekmantelfunctie hebben ter behoud van bestaande structuren ("het is altijd al geweest") als een speerpuntfunctie voor vernieuwing ("het kan ook anders") [8](#page=8). ### 1.4 Historische kritiek Historische kritiek is essentieel bij de interpretatie van juridische bronnen [8](#page=8). #### 1.4.1 "Papier is gewillig" en "Law in action" Wetgeving wordt soms beschouwd als een "zwakke bron" omdat deze kan afwijken van de praktijk, het zogenaamde "law in action". Bijvoorbeeld, strenge straffen in de wet werden vaak niet volledig uitgevoerd of werden vervangen door verzoening. Het verschil tussen het "wettelijke land" en het "werkelijke land" is hierbij relevant [8](#page=8). #### 1.4.2 Kritische bevraging van bronnen Andere rechtshistorische bronnen, zoals geboorteakten of officiële documenten, moeten eveneens kritisch worden bevraagd op hun accuraatheid, aangezien er sprake kan zijn van falsificaties. Juristen passen ook kritiek toe door het primaat van de wet in vraag te stellen [8](#page=8). #### 1.4.3 Kritische vragen aan elke tekst Bij het analyseren van elke historische tekst is het cruciaal om vragen te stellen over de auteur, de motivatie, de leeftijd van de tekst en de praktische toepassing ervan. Leopold van Ranke benadrukte het belang van het achterhalen van de feitelijke toedracht in het verleden [8](#page=8). ### 1.5 Historische achtergrond van het recht Het recht is te situeren binnen verschillende historische tijdvakken en culturele, politieke en maatschappelijke periodes [8](#page=8). #### 1.5.1 Tijdvakken * **Oudheid** (tot ca. 500): Romeinen en Grieken [8](#page=8). * **Middeleeuwen** (ca. 500 – ca. 1500): Inclusief de Merovingers en Karolingers (500-1000), de periode van feodaliteit en territoriale vorsten (1000-1300), de Bourgondiërs die de Nederlanden samenvoegden (1300-1500) [8](#page=8). * **(Vroeg)moderne tijd(en)** (ca. 1500 – ca. 1800): Spaanse en Oostenrijkse periodes (1500-1795), Franse Revolutie en Napoleon (1795-1815) [8](#page=8). * **Nieuwste tijd** (vanaf ca. 1800): Verenigd Koninkrijk der Nederlanden (1815-1830), en daarna België (unitair en federaal) [8](#page=8). #### 1.5.2 Invloed op rechtshistorische ontwikkelingen Belangrijke historische ontwikkelingen met impact op het recht omvatten de uitbreiding van het stemrecht, de rechten van de Vlamingen (het Nederlands als taal), en de evolutie van gewoonterecht naar gecodificeerde wetgeving. Belangrijke jaartallen zoals 1789 en 1795 markeren significante politieke en juridische verschuivingen (#page=5, 8) [5](#page=5) [8](#page=8). --- # Publiekrecht: definitie en ontstaan Dit deel behandelt de definitie van publiekrecht, het onderscheid met privaatrecht, de verticale en horizontale relaties die het regelt, de verschillende onderdelen ervan, en de historische ontwikkeling van het publiekrecht. ### 2.1 Wat is publiekrecht Het onderscheid tussen publiekrecht en privaatrecht bestond niet altijd en de grenzen vervagen steeds meer. Een enkel feit kan zowel publiekrechtelijke als privaatrechtelijke consequenties hebben, waarbij slechts één procedure wordt gevolgd [10](#page=10). Publiekrecht regelt voornamelijk de **verticale relatie** tussen de burger en de overheid, en de **horizontale relatie** tussen overheden onderling. In enge zin omvat publiekrecht het staatsrecht, dat instellingen en overheden behandelt. Ook fundamentele rechten en vrijheden, die de verhouding tussen individu en overheid specificeren, behoren hiertoe. Staatsrecht en fundamentele rechten en vrijheden worden samen ook wel **grondwettelijk recht** genoemd [10](#page=10). Naast grondwettelijk recht vallen ook strafrecht, fiscaal recht (belastingen), administratief/bestuurlijk recht (vergunningen) en volkenrecht onder publiekrecht. Er is discussie over de classificatie van gerechtelijk privaatrecht: sommigen zien het als publiekrecht vanwege de rol van openbare ambtenaren en specifieke rechtbanken (formeel criterium), terwijl anderen het als privaatrecht beschouwen omdat het de relatie tussen burgers betreft (materieel criterium). Milieurecht is een voorbeeld dat zowel publiekrechtelijke als privaatrechtelijke aspecten kan omvatten [10](#page=10). De **exceptie van openbare orde** is een verweermiddel waarbij de overheid kan tussenkomen wanneer private afspraken fundamentele maatschappelijke principes schenden. Privaatrecht laat burgers veel vrijheid, maar dit geldt niet voor handelingen die tegen de openbare orde ingaan [10](#page=10). #### 2.1.1 Criterium onderscheid publiek- en privaatrecht Het onderscheid tussen publiekrecht en privaatrecht wordt niet gemaakt op basis van de aard van de partij (organiek criterium), maar op basis van het **doel dat men beoogt** (functioneel criterium). Privaatrecht regelt zaken die enkelingen of groepen aanbelangen, terwijl publiekrecht betrekking heeft op regels die gericht zijn op het algemeen nut of de openbare orde. Een belangrijke indicator is de **derdenbindende bepaling**, waarbij een beslissing niet alleen de directe partijen raakt maar ook derden, wat kenmerkend is voor publiekrechtelijke handelingen [10](#page=10) [11](#page=11). De functie van de overheid om te zorgen voor algemeen nut en haar exclusieve recht om geweld toe te passen (geweldmonopolie) zijn cruciale aspecten van publiekrecht. Zelfs een koopcontract met de overheid, zonder dwang, kan nog steeds als privaatrechtelijk worden beschouwd. Echter, het gebruik van geweld door de overheid, zoals het buiten zetten van een huurder, valt onder publiekrecht [11](#page=11). Zelfs private entiteiten kunnen publieke handelingen stellen als hun regels derdenbindend zijn en een overheidsfunctie vervullen, zoals de exploitatie van een luchthaven met eigen regels [11](#page=11). ##### 2.1.1.1 Belang van het onderscheid Het onderscheid is essentieel voor het bepalen van: * **Bevoegde rechtbanken**: een geschil tussen buren valt onder de vrederechter (privaatrecht), terwijl het aanvechten van een overheidsvergunning bij een andere rechtbank hoort (publiekrecht) [11](#page=11). * **Heuristiek**: het correct vinden van relevante wetgeving [11](#page=11). * **Terminologie**: bepaalde begrippen hebben een andere betekenis in publiek- of privaatrecht (bv. concessie) [11](#page=11). * **Denkcategorieën**: privaatrecht kent een grote wilsautonomie, terwijl publiekrecht meer gebaseerd is op wettelijke regels en het algemeen belang (bv. continuïteit van de openbare dienst) [11](#page=11). ### 2.2 Ontstaan van het publiekrecht #### 2.2.1 Theoretische ontwikkeling Hoewel publiekrecht in de moderne zin een relatief nieuw concept is, zijn de ideeën ervan door de eeuwen heen gegroeid. * **Romeinen**: Kenden geen strikt onderscheid tussen publiek en privaat recht, maar onderscheidden wel regelingen van publiek en privaat nut. "Ius publicum" omvatte bijvoorbeeld de regeling van de eredienst [12](#page=12). * **Isidorus van Sevilla** (+636): introduceerde in zijn "Etymologiae" een onderscheid tussen wetten gebaseerd op publiek en privaat nut. Hij nam Romeinse concepten over die in de middeleeuwen werden voortgezet [12](#page=12). * **Gratianus** (ca. 1140): Zijn "Decretum" stelde dat wetten het belang van alle burgers moesten dienen. Gratianus, werkzaam in Bologna, vatte het kerkelijk recht samen en maakte hierin een onderscheid tussen privaat- en publiekrecht [12](#page=12). * **Middeleeuwen tot vroegmoderne tijd**: Vanaf de 13e eeuw namen geleerde juristen de terminologie over ten behoeve van de vorst. De opschrijving en structurering van gewoonterecht leidde tot een professionalisering en de vastlegging van de splitsing tussen publiek- en privaatrecht [12](#page=12). * **16e eeuw**: Filips Wielant's "practycke civile" en "practycke criminele" beschreven procesvoering en kruisten geleerd recht met gewoonterecht [12](#page=12). * **17e eeuw**: Antonio Perez schreef als eerste een boek specifiek over publiekrecht en wordt beschouwd als een pionier op dit theoretische gebied [12](#page=12). * **18e eeuw**: De eerste leerstoelen publiekrecht werden opgericht [12](#page=12). #### 2.2.2 Praktische ontwikkeling: de patrimoniumgedachte In de praktijk was er lange tijd de **patrimoniumgedachte**, waarbij publieke macht (zoals militair bevel, rechtspraak, geweldmonopolie) werd beschouwd als privé-eigendom van de heerser. Deze macht kon worden verkocht, geërfd of betwist, wat internationale conflicten verklaart door familieruzies en huwelijken. Op lokaal niveau uitte dit zich in heerlijkheden [12](#page=12) [13](#page=13). Een vroege vorm van de splitsing tussen publiek- en privaatrecht ontstond met de **Blijde Inkomst**. Dit was zowel een gebeuren als een tekst die de patrimoniumgedachte beperkte: de hertog mocht niet meer willekeurig handelen en moest zich houden aan publiekrechtelijke bepalingen. Deze constitutie was een belangrijke stap in de ontwikkeling van publiekrecht [13](#page=13). #### 2.2.3 Late middeleeuwen en vroegmoderne tijden Theorie en praktijk begonnen samen te komen. De **receptie van het Romeinse recht** (via het Corpus Iuris Civilis) diende als een wapen in politieke strijd voor machtsuitbreiding, wat leidde tot absolutisme. Zowel civilisten als canonisten werkten voor de soeverein, die zijn macht via wetgeving versterkte [13](#page=13). #### 2.2.4 19e en 20e eeuw De revoluties rond 1800 brachten een **beperking en controle van de macht**. De scheiding der machten en onderlinge controle werden geïntroduceerd om macht te beperken. Dit leidde tot een verfijning en verdere verdeling van het publiekrecht, met de oprichting van specifieke administratieve rechtbanken zoals de Raad van State en het Grondwettelijk Hof, wat resulteerde in een complex web van rechtbanken [13](#page=13). ### 2.3 Politiek en macht Het concept 'politiek' stamt af van het Griekse 'polis' (stadsstaat) en betreft structuur en macht. Macht kan gedefinieerd worden als het vermogen om iemand anders tegen zijn wil iets te laten doen, vaak via geweld. Recht zorgt ervoor dat macht wordt ervaren als geaccepteerd en gelegitimeerd, wat resulteert in gezag [13](#page=13). Sociologen zien macht op alle vlakken, terwijl politicologen het besturen van systemen van recht en macht op publiek vlak bestuderen. Dit omvat de verhouding tussen overheid en burger, tussen overheden onderling, en de participatie aan macht. Max Weber, een invloedrijk socioloog en rechtsgeschiedkundige uit de eerste helft van de 20e eeuw, deed studies naar rechtsgeschiedschrijving [13](#page=13). --- # Politiek en de aanvaarding van macht Dit onderwerp onderzoekt de aard van macht en politiek, de legitimatie ervan door middel van gezag, en hoe recht gebruikt wordt om macht te verankeren en bij te sturen, met als doel een ideale samenleving te realiseren. ### 3.1 Historische evolutie van macht en recht #### 3.1.1 Vroege vormen van machtsbeperking Historisch gezien konden dorpsbewoners door ongenoegen leiden tot opstand, wat leidde tot het stellen van eisen. Een van de eerste vormen van een scheiding tussen publiek en privaatrecht was de Blijde Inkomst, die niet alleen een gebeuren was, maar ook een tekst die het patrimoniumrecht van de hertog beperkte en publiekrechtelijke bepalingen introduceerde [13](#page=13). #### 3.1.2 Late middeleeuwen en vroegmoderne tijd: receptie en absolutisme In de late middeleeuwen en vroegmoderne tijd kwamen theorie en praktijk van macht en recht samen. De receptie van het Romeinse recht diende als wapen in politieke strijd, waarbij verzamelingen geleerden macht uitbouwden door recht als een onderdeel van macht te beschouwen, met name publiekrecht. Dit recht werd gebruikt om mensen te onderdrukken, wat leidde tot absolutisme. De dominantie van het Romeinse recht vanaf de late middeleeuwen, met de Corpus Iuris Civilis (CIC) bestaande uit de Codex, de Digesten/Pandecten, de Instituten en de Novellen, speelde hierin een cruciale rol. Zowel de "civilisten" (die werkten met het recht van Romeinse burgers) als de canonisten werkten voor de soevereine vorst, die voornamelijk via wetgeving zijn macht vergrootte. De vorstelijke almacht, gekenmerkt door absolutisme, domineerde publiekrechtelijk in de 16e tot 18e eeuw [13](#page=13). #### 3.1.3 19e en 20e eeuw: beperking en verfijning De revoluties rond 1800 leidden tot de controle en deling van macht, en recht werd ingezet om deze macht te beperken. Dit resulteerde in de scheiding der machten en de controle van de ene macht door de andere. Het publiekrecht werd verfijnd en verdeeld, met de opkomst van administratieve rechtbanken zoals de Raad van State en het Grondwettelijk Hof, wat meer controle op de regering en de koning mogelijk maakte, maar ook leidde tot een wirwar aan rechtbanken [13](#page=13). ### 3.2 De concepten van politiek en macht #### 3.2.1 Macht en geweld De term "politiek" komt van het Griekse "polis", wat stadsstaat betekent en verwijst naar structuur en macht. Macht wordt gedefinieerd als iemand anders iets laten doen tegen diens wil, wat neerkomt op geweld. Hoewel de politie geweld mag gebruiken, is dit meestal niet nodig dankzij middelen zoals een aanhoudingsbevel. Recht zorgt ervoor dat macht ervaren wordt zonder direct geweld te gebruiken [13](#page=13). #### 3.2.2 Gelegitimeerde macht: gezag Wanneer iemands macht aanvaard wordt, spreekt men van gelegitimeerde macht, ook wel gezag genoemd. Sociologen stellen dat macht op alle vlakken speelt, terwijl politicologen zich richten op het besturen van systemen van recht en macht op publiek vlak. Dit omvat de verhouding tussen overheid en burger, de verhouding tussen verschillende overheden, en de deelname aan macht (wie en hoe) [13](#page=13). #### 3.2.3 Max Weber en de typen gezag Max Weber, een socioloog die zich bezighield met rechtsgeschiedschrijving, onderscheidde drie typen legitimatie van macht, wat leidt tot gezag [13](#page=13) [14](#page=14): * **Charismatisch gezag:** Gebaseerd op een leidersfiguur die macht uitstraalt. Dit kan ook via propaganda verkregen worden [14](#page=14). * **Traditioneel gezag:** Gebaseerd op gewoonte. Dit zijn dingen die men altijd op dezelfde manier doet, zonder zich af te vragen waarom. Een voorbeeld hiervan in de politiek is de aanwezigheid van "zonen of dochters van politici" [14](#page=14). * **Rationeel gezag:** Gebaseerd op ratio [14](#page=14). ### 3.3 De rol van recht in de politiek Politiek wordt gedefinieerd als de uitoefening van macht door personen die deze macht hebben verkregen via charismatisch, traditioneel en rationeel gezag. Deze macht is gebonden aan publiek recht. Het legitieme gezag gebruikt publiek recht om de macht te verankeren en bij te sturen; publiek recht fungeert als de spelregels. Het recht wordt gemaakt door de politiek, en zolang het niet veranderd wordt, moeten de politieke actoren zich eraan houden [14](#page=14). ### 3.4 Het streven naar de ideale samenleving Politiek streeft in positieve zin naar de meest ideale samenleving. Partijen, zoals de groenen met hun focus op klimaatwetgeving, vertegenwoordigen verschillende visies hierop. Negatief kan politiek echter ook gezien worden als het nastreven van persoons- of groepsgebonden belangen. Sinds de 19e eeuw is partijpolitiek dominant geworden. De term "politiek" komt zelden voor in wetgeving, behalve in contexten zoals partijfinanciering en politieke misdrijven, die behandeld worden door het Hof van Assisen, of asielverlening voor politieke misdrijven [14](#page=14). --- # Het Romeinse recht en zijn blijvende invloed Het Romeinse recht, gevormd over vele eeuwen en periodes, vormt de fundamentele basis voor de hedendaagse rechtswetenschap, met name in het privaatrecht, en heeft de Europese rechtsstroom diepgaand beïnvloed [20](#page=20). ### 4.1 De oudste bouwstenen en het vroegste recht De bakermat van de westerse cultuur, inclusief het recht, ligt mede in Rome. Hoewel de Codex Hammurabi (18e eeuw v.C.) een vroege poging tot codificatie bevat met een focus op casuïstiek en het talionprincipe (oog om oog, tand om tand) is het Romeinse recht zelf een organische ontwikkeling die in verschillende fasen kan worden ingedeeld [18](#page=18). #### 4.1.1 Het oud-Romeinse recht (753 v.C. – ca. 250 v.C.) Deze periode kenmerkt zich door een stadstaat, agrarische en militaire samenleving [20](#page=20). * **Instellingen:** * **Koningstijd (tot 520 v.C.):** De koning beschikte over *imperiummacht*, beperkt door *libertates* en de *mos maiorum* (zeden van de voorouders). Er was een driedeling in standen: patriciërs, plebejers en clientes [20](#page=20). * **De republiek:** Dit werd een ideaalbeeld voor latere staten (*res publica*) [20](#page=20). * **Senaat:** Aanvankelijk gedomineerd door patriciërs, later gemengd, bestaande uit ervaren leden die voor het leven werden benoemd [20](#page=20). * **Volksvergaderingen (comitia):** Speelden een rol in wetgeving [20](#page=20). * **Magistraten:** Publieksfunctionarissen, verkozen voor een jaar (annualiteit), werkten collegiaal en konden elkaar controleren. Uitzonderingen waren dictators in crisissituaties. Belangrijke magistraten waren priesters, consuls (politiek en militair), praetoren (justitie), censoren (belastingen), quaestoren (financieel), aedielen (markt) en volkstribunen (voor de plebs). De *lex curiata de imperio* kende macht toe via de volksvergadering. Er bestond een hiërarchie waarbij hogere magistraten lagere konden controleren. Magistraten waren verantwoording schuldig aan de Senaat en strafrechtelijk aansprakelijk [20](#page=20). * **Rechtsbronnen:** * Gewoonte [20](#page=20). * (Koningswetten - weinig over bekend) [20](#page=20). * **Twaalftafelenwet:** De eerste schriftelijke optekening van rechtsregels en discussiepunten [20](#page=20). * **Legen/wetten:** Afkomstig van de *comitia* [20](#page=20). * **Plebiscitieten:** Wetgeving die oorspronkelijk alleen voor de plebs gold, maar na de *Lex Hortensia* (287 v.C.) voor iedereen verbindend werd [20](#page=20). * De Senaat keurde wetten goed en gaf adviezen [20](#page=20). ### 4.2 Het voor-klassieke recht (ca. 250 v.C. – ca. 0) Deze periode wordt gekenmerkt door de uitbouw van het Romeinse wereldrijk en een groeiende focus op rechtspraak [21](#page=21). * **Geschiedenis:** Rome veroverde de wereld, wat leidde tot moreel verval [21](#page=21). * **Instellingen:** * **Praetor (urbanus):** Fungeerde als een soort minister van Justitie. Hij stelde procesformules op (eerste fase van het proces) waarna een rechter de feiten onderzocht (tweede fase, *actio*). Dit leidde tot *praetoriaanse rechtsvorming* [21](#page=21). * **Praetor peregrinus:** Behandelde zaken waarbij vreemdelingen betrokken waren, zocht naar gemeenschappelijke principes (*ius gentium*) en stelde procesformules op [21](#page=21). * **Provinciegouverneurs:** Hadden het hoofd van het onderliggende bestuur in de provincies [21](#page=21). * **Rechtsbronnen:** * Gewoonterecht verdween geleidelijk [21](#page=21). * Wetten en plebiscieten kregen een voorrangsrol, vooral in het publiekrecht [21](#page=21). * **Magistratenrecht kwam op:** De praetor verleende *actiones* via zijn *edict*, wat een nieuwe formele rechtsbron werd. Dit *ius honorarium* was flexibeler dan het *ius civile* [21](#page=21). * ***Ius gentium*:** Privaatrecht met gemeenschappelijke principes uit verschillende rechtssystemen, gecreëerd door de praetor peregrinus [21](#page=21). * **Jurisprudentes (rechtsgeleerden):** Kenners van het recht die adviezen gaven en scholen oprichtten om het recht te onderwijzen [21](#page=21). ### 4.3 Het klassieke recht (ca. 0 – ca. 250) Dit wordt gezien als het hoogtepunt van Romeinse macht en recht, gekenmerkt door de Pax Romana [22](#page=22). * **Geschiedenis:** Na burgeroorlogen werd de republiek formeel voortgezet onder de *princeps*, zoals Augustus. De *Constitutio Antoniniana* van Caracalla verleende het Romeinse burgerrecht aan alle inwoners [22](#page=22). * **Instellingen:** De *princeps* combineerde verschillende magistratuurfuncties. De praetor bleef bestaan, en de keizer benoemde de Senaat, wat leidde tot een hiërarchie. Een uitgebouwde administratie stond onder leiding van *praefecti* [22](#page=22). * **Rechtsbronnen:** * Gewoonte, wetten en plebiscieten verdwenen als primaire bronnen [22](#page=22). * **Senaatbesluiten:** Functioneerden als verkapte keizerlijke wetgeving [22](#page=22). * **Magistratenrecht nam af:** Hadrianus consolideerde de edicten tot het *Edictum Perpetuum*. De nieuwe procesvorm van *cognitio extraordinaria* introduceerde hoger beroep, waardoor lagere rechters in naam van de keizer rechtspraken en controle uitoefenden [22](#page=22). * **Het keizersrecht (*constitutiones*):** Bestond uit edicten (algemene regels), decreten (rechterlijke oordelen met precedentwaarde), rescripten (schriftelijke adviezen) en mandaten (bestuurlijke bevelen) [22](#page=22). * **Het juristenrecht:** Rechtsgeleerden, met het *ius respondendi* (het recht om in naam van de keizer antwoord te geven), steunden de keizer en particulieren. Hun casuïstische methode en de *Institutiones* van Gaius, die het recht indeelde, maakten deze periode "klassiek" [22](#page=22). ### 4.4 Het na-klassieke recht (ca. 250 – ca. 350) Deze periode wordt gekenmerkt door machtsverval, economische crises en externe dreigingen, met de keizer (*dominus*) die steeds meer macht verwierf [22](#page=22). * **Geschiedenis:** Burgeroorlogen, economische crises, Germaanse dreigingen en de opdeling van het rijk (tetrarchie) kenmerkten deze tijd. Het Christendom evolueerde van vervolgd naar staatsgodsdienst. De val van het West-Romeinse Rijk vond plaats [22](#page=22). * **Instellingen:** De keizer en zijn administratie stonden centraal, met de regel *Quod principi placuit legis habet vigorem* (Wat aan de vorst behaagt, heeft kracht van wet) [22](#page=22). * **Rechtsbronnen:** * **Vulgarisering:** Gewoonte, plebiscieten en magistratenrecht verdwenen grotendeels, met uitzondering van *leges romanae*. Keizersrecht (*leges*) en juristenrecht (*ius*) bleven bestaan [23](#page=23). * **Herordening:** De citeerwet beperkte de te citeren juristen tot vijf namen, en de *Codex Theodosianus* ordende het keizersrecht, wat een voorloper was van Justininianus' codificatie [23](#page=23). ### 4.5 Het Justiniaanse recht (ca. 530) Dit omvatte voornamelijk het Oost-Romeinse Rijk en culmineerde in de codificatie van het Romeinse recht [23](#page=23). * **Geschiedenis:** Keizer Justinianus (527-565) wilde orde herstellen op religieus, militair en juridisch vlak en voerde heroveringen uit [23](#page=23). * **Instellingen:** De keizer en zijn administratie stonden centraal [23](#page=23). * **Rechtsbronnen: Het Corpus Iuris Civilis:** Deze verzameling omvatte al het op dat moment bestaande recht [23](#page=23). * **Codex:** Wetgeving die de *Codex Theodosianus* verving. Bevat *interpolaties* (tekstaanpassingen) [23](#page=23). * **Digesten of Pandekten:** Het *ius* (rechtsleer) van de jurisprudentes, met voorkeur voor de grote vijf uit de citeerwet. Bevat ook *interpolaties* [23](#page=23). * **Instituten of Elementa:** Een leerboek, gebaseerd op Gaius [23](#page=23). * **Novellen:** Wetgeving na de samenstelling van de Codex, niet officieel, en deels in het Grieks [23](#page=23). * Een commentaarverbod werd opgelegd [23](#page=23). Het Justiniaanse recht vormde de basis voor het rechtsonderwijs aan de middeleeuwse universiteiten en bleef tot de 19e eeuw invloedrijk [23](#page=23). ### 4.6 De Kerk De Christelijke Kerk, die na het Edict van Milaan tolerantie genoot en onder Theodosius staatsgodsdienst werd, markeert een brug tussen de Oudheid en de Middeleeuwen [23](#page=23) . > **Tip:** Begrijp de evolutie van de rechtsbronnen door de verschillende periodes heen. De overgang van gewoonterecht naar wetgeving, magistratenrecht en uiteindelijk keizerlijk recht is cruciaal. > **Tip:** Let op de terminologie. Woorden als *imperium*, *mos maiorum*, *ius civile*, *ius gentium*, *ius honorarium*, *edict*, *rescript*, *pandecten*, *codex* zijn essentieel. > **Tip:** De invloed van het Romeinse recht op ons huidige rechtssysteem is immens, vooral in contractenrecht, eigendomsrecht en familierecht. Denk na over hoe concepten zoals contractvrijheid en eigendomsbescherming terug te voeren zijn op Romeinse ideeën. --- ## Veelgemaakte fouten om te vermijden - Bestudeer alle onderwerpen grondig voor examens - Let op formules en belangrijke definities - Oefen met de voorbeelden in elke sectie - Memoriseer niet zonder de onderliggende concepten te begrijpen

| Term | Definition | |------|------------| | Metajuridica | Een benadering waarbij men het recht vanuit een ander wetenschappelijk perspectief bestudeert, met een brede blik op de context en evolutie van het recht. | | Positief recht | Het recht dat op een bepaald moment geldt of van kracht is in een samenleving, bestaande uit de actuele wetten en regels. | | Volksgeest (Volksgeist) | Het idee dat het recht de uitdrukking is van de geschiedenis en de wil van het volk, wat resulteert in een uniek nationaal rechtsstelsel voor elk land. | | Heuristiek | De kennis en kunde met betrekking tot het zoeken naar en vinden van informatie, essentieel voor het toepassen van normen doorheen de tijd en het begrijpen van rechtsgeschiedenis. | | Continuïteit | Het principe dat bestaande juridische principes en regels geleidelijk evolueren en worden aangepast aan veranderende maatschappelijke omstandigheden, eerder dan radicaal te worden vervangen. | | Revolutie | Een uitzonderlijke gebeurtenis die leidt tot een ingrijpende breuk met het verleden, zoals een verandering van staatsbestel of rechtssysteem, in tegenstelling tot een gematigde evolutie. | | Patrimoniumgedachte | Het idee dat publieke macht, zoals het recht om geweld te gebruiken of rechtbanken samen te stellen, beschouwd wordt als een privé-eigendom dat kan worden verkocht of geërfd. | | Corpus Iuris Civilis | Een omvangrijke verzameling van Romeins recht die door keizer Justinianus werd samengesteld en die de basis vormde voor het rechtsonderwijs in de middeleeuwen en daarna. | | Polis | De Griekse term voor een stadsstaat, die verwijst naar de structuur en macht binnen een georganiseerde gemeenschap. | | Gezag | De aanvaarding van de macht van de overheid door de gemeenschap, gebaseerd op legitieme gronden zoals charisma, traditie of rationaliteit. | | Social engineering | Het gebruik van wetgeving om maatschappelijke verandering te bewerkstelligen, door programmawetten op te stellen die politieke doelen realiseren. | | Rechtsarcheologie | Het bestuderen van materiële sporen, zoals voorwerpen en gebouwen, om inzicht te krijgen in het recht en de rechtspraktijk uit het verleden. | | Legal transplants | Het proces waarbij juridische concepten, regels of instellingen van het ene rechtssysteem worden overgenomen in een ander, hetzij direct door oplegging, hetzij indirect door nabootsing. | | Gewoonte | Een traditie of praktijk die herhaaldelijk wordt gevolgd en algemeen wordt erkend als een bindende regel, zelfs als deze niet is vastgelegd in formele wetgeving. | | Talioprincipe | Het principe van "oog om oog, tand om tand", dat inhoudt dat onrecht mag worden vergolden met een gelijkwaardig nadeel voor de dader, als een vroege vorm van geweldmonopolie. | | Ius gentium | Het recht der volkeren, ontwikkeld door Romeinse magistraten om geschillen tussen Romeinen en vreemdelingen, of tussen vreemdelingen onderling, te regelen op basis van gemeenschappelijke principes. | | Constitutio Antoniniana | Een decreet uit 212 na Christus dat alle vrije inwoners van het Romeinse Rijk Romeins burgerrecht verleende, wat een belangrijke stap was in de uniformisering van het recht. | | Codificatie | Het systematisch vastleggen van wetten en regels in een geordend wetboek, met als doel duidelijkheid en toegankelijkheid van het recht te vergroten. | | Jurisprudentes | Kenners van het recht in het oude Rome die adviezen gaven en scholen oprichtten, en wier geschriften een belangrijke bron vormden voor de ontwikkeling van het Romeinse recht. |

# De oudste bouwstenen van het publiekrecht Hier is een gedetailleerde studiehandleiding voor het onderwerp "De oudste bouwstenen van het publiekrecht": ## 1. De oudste bouwstenen van het publiekrecht Dit onderwerp verkent de vroegste fundamenten van het publiekrecht, met speciale aandacht voor de oorsprong van rechtsteksten en de invloed van vroege beschavingen op onze westerse juridische en culturele tradities. ### 1.1 De bakermatten van de westerse cultuur De wieg van de westerse cultuur, en daarmee ook van fundamentele principes van publiekrecht, ligt in een aantal specifieke gebieden en ideeën: * **Religie (Jeruzalem):** Monotheïstische religies, zoals het Jodendom, Christendom en de Islam, hebben een significante invloed gehad op de morele en ethische kaders die ten grondslag liggen aan rechtssystemen. * **Ratio (Athene):** De Griekse filosofie legde de basis voor rationeel denken, logische redenering en het streven naar kennis, wat essentieel is voor de ontwikkeling van rechtswetenschap. * **Recht (Rome):** De Romeinen waren meesters in het systematiseren en ontwikkelen van juridische principes, wat leidde tot het Romeinse recht dat een blijvende impact heeft gehad op westerse rechtstradities. De ontwikkeling van deze bakermatten werd gefaciliteerd door twee cruciale elementen: * **Schriftstelsels:** De uitvinding en verspreiding van schrift maakten het mogelijk om kennis op te bouwen, te bewaren en door te geven, wat een essentiële voorwaarde was voor de ontwikkeling van complexe juridische teksten en systemen. Dit in tegenstelling tot eerdere, indirecte bronnen van informatie. * **Steden:** De opkomst van stedelijke centra leidde tot een toenemende taakverdeling en complexere sociale structuren. Deze verstedelijking vereiste meer georganiseerde en formele regels om de samenleving te besturen, wat de ontwikkeling van publiekrecht stimuleerde. Deze vroege ontwikkelingen vonden hun oorsprong voornamelijk in de **Vruchtbare Halve Maan** en het **tweestromengebied**, waar de eerste steden ontstonden door de vruchtbare grond. ### 1.2 De oudste rechtsteksten en codificaties #### 1.2.1 De Codex Hammoerabi De Codex Hammoerabi is een van de vroegste en meest bekende voorbeelden van een gecodificeerde reeks wetten, die inzicht biedt in het recht en de samenleving van het oude Mesopotamië. * **Periode:** 18e eeuw voor Christus. * **Vorm:** G gravure op een stèle, die nu bewaard wordt in het Louvre in Susa, Iran. * **Achtergrond:** Koning Hammoerabi van Babylon stelde deze wetten op na militaire veroveringen om zijn uitgestrekte rijk te besturen. * **Inhoud en Legitimatie:** * De wetten hadden een overwegend werelds karakter. * De legitimatie voor de wetten werd ontleend aan de god Samas, de grote rechter van hemel en aarde, die de wetten aan Hammoerabi zou hebben gedicteerd. Dit is een vorm van charismatische legitimatie. * **Kenmerken van de Codex:** * **Niet formeel of materieel exhaustief:** De codex bevatte 282 artikelen, wat onvoldoende was om een volledige samenleving te reguleren. * **Niet systematisch geordend:** De artikelen volgen geen logische of conceptuele structuur zoals moderne wetboeken. * **Casuïstiek in plaats van concepten:** De wetten behandelen specifieke gevallen (casus) in plaats van algemene juridische concepten. * **Bevat zowel 'wetten' als gewoonte:** De precieze aard van de artikelen als 'wetten' in moderne zin is discutabel, en de codex weerspiegelt waarschijnlijk ook bestaande gebruiken. * **Voorbeelden uit de Codex Hammoerabi:** * **Strafrecht (Talioprincipe):** "Oog om oog, tand om tand." Hoewel dit de eigenrichting beperkte, was het een vorm van vergelding gebaseerd op de aangerichte schade. * *Voorbeeld:* "Als een kind zijn vader geslagen heeft, zal men zijn hand afhakken bij de pols." * *Voorbeeld:* "Als iemand een vrij man een oog uitgestoken heeft, zal men hem ook een oog uitsteken." * *Voorbeeld:* "Als iemand een been gebroken heeft van een vrij man, zal men hem eveneens een been breken." * **Standenmaatschappij:** De wetgeving maakte expliciet onderscheid tussen verschillende sociale klassen, met verschillende consequenties voor handelingen afhankelijk van de status van de betrokkenen. * *Voorbeeld:* "Als een metselaar een huis voor iemand gebouwd heeft, en als hij zijn werk niet verstevigd heeft, en als het huis instort, en als de eigenaar van het huis daarbij gedood wordt, dan zal de metselaar worden omgebracht. Indien het een slaaf van de eigenaar van het huis is, die de dood vindt door de instorting, dan zal de metselaar de eigenaar een gelijkwaardige slaaf bezorgen." #### 1.2.2 Rechtsarcheologie en Rechtsiconografie De studie van de Codex Hammoerabi, met zijn fysieke vorm op een stèle, valt onder rechtsarcheologie (de studie van het recht uit het verleden via materiële bronnen) en rechtsiconografie (de studie van de betekenis van beelden en symbolen in juridische contexten). ### 1.3 Gewoonterecht: de spontaan gegroeide rechtsbron Gewoonterecht vertegenwoordigt een van de oudste en meest fundamentele bronnen van recht, gekenmerkt door zijn pragmatische aard en historische dominantie. #### 1.3.1 Wat is gewoonterecht? Gewoonterecht is het recht dat ontstaat uit langdurige, herhaaldelijke gedragingen die door de gemeenschap als bindend worden ervaren. * **Pragmatische benadering:** Het is een praktische en alledaagse vorm van recht, gebaseerd op wat men gewend is te doen. * **Historisch belangrijkste formele rechtsbron:** Voor de opkomst van geschreven wetten was gewoonterecht de dominante bron van rechtsregels. * **Rol van rechtspraak:** In de vaststelling van gewoonterecht speelde de rechtspraak een cruciale rol. Rechtbanken 'vonden' of 'detecteerden' bestaande gebruiken en passten deze toe. De rechters waren vaak oudere, wijze mannen met veel ervaring. * **Evoluerend karakter:** Hoewel gewoonterecht soms als statisch wordt beschouwd, evolueert het in werkelijkheid mee met de maatschappij. #### 1.3.2 Bestaansvoorwaarden van gewoonterecht Om van gewoonterecht te kunnen spreken, moeten aan twee essentiële voorwaarden voldaan zijn: * **Herhaling (objectief element):** Een bepaalde gedraging wordt consistent en herhaaldelijk toegepast in vergelijkbare situaties. Dit komt overeen met "state practice" in het internationaal publiekrecht. * **Overtuiging van bindende kracht (subjectief element):** De betrokkenen zijn ervan overtuigd dat de gedraging niet vrijblijvend is, maar dat er een juridische verplichting achter schuilt en dat er een sanctie volgt bij overtreding. Dit correspondeert met "opinio iuris" in het internationaal publiekrecht. Deze voorwaarden zijn niet natuurlijk of noodzakelijk, maar ontstaan door het **bewuste willen** van de gemeenschap om een bepaald gedrag te volgen en te handhaven. Het is een sociaal fenomeen, niet louter individueel. #### 1.3.3 Kenmerken van gewoonterecht * **Ongeschreven:** Gewoonterecht wordt mondeling overgedragen en is meer een aanvoelen of een gedeelde ethiek dan een gecodificeerde tekst. * *Positief:* Het recht kan zich flexibel aanpassen aan veranderende maatschappelijke omstandigheden. * *Negatief:* Het kan leiden tot rechtsonzekerheid, omdat de interpretatie kan verschillen. * **Moeilijk te bewijzen:** Ten zij het "notoir" is (algemeen bekend en onbetwist). * **Turbe:** Een bewijsmiddel waarbij een groep deskundigen (oude, ervaren mensen) unaniem bevestigt wat de geldende gewoonte is. * **Versnipperd (territorialiteit/personaliteit):** Gewoonterecht kon variëren per regio of zelfs per groep, wat leidde tot diversiteit maar ook tot conflicten. * **Territorialiteit:** Het recht van de plaats waar men zich bevindt is van toepassing. * **Personaliteit:** Men behoudt zijn eigen gewoonterecht, ongeacht waar men zich bevindt. Hoewel minder prominent in moderne, sterk geürbaniseerde samenlevingen, bestaat gewoonterecht nog steeds binnen specifieke gemeenschappen of groepen, zoals de regels binnen de diamantsector. #### 1.3.4 Gewoonte-publiekrecht Ook binnen het publiekrecht speelde gewoonterecht een belangrijke rol, vaak voorafgaand aan formele wetgeving. * **Eerst macht, dan recht:** Lokale heersers of instellingen, zoals de heerlijkheden, ontwikkelden publiekrechtelijke rechten en gebruiken die na verloop van tijd werden geaccepteerd als legitieme rechtsbronnen. * **Invloeden:** Konden voortkomen uit goede zeden, billijkheid, verhalen, geschiedschrijving, gebruikelijke praktijken en verdragen. Het onderscheid met louter gebruiken ligt in de **sanctie of dwang** die aan gewoonterecht verbonden is, terwijl een gebruik meer een neutrale, herhaalde handeling zonder dwingend karakter is. ### 1.4 Het Romeinse recht: een systematische basis Het Romeinse recht, hoewel deels besproken in latere secties, is van fundamenteel belang voor het begrip van de ontwikkeling van publiekrecht en de rechtswetenschap. #### 1.4.1 Belang en periodisering Het Romeinse recht vormt de basis van de rechtswetenschap, met name voor het burgerlijk recht, maar heeft ook diepe sporen nagelaten in het publiekrecht. De indeling in verschillende periodes is essentieel om de evolutie ervan te begrijpen. * **Oudromeins recht (ca. 753 v.C. – 250 v.C.):** Periode van de stadstaat, agrarische samenleving en militaire focus. De `familia` en de `pater familias` stonden centraal. De koning had macht, maar beperkt door tradities (`mos maiorum`). Later evolueerde dit naar een republiek met instellingen als de Senaat, volksvergaderingen en magistraten. Rechtsbronnen waren onder meer het `mos maiorum` en de Twaalftafelenwet. * **Voor-klassiek recht (ca. 250 v.C. – ca. 0):** Periode van wereldrijkuitbouw en de expansie van Rome. Belangrijk was de ontwikkeling van de `praetor peregrinus` en de opkomst van het `ius gentium` (recht van de volkeren). Het `ius honorarium` (magistratenrecht) werd ook cruciaal, naast de `leges` en plebiscieten. Gewoonterecht begon terrein te verliezen. * **Klassiek recht (ca. 0 – 250):** Hoogtepunt van de Romeinse macht en rechtsontwikkeling. De instelling van het `princeps` (keizer) leidde tot de uitbouw van een keizerlijke administratie. Rechtsbronnen werden het keizersrecht (`constitutiones`) en het juristenrecht (`ius prudentium`), terwijl de rol van wetten en senaatsbesluiten afnam. Het `Edictum Perpetuum` van Hadrianus consolideerde het magistratenrecht. * **Na-klassiek recht (ca. 250 – 530):** Periode van verval, burgeroorlogen en economische crises. Er was sprake van 'vervulgarisering' van het recht. De keizer had de absolute macht (`Quod principi placuit legis habet vigorem`). Het recht werd herordend in de `Codex Theodosianus` en door de Citeerwet. * **Justiniaans recht (ca. 530):** Keizer Justinianus in het Oost-Romeinse Rijk stelde het `Corpus Iuris Civilis` samen, een omvangrijke codificatie die bestond uit de `Codex` (verzameling keizerlijke wetten), `Digesten` (verzameling juristenrecht), `Instituten` (leerboek) en `Novellen` (nieuwe wetten). Dit werk werd de basis voor het onderwijs in middeleeuwse universiteiten en beïnvloedde het Europese recht voor eeuwen. #### 1.4.2 De Kerk als brug Hoewel het directe belang van de kerk voor de oorsprong van publiekrecht buiten het bereik van dit specifieke onderwerp valt, wordt de kerk erkend als een cruciale "brug" tussen de oudheid en de middeleeuwen, met belangrijke juridische en maatschappelijke invloeden. Het Edict van Milaan (313) dat tolerantie voor het christendom bracht, en het later instellen van het Christendom als staatsgodsdienst (392), markeerden deze overgang. --- **Tip:** Verbind de concepten van religie, ratio en recht met de fysieke en intellectuele voorwaarden die hun ontwikkeling mogelijk maakten (schrift en steden). Begrijp dat de Codex Hammoerabi een stap was naar codificatie, maar nog ver verwijderd was van de systematische aanpak van later recht. Gewoonterecht is de basis van veel oud recht, maar de evolutie naar geschreven en systematisch recht is cruciaal. --- # Het spontaan gegroeide recht: gewoonterecht Gewoonterecht vormt een pragmatische en historisch belangrijke formele rechtsbron, gekenmerkt door zijn ongeschreven, versnipperde en spontaan gegroeide aard. ### 2.1 De aard van gewoonterecht Gewoonterecht wordt gekenmerkt door een pragmatische benadering van rechtsvorming en wordt historisch beschouwd als de meest fundamentele formele rechtsbron. Het belang van de rechtspraak in de vaststelling ervan is significant, waarbij het recht als het ware 'gevonden' wordt door ervaren oordeelaars. Hoewel het vaak als statisch wordt beschouwd, evolueert gewoonterecht in de praktijk mee met de maatschappelijke veranderingen. > **Tip:** Denk aan gewoonterecht als de regels die we hanteren omdat "het nu eenmaal zo gedaan wordt", zonder dat deze expliciet zijn opgeschreven. ### 2.2 Bestaansvoorwaarden van gewoonterecht Om als gewoonterecht erkend te worden, dienen er twee cumulatieve voorwaarden te vervuld te zijn: 1. **Herhaling (objectief)**: Dit verwijst naar een consistente en herhaalde gedragspraktijk. In het internationaal publiekrecht wordt dit 'state practice' genoemd. Deze herhaling hoeft niet absoluut frequent te zijn, maar impliceert dat bij gelijkaardige feiten steeds op dezelfde wijze wordt gehandeld, uit gewoonte. 2. **Sanctie, dwang (subjectief)**: Dit element, in het internationaal publiekrecht 'opinio iuris' genoemd, houdt in dat de herhaalde gedraging wordt gevolgd omdat men de overtuiging heeft dat het zo hoort, dat er een rechtsplicht toe bestaat. Er is een gevoel van gedwongenheid om de regel toe te passen. Daarnaast is het cruciaal dat deze praktijk niet voortkomt uit natuurlijke noodzakelijkheid, maar uit een bewuste *wil* om zo te handelen, en dat het een sociaal fenomeen is, niet puur individueel. ### 2.3 Kenmerken van gewoonterecht Gewoonterecht bezit specifieke kenmerken die zowel positieve als negatieve aspecten met zich meebrengen: * **Ongeschreven**: Gewoonterecht wordt mondeling overgedragen en meer als een aanvoelen of een gedragsnorm meegegeven in opvoeding, verhalen en waarden. Er bestaat geen centraal register of wetboek. * **Positief**: Het recht kan hierdoor trager maar soms ook flexibeler mee-evolueren met de samenleving. * **Negatief**: Het is inherent onzeker en daardoor moeilijk te bewijzen, tenzij het 'notoir' is (algemeen bekend en erkend). Vroeger werd dit soms opgelost via een 'turbe', waarbij een groep van tien deskundigen de heersende regel bevestigde. * **Versnipperd (territorialiteit-personaliteit)**: Gewoonterecht kan variëren van plaats tot plaats en zelfs van groep tot groep. * **Positief**: Dit maakt het recht lokaal aangepast aan specifieke problemen en omstandigheden. * **Negatief**: Dit kan leiden tot conflicten wanneer personen uit verschillende rechtsgebieden met elkaar in aanraking komen. Versnippering kan zich uiten via territorialiteit (men volgt het recht van de plaats waar men zich bevindt) of personaliteit (men behoudt en past zijn eigen gewoonterecht toe, ongeacht de locatie). Gewoonterecht bestaat nog steeds, met name in specifieke subgroepen of beroepsgemeenschappen (bv. diamantairs) die eigen, aangepaste regels hebben ontwikkeld. ### 2.4 Het gewoonte-publiekrecht In het publiekrecht ontstaan veel regels uit gewoonte. Hier geldt vaak: eerst was er de macht, daarna pas het recht. Dit is bijvoorbeeld te zien bij heerlijkheden, waar concrete lokale inhoud werd gegeven aan publiekrechtelijke rechten door herhaaldelijk en onbetwist uitgeoefende macht door een heer. Regels kunnen ook ontstaan uit gebruiken, geschiedschrijving, verhalen, goede zeden, billijkheid en verdragen. Een belangrijk onderscheid is dat tussen 'gebruiken' (herhaald gedrag zonder dwang, omdat het zo gewoon is) en 'gewoonte' (herhaald gedrag met de overtuiging dat het moet, met een sanctie eraan verbonden). --- # Het Romeins publiekrecht en zijn periodisering Dit gedeelte belicht de ontwikkeling van het Romeinse publiekrecht door de eeuwen heen, met aandacht voor de institutionele en rechtsbronnen per periode. ### 3.1 Belang en periodisering van het Romeins recht Het Romeinse recht vormt de fundering van de Westerse rechtswetenschap, met name het burgerlijk recht, maar heeft ook significante invloed gehad op het publiekrecht. Concepten als de senaat, het parlement, en juridische termen zoals 'lex' en 'constitutie' vinden hun oorsprong in Rome. De manier van denken, juridische indelingen en terminologie zijn grotendeels aan de Romeinen te danken. Bovendien hebben idealen zoals de 'res publica' en de keizerlijke macht Romeinse structuren blijvend gevormd. Het Romeinse recht wordt periodiek ingedeeld om de ontwikkeling ervan te kunnen bestuderen: * **Oud-Romeins recht:** (753 v.C. – ca. 250 v.C.) Gekenmerkt door de stadstaat, een agrarische en militaire samenleving. * **Voor-klassiek recht:** (ca. 250 v.C. – ca. 0) Periode van de uitbouw van het Romeinse wereldrijk. * **Klassiek recht:** (ca. 0 – ca. 250) Het hoogtepunt van de Romeinse macht en rechtsontwikkeling. * **Na-klassiek recht:** (ca. 250 – ca. 530) Periode van machtsverval, gekenmerkt door 'juridische epigonen'. * **Justiniaans recht:** (ca. 530) Voornamelijk het Oost-Romeinse (Byzantijnse) recht, met de codificatie onder keizer Justinianus. ### 3.2 De periodes van het Romeins recht #### 3.2.1 Het oud-Romeinse recht (ca. 753 v.C. – ca. 250 v.C.) **Historische duiding:** Deze periode begon met een stadstaat die agrarisch en militair van aard was. De 'familia', onder leiding van de 'pater familias', vormde de basis van de samenleving. De oorspronkelijke burger was een wapenbroeder, wiens militaire inzet hem de vrijheid gaf om zijn familie op zijn grond te onderhouden. Er was sprake van standen: patriciërs, plebejers en clientes. **Instellingen:** * **De Koningstijd (tot 510 v.C.):** De koning had militair 'imperium', beperkt door de 'mos maiorum' (gebruiken van de voorouders). De samenleving was verdeeld in patriciërs, plebejers en clientes. * **De Republiek:** * **Senaat:** Aanvankelijk enkel patriciërs, later beide standen. De Senaat bestond uit ervaren oud-magistraten die politieke beslissingen namen. * **Volksvergaderingen:** Drie 'comitia' (voor patriciërs en plebejers) en de volksraad (enkel voor plebejers). * **Magistraten:** Verkozen, met een mandaat van een jaar ('annualiteit') en collegiaal aangesteld om elkaar te controleren. Uitzonderingen zoals de dictator waren mogelijk in crisissituaties. Belangrijke magistraten waren onder andere consuls (politieke leiders), praetoren (rechtsbedeling), censoren (financiën, censuur), quaestoren, aedielen en volkstribunen. * **Lex curiata de imperio:** De macht werd door de volksvergadering toegekend, wat de uitvoerende macht legitimeerde. De magistraten waren verantwoording verschuldigd aan de Senaat en konden strafrechtelijk aansprakelijk worden gesteld. **Rechtsbronnen:** * **Gewoonte:** De 'mos maiorum', de ethiek en gebruiken van de ouderen, vormde de basis. * **Twaalftafelenwet:** Een optekening van discussiepunten, gebeiteld in steen, om rechtsonzekerheid te verminderen. * **Andere wetten ('Leges'):** Wetten aangenomen door de volksvergaderingen. * **Plebiscieten:** Oorspronkelijk enkel voor plebejers, maar na de 'Lex Hortensia' (287 v.C.) bindend voor iedereen. #### 3.2.2 Het voor-klassieke recht (ca. 250 v.C. – ca. 0) **Historische duiding:** Rome breidde zich uit tot een wereldrijk, met toenemend belang van het militaire. Rome zelf werd een wereldstad. Er was sprake van moreel verval, waarbij het toezicht van de censor verslapte. **Instellingen:** * **Praetor peregrinus:** Naast de bestaande 'praetor urbanus' (voor Romeinse burgers) ontstond de 'praetor peregrinus' om recht te spreken tussen vreemdelingen. Deze praetor zocht naar gemeenschappelijke rechtsprincipes ('ius gentium'). * **Provinciegouverneurs:** Kregen ook juridische bevoegdheden in de veroverde gebieden. **Rechtsbronnen:** * **Gewoonte:** Begon te tanen ten gunste van meer geschreven recht. * **Wetten en plebiscieten:** Verkregen een voorrangsrol, met name in het publiekrecht. * **Magistratenrecht:** De praetor speelde een cruciale rol. Hij verleende 'actiones' (rechtsvorderingen) en bepaalde het procesrecht in twee fasen (juridische en feitelijke fase). Deze regels werden vastgelegd in het **edict** van de praetor. * **Ius honorarium:** Het recht gecreëerd door de magistraten (met name de praetor). * **Ius civile:** Het oude, bestaande Romeinse recht. * **Ius gentium:** Ontstaan door de 'praetor peregrinus', bevatte gemeenschappelijke rechtsprincipes uit verschillende rechtssystemen. * **Jurisprudentes (rechtsleer):** Door de toenemende complexiteit van het recht ontstonden er scholen waar juridische kennis werd onderwezen en de rechtsleer zich ontwikkelde. #### 3.2.3 Het klassieke recht (ca. 0 – ca. 250) **Historische duiding:** Deze periode volgde op de crisis van de republiek en de burgeroorlogen, met de opkomst van de 'princeps' (eerste burger), zoals Caesar en later Augustus. De 'Pax Romana' kenmerkte deze tijd, met name in de provincies. De 'Constitutio Antoniniana' van Caracalla (212) verleende burgerrechten aan alle vrije inwoners van het rijk. **Instellingen:** * **De Princeps:** De keizer combineerde verschillende functies (consul, censor, tribuun), maar niet die van praetor. De keizer benoemde de Senaat. * **Uitbouw administratie:** Een bureaucratisch apparaat werd ontwikkeld, geleid door 'praefecti'. **Rechtsbronnen:** * **Gewoonte:** Was vrijwel verdwenen. * **Wetten en plebiscieten:** De rol van deze bronnen verminderde aanzienlijk, aangezien de keizer steeds meer macht naar zich toe trok. * **Senaatsbesluiten:** Werden verkapte keizerlijke wetgeving. * **Magistratenrecht:** Verminderde door de toenemende macht van de keizer. * **Edictum Perpetuum van Hadrianus:** Keizer Hadrianus consolideerde de praetorische edicten in één permanentedict, waardoor de jaarlijkse aanpassing kwam te vervallen. * **Cognitio extraordinaria:** Een nieuwe procesvorm werd ingevoerd, waarbij de keizer als hoogste rechter optrad en beroepsmogelijkheden werden gecreëerd. Dit leidde tot de opkomst van het **keizersrecht**. * **Het keizersrecht (Constitutiones):** Vormen hiervan waren onder meer: * **Edicten:** Algemene regels. * **Decreten:** Rechterlijke uitspraken in specifieke gevallen. * **Rescripten:** Schriftelijke adviezen van de keizer, onder andere op prejudiciële vragen. * **Mandaten:** Bestuurlijke bevelen. * **Het juristenrecht:** De rechtsgeleerden ('jurisprudentes') speelden een sleutelrol, steunden de keizer en particulieren. * **Rechtsscholen:** Ontstonden en ontwikkelden zich. * **Ius respondendi:** De keizer verleende aan bepaalde juristen het recht om in zijn naam antwoord te geven op juridische vragen. * **Methode:** Casuïstiek, waarbij specifieke gevallen werden geanalyseerd. De 'Institutiones' van Gaius zijn een voorbeeld van dit toegankelijke juridische leerboek uit deze periode. #### 3.2.4 Het na-klassieke recht (ca. 250 – ca. 530) **Historische duiding:** Deze periode werd gekenmerkt door burgeroorlogen, economische crises en bedreigingen van Germaanse volkeren. De staatsvorm evolueerde naar het 'dominaat' (heerschappij van de 'dominus'). Het rijk werd opgedeeld (tetrarchie), en het Christendom werd eerst getolereerd (Edict van Milaan, 313) en later staatsgodsdienst (door Theodosius, 392). Het Westen viel uiteindelijk uiteen. **Instellingen:** De keizer en zijn administratie hadden immense macht, gevat in het principe 'Quod principi placuit legis habet vigorem' (Wat aan de vorst behaagt, heeft kracht van wet). **Rechtsbronnen:** Er was sprake van 'vulgarisering' van het recht. Gewoonte, plebiscieten en magistratenrecht verdwenen grotendeels. De rechtsbronnen bestonden voornamelijk uit: * **Leges:** Keizerlijk recht. * **Ius:** Het recht van de jurisprudentes, met name uit invloedrijke scholen zoals die van Beiroet. * **Herordening:** * **Citeerwet:** Beperkte de toegang tot slechts vijf juristen. * **Codex Theodosianus:** Een verzameling van keizerlijke wetten, die als voorbeeld diende voor latere codificaties. #### 3.2.5 Het Justiniaanse recht (ca. 530) **Historische duiding:** Keizer Justinianus van het Oost-Romeinse Rijk (527-565) streefde naar orde op zaken, zowel religieus (bouw Hagia Sophia) als militair (heroveringen in Italië en Noord-Afrika). Juridisch initiatief werd genomen met de hulp van Tribonianus. **Instellingen:** De keizer en zijn administratie bleven centraal staan. **Rechtsbronnen: Het Corpus Iuris Civilis** Justinianus liet een omvangrijke juridische codificatie samenstellen, bestaande uit: * **Codex:** Een vernieuwde versie van de Codex Theodosianus, waarin oude 'constitutiones' werden afgeschaft en nieuwe werden toegevoegd. Er vonden 'interpolaties' (tekstaanpassingen) plaats. * **Digesten of Pandecten:** Een verzameling van het 'ius' (rechtsleer), met voorkeur voor de werken van de grote vijf juristen. Ook hier vonden interpolaties plaats om het recht te ordenen. * **Instituten:** Een leerboek, bedoeld voor het onderwijs. * **Novellen:** Wetten die na de publicatie van de andere delen werden uitgevaardigd. Deze waren niet altijd officieel en niet altijd in het Latijn opgesteld. Het Corpus Iuris Civilis vormde de basis van het rechtsonderwijs aan middeleeuwse universiteiten tot de 19e eeuw. ### 3.3 Het Byzantijnse recht (tot 1453) Na het Justiniaanse recht bleef het Byzantijnse recht zich ontwikkelen tot 1453. Hoewel dit recht niet direct van invloed was op de vorming van het recht in West-Europa na de val van het West-Romeinse Rijk, is het belangrijk om te beseffen dat deze periode een brug vormt tussen de Oudheid en de Middeleeuwen, mede door de rol van de Kerk. De Edict van Milaan (313) introduceerde tolerantie ten aanzien van het Christendom, en de invoering van het Christendom als staatsgodsdienst (392) versterkte deze rol als brugfunctie. --- # De rol van de Kerk als brug tussen Oudheid en Middeleeuwen De Kerk speelde een cruciale rol als verbindende factor tussen de Oudheid en de Middeleeuwen, mede door de acceptatie van het Christendom als staatsgodsdienst. ### 4.1 Het belang van de Kerk in de overgang De Kerk functioneerde als een essentiële brug die de continuïteit waarborgde tussen de Romeinse Oudheid en de daaropvolgende Middeleeuwen. Zonder de institutionele en culturele rol van de Kerk zou de overgang aanzienlijk chaotischer zijn verlopen en zouden veel elementen uit de klassieke Oudheid verloren zijn gegaan. #### 4.1.1 Het Edict van Milaan (313) Een keerpunt in de relatie tussen de Romeinse staat en het Christendom was het Edict van Milaan in 313. Dit edict introduceerde een beleid van religieuze tolerantie binnen het Romeinse Rijk. * **Doel:** Het beëindigen van de vervolgingen van christenen en het toelaten van religieuze vrijheid voor alle geloven, inclusief het Christendom. * **Gevolg:** Dit markeerde het begin van de openlijke groei en organisatie van de Kerk binnen het rijk, wat de weg vrijmaakte voor haar toekomstige dominante rol. #### 4.1.2 De verheffing tot staatsgodsdienst (392) De status van het Christendom werd verder versterkt door keizer Theodosius I, die het Christendom in 392 tot de officiële staatsgodsdienst van het Romeinse Rijk verhief. * **Betekenis:** Dit betekende een definitieve verschuiving in de religieuze en politieke structuur van het rijk. Het Christendom was niet langer slechts een getolereerd geloof, maar werd de norm. * **Impact op de Kerk:** De Kerk verwierf hierdoor immense politieke, sociale en economische invloed. Ze werd een centraal machtsorgaan dat mee de koers van het rijk bepaalde. * **Continuïteit:** Deze nieuwe status zorgde voor een substantiële continuïteit van Romeinse structuren en ideeën, die nu onder de paraplu van de Kerk verder leefden en de Middeleeuwse samenleving vormden. De Kerk bewaarde en interpreteerde klassieke kennis, wat cruciaal was voor de culturele overdracht. > **Tip:** Begrijp dat de ontwikkeling van het Christendom van een vervolgde minderheid tot staatsgodsdienst een geleidelijk proces was, waarbij het Edict van Milaan en Theodosius' decreet twee cruciale, opeenvolgende stappen waren. > **Voorbeeld:** Na de verheffing tot staatsgodsdienst kon de Kerk bijvoorbeeld belastingen heffen, eigendommen verwerven en een juridische rol spelen, functies die voorheen grotendeels door de Romeinse staat werden uitgeoefend. Dit gaf de Kerk de middelen en de macht om haar brugfunctie daadwerkelijk te vervullen. --- ## Veelgemaakte fouten om te vermijden - Bestudeer alle onderwerpen grondig voor examens - Let op formules en belangrijke definities - Oefen met de voorbeelden in elke sectie - Memoriseer niet zonder de onderliggende concepten te begrijpen

| Term | Definition | |------|------------| | Publiekrecht | Het rechtsgebied dat de verhoudingen regelt tussen de overheid en burgers, en tussen verschillende overheden. Het omvat het staatsrecht, bestuursrecht en strafrecht. | | Gewoonterecht | Een rechtsbron die ontstaat uit langdurige en herhaalde gedragingen die als juridisch bindend worden ervaren. Het is historisch gezien een van de oudste vormen van recht. | | Codex Hammoerabi | Een van de oudste en best bewaarde wetsteksten uit de oudheid, afkomstig uit het oude Babylon. Het bevat 282 artikelen die diverse aspecten van het dagelijks leven en rechtspraak regelen. | | Rechtsarcheologie | De studie van recht door middel van archeologische vondsten, zoals inscripties, documenten en bouwwerken, om inzicht te krijgen in historische rechtssystemen. | | Rechtsiconografie | De studie van de visuele representatie van recht en juridische concepten in kunst en beeldhouwwerk, om de culturele betekenis van recht te duiden. | | Casuïstiek | Een methode van rechtsvinding waarbij specifieke gevallen (cases) centraal staan om rechtsregels af te leiden of toe te passen, in tegenstelling tot abstracte, algemene regels. | | Eigenrichting | Het zichzelf recht verschaffen zonder tussenkomst van een rechterlijke instantie. Dit is in de meeste moderne rechtsstelsels verboden. | | Talioprincipe | Het principe van vergelding waarbij de straf gelijk is aan het veroorzaakte leed, vaak samengevat als "oog om oog, tand om tand". | | Charismatische legitimatie | Een vorm van gezagslegitimatie gebaseerd op de persoonlijke uitzonderlijke kwaliteiten, heldendom of heiligheid van een leider, zoals beschreven door Max Weber. | | Rechtspraak | Het proces waarbij rechters geschillen beslechten en recht spreken. In de context van gewoonterecht speelden oudere en wijze mannen vaak een rol als oordeelsvormers. | | Bestaansvoorwaarden gewoonterecht | De twee essentiële elementen die nodig zijn voor het ontstaan van gewoonterecht: de objectieve factor (herhaling van gedrag) en de subjectieve factor (overtuiging dat het recht is). | | Opinio iuris | Het juridische bewustzijn of de overtuiging dat een bepaalde gedragswijze wettelijk verplicht is. Dit is de subjectieve component van gewoonterecht. | | State practice | De feitelijke gedragingen van staten, die een van de elementen vormen voor het ontstaan van internationaal gewoonterecht. | | Lex | Latijn voor "wet", oorspronkelijk een wet aangenomen door een Romeinse volksvergadering. | | Plebisciet | Een besluit van de plebejers (het gewone volk) in Rome, dat later ook voor de patriciërs bindend werd. | | Ius commune | Het gemeenschappelijk rechtsdenken in Europa tijdens de late middeleeuwen, voornamelijk gebaseerd op het Romeinse recht en canoniek recht. | | Res publica | Latijn voor "publieke zaak" of "gemeenschappelijke zaak", de term die gebruikt werd voor de Romeinse Republiek en die de basis vormde voor moderne republikeinse staatsvormen. | | Imperium | In het oude Rome, de hoogste macht van een magistraat om bevelen te geven en recht te spreken, vaak verbonden met militaire leiding. | | Pater familias | Het hoofd van een Romeinse familie, die over verregaande juridische en persoonlijke macht beschikte over zijn huisgenoten. | | Mos maiorum | Letterlijk "de zeden van de voorouders", het gewoonterecht en de ethische principes die de basis vormden van de Romeinse samenleving. | | Twaalftafelenwet | Een vroege Romeinse wet, opgetekend op twaalf bronzen tafelen, die de basis legde voor het Romeinse recht en de conflicten tussen patriciërs en plebejers moest oplossen. | | Praetor peregrinus | Een Romeinse magistraat die recht sprak voor niet-Romeinse burgers, wat leidde tot de ontwikkeling van het jus gentium. | | Jus gentium | Letterlijk "recht der volkeren", een reeks juridische principes die gemeenschappelijk werden geacht te zijn voor alle volkeren en die voortkwamen uit het Romeinse recht. | | Edict | Een officiële verklaring of openbare aankondiging, met name door Romeinse magistraten zoals de praetor, waarin zij hun rechtsbeginselen en voornemens bekendmaakten. | | Jus honorarium | Het recht dat door de Romeinse magistraten, met name de praetor, werd gecreëerd door middel van hun edicten om het bestaande jus civile aan te vullen of te corrigeren. | | Jurisprudentes | Romeinse rechtsgeleerden wier adviezen en geschriften een belangrijke bron van rechtsvorming vormden, vooral tijdens de klassieke periode. | | Constitutio | Een keizerlijke wet in het Romeinse Rijk, die verschillende vormen kon aannemen, zoals edicten, decreten, rescripten en mandaten. | | Edictum Perpetuum | Een door keizer Hadrianus uitgevaardigd eeuwig edict, dat de rechtsbronnen van de praetoren systematiseerde en bevroor, waardoor het jus honorarium minder flexibel werd. | | Cognitio extraordinaria | Een nieuw procesrechtelijk systeem in het Romeinse Rijk, waarbij de rechterlijke procedure meer centraal en hiërarchisch werd georganiseerd, met de mogelijkheid van hoger beroep. | | Corpus Iuris Civilis | Een omvangrijke juridische codificatie, samengesteld in opdracht van keizer Justinianus I van het Oost-Romeinse Rijk, die een blijvende invloed heeft gehad op de westerse rechtsontwikkeling. | | Codex | Een verzameling van wetten en keizerlijke constituties. De Codex Justinianus verving de oudere Codex Theodosianus en bevatte geactualiseerde keizerlijke wetgeving. | | Digesten (Pandecten) | Het belangrijkste deel van het Corpus Iuris Civilis, een compilatie van de geschriften van Romeinse juristen, die een breed scala aan rechtsvragen behandelden. | | Instituten | Een leerboek dat deel uitmaakt van het Corpus Iuris Civilis, bedoeld om studenten de beginselen van het Romeinse recht bij te brengen op een systematische en toegankelijke manier. | | Novellen | Nieuwe wetten die na de voltooiing van het Corpus Iuris Civilis door keizer Justinianus werden uitgevaardigd, voornamelijk in het Grieks. | | Edict van Milaan | Eenedict uit 313 n.Chr. dat de religieuze tolerantie in het Romeinse Rijk garandeerde, met name voor christenen. |

Dit document behandelt de historische ontwikkeling van het recht in Europa, vanaf de vroege middeleeuwen tot het heden, met speciale aandacht voor de receptie en evolutie van het Romeinse recht, het *ius commune*, en de opkomst van nationale wetgeving en codificaties. ## De juridische landschap na de Romeinen Na de val van het West-Romeinse Rijk in de 5e eeuw kende West-Europa een juridische transformatie. De invloed van het Romeinse recht was aanvankelijk beperkt, vooral in gebieden die zwaar waren getroffen door Germaanse invallen. ### De Costumiere Periode (ca. 500-1100) Deze periode wordt gekenmerkt door achteruitgang op juridisch gebied. Er was geen centrale rechtsleer of eenheidswetgeving. Het recht was primitief en lokaal gewoonterecht, waarbij elke stam of regio zijn eigen regels had. Dit leidde tot een onderscheid tussen: * **Pays de droit écrit (landen van het geschreven recht):** Gebieden met minder Germaanse invloeden, waar Romeins recht gedeeltelijk bewaard bleef. * **Pays de droit coutumier (landen van het gewoonterecht):** Gebieden met sterke Germaanse invloeden, waar gewoonterecht domineerde. De grens tussen deze twee gebieden liep door Frankrijk. #### Probleem 1: Germaans recht De studie van het Germaanse recht uit deze periode wordt geconfronteerd met diverse problemen: * **Bronverkenning:** Er zijn weinig betrouwbare bronnen uit de vroegste periode. Teksten zoals de *Germania* van Tacitus waren geschreven voor een Romeins publiek en dienden vaak als kritiek op de eigen tijd. * **Volksrechten:** Optekeningen van lokaal recht op bevel van koningen hadden vaak propagandistische doeleinden en waren niet altijd een accurate weergave van het feitelijke recht. Bovendien was het recht grotendeels mondeling. * **Invloed Romeins recht:** Het is lastig te bepalen in hoeverre het Germaanse recht al beïnvloed was door het Romeinse recht. * **"Vuilbakmethode":** De poging om rechtsregels die niet aan de Kerk of Romeins recht konden worden toegeschreven als Germaans te bestempelen, is onbetrouwbaar. * **Nieuwe visies:** Recente opvattingen stellen dat zuiver Germaans recht, onbeïnvloed door andere invloeden, niet bestond. Dit is deels een reactie tegen de Nazi-ideologie die het begrip "Germaans recht" misbruikte. #### Probleem 2: De Karolingische Periode Hoewel vaak overschat, kende deze periode enige juridische activiteit: * **Capitularia:** Wetten uitgevaardigd door Frankische vorsten, opgesteld in *capitula* (punten). Het belang hiervan wordt echter vaak overdreven; er waren er niet veel en de Karolingische renaissance had op juridisch gebied weinig impact. * **Uitzondering Engeland (Danelaw):** Door strijd tegen de Vikingen ontwikkelde Engeland een sterkere staat met meer wetgeving. #### Geval apart: De Kerk De Kerk genoot aanzienlijk prestige en verspreidde het christendom, wat indirect invloed had op het recht. Echter, de directe juridische macht van de Kerk was aanvankelijk beperkt. #### Procedure De procedurele aspecten kenden een achteruitgang ten opzichte van de Romeinse *dominatus*. ## De Periode van het *Ius Commune* (ca. 1100 - ca. 1800) Rond 1100 ontstond een belangrijke breuk in de Europese juridische geschiedenis. Een veranderende maatschappij, met toenemende landbouwproductiviteit en de opkomst van universiteiten, vereiste een meer ontwikkeld recht. ### Herontdekking van het Corpus Iuris Civilis (CIC) De herontdekking van het CIC, met name de *Digestae*, was cruciaal. Dit geavanceerde Romeinse recht bood een model voor de toenmalige maatschappelijke behoeften. * **Verklaring:** Het Romeinse recht was in het zuiden van Europa nooit volledig verdwenen, maar had overleefd als een primitiever recht. De herontdekking was dus meer een herwaardering en intensieve studie. * **Omvang en Kosten:** Het kopiëren van de omvangrijke CIC-teksten was kostbaar en tijdrovend, wat de verspreiding ervan initieel beperkte. * **Opkomst Universiteiten:** Universiteiten, zoals die in Bologna, werden centra voor juridische studie. Populaire professoren trokken studenten aan en specialiseerden zich in het recht. ### Het *Ius Commune* * **Definitie:** De term *ius commune* (gemeenschappelijk recht) verwijst niet zozeer naar identiek recht dat overal werd toegepast, maar naar de gemeenschappelijke methode en basisprincipes die voortkwamen uit de studie van het Romeinse recht (CIC) en het canoniek recht (romano-canoniek recht). Dit stond tegenover het *ius proprium* (lokaal gewoonterecht). * **Receptie:** De overname van het Romeinse recht in Europa. * **Methode:** De kern van het *ius commune* lag in de gemeenschappelijke methoden en denkbeelden die aan universiteiten werden onderwezen. #### Scholen van het *Ius Commune* 1. **De Glossatoren (ca. 11e-13e eeuw)** * **Achtergrond:** Werkten vanuit het principe dat het CIC een gezaghebbend en feilloos boek was. * **Onderzoek:** Analyseerden het CIC met gloses (marginale aantekeningen), probeerden onduidelijkheden door tijdverschil te verklaren met gezond verstand en door te verwijzen naar parallelle passages. Interne contradicties werden opgelost door *distincties* (onderscheid in betekenissen). * **Verwezenlijkingen:** Wetenschappelijking van het recht en ontwikkeling van juridische terminologie. * **Beperkingen:** Weinig praktisch gericht, niet systematisch, geen kennis van Grieks, sterk autoriteitsgebonden. Belangrijke figuur: Accursius. 2. **De Commentatoren (ca. 13e-15e eeuw)** * **Continuïteit:** Voortbouwend op de glossatoren en het CIC, met verdere ontwikkeling van de scholastiek. * **Breuk:** Hielden rekening met niet-Romeins (lokaal) recht en pasten Romeinse juridische technieken hierop toe. Het Romeinse recht kreeg een subsidiaire rol ten opzichte van het lokale recht (*ius proprium*). * **Gevolgen:** Ontwikkeling van nieuwe theorieën zoals de statutenleer (begin IPR) en nieuwe juridische literatuur zoals de *concilia* (adviezen). Grotere invloed door meer rekening te houden met de eigen tijd. Belangrijke figuren: Bartolus. 3. **De Humanisten (16e eeuw)** * **Achtergrond:** Nadruk op de klassieke oudheid, met minachting voor de middeleeuwen. Juridisch humanisme zocht naar het "zuivere" Romeinse recht. * **Methoden:** Filosofische, taalkundige en historische benaderingen met diepgaande kennis van Latijn en Grieks. * **Positieve impact:** Onderwijshervormingen, terugkeer naar de oorspronkelijke CIC-tekst, relativering van het CIC door erkenning van fouten. * **Negatieve impact:** Niet praktisch gericht, veeleisend voor studenten, juristen werden "vitters" (verfijnde kenners zonder praktische toepassing), Romeins recht viel van zijn voetstuk. 4. **Romano-canoniek Recht** * **Oorsprong:** Gebaseerd op het canoniek recht dat de Kerk als erfgenaam van het Romeinse Rijk zag. * **Ontwikkeling:** Het *Decretum Gratiani* (ca. 1140) was een belangrijke rechtsgeleerd werk voor het kerkelijk recht, vergelijkbaar met de glosse op het CIC. Latere pauselijke wetten (*decretalen*) en verzamelingen leidden tot het *Corpus Iuris Canonici*. * **Wisselwerking:** Er was een voortdurende interactie tussen Romeins en canoniek recht, beide bestudeerd aan universiteiten. De Kerk werd effectief georganiseerd, maar juridische expertise van pausen gaf soms kritiek op de kerkelijke leiding. ### Verspreiding van het *Ius Commune* * **Gebieden met Romeins Gewoonterecht (Mediterrane wereld):** Het *ius commune* werd gezien als een "upgrade" van het bestaande Romeinse recht. * **Gebieden met Germaans Gewoonterecht (Rest van Europa):** Het *ius commune* betekende een grotere breuk en de overgang naar een nieuw rechtssysteem. * **Landen met Massale Receptie (na 1500):** Landen die het *ius commune* volledig overnamen en hun eigen recht opzij schoven. #### Specifieke Regio's * **Italië:** Spontane receptie door sterke Romeinse traditie en de aanwezigheid van glossatoren en commentatoren. * **Zuid-Frankrijk:** Romeins recht was al gewoonte (*pays de droit écrit*). De Franse koning benadrukte het als gewoonte en niet als keizerlijk recht om de invloed van de Duitse keizer te beperken (*rex princeps in regno suo*). * **Spanje en Portugal:** Invloed tijdens de *Reconquista*, geëxporteerd tijdens ontdekkingsreizen. * **Duitse Rijk:** Na 1495 werd het *ius commune* toegepast in het *Reichskammergericht*, wat leidde tot een sterke invloed van rechtsleer en de term *Rezeption*. * **Schotland:** Aanvankelijk *common law*, maar later overgestapt op *ius commune* om Engelse dominantie te vermijden. * **Verenigde Provinciën (Nederland):** Groot regionalisme leidde tot een belangrijke rol voor rechtsleer. *Rooms-Hollands recht* ontstond als een mengeling van inheems recht en Romeins recht, met Romeins recht als overheersende component. #### Bolwerken van Gewoonterecht * **Noord-Frankrijk & Zuidelijke Nederlanden:** Lokale gewoonten hielden stand, met Romeins recht in een subsidiaire rol. Weerstand van de Franse koning tegen het keizerlijke Romeinse recht, en later een citeerverbod in Parijs. In de Zuidelijke Nederlanden was er minder weerstand van de vorst. * **Zwitserland:** Verzet tegen *ius commune* na afscheiding van het Duitse Rijk. * **Engeland:** Grote afwijking, met een eigen ontwikkeling van *common law*. ### Gewoonterecht in de 12e-15e Eeuw: Eerste Ronde van Verbetering Hoewel gewoonterecht belangrijk bleef, kampte het met problemen: verbrokkeling, een primitief karakter en een mondelinge aard. * **Tendens tot Eenmaking:** Via hoofdgerechten die advies verleenden aan lagere rechtbanken, en via het uitlenen van rechters. * **Verwetenschappelijking en Professionalisering:** Opkomst van *voorsprekers* (woordvoerders van rechtbanken) die juridische expertise vergaarden, netwerken vormden en soms in meerdere rechtbanken zetelden. Hun rol werd echter minder zichtbaar door de opkomst van legisten en een accentverschuiving van procedure naar rechtsregels. * **Verschriftelijking:** Overgang van mondeling naar schriftelijk recht, eerst via private optekeningen (bv. *Sachsenspiegel*), later via officiële homologatie door de overheid, waardoor gewoonterecht formeel wettenrecht werd. ### Praktische Rechtsleer (16e-18e eeuw) Deze stroming vertegenwoordigde een alliantie tussen gewoonte en Romeins recht. Het was anti-humanistisch gericht op de praktijk, maar nam elementen van het humanisme over (bv. gestructureerd onderwijs). Het was Europees van aard, met een Romeinse juridische basis en gewoonterecht als lokale component. ## De Verlichting en Codificatie (ca. 1800) De Verlichting bracht een maatschappijkritische stroming die geloofde in vooruitgang en de mogelijkheid om op aarde een ideale maatschappij te creëren, gebaseerd op de rede. ### De Verlichting en het Recht * **Politieke Gevolgen:** Tegen absolutisme, voor verlicht absolutisme of revolutie. Streven naar vrijheid en gelijkheid, afschaffing van privileges. * **Culturele Gevolgen:** Kritiek op de Kerk, vrijheid van godsdienst. * **Vooruitgangsgeloof:** "Nieuw is goed, oud is slecht." * **Recht als Instrument:** Het recht werd gezien als een middel voor sociale engineering en politieke verandering, niet langer neutraal. * **Noodzaak van Nieuw Recht:** Het bestaande recht voldeed niet. Er was behoefte aan universeel, rationeel recht, overgedragen via *codificatie*. #### Wetgeving voor ca. 1800 * **Uitgangspunt:** Het oude recht werd als goed beschouwd. Vernieuwing betekende vaak een terugkeer naar het verleden. * **Beperkte Rol Wetgeving:** Met uitzonderingen zoals de Pauselijke Revolutie (11e eeuw) en wetgeving in Engeland en Scandinavië. * **Franse Ordonnantiën:** Belangrijke ordonnantiën van Lodewijk XIV (Colbert) op het gebied van procesrecht en handel stimuleerden de economie, maar het burgerlijk en strafrecht bleven achter. Ordonnantiën van d'Aguesseau regelden delen van het burgerlijk recht, maar met beperkt succes. * **Zuidelijke Nederlanden:** Het Eeuwig Edict en andere wetten waren kort en namen veel over van Frankrijk [1611](#page=1611). #### Voorloper 2: Vernunftrecht en Universeel Recht * **Natuurrecht:** Recht dat voortvloeit uit de menselijke natuur en universeel geldt. * **Vernunftrecht:** Het natuurrecht concreet gemaakt door het menselijk verstand, losgekoppeld van godsdienst. * **Voorlopers:** Spaanse neo-scholastiek en Hugo Grotius. * **Hugo Grotius:** Verbond neo-Spaanse scholastiek met juridische principes, legde basis voor volkenrecht en privaatrecht met principes als *pacta sunt servanda*. Band met godsdienst bleef echter bestaan. * **Het Vernunftrecht:** Autonoom, systematisch (Pufendorf) en quasi-mathematisch (Wolff). Het recht werd gezien als product van logisch denken, los van god. Hoewel de inhoud vaak leek op *ius commune*, verschilden de systematiek en achtergrond. ### Codificatie De Verlichting zag codificatie als de techniek om nieuw, universeel recht toe te passen. Het was een poging om het recht begrijpelijk, innovatief en rechtszeker te maken. * **Napoleon en de Code Civil:** Na de Franse Revolutie werd de *Code Civil* (later *Code Napoléon*) opgesteld. Het was een poging om orde te herstellen, Napoleon te legitimeren en zijn nalatenschap te verzekeren. De bronnen waren revolutionair recht, *ius commune* en Franse ordonnantiën [1804](#page=1804). * **Impact in Frankrijk:** De *Code Civil* zorgde voor eenheid en stabiliteit, en werd de "echte grondwet" van Frankrijk. * **Impact in België:** Na de Franse overheersing bleef de *Code Civil* van kracht. Pogingen tot Belgische codificaties mislukten door interne conflicten en weerstand van juristen. * **Gebreken Code Civil:** Vaak niet volledig, niet altijd systematisch, niet toegankelijk voor leken, en soms minder vernieuwend dan de Franse Revolutie zelf. Ondanks deze gebreken was het succes te danken aan militaire macht, de "er is geen alternatief"-mentaliteit en de "brussel-effect" van Europese wetgeving. #### Engeland: The Odd Man Out Engeland ontwikkelde zijn eigen *common law* systeem, met een sterke nadruk op rechtersrecht en precedenten, en een latere integratie van *equity*. De Engelse juridische traditie week af van het continentale *ius commune*. ## De 19e Eeuw: Nationalisme en Codificatie De 19e eeuw stond in het teken van de opkomst van nationale rechtssystemen en verdere codificatie. ### Nationaal Recht in Europa * **Einde van het *Ius Commune***: De opkomst van nationale staten en het idee van *volksgeist* (historische ervaring van een volk) onder leiding van figuren als Savigny, leidde tot de ontwikkeling van nationaal recht. * **Duitse Codificatie (BGB):** Na een lange discussie (*Kodifikationsstreit*) werd in 1900 het *Bürgerliches Gesetzbuch* (BGB) ingevoerd. Het was een wetenschappelijk hoogstaand, gelaagd en systematisch wetboek, maar ook weinig democratisch en moeilijk te begrijpen voor buitenstaanders. * **Frankrijk na 1804:** Ondanks de *Code Civil*, bleven er pogingen tot vernieuwing en aanpassingen, maar geen volledige hercodificatie. * **België na 1830:** Bleef grotendeels Franse wetgeving toepassen door de verfransing en het gebrek aan eenheid. Pogingen tot eigen wetboeken mislukten of waren onvolledig. * **Engeland:** Behield zijn *common law* systeem, hoewel er langzame moderniseringen plaatsvonden. ### Procedurele Ontwikkelingen * **Twee Modellen:** Het revolutionaire model (vrederechter, billijkheid, mondeling, verzoening) en het rationele model (centrale rechtbanken, geleerde rechters, schriftelijk). * **Centralisering en Professionalisering:** Groeiende rol voor beroepsrechters, universitaire juristen en beroepsorganisaties. ### Amerikaans Recht * **Voor de Revolutie:** Engels recht. * **Na de Revolutie:** Ontwikkeling van een eigen Amerikaans recht, met *legal instrumentalism* (recht dient economische vooruitgang) en *legal formalism* (recht bestaat uit universele waarheden). * **Legal Realism:** Benadrukte de maatschappelijke context en de persoon van de rechter. * **Verschillende Stromingen:** Van *legal liberalism* tot *originalism* en *law & economics*, met een constante spanning tussen juridische en politieke invloeden. ## De 20e Eeuw: Oorlog, Verstarring en Europese Integratie De twee wereldoorlogen hadden een verwoestende impact op Europa en leidden tot een verstarring van het recht. ### Verstarring en Nieuwe Bronnen * **Continuïteit en Techniek:** Het recht bleef technisch en autoriteitsgebonden, ondanks nieuwe rechtsbronnen zoals algemene rechtsbeginselen en nieuwe rechtsgebieden (arbeidsrecht, milieurecht). * **Constitutionele en Internationale Hoven:** Grotere rol voor grondwettelijke en internationale hoven, met een horizontalisering van grondrechten. * **Frankrijk en Duitsland:** Pogingen tot vernieuwing faalden grotendeels of bleven beperkt. De Nazi-periode in Duitsland leidde tot een verwerping van het Romeinse recht en pogingen tot een "gezond volksgevoel" als rechtsbron, wat mislukte. Na de oorlog keerde Duitsland terug naar het BGB. * **Belgische Achterstand:** België bleef achter op het gebied van procesrecht en codificatie, met een late en moeizame invoering van nieuwe wetboeken. ### Europese Integratie en Globalisering * **Brussel-effect:** Europese wetgeving, met name op het gebied van privacy (GDPR/AVG), werd door niet-EU-landen overgenomen vanwege de omvang van de EU-markt. * **Nieuw *Ius Commune*:** De Europese integratie stimuleert de ontwikkeling van een nieuw, Europees privaatrecht, hoewel obstakels zoals taalverschillen, nationale gevoeligheden en de complexiteit van *mixed legal systems* de eenmaking bemoeilijken. * **Hercodificatie:** Landen zoals Duitsland en Frankrijk hervormen hun nationale wetboeken. België werkt aan een nieuw Burgerlijk Wetboek, met een pragmatische aanpak en aanzienlijke vooruitgang. * **Digitalisering:** Opkomst van internet, sociale media, AI, blockchain en andere technologieën stelt het recht voor nieuwe uitdagingen, zoals aansprakelijkheid, privacy en de rol van tussenpersonen. ### De Toekomst van het Recht De toekomst van het recht wordt gekenmerkt door de voortdurende interactie tussen nationale en Europese rechtssystemen, de impact van digitalisering en de noodzaak om zich aan te passen aan veranderende maatschappelijke behoeften. De rol van het recht als instrument van machthebbers of als een middel tot sociale verandering blijft een centraal thema. [TABLE TOEN | NU max. 4 richtingen (theologie, romeins of kerkelijk recht en geneeskunde) | veel richtingen Internationaal: (overal was het latijn en overal werd hetzelfde handboek cic gebruikt): gevolg= overal in europa kan je studeren en diploma is overal geldig | nationaal elitair* (op intellectueel, juridisch (voorrecht van rechtsmacht: enkel voor universitaire rechtbank) en financieel vlak) | democratisch kerkelijk | niet kerkelijk zeer autonoom (macht ligt bij de proffen), behalve in bologna (daar lag het bij de studenten) | minder autonoom grote macht studenten | minder macht studenten jongere studenten | oudere (?)studenten geen vast programma | vast programma kot soms bij de prof… (studenten kregen onderdak bij de prof) | dat gelukkig niet [/TABLE [TABLE TOEN | NU glosse | krabbels in cursus sedes materiae (=de kapstok-: voor elk probleem gaat men een sleutelpassage toepassen = verdere verwijzingen die je nodig hebt om tot een oplossing te komen) | vindplaats Jura/Strada/Lexnow casus (= fictief gevalletje dat verband houdt met de praktijk) | idem brocardica (frappante slagzinnen die iets samenvatten bv. non bis in idem) | ezelsbruggetjes summa (uiteenzetting van een bepaalde stof in een doorlopende tekst | handboeken? lectura (de lezing) | ex cathedra les repetitio (materie in de praktijk brengen, in dit deel kan je aan de prof wel vragen stellen) | praktische oefening quaestio (de strijdvraag, de discussies met studenten en proffen kon heftig zijn) | grondige studie in de masters? standaardglosse van Accursius* (standaardglossen apparaat= een boek waarin alles staat | Nieuwe Dekkers? [/TABLE [TABLE Nadelen | Voordelen Minder flexibiliteit | Kenbaarheid Minder democratisch (want de rechters van de plaatelijke bevoking maakte het voordien, nu de vorst en het centrale bestuur) | Wetenschap wordt mogelijk | Het recht wordt meer een wetenschap. | [/TABLE [TABLE Napoleon | Plan Geens Burgerlijk Wetboek | Nieuw Burgerlijk Wetboek Wetboek van Burgerlijke Rechtsvordering | Nieuw Gerechtelijk Wetboek Wetboek van Koophandel | Afschaffen en Wetboek Economisch Recht en Wetboek Vennootschappen hervormen Wetboek van Strafvordering | Nieuw Wetboek van Strafrecht Strafwetboek | Nieuw Wetboek van Strafuitvoering Napoleon had 5 grote wb | 3,5 + [/TABLE

# Woordenlijst | Term | Definitie | |---|---| | *Ius commune* | Het gemeenschappelijk recht dat tussen ca. 1100 en 1800 in Europa werd toegepast, gebaseerd op Romeins recht en canoniek recht, in combinatie met een gemeenschappelijke methode van rechtswetenschap. | | *Ius proprium* | Het lokale gewoonterecht dat naast het *ius commune* werd toegepast, vaak met een subsidiaire rol. | | *Glossatoren* | Rechtsgeleerden uit de 11e tot 13e eeuw die zich toelegden op de studie van het Corpus Iuris Civilis (CIC) door middel van gloses (marginale aantekeningen), waarbij ze het recht uit de oudheid trachtten te interpreteren en te verklaren. | | *Commentatoren* | Rechtsgeleerden uit de 13e tot 15e eeuw die voortbouwden op het werk van de glossatoren. Zij gaven uitgebreide commentaren op het CIC en de gloses, en pasten het recht meer toe op de hedendaagse maatschappelijke en juridische vraagstukken. | | *Humanisten* | Rechtsgeleerden uit de 16e eeuw die zich richtten op de oorspronkelijke Romeinse teksten van het CIC, met een focus op historische en filologische methoden, en die de middeleeuwse interpretaties verwierpen. | | *Vernunftrecht* | Een rationeel rechtssysteem gebaseerd op het menselijk verstand en natuurrechtelijke principes, dat ontstond tijdens de Verlichting als een breuk met het traditionele *ius commune* en als voorloper van codificaties. | | *Codificatie* | Het systematisch opstellen van wetgeving in een allesomvattend wetboek, met als doel rechtszekerheid, toegankelijkheid en vernieuwing te bieden, kenmerkend voor de Verlichting en de periode na Napoleon. | | *Capitularia* | Wetten van de Frankische vorsten uit de Karolingische periode, opgesteld in de vorm van puntenlijsten of hoofdstukken. | | *Danelaw* | Een gebied in Engeland waar na de strijd tegen de Vikingen, het recht van Deense oorsprong werd toegepast. | | *Feodaliteit* | Een sociaal-juridisch systeem uit de middeleeuwen gebaseerd op het feodale contract, waarbij lenen, heer en vazal, trouw en bescherming centraal staan. | | *Common law* | Het Engelse rechtersrecht, ontwikkeld door koninklijke rechtbanken vanaf de 12e eeuw, dat evolueerde vanuit gewoonterecht en feodaal recht, en dat een eigen juridische traditie vormt die verschilt van het continentale *ius commune*. |

## Studiehandleiding: Fundamenten van Publiekrecht en Rechtsgeschiedenis Dit document biedt een gedetailleerde studiehandleiding voor de fundamenten van publiekrecht en rechtsgeschiedenis, gericht op de Belgische juridische context en de bredere Europese ontwikkelingen. ## Publiekrecht en de Rechtsstaat ### Definitie en Onderscheid Publiek- en Privaatrecht Publiekrecht regelt de verticale relaties, met name die tussen de overheid en haar burgers, evenals de relaties tussen verschillende overheidsinstanties. Het omvat staatsrecht (of publiekrecht sensu stricto), dat de instellingen en fundamentele rechten behandelt, en vormt samen het grondwettelijk recht. Ook strafrecht, fiscaal recht, administratief recht en volkenrecht vallen hieronder. Het onderscheid tussen publiek- en privaatrecht is niet altijd scherp, aangezien problemen vaak meerdere rechtsgebieden raken (bv. milieurecht, exceptie van openbare orde in privaatrecht, of de publieke en burgerlijke vordering in strafzaken). Het verschil ligt niet zozeer in de aard van de partijen (bv. een burger kan zowel publieke als private aansprakelijkheid hebben), maar wel in: * **Algemeen nut versus particulier nut:** Publiekrecht dient het algemeen belang, terwijl privaatrecht particuliere belangen regelt. * **Machts- of geweldmonopolie:** Enkel de staat bezit dit monopolie, wat een kenmerk is van publiekrechtelijke relaties. Het onderscheid is cruciaal voor de bevoegdheid van rechtbanken (heuristiek) en de interpretatie van juridische termen. ### Oorsprong en Evolutie van het Publiekrecht Het concept van publiekrecht vindt zijn oorsprong in het Romeinse recht ('publicus' duidt op publiek nut) en de middeleeuwse ordening door de Kerk. De pragmatische en patrimoniale gedachte ("publieke macht is een privévermogen") domineerde in de vroege middeleeuwen en vroegmoderne tijd, waarbij publieke macht vaak als privébezit werd gezien. De receptie van Romeins en canoniek recht diende als politiek strijdmiddel voor vorsten om hun macht te vergroten. ### Politiek en de Legitimatie van Macht Politiek, in de meest brede zin, is de realisatie van macht tegen weerstand in. Publiekrecht wordt beschouwd als 'gestolde politiek'. Macht wordt gelegitimeerd door verschillende categorieën: * **Charismatisch:** Gebaseerd op de uitzonderlijke persoonlijke kwaliteiten van een leider of de overtuiging van goddelijke oorsprong. * **Traditioneel:** Gebaseerd op gewoonte en het idee dat dingen 'altijd zo zijn geweest'. * **Rationeel:** Gebaseerd op rede, wetenschap, wetten en instituties, zoals de hiërarchie der normen of het sociaal contract. ### Doelstellingen van het Publiekrecht Publiekrecht legt de basis voor de staatsstructuur, regelt de verhouding tussen de overheid en de burger, en dient als instrument van macht. Het zorgt voor juridische terminologie en structuren die evolueren, vaak door de invloed van 'legal transplants' (overname van rechtsstelsels). ### Evolutie van het Recht en Macht De geschiedenis van het publiekrecht toont een evolutie van verbrokkeling en localisme naar centralisatie en staatsvorming. De opkomst van de stad, de vorstelijke macht en de uiteindelijke totstandkoming van rechtsstaten met grondwetten kenmerken deze evolutie. ## Rechtsgeschiedenis: Een Cruciale Wetenschap ### Definitie en Betekenis van Rechtsgeschiedenis Rechtsgeschiedenis, ook wel metajuridica genoemd, bestudeert het recht in zijn historische context. Het gaat verder dan de positieve rechtstoepassing (juridica) en kijkt naar de invloeden van andere disciplines (sociologie, psychologie, economie) op het recht. Het is een beschouwende, kritische en reflectieve benadering die helpt te begrijpen waarom het recht is zoals het is. ### De Wisselwerking tussen Recht en Geschiedenis Geschiedenis dient het recht op verschillende manieren: * **Heuristiek:** Het vinden en toepassen van normen in de tijd, inclusief het begrijpen van wetshistorie en non-retroactiviteit. * **Interpretatie:** Een correct en genuanceerd begrip van normen, rekening houdend met de historische context en de evolutie van juridische concepten. * **Inhoudelijk recht:** Historische argumenten, zoals archieven, helpen bij het bewijzen van verworven rechten. * **Inhoudelijk feiten:** Historische expertise is cruciaal voor het beoordelen van feiten, zoals in negationismeprocessen. Omgekeerd dient recht ook de geschiedenis: * **Instellingen:** Dragers van politieke macht die door de geschiedenis heen evolueren. * **Bronnen:** Rechtsbronnen (wet, rechtspraak, rechtsleer, gewoonterecht, algemene rechtsbeginselen) en materiële bronnen (waar het recht inhoudelijk vandaan komt) zijn essentieel voor historisch onderzoek. * **Continuïteit:** De evolutie van recht en instellingen toont vaak meer continuïteit dan revolutie. * **Historische Kritiek:** Een kritische houding ten opzichte van elke tekst, die vragen stelt over de auteur, de plaats in de hiërarchie, de totstandkoming en de toepassing van het recht. ### Historische Achtergrond en Onderwijs De rechtsgeschiedenis biedt een kader om juridische ontwikkelingen te plaatsen in verschillende tijdvakken en culturele, politieke en rechtshistorische contexten. De studie van rechtswetenschap (rechtsgeleerdheid) vindt zijn oorsprong in de receptie van Romeins recht, zoals die in Bologna in de 11e eeuw begon en zich verspreidde. ## Publiekrecht: Van Oudheid tot Vroege Middeleeuwen ### De Oude Bouwstenen van Publiekrecht De oudste rechtsteksten, zoals de Codex Hammurabi (circa 18e eeuw v.Chr.), legden de basis voor het concept van overheidsgezag (geweldmonopolie) en de organisatie van de samenleving. Hoewel deze teksten niet systematisch waren als moderne wetboeken, toonden ze de evolutionaire rol van geschreven recht. ### Gewoonterecht als Fundament Gewoonterecht was historisch gezien de belangrijkste formele rechtsbron. Het ontstond uit herhaalde gedragingen en werd als bindend ervaren, met sociale sancties als gevolg. Hoewel ongeschreven en potentieel onzeker, was het lokaal aangepast en evolueerde het met de maatschappij. ### Romeins Recht: De Basis van Westerse Rechtstradities Het Romeinse recht heeft een enorme invloed gehad op de ontwikkeling van het publiekrecht, met name door zijn terminologie, denkcategorieën (publiek/privaat), juridische structuren en inhoudelijke principes. Periodes zoals het Oud-Romeinse recht, het Voor-klassieke recht, het Klassieke recht, het Na-klassieke recht en het Justiniaanse recht (Corpus Iuris Civilis) hebben elk bijgedragen aan de evolutie van dit rechtssysteem. ### De Franken en de Overgang naar de Middeleeuwen De val van het West-Romeinse Rijk leidde tot een publiekrechtelijke achteruitgang en de opkomst van stamkoninkrijken. Het Germaanse recht, voornamelijk gewoonterecht, beheerste de nieuwe structuren. De kerk bleef echter een constante factor, die Romeins en canoniek recht bewaarde en verspreidde. De Karolingische renaissance markeerde een heropleving van geleerde cultuur en wetgeving. ## Het Middeleeuwse Recht: Verbrokkeling en Opkomst van Nieuwe Structuren ### Verbrokkeling van Recht en Macht Na de val van het Karolingische Rijk, met de verdeling door het Verdrag van Verdun ontstond een verbrokkeling van macht en recht. Territoriale vorstendommen, heerlijkheden en het leenstelsel (feodaliteit) kenmerkten deze periode [843](#page=843). ### Feodaliteit en het Leencontract De feodaliteit was een systeem van wederkerige verplichtingen tussen leenheren en leenmannen. Het leencontract omvatte persoonlijke en zakelijke rechten en plichten, zoals militaire dienst (auxilium) en raad (consilium). De evolutie van het leenrecht leidde tot een verzakelijking en de feodalisatie van grond en staat. ### De Stad en Stedelijke Autonomie De steden werden vanaf de 11e eeuw economische en politieke centra, met eigen rechten en privileges (stadsrechten). Stadspoorter waren dragers van politieke rechten en genoten juridische voordelen, waaronder berechting door eigen schepenbanken. De macht in de steden was vaak gelaagd, met magistraten, schepenbanken en soms een vorstelijke vertegenwoordiger (baljuw). ### Soevereiniteitsstreven en de Opkomst van de Staat Het streven naar soevereiniteit door vorsten, zoals Filips IV van Frankrijk, leidde tot de consolidatie van monarchale macht en de beperking van feodale en stedelijke privileges. De Guldensporenslag en latere conflicten illustreren de strijd tussen vorstelijke macht en regionale autonomie [1302](#page=1302). ## De Vroegmoderne Tijd: Centralisatie en Hervormingen ### Bourgondiërs, Habsburgers en de Eenmaking van de Nederlanden De Bourgondische hertogen, en later de Habsburgers zoals Karel V, streefden naar eenmaking van de Nederlanden via erfenis, huwelijk en politieke manoeuvres. Dit leidde tot de oprichting van centrale instellingen zoals de Staten-Generaal, de Rekenkamer en verschillende raden, wat een modernisering van bestuur en recht inluidde. ### Het Absolutisme en Verlichting In de vroegmoderne tijd ontwikkelde het absolutisme zich, waarbij de vorst zijn macht claimde als absoluut en ongebonden door wetten of controle. Concepten als 'princeps legibus absolutus' en de vorstenspiegel beïnvloedden deze ideologie. De Verlichting bracht echter een kritische analyse, met filosofen als Montesquieu en Rousseau die pleitten voor scheiding der machten en volkssoevereiniteit. Verlicht absolutisme probeerde deze ideeën te integreren, met een focus op algemene welvaart en rationeel bestuur. ### Revoluties en de Opkomst van Nieuwe Staatsconcepten De Amerikaanse en Franse Revoluties markeerden een keerpunt met de nadruk op grondrechten, democratie en de rechtsstaat. De Declaration of the Rights of Man and of the Citizen en de Amerikaanse Grondwet legden de basis voor moderne democratische staatsstructuren. Deze ideeën verspreidden zich door Europa en beïnvloedden de vorming van nieuwe staten, zoals België [1789](#page=1789). ## De 19e Eeuw: Natiestaten, Democratisering en Rechtshervorming ### Het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden en de Belgische Revolutie Het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden (1815-1830) kende een periode van eenmaking en modernisering, maar ook van politieke spanningen. De Belgische Revolutie van 1830, gevoed door economische, religieuze, taalkundige en institutionele grieven, leidde tot de onafhankelijkheid van België. ### De Belgische Grondwet en het Parlementarisme De Belgische Grondwet van 1831 legde de basis voor een parlementaire monarchie met een strikte scheiding der machten en een reeks fundamentele rechten. Het bicamerale parlementaire systeem, de ministeriële verantwoordelijkheid en de onafhankelijke rechterlijke macht zijn kernaspecten. De evolutie van het stemrecht, van cijnskiesrecht naar algemeen stemrecht, weerspiegelt de democratisering van de samenleving. ### Juridische Codificatie en de Rol van het Recht De 19e eeuw kenmerkte zich door juridische codificatie, waarbij oude rechtstradities werden vervangen door systematische wetboeken, met name geïnspireerd door het Franse recht (Code Civil, Strafwetboek). Dit proces bevorderde rechtszekerheid en eenmaking, maar leidde ook tot legisme en een minder flexibele interpretatie van het recht. ## De 20e en 21e Eeuw: Globalisering en Europese Integratie ### Crisismomenten en de Rechtsstaat De 20e eeuw werd gekenmerkt door crisismomenten zoals wereldoorlogen, totalitaire regimes en economische crises, die de veerkracht van de rechtsstaat op de proef stelden. De evolutie van het strafrecht van wreed naar humaner, en de uitbouw van de verzorgingsstaat, illustreren de aanpassing van het recht aan veranderende maatschappelijke behoeften. ### Europese Integratie en Mondialisering Na de Tweede Wereldoorlog begon een proces van Europese integratie, met de oprichting van gemeenschappen zoals de EGKS, EEG en Euratom, die later uitgroeiden tot de Europese Unie. Dit proces behelst economische, politieke en militaire samenwerking, met een geleidelijke overdracht van soevereiniteit en de ontwikkeling van supranationaal recht. De Benelux, de NAVO en de Raad van Europa zijn andere voorbeelden van internationale samenwerking. ### Politieke Partijen en de Ontwikkeling van de Democratie Politieke partijen zijn essentieel voor het functioneren van democratische rechtsstaten. Hun ontstaan, organisatie en functies hebben de politieke landschappen gevormd, van het unionisme en het liberalisme in de 19e eeuw tot de opkomst van socialisten, katholieken, ecologisten en taal-/regionale partijen in de 20e en 21e eeuw. ### De Uitdagingen van de Hedendaagse Rechtsstaat De hedendaagse rechtsstaat wordt geconfronteerd met uitdagingen zoals de globalisering, de Europese integratie, de evolutie van fundamentele rechten, de rol van de rechterlijke macht in grondwettelijkheidstoetsing, en de strijd tegen terrorisme en georganiseerde criminaliteit. De voortdurende interactie tussen nationale en internationale rechtsordes, en de evolutie van de verzorgingsstaat, blijven de juridische en politieke landschappen vormgeven. --- ### Veelvoorkomende Fouten om te Vermijden * **Het negeren van de historische context:** Juridische concepten en normen moeten altijd binnen hun historische kader worden begrepen. * **Het verwarren van formele en materiële aspecten:** Een wettelijke bepaling is niet altijd ethisch juist of effectief in de praktijk. * **Onjuiste terminologie:** Het correct gebruiken van juridische termen is essentieel voor een nauwkeurige analyse. * **Onvoldoende diepgang in analyse:** Oppervlakkige kennis van juridische concepten kan leiden tot misinterpretaties. * **Het verwaarlozen van de invloed van externe factoren:** Recht staat niet los van politiek, economie, cultuur en maatschappelijke ontwikkelingen. * **Het onderschatten van de rol van gewoonterecht:** Vooral in vroegere periodes was gewoonterecht een cruciale rechtsbron. * **Confusie tussen verschillende periodes en rechtsstelsels:** Het niet correct situeren van juridische concepten in tijd en ruimte. * **Het niet begrijpen van de wisselwerking tussen verschillende rechtsbronnen:** Wet, gewoonte, rechtspraak en rechtsleer beïnvloeden elkaar voortdurend. * **Het enkel focussen op positief recht zonder oog voor de rechtsgeschiedenis:** Dit leidt tot een oppervlakkige en contextloze juridische kennis. * **Het niet opvolgen van de specifieke opmaakregels voor deze studiehandleiding (bv. LaTeX, Markdown, Nederlandse vertalingen).**

## Woordenlijst | Term | Definitie | |---|---| | Ancien Régime | Het oude systeem van bestuur en maatschappelijke ordening in Europa vóór de Franse Revolutie, gekenmerkt door absolute monarchie, standenmaatschappij en privileges. | | Capitularia | Een reeks wetten, edicten en verordeningen die werden uitgevaardigd door de Karolingische vorsten, waaronder Karel de Grote, om het rijk te besturen en te reguleren. | | Corpus Iuris Civilis | Een omvangrijke codificatie van het Romeinse recht, samengesteld in opdracht van keizer Justinianus I, die een fundamentele invloed heeft gehad op de ontwikkeling van het Westerse rechtssysteem. | | Decreet | Een officiële uitspraak of verordening van een bevoegde overheidsinstantie, met name van een vorst, regering of administratieve overheid, die bindende rechtskracht heeft. | | Feodaliteit (leenstelsel) | Een middeleeuws politiek, sociaal en economisch systeem gebaseerd op wederkerige verplichtingen tussen leenheren en leenmannen, waarbij land (leen) werd verleend in ruil voor trouw, militaire dienst en raad. | | Gewoonterecht | Recht dat ontstaat uit langdurige, herhaalde gedragingen die door de gemeenschap als bindend worden ervaren, ook al zijn ze niet schriftelijk vastgelegd. | | Grondwet (Constitutie) | De hoogste juridische tekst in een staat die de organisatie van de staat, de fundamentele rechten en vrijheden van burgers en de basisregels voor het staatsbestuur vastlegt. | | Hegemonie | De dominante positie of suprematie van een staat, groep of ideologie ten opzichte van anderen, vaak met de mogelijkheid om de eigen normen en waarden op te leggen. | | Ius commune | Het gemeenschappelijk Europees recht in de Middeleeuwen, grotendeels gebaseerd op het Romeinse en canonieke recht, dat eenheid bracht in de rechtsstelsels van verschillende regio's. | | Legisme | Een juridische stroming die de nadruk legt op de wet als de enige rechtsbron, waarbij de rechter geacht wordt de wet strikt en letterlijk toe te passen zonder deze te interpreteren of aan te vullen. | | Patrimoniumgedachte | Het idee dat publieke macht en bezit van de staat worden beschouwd als het privébezit van de heerser, wat leidt tot erfenis, verdeling en verkoop van machtsrechten. | | Plakkaat | Een officiële, in het openbaar afgekondigde wet of verordening, vaak op een groot vel papier of perkament, dat bindende rechtskracht heeft. | | Publiekrecht | Het rechtsgebied dat de verticale relaties tussen de overheid en burgers, evenals de relaties tussen verschillende overheidsinstanties, regelt. | | Rechtsgeschiedenis (metajuridica) | De studie van de ontwikkeling en evolutie van rechtssystemen, rechtsinstellingen en juridische ideeën door de geschiedenis heen, waarbij het recht wordt geplaatst in zijn bredere maatschappelijke, politieke en culturele context. | | Rechtsstaat | Een staatsvorm waarin de overheid gebonden is aan het recht, fundamentele rechten en vrijheden van burgers worden gewaarborgd, en er sprake is van een onafhankelijke rechterlijke macht. | | Soevereiniteit | Het hoogste gezag binnen een staat, wat inhoudt dat de staat onafhankelijk is van externe machten en interne controleorganen, en zelf de wetgevende, uitvoerende en rechtsprekende macht bezit. | | Staatsrecht (publiekrecht sensu stricto) | Het deel van het publiekrecht dat zich bezighoudt met de organisatie van de staat, de instellingen, de machtsverdeling en de fundamentele rechten en vrijheden van burgers. | | Territorialiteit van het recht | Het principe dat het recht dat van toepassing is op een bepaald grondgebied, wordt bepaald door dat grondgebied zelf, ongeacht de afkomst of etniciteit van de personen die zich er bevinden. | | Volksgeist (Volksgeest) | Het concept, ontwikkeld door Carl Friedrich von Savigny, dat het recht een uitdrukking is van de collectieve geest, gewoonten en waarden van een volk, en dat recht van onderop ontstaat en evolueert. |

Het publiekrecht omvat het recht dat de verhouding tussen de overheid en het individu regelt, alsook de verhoudingen tussen verschillende overheden. ## Inleiding tot het publiekrecht en de rechtsgeschiedenis Het publiekrecht regelt de verticale relaties tussen burgers en de overheid, of tussen verschillende overheden. Het onderscheid tussen publiek- en privaatrecht is niet altijd evident geweest en kan complex zijn, daar één feit zowel publiekrechtelijke als privaatrechtelijke gevolgen kan hebben. De studie van het recht vanuit een historisch perspectief, de rechtsgeschiedenis, is een metajuridische benadering die essentieel is om het recht correct te begrijpen en toe te passen door de evolutie en de context ervan te kennen. ### De historische benadering van het recht De historische benadering van het recht is een *metajuridische* benadering. Juristen bekijken juridische problematiek door een specifieke bril, op zoek naar betere sancties en afspraken. Metajuridica kijkt niet enkel naar het recht zoals het *hier en nu* geldt, maar ook van op een afstand, door andere wetenschappelijke disciplines te betrekken (interdisciplinair), zoals rechtsociologie, rechtsfilosofie, rechtspsychologie, en natuurlijk rechtsgeschiedenis. Dit helpt om het recht kritisch te benaderen en de invloed van factoren als macht, politiek, economie, religie en zelfs klimaat op de totstandkoming van recht te begrijpen. ## De wisselwerking tussen recht en geschiedenis Recht en geschiedenis spelen op verschillende vlakken een ondersteunende rol voor elkaar. Een goede jurist gebruikt historische vaardigheden om het recht te duiden, terwijl een goede historicus juridische bronnen gebruikt om het verleden te reconstrueren. Dit impliceert dat de betekenis van juridische termen en concepten doorheen de tijd kan evolueren. ### Continuïteit en Breuken in het Recht * **Continuïteit:** Gemiddelde evolutie is de regel; recht past zich stapsgewijs aan. Breuken in het recht komen weinig voor, wat duidt op een zekere mate van conservatisme in juridische aanpassingen. * **Breuken:** Breuken zijn uitzonderingen, vaak veroorzaakt door revoluties of ingrijpende politieke of maatschappelijke veranderingen, die leiden tot directe en enorme veranderingen in de samenleving en het recht. ### Historische Kritiek op Bronnen Papier is gewillig, wat betekent dat wetgeving niet altijd de werkelijke praktijk weerspiegelt. Het is niet omdat iets in de wet staat dat het ook daadwerkelijk wordt gevolgd. Er is een verschil tussen het *wettelijke* (wat in de wet staat) en het *wettige* (wat geldig is of nietig verklaard kan worden). Soms is iets wettelijk maar niet wettig (bv. een beslissing in strijd met een hogere norm), en soms is iets wettig maar niet wettelijk (bv. rechtspraak die een lacune opvult). Dit benadrukt het belang van *law in action* – het recht zoals het werkelijk wordt toegepast. ## De Opbouw van het Publiekrecht ### Historische Periodisering De geschiedenis van het publiekrecht kan worden opgedeeld in verschillende periodes: * **Oudheid (tot ca. 500):** Fundamenten gelegd door de Romeinen, met nadruk op gewoonterecht en de ontwikkeling van wetenschappelijk recht. * **Middeleeuwen (ca. 500-1500):** Invloed van Germaanse stammen, de kerk (canoniek recht) en de herontdekking van het Romeinse recht, leidend tot juridisch pluralisme en feodale structuren. * **(Vroeg)moderne Tijd (ca. 1500-1800):** Opkomst van de soevereine nationale staat, vorstelijke absolutisme, codificatie van het recht en de beginnende scheiding tussen kerk en staat. * **Nieuwste Tijd (vanaf ca. 1800):** Revoluties, democratisering, opkomst van het constitutionele recht, mensenrechten, scheiding der machten en de ontwikkeling van het moderne publiekrecht. ### De Oorsprong van het Publiekrecht * **Romeinen:** Kenden het onderscheid tussen publiek en privaat recht niet expliciet zoals wij dat vandaag kennen, maar maakten wel onderscheid tussen regelingen van publiek nut en regelingen van privaat nut. Termen als *ius publicum* evolueerden door de tijd heen. * **Middeleeuwen:** De kerk speelde een cruciale rol in het behoud en de verspreiding van Romeinse ideeën en terminologie, met figuren als Isidorus van Sevilla en Gratianus die bijdroegen aan de ordening van het kerkelijk recht. * **Vroegmoderne Tijd:** Publiekrecht begon zich als concept te ontwikkelen, met vorsten die geleerde juristen inschakelden om hun macht te vergroten en wetgeving te creëren die steeds meer gecentraliseerd en bindend werd. Het onderscheid tussen publiek en privaat recht werd duidelijker in theorie, hoewel de praktijk vaak complex bleef. ### Het Onderscheid tussen Publiekrecht en Privaatrecht Het onderscheid tussen publiek- en privaatrecht is vaak problematisch, omdat het niet altijd duidelijk is waar de grens ligt en omdat het recht vaak door elkaar loopt. Bijvoorbeeld, een misdrijf zoals door het rood licht rijden kan zowel een publiekrechtelijke sanctie (boete, strafrechtbank) als een privaatrechtelijke consequentie (betalen van schadevergoeding aan slachtoffer) met zich meebrengen. De criteria om dit onderscheid te maken zijn: 1. **Organiek criterium:** Kijken naar de aard van de partij. Publiekrecht regelt de verhouding tussen de overheid en het individu (verticale relatie), terwijl privaatrecht de relaties tussen burgers onderling regelt (horizontale relatie). Echter, de overheid kan ook burgerlijke contracten sluiten en is onderworpen aan burgerlijke aansprakelijkheid, wat dit criterium bemoeilijkt. 2. **Functioneel criterium:** Kijken naar de functie of het doel van het recht. Publiekrecht streeft naar het algemeen nut, wordt gekenmerkt door het geweldsmonopolie van de overheid en de mogelijkheid om bindende beslissingen te nemen. Privaatrecht dient primair het particulier nut, zoals schadeherstel of het aangaan van contracten. 3. **Rechtshistorische oorzaak en juridisch middel:** Het onderscheid is mede ontstaan door de historische ontwikkeling van juridische terminologie, instellingen en de noodzaak om de macht van de vorst te reguleren. De controle op de naleving van de wetten en de grondrechten gebeurt door een onafhankelijke rechter, zoals de Raad van State voor administratieve geschillen. ## De historische ontwikkeling van het publiekrecht ### De Oudheid: De Romeinse Fundamenten De oudste bouwstenen van het publiekrecht komen uit de Oudheid, met name uit Rome. Het gewoonterecht was in de oudheid de belangrijkste bron. In Rome ontwikkelde zich het wetenschappelijk recht, mede dankzij de christelijke kerk die een brug sloeg tussen het Romeinse Rijk en de Middeleeuwen. * **Hammurabi's Codex:** Een vroege rechtsbron (18e eeuw v.Chr.) die principes bevat zoals het talionprincipe ("oog om oog, tand om tand"), wat een stap richting het geweldmonopolie van de staat betekent, door eigenrichting te beperken. De codex was echter geen modern wetboek, maar eerder een verzameling van regels. * **Gewoonterecht:** De belangrijkste formele rechtsbron en legitimatievorm in veel oude samenlevingen, gebaseerd op herhaling, dwang en traditionele legitimatie. Het recht werd "gevonden" door ervaren oordeelvinders. ### De Middeleeuwen: Verbrokkeling en Pluralisme De Middeleeuwen kenmerkten zich door een verbrokkeling van de macht en het recht, mede door de invloed van Germaanse stammen en feodale structuren. Het recht werd beïnvloed door het Romeinse recht, het gewoonterecht en het canoniek recht. * **Germaanse Invloeden:** Na de val van het West-Romeinse Rijk namen de Germaanse stammen hun eigen gewoonterecht mee, wat leidde tot juridisch pluralisme in gebieden waar verschillende stammen naast elkaar leefden. * **Feodaliteit:** Het leenstelsel, een juridisch en sociaal systeem gebaseerd op persoonlijke trouw en de wederkerige verplichtingen tussen leenheren en leenmannen, versterkte de verbrokkeling van de macht en leidde tot de ontwikkeling van lokale rechtspraak. * **Kerkelijk Recht:** De kerk behield en ontwikkelde het canoniek recht, dat een grote invloed had op het personen- en familierecht, en bijdroeg aan de verschriftelijking en rationalisering van het recht. * **Stadsrechten:** Vanaf de 11e eeuw verworven steden steeds meer autonomie en privileges, wat leidde tot de ontwikkeling van stadsrecht, dat een basis vormde voor wat vandaag als grondrecht wordt beschouwd. ### De Vroegmoderne Tijd: Opkomst van de Soevereine Staat De vroegmoderne tijd zag de opkomst van de soevereine natiestaat, met een sterkere centrale macht van de vorst. Het absolutisme kwam op, waarbij de vorst zich steeds meer als de enige wetgever en opperste rechter beschouwde. * **Vorstelijke Almacht:** Vorsten streefden naar absolute macht, gesteund door juristen en filosofen die de staatsmacht verheerlijkten (bv. Jean Bodin's concept van soevereiniteit). * **Codificatie:** Het recht werd steeds meer gecodificeerd in wetboeken, wat zorgde voor uniformiteit en rechtszekerheid, maar ook voor een beperking van de rol van gewoonterecht en rechtspraak. * **Verlichting:** Ideeën van rede, natuurrechten en de beperking van de vorstelijke macht leidden tot het verlicht absolutisme, waarbij vorsten hervormingen doorvoerden om het algemeen welzijn te bevorderen en de staat te rationaliseren. ### De Moderne Tijd: Revoluties en Democratisering De Franse en Amerikaanse Revoluties brachten ingrijpende veranderingen teweeg, met de nadruk op volkssoevereiniteit, mensenrechten, scheiding der machten en de ontwikkeling van het constitutionele recht. * **Franse Revolutie:** Leidde tot de afschaffing van feodaliteit, de invoering van mensenrechtenverklaringen, codificatie van het recht (Code Civil) en de vestiging van een republikeinse staatsvorm. De Franse invloed op het Belgische rechtssysteem was aanzienlijk. * **Amerikaanse Revolutie:** De oprichting van de Verenigde Staten met een federale staatsstructuur, een grondwet en een Bill of Rights die fundamentele rechten garandeerde, bood een model voor latere democratische staten. * **19e Eeuw in België:** De oprichting van het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden, gevolgd door de Belgische Revolutie en de invoering van een constitutionele monarchie met een scheiding der machten, markeerde de overgang naar een moderne staat. * **20e Eeuw:** Gekenmerkt door twee wereldoorlogen, de opkomst van totalitaire ideologieën, de ontwikkeling van het volkenrecht, de oprichting van internationale organisaties zoals de Volkenbond en de Verenigde Naties, en de verdere uitbouw van de verzorgingsstaat en democratische instellingen. ## Publiekrecht in België: Ontwikkelingen en Instellingen ### De Belgische Staatsstructuur België is een federale staat, opgebouwd uit gemeenschappen en gewesten, met een bicameraal parlement (Kamer van Volksvertegenwoordigers en Senaat) en een scheiding der machten. De grondwet van 1831, sterk beïnvloed door de Franse en Amerikaanse revoluties, legt de basis voor de staatsstructuur en de fundamentele rechten. ### De Rol van de Koning De Belgische monarchie is een constitutionele monarchie, waarbij de koning een staatshoofd is, maar zijn macht aanzienlijk beperkt is door de ministeriële verantwoordelijkheid en de constitutionele bepalingen. De koning ondertekent en bekrachtigt wetten, maar heeft geen vetorecht en zijn daden zijn steeds gedekt door de ministeriële verantwoordelijkheid. ### De Rechterlijke Macht De Belgische rechterlijke macht, grotendeels gebaseerd op het Franse model, is onafhankelijk en controleert zowel de uitvoerende als de wetgevende macht op basis van de wettelijkheid en de grondwettelijkheid van hun handelingen. Het Hof van Cassatie waakt over de correcte toepassing van de wet, terwijl de Raad van State de wettigheid van bestuurshandelingen toetst. ### Fundamentele Rechten en Vrijheden De Belgische grondwet garandeert een reeks fundamentele rechten en vrijheden, waaronder persvrijheid, vrijheid van vereniging en godsdienst, en het legaliteitsbeginsel in strafzaken. Deze rechten zijn het resultaat van een lange historische evolutie en constitutionele gevechten. ### De Rol van Politieke Partijen Politieke partijen spelen een cruciale rol in het politieke systeem, hoewel ze niet expliciet in de grondwet geregeld zijn. Ze vertegenwoordigen verschillende ideologieën, streven naar macht, en beïnvloeden de wetgeving en het overheidsbeleid aanzienlijk. De evolutie van het stemrecht en de toenemende rol van partijen hebben geleid tot een meer democratische en representatieve politiek. ## Veelvoorkomende Fouten om te Vermijden * Het negeren van de historische context bij het interpreteren van rechtsregels. * Het verwarren van wettelijk (wat in de wet staat) met wettig (wat geldig is). * Het onderschatten van de invloed van niet-juridische factoren (politiek, economie, cultuur) op de ontwikkeling van het recht. * Het geloven in een lineaire en perfecte vooruitgang van het recht; recht evolueert vaak in cycli, met zowel vooruitgang als achteruitgang. * Het vergeten van het belang van gewoonterecht, zelfs in een tijd van codificatie. * Het overschatten van de macht van de wetgever en het onderschatten van de rol van rechtspraak en rechtsleer in de interpretatie en ontwikkeling van het recht. * Het niet correct toepassen van de temporele en ruimtelijke regels bij het beoordelen van juridische geschillen (tempus regit actum, locus regit actum). * Het te strikt vasthouden aan de exegetische school en het negeren van de evoluerende betekenis van juridische concepten. * Het miskennen van de rol van het Europese recht en internationale verdragen op het nationale recht. * Het overschatten van de absolute soevereiniteit van de staat in het licht van globalisering en internationale samenwerking.

## Woordenlijst | Term | Definitie | | --------------------- | ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- | | **Gecoördineerde Grondwet** | Een geconsolideerde en gecoördineerde versie van de Belgische Grondwet van 1831, die de wijzigingen door de jaren heen bevat en de huidige gebruikte tekst vormt. | | **Metajuridica** | Een tak van wetenschap die het recht bestudeert vanuit een afstand, buiten het juridische paradigma, en zich richt op de analyse van het recht door de bril van andere wetenschappen. | | **Rechtsgeschiedenis** | De studie van de evolutie van het recht door de eeuwen heen, waarbij men kritisch en van op afstand kijkt naar juridische ontwikkelingen, vaak met een metajuridische benadering. | | **Wetgevende macht** | De macht die wetten creëert, in België vertegenwoordigd door het federaal parlement, en die als norm hoger staat dan de uitvoerende macht. | | **Werken in de tijd** | Juridische en historische concepten die de evolutie van het recht door de tijd heen beschrijven, inclusief begrippen als retroactiviteit, overgangsbepalingen en de toepassing van recht op specifieke momenten. | | **Wettelijk versus Wettig** | Een onderscheid tussen wat letterlijk in de wet staat (wettelijk) en wat juridisch geldig of correct is (wettig), waarbij iets wettelijk kan zijn maar niet wettig, of andersom. | | **Law in action** | De feitelijke toepassing en werking van het recht in de maatschappij, in tegenstelling tot wat er enkel op papier staat, wat vaak in contrast staat met het 'wettelijk land'. | | **Legale Transplants**| Het overnemen van juridische concepten, instellingen of wetgeving van het ene rechtssysteem naar het andere, wat kan gebeuren door directe invloed van een vreemde heerser of indirecte navolging. | | **Codificatie** | Het systematisch en logisch ordenen van wetten in een wetboek, met als doel een formele exhaustiviteit en begrijpelijkheid van het recht te creëren, zoals in de Code Civil van Napoleon. | | **Publiekrecht** | Het rechtsgebied dat de verhouding regelt tussen de overheid en het individu, alsook tussen verschillende overheden, gekenmerkt door verticale relaties en vaak het uitoefenen van het geweldsmonopolie. | | **Privaatrecht** | Het rechtsgebied dat de horizontale relaties tussen burgers onderling regelt, zoals burgerlijke aansprakelijkheid en contracten, hoewel de scheiding tussen publiek- en privaatrecht niet altijd strikt is. | | **Gewoonterecht** | Recht dat mondeling van generatie op generatie wordt doorgegeven, gekenmerkt door herhaling en dwang, en dat een belangrijke bron van legitimatie en recht vormde, vooral in eerdere historische perioden. | | **Ius commune** | Een gemeenschappelijke rechtsleer en rechtscultuur in Europa tijdens de late middeleeuwen, gebaseerd op het Romeinse recht en verspreid via universiteiten, wat leidde tot de receptie van geleerd recht in de praktijk. | | **Patrimoniumgedachte**| De opvatting waarbij publieke macht en publieke goederen worden beschouwd als privébezit van de heerser, wat leidde tot de verdeling van macht en gebieden binnen families en de basis vormde voor feodale structuren. | | **Constitutionalisme**| Het idee dat de macht van de vorst of de overheid beperkt moet worden door geschreven regels, zoals grondwetten en charters, om machtsmisbruik te voorkomen en fundamentele rechten te garanderen. | | **Parlementarisme** | Een politiek systeem waarbij de volksvertegenwoordiging, vaak gegroeid uit oude vergaderingen zoals de Staten-Generaal, een belangrijke rol speelt in de goedkeuring van wetten en belastingen, en controle uitoefent op de uitvoerende macht. | | **Absolutisme** | Een politiek systeem waarbij de vorst absolute en ongelimiteerde macht bezit, niet gebonden aan wetten, constituties of volksvertegenwoordiging, vaak gerechtvaardigd door ideologische concepten zoals de ‘vorstenspiegel’ of het ‘principe legibus absolutus’. | | **Verlicht Absolutisme**| Een vorm van absolutisme waarbij de vorst, geïnspireerd door de Verlichting, zijn eigen macht vrijwillig beperkt op basis van rede en het nastreven van algemeen welzijn, met nadruk op natuurrechten, humanisering van strafrecht en rationalisering van de staat. | | **Rechtsstaat** | Een staat waarin de macht gebonden is aan het recht, met afdwingbare fundamentele rechten, een scheiding der machten en een onafhankelijke rechterlijke macht die zowel de uitvoerende als de wetgevende macht controleert, en waar het recht boven de politieke macht staat. | | **Bicameralisme** | Een wetgevend orgaan dat bestaat uit twee kamers, vaak een kamer die het volk vertegenwoordigt (direct verkozen) en een kamer die de staten of een meer conservatieve elite vertegenwoordigt, bedoeld om de macht te balanceren en te controleren. | | **Trias Politica** | Het principe van de scheiding der machten, waarbij de wetgevende, uitvoerende en rechterlijke macht gescheiden zijn en elkaar controleren, om machtsmisbruik te voorkomen en de rechtsstaat te garanderen. | | **Legaliteitsbeginsel**| Het principe dat er geen straf mag zijn zonder wet (nulla poena sine lege) en dat straffen enkel bepaald mogen worden door vooraf vastgelegde en gepubliceerde wetten, wat een cruciale waarborg is tegen willekeurige machtsuitoefening. | | **Volkssoevereiniteit**| Het principe dat alle machten uitgaan van het volk, dat zich uitoefent via vertegenwoordiging in het parlement, waarbij de wet wordt gezien als de uitdrukking van de algemene wil. | | **Natiestaat** | Een staatseenheid gebaseerd op één volk met gedeelde taal, cultuur en geschiedenis, die interne en externe soevereiniteit bezit en geen hogere rechtsmacht boven zich duldt, hoewel deze soevereiniteit in de moderne tijd afneemt door internationalisering en federalisering. | | **Intertemporeel Recht**| Het rechtsbeginsel dat bepaalt welk recht van toepassing is wanneer meerdere historische tijdperken elkaar opvolgen in de tijd, waarbij de tijd waarin een feit zich afspeelde cruciaal is voor de toepassing van de juiste normen. | | **Locus Regit Actum** | Een beginsel van internationaal privaatrecht dat stelt dat de vorm van een akte bepaald wordt door het recht van de plaats waar deze is opgesteld, wat zorgt voor internationale rechtsgeldigheid van akten, zoals testamenten. | | **Gecoördineerde Wetgeving** | Een wettekst waarin wijzigingen die ondertussen zijn ingevoerd, zijn toegevoegd en geïntegreerd in een nieuwe, geconsolideerde versie, wat zorgt voor een coherenter en overzichtelijker juridisch kader. | | **Homologatie** | Het proces waarbij een hogere autoriteit, zoals de vorst, een opgetekende gewoonte of een wetsvoorstel goedkeurt en kracht van wet verleent, waardoor het juridisch afdwingbaar wordt. | | **Codificatie** | De systematische en uitputtende schriftelijke vastlegging van rechtsregels in wetboeken, met als doel rechtszekerheid, uniformiteit en de centralisatie van de macht, wat een kenmerk is van de moderne rechtsstaat. | | **Exégèse school** | Een juridische interpretatiemethode die in de 19e eeuw dominant was, waarbij wetten strikt letterlijk en in hun oorspronkelijke vorm werden geïnterpreteerd en toegepast, zonder veel ruimte voor creatieve interpretatie of toetsing aan hogere normen. | | **UVM / EVRM / BUPO** | Universele Verklaring van de Rechten van de Mens (UVM), Europees Verdrag voor de Rechten van de Mens (EVRM) en het Internationaal Verdrag inzake Burgerrechten en Politieke Rechten (BUPO), die fundamentele rechten en vrijheden waarborgen en beschermen tegen machtsmisbruik. | | **Verzorgingsstaat** | Een staat die niet alleen de rechtsstaat en de beschermingsstaat garandeert, maar ook actief tussenkomt om het welzijn en de materiële zekerheid van burgers te bevorderen door middel van sociale voorzieningen en rechten. | | **Subsidiariteitsbeginsel**| Een organisatorisch principe waarbij bevoegdheden zo dicht mogelijk bij de burger worden uitgeoefend, en centrale overheden enkel ingrijpen als lagere overheden de taken niet effectief kunnen uitvoeren, wat de lokale autonomie bevordert. | | **Europese Unie (EU)**| Een politieke en economische unie van Europese landen die streven naar nauwere samenwerking, economische integratie, en de bevordering van democratische waarden, rechtsstaat en mensenrechten in heel Europa. | | **Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal (EGKS)** | Het eerste initiatief van Europese samenwerking na WOII, opgericht om de controle over de productie van kolen en staal, essentiële oorlogsmaterialen, te integreren tussen Frankrijk en Duitsland, en zo toekomstige conflicten te voorkomen. | | **Raad van Europa** | Een internationale organisatie, opgericht na WOII, die zich richt op de bevordering van democratie, mensenrechten en de rechtsstaat in Europa, en die het Europees Verdrag voor de Rechten van de Mens heeft afgekondigd. | | **NAVO (Noord-Atlantische Verdragsorganisatie)** | Een militaire alliantie tussen Noord-Amerikaanse en Europese landen, opgericht na WOII, met als doel de collectieve verdediging en veiligheid van haar leden, en die een cruciale rol speelt in de internationale betrekkingen en de afschrikking van mogelijke agressors. | | **Marshallplan** | Een Amerikaans economisch hulpprogramma na WOII om de Europese economie te helpen heropbouwen, met als voorwaarde dat Europese landen moesten samenwerken en hun economische beleid coördineren. | | **Politieke Partij (PP)** | Een organisatie die streeft naar het verwerven van politieke macht door deelname aan verkiezingen, het vertegenwoordigen van een deel van de bevolking met een gedeelde ideologie, en het uitoefenen van wetgevende en/of uitvoerende macht. | | **Unionisme** | Een politieke stroming in het begin van België (1830-1846) die de eenheid tussen liberalen en katholieken nastreefde, met een focus op fundamentele vrijheden en de opbouw van de nieuwe staat. | | **Liberalisme** | Een politieke ideologie die de nadruk legt op individuele vrijheden, beperkte overheidsmacht, vrijhandel, en een scheiding der machten, en die in België een belangrijke rol speelde in de 19e eeuw bij de industrialisatie en de vorming van de staat. | | **Socialisme** | Een politieke ideologie die streeft naar sociale rechtvaardigheid, economische gelijkheid en collectief eigendom van de productiemiddelen, vaak als reactie op de uitwassen van het liberalisme en kapitalisme. | | **Katholicisme** | Een politieke stroming die de nadruk legt op de rol van de Katholieke Kerk in de samenleving, het vrij onderwijs, en de bescherming van religieuze vrijheden, en die in België een dominante rol speelde in de 19e en vroege 20e eeuw. | | **Verzuiling** | Een sociaal-politiek fenomeen waarbij de samenleving wordt opgedeeld in verschillende groepen (zuilen) op basis van ideologie, religie of klasse, die elk hun eigen organisaties, media en onderwijsinstellingen hebben, wat leidde tot een gesegregeerde maatschappij maar ook tot een sterke sociale cohesie binnen elke groep. | | **Verlichtingsidealen**| Filosofische en politieke ideeën die de nadruk leggen op rede, wetenschap, individuele vrijheden, mensenrechten, en de beperking van de macht van de staat en de kerk, die de basis vormden voor de Amerikaanse en Franse Revoluties en de moderne democratie. | | **Terreur/La Terreur**| Een radicale fase van de Franse Revolutie (1792-1794/1795) gekenmerkt door politieke repressie, executies en de afschaffing van oude instellingen, geleid door de Jakobijnen en Maximilien Robespierre, met als doel het handhaven van de revolutie en het vestigen van een nieuwe republikeinse staatsvorm. | | **Directoire** | Een fase van de Franse Revolutie (1795-1799) na de Terreur, gekenmerkt door een meer gematigd, maar nog steeds instabiel bestuur, dat ten onder ging aan interne conflicten en externe dreigingen, en uiteindelijk werd vervangen door het Consulaat onder Napoleon. | | **Consulaat** | Een fase na de Franse Revolutie (1799-1802/1804) waarin Napoleon Bonaparte aan de macht kwam door een staatsgreep, het Consulaat vestigde, en begon met de codificatie van het recht, wat een blijvende invloed had op het rechtssysteem, ook in België. | | **Code Civil (Burgerlijk Wetboek)** | Een omvangrijk wetboek dat het burgerlijk recht regelt, zoals huwelijk, eigendom en verbintenissen, opgesteld onder Napoleon en later ook in België ingevoerd, dat een blijvende impact had op het privaatrecht en de basis vormde voor latere juridische hervormingen. | | **Verdrag van Rome ** | Een verdrag dat de oprichting van de Europese Economische Gemeenschap (EEG) en de Europese Atoomgemeenschap (Euratom) regelde, met als doel economische integratie, de creatie van een gemeenschappelijke markt, en de verbetering van de levens- en werkomstandigheden in Europa. | [1957](#page=1957). | **Europese Akte ** | Een verdrag dat de interne markt realiseerde door het vrije verkeer van goederen, personen, diensten en kapitaal te waarborgen, en dat de basis legde voor verdere Europese integratie op politiek en monetair vlak. | [1986](#page=1986). | **Verdrag van Maastricht ** | Een verdrag dat de naam van de Europese Gemeenschappen veranderde in Europese Unie (EU), het subsidiariteitsbeginsel invoerde, en de politieke aspiraties van Europese samenwerking versterkte, met de invoering van de euro als belangrijkste economische pijler. | [1992](#page=1992). | **Gecoördineerde Wetgeving** | Een geconsolideerde wettekst die wijzigingen van eerdere wetten integreert, waardoor een coherenter en overzichtelijker juridisch kader ontstaat en de rechtszekerheid wordt vergroot. | | **Homologatie** | De officiële goedkeuring door een hogere autoriteit (bv. de vorst) van opgetekende gewoonterecht, waardoor het kracht van wet krijgt en bindend wordt voor het rechtsgebied. | | **Gewoonterecht** | Het recht dat ontstaat uit langdurige herhaling van gedragingen, gepaard gaande met de overtuiging dat deze gedragingen juridisch verplicht zijn (opinio iuris sive necessitatis), en dat een belangrijke bron van het recht vormt, vooral vóór de codificatie. | | **Ius respondendi** | Het recht dat juristen verleend werd om in naam van de keizer antwoorden te geven op juridische vragen, wat bijdroeg aan de ontwikkeling van het juristenrecht en de professionalisering van de juridische beroepen. | | **Corpus Iuris Civilis**| Een omvangrijke verzameling van Romeins recht, samengesteld in opdracht van keizer Justinianus, bestaande uit de Codex, Digesten, Instituten en Novellen, die de basis vormt voor de rechtswetenschap en het Europese recht. | | **Leges Romanae / Leges Barbarorum** | Latijnse termen voor respectievelijk het Romeinse recht en de Germaanse volksrechten, die in de vroege middeleeuwen naast elkaar bestonden en een juridisch pluralisme creëerden, waarbij autochtonen het Romeinse recht volgden en immigranten hun eigen Germaanse recht. | | **Lex Salica** | Een van de belangrijkste Germaanse wetten, grotendeels strafrechtelijk van aard, die geen onderscheid maakte tussen privaat en publiek recht, en die de basis vormde voor de rechtspraak bij de Franken, zij het met een sterk familiaal en compensatoir karakter. | | **Feodaliteit (Leenstelsel)** | Een sociaal, economisch en politiek systeem dat ontstond in de vroege middeleeuwen, gebaseerd op wederkerige verplichtingen tussen leenheren en leenmannen, met als kern het beneficium (het genot van een goed) en de auxilium (militaire dienst), wat leidde tot een verbrokkeling van de macht. | | **Ius resistendi** | Het recht van verzet, dat leenmannen toestond om zich te verzetten tegen een tiranieke leenheer of om de leenband op te zeggen wanneer de leenheer zijn verplichtingen niet nakwam, een vroege vorm van controle op de macht. | | **Capitularia** | Vorstelijke wetten en bevelen die door de Karolingische vorsten werden uitgevaardigd om het rijk te besturen en te eenmaken, en die zowel kerkelijke als wereldlijke aangelegenheden omvatten, en die vaak een aanvulling vormden op het bestaande gewoonterecht. | | **Staten-Generaal** | Een vergadering van de vertegenwoordigers van de drie standen (clerus, adel, derde stand), die door de vorst werd bijeengeroepen om goedkeuring te vragen voor belastingen en belangrijke politieke beslissingen, en die een vroege vorm van parlementarisme vertegenwoordigde. | | **Guldensporenslag ** | Een belangrijke veldslag waarbij de Vlaamse burgers en graaf Gwijde van Dampierre de Franse koning versloegen, wat leidde tot een versterking van de Vlaamse autonomie en een belangrijke mijlpaal in de geschiedenis van het Vlaamse zelfbestuur. | [1302](#page=1302). | **Plakkaat van Verlatinghe ** | Een juridisch document waarbij de Nederlanders zich afzwoeren van koning Filips II van Spanje, omdat hij zijn beloftes en plichten niet nakwam, en wat de basis vormde voor de onafhankelijkheid van de Noordelijke Nederlanden en de oprichting van een republiek. | [1581](#page=1581). | **Verdrag van Münster ** | Een verdrag dat het einde van de Tachtigjarige Oorlog betekende en de definitieve erkenning van de onafhankelijkheid van de Republiek der Verenigde Nederlanden, met een eigen bestuur, rechtssysteem en internationale betrekkingen. | [1648](#page=1648). | **Collaterale Raden** | Centrale adviesraden die naast de vorst bestonden in de Nederlanden tijdens het Ancien Régime, zoals de Raad van State, de Geheime Raad en de Raad van Financiën, die de vorst adviseerden bij het besturen en het nemen van beslissingen. | | **Repressie** | Het beleid van strafrechtelijke vervolging en bestraffing dat na de Tweede Wereldoorlog werd toegepast tegen collaborateurs en overtreders van de wet, met als doel het herstellen van de rechtsstaat en het bestraffen van oorlogsmisdaden. | | **Transitional Justice** | Mechanismen en processen die worden ingezet na perioden van conflict of grootschalige mensenrechtenschendingen om gerechtigheid te bewerkstelligen, zoals strafrechtelijke vervolging, waarheidscommissies en herstelbetalingen, met als doel de samenleving te helen en te verzoenen. | | **Algemeen Stemrecht**| Het principe dat alle volwassen burgers, ongeacht hun geslacht, stand of inkomen, het recht hebben om te stemmen en deel te nemen aan het politieke proces, wat een cruciaal element is van democratie en vertegenwoordiging. | | **Onschendbaarheid van Parlementsleden** | Het juridische privilege dat parlementsleden niet vervolgd of gearresteerd mogen worden voor hun uitspraken of daden tijdens de uitoefening van hun mandaat, wat essentieel is voor de vrije uitoefening van hun functie en de onafhankelijkheid van het parlement. | | **Ministeriële Verantwoordelijkheid** | Het principe dat ministers verantwoording moeten afleggen aan het parlement voor hun daden en beleid, en dat het parlement het recht heeft om hen te controleren, te interpelleren en indien nodig met een motie van wantrouwen te ontslaan, wat de basis vormt van het parlementarisme. | | **Exceptie van Illegaliteit** | Een juridisch verweermiddel waarbij een partij in een proces aanvoert dat een beslissing of regel van de uitvoerende macht niet in overeenstemming is met hogere wetgeving of de grondwet, waardoor deze niet mag worden toegepast. | | **Vernederlandsing** | Het proces van het invoeren en bevorderen van de Nederlandse taal in het openbare leven, onderwijs en rechtspraak, met als doel de culturele en politieke gelijkheid van de Nederlandstalige gemeenschap te waarborgen. | | **Federalisme** | Een staatsstructuur waarbij de macht is verdeeld tussen een centrale federale overheid en deelstaten, die elk hun eigen bevoegdheden en instellingen hebben, wat zorgt voor een evenwicht tussen eenheid en autonomie. | | **Constitutioneel Hof**| Een juridische instelling die belast is met de toetsing van wetten en besluiten aan de grondwet, om de grondwettelijkheid van de wetgeving te waarborgen en de fundamentele rechten van burgers te beschermen tegen machtsmisbruik. | | **Wetenschappelijke Receptie** | Het proces waarbij geleerde recht, zoals het Romeinse en canonieke recht, wordt overgenomen en geïntegreerd in de positieve rechtssystemen, vaak via universiteiten en juristen, wat leidde tot de modernisering en uniformisering van het recht. | | **Ius Publicum** | Romeins recht dat oorspronkelijk betrekking had op de organisatie van de staat en de openbare eredienst, maar waarvan de lading door de eeuwen heen evolueerde en zich vermengde met verschillende juridische en politieke concepten. | | **Jurisprudentie** | De rechtspraak, de verzameling van rechterlijke uitspraken en beslissingen die een belangrijke rechtsbron vormen en de evolutie van het recht beïnvloeden, vooral in systemen met een 'common law' traditie of via rechterlijke interpretatie van wetten. | | **Volksgeist (Volksziel)** | Het concept, geassocieerd met Carl Friedrich von Savigny, dat stelt dat recht wordt gecreëerd uit de geschiedenis en de uitdrukking van de ziel van een volk, en dat juridische ontwikkeling organisch en historisch bepaald is. | | **Heuristiek** | De kunst van het vinden en toepassen van het recht, waarbij de jurist de juiste rechtsregels en de toepasselijke wetgeving voor een specifiek geval moet identificeren, rekening houdend met de historische context en de evolutie van het recht. | | **Tempus Regit Actum**| Een juridisch principe dat stelt dat de tijd waarin een handeling plaatsvond bepalend is voor de toepasselijke rechtsnormen, wat betekent dat het recht van het moment van de feiten moet worden toegepast, met aandacht voor overgangsbepalingen. | | **Locus Regit Actum** | Een juridisch principe dat stelt dat de vorm van een akte bepaald wordt door het recht van de plaats waar deze is opgesteld, wat zorgt voor internationale rechtsgeldigheid en de toepassing van buitenlands recht in specifieke gevallen. | | **Codex** | Een systematische verzameling van wetten, zoals de Codex Justinianus of de Codex Hammurabi, die als doel heeft het recht te ordenen, te consolideren en toegankelijk te maken, en die de basis vormt voor de rechtsontwikkeling. | | **Geleerd Recht** | Het recht dat aan universiteiten werd bestudeerd en ontwikkeld, met name het Romeinse en canonieke recht, dat via de receptie een grote invloed had op de rechtssystemen in Europa en leidde tot de professionalisering van de juridische beroepen. | | **Canoniek Recht** | Het recht van de Katholieke Kerk, gebaseerd op de geschriften van de kerkvaders, concilies en pauselijke decreten, dat een belangrijke rol speelde in de vorming van het recht, met name in het personen- en familierecht, en dat aan de basis lag van de canonistiek. | | **Republiek der Zeven Verenigde Nederlanden** | Een staatkundige entiteit die ontstond na de afscheiding van de Noordelijke Nederlanden van Spanje, gekenmerkt door een confederale structuur, soevereine provincies en een centrale overheid met beperkte bevoegdheden, en die een belangrijke rol speelde in de ontwikkeling van het handelsrecht en volkenrecht. | | **Verdrag van Verdun ** | Een verdrag dat het Karolingische Rijk verdeelde onder de drie zonen van Lodewijk de Vrome, wat leidde tot de vorming van drie afzonderlijke rijken en de basis legde voor de latere natiestaten van West-Europa. | [843](#page=843). | **Verdrag van Versailles ** | Een vredesverdrag dat het einde van de Eerste Wereldoorlog markeerde en Duitsland zware herstelbetalingen en territoriale verliezen oplegde, wat bijdroeg aan de politieke instabiliteit in Europa en de aanloop vormde naar de Tweede Wereldoorlog. | [1919](#page=1919). | **Volkenbond (League of Nations)** | Een internationale organisatie opgericht na de Eerste Wereldoorlog, met als doel het bewaren van de vrede en het voorkomen van toekomstige conflicten door middel van diplomatie en collectieve veiligheid, hoewel de organisatie uiteindelijk faalde in haar doelstellingen. | | **WOI (Eerste Wereldoorlog)** | Een wereldwijd conflict dat duurde van 1914 tot 1918, gekenmerkt door grootschalige gevechten, politieke instabiliteit en enorme menselijke verliezen, en dat ingrijpende gevolgen had voor de politieke kaart van Europa en de ontwikkeling van het recht. | | **WOII (Tweede Wereldoorlog)** | Een wereldwijd conflict dat duurde van 1939 tot 1945, veroorzaakt door de expansionistische politiek van nazi-Duitsland en de falende diplomatie van de voorgaande periode, en dat leidde tot ongekende verwoestingen, genocide en ingrijpende veranderingen in de internationale betrekkingen en het recht. | | **Noodtoestand** | Een uitzonderlijke situatie waarin de overheid extra bevoegdheden krijgt om de openbare orde te handhaven of te herstellen, waarbij soms grondrechten tijdelijk kunnen worden opgeschort, wat echter strikt gereguleerd moet worden om machtsmisbruik te voorkomen. | | **Volmachtwetten** | Wetten die de regering de bevoegdheid geven om met kracht van wet koninklijke besluiten te nemen, vaak in tijden van crisis of noodtoestand, wanneer het parlement niet in staat is om tijdig wetgevend op te treden, en die de scheiding der machten tijdelijk opheffen. | | **Besluitwetten** | Normen uitgevaardigd door de uitvoerende macht (regering of koning) met de kracht van wet, die meestal worden aangenomen in tijden van nood of crisis wanneer het parlement niet kan samenkomen, en die strikt worden getoetst aan de wettelijkheid en de grondwet. | | **Verzet** | Handelingen van verzet tegen een bezetter of een onderdrukkende macht, waarbij de rechtbanken zich in een moeilijke positie bevinden om het bestaande recht toe te passen op de acties van het verzet, wat kan leiden tot gerechtelijke 'kortsluiting' en strafrechtelijke vervolgingen. | | **Rechtszekerheid** | Het beginsel dat het recht duidelijk, voorspelbaar en toepasbaar moet zijn, zodat burgers weten waar ze aan toe zijn en beschermd zijn tegen willekeur, wat bevorderd wordt door codificatie, publicatie van wetten en de openbaarheid van de rechtspraak. | | **Uniformiteit van het Recht** | Het streven naar een gemeenschappelijk en consistent rechtssysteem dat in het hele land van toepassing is, zonder lokale verschillen of privileges, wat bijdraagt aan rechtszekerheid, eenmaking van de staat en efficiënt bestuur. | | **Centralisatie van de Macht** | Het proces waarbij de macht zich geleidelijk concentreert bij de centrale overheid, ten koste van lokale en regionale machten, wat leidt tot een sterkere staat, een uniform rechtssysteem en een meer efficiënte administratie. | | **Wetenschappelijkheid van het Recht** | De ontwikkeling van het recht als een systematische en rationele discipline, gebaseerd op juridische methoden, theorieën en wetenschappelijke analyse, wat de professionalisering van juristen bevordert en bijdraagt aan de kwaliteit en voorspelbaarheid van het recht. | | **Formele Rechtsbronnen** | De bronnen waaruit het recht voortvloeit in de vorm waarin het wordt vastgelegd en toegepast, zoals de wet, rechtspraak, gewoonte, rechtsleer en algemene rechtsbeginselen, die de basis vormen van het juridische systeem. | | **Materiële Rechtsbronnen** | De factoren die de inhoud en de totstandkoming van het recht beïnvloeden, zoals politieke beslissingen, economische omstandigheden, religieuze overtuigingen, culturele normen en technologische ontwikkelingen, die de evolutie van het recht sturen. | | **Onderwijs van het Recht** | De academische studie van het recht, met name aan universiteiten, waarbij studenten leren over de verschillende rechtsbronnen, doctrines en historische ontwikkelingen, wat essentieel is voor de vorming van juristen en de continuïteit van de rechtswetenschap. | | **Ius Publicum** | Romeins recht dat oorspronkelijk betrekking had op de organisatie van de staat en de openbare eredienst, maar waarvan de lading door de eeuwen heen evolueerde en zich vermengde met verschillende juridische en politieke concepten. | | **Ius Privatum** | Romeins recht dat de verhoudingen tussen burgers onderling regelt, zoals eigendom, contracten en familieaangelegenheden, en dat een belangrijke basis vormt voor het moderne privaatrecht. | | **UVM / EVRM / BUPO** | Universele Verklaring van de Rechten van de Mens (UVM), Europees Verdrag voor de Rechten van de Mens (EVRM) en het Internationaal Verdrag inzake Burgerrechten en Politieke Rechten (BUPO), die fundamentele rechten en vrijheden waarborgen en beschermen tegen machtsmisbruik. | | **Republikeinse Bondsstaat** | Een staatsvorm die zowel een republiek is (afwijzing van monarchie) als een federatie (machtsverdeling tussen centraal en deelstaten), kenmerkend voor landen zoals de Verenigde Staten en België, met een scheiding der machten en gegarandeerde fundamentele rechten. | | **Judicial Review** | Het vermogen van de rechterlijke macht om wetten en overheidsbesluiten te toetsen aan de grondwet en andere hogere normen, en deze buiten toepassing te laten indien ze hiermee in strijd zijn, wat een cruciaal mechanisme is voor de controle op de macht en de bescherming van fundamentele rechten. | | **Common Law** | Een rechtssysteem dat voornamelijk gebaseerd is op rechterlijke uitspraken en precedenten, met een beperktere rol voor geschreven wetgeving, kenmerkend voor landen zoals het Verenigd Koninkrijk en de Verenigde Staten. | | **Civil Law** | Een rechtssysteem dat voornamelijk gebaseerd is op geschreven wetten en codificaties, met een centrale rol voor de wetgever en een beperktere rol voor rechterlijke uitspraken, kenmerkend voor continentaal Europa, inclusief België. | | **Decisief Constitutioneel Moment** | Een cruciaal moment in de geschiedenis waarop fundamentele juridische of politieke beslissingen worden genomen die de verdere ontwikkeling van de staat en het recht ingrijpend beïnvloeden, zoals een revolutie, een grondwetswijziging of een belangrijke rechterlijke uitspraak. | | **Monsterverbond** | Een onverwachte alliantie tussen politieke groeperingen met tegengestelde ideologieën, zoals liberalen en katholieken in België in 1830, die samenwerken om gemeenschappelijke doelen te bereiken of een gemeenschappelijke tegenstander te bestrijden. | | **Verenigd Koninkrijk der Nederlanden** | De staat die in 1815 werd opgericht na het Congres van Wenen, door de vereniging van de Noordelijke en Zuidelijke Nederlanden onder koning Willem I, met als doel een sterke bufferstaat te creëren tegen Frankrijk, maar die uiteindelijk door interne spanningen uiteenviel. | | **Verdrag van Londen (1831, 1839)** | Verdragen die de onafhankelijkheid en neutraliteit van België regelden na de Belgische Revolutie, met garantiestellingen van de Europese grootmachten, en die de definitieve grenzen en de relatie met Nederland vastlegden. | | **Parlementarisme** | Een politiek systeem waarbij de uitvoerende macht (regering) verantwoording verschuldigd is aan de wetgevende macht (parlement), en waarbij het parlement een cruciale rol speelt in de wetgeving, de controle op de regering en de vorming van de regering. | | **Ministeriële Verantwoordelijkheid** | Het principe dat ministers rechtstreeks verantwoording moeten afleggen aan het parlement voor hun beleid en daden, en dat het parlement hen kan ter verantwoording roepen, interpelleren of met een motie van wantrouwen kan ontslaan. | | **Onschendbaarheid van Parlementsleden** | Het juridische privilege dat parlementsleden niet vervolgd of gearresteerd mogen worden voor hun uitspraken of daden tijdens de uitoefening van hun mandaat, wat essentieel is voor de vrije uitoefening van hun functie en de onafhankelijkheid van het parlement. | | **Exceptie van Illegaliteit** | Een juridisch verweermiddel waarbij een partij in een proces aanvoert dat een beslissing of regel van de uitvoerende macht niet in overeenstemming is met hogere wetgeving of de grondwet, waardoor deze niet mag worden toegepast. | | **Gouvernement Générale** | Een militaire bestuursvorm die werd ingesteld in bezette gebieden, waarbij de bezetter de controle uitoefent over het bestuur en het recht, met beperkte aanpassingen aan het bestaande rechtssysteem, en met als voornaamste doel de orde te handhaven en economische middelen te exploiteren. | | **Verzorgingsstaat** | Een staat die niet alleen de rechtsstaat en de beschermingsstaat garandeert, maar ook actief tussenkomt om het welzijn en de materiële zekerheid van burgers te bevorderen door middel van sociale voorzieningen en rechten, zoals gezondheidszorg, onderwijs en sociale zekerheid. | | **Verzorgingsstaat** | Een staat die niet alleen de rechtsstaat en de beschermingsstaat garandeert, maar ook actief tussenkomt om het welzijn en de materiële zekerheid van burgers te bevorderen door middel van sociale voorzieningen en rechten, zoals gezondheidszorg, onderwijs en sociale zekerheid. | | **Subsidiariteitsbeginsel**| Een organisatorisch principe waarbij bevoegdheden zo dicht mogelijk bij de burger worden uitgeoefend, en centrale overheden enkel ingrijpen als lagere overheden de taken niet effectief kunnen uitvoeren, wat de lokale autonomie bevordert. | | **Europese Unie (EU)**| Een politieke en economische unie van Europese landen die streven naar nauwere samenwerking, economische integratie, en de bevordering van democratische waarden, rechtsstaat en mensenrechten in heel Europa. | | **Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal (EGKS)** | Het eerste initiatief van Europese samenwerking na WOII, opgericht om de controle over de productie van kolen en staal, essentiële oorlogsmaterialen, te integreren tussen Frankrijk en Duitsland, en zo toekomstige conflicten te voorkomen. | | **Raad van Europa** | Een internationale organisatie, opgericht na WOII, die zich richt op de bevordering van democratie, mensenrechten en de rechtsstaat in Europa, en die het Europees Verdrag voor de Rechten van de Mens heeft afgekondigd. | | **NAVO (Noord-Atlantische Verdragsorganisatie)** | Een militaire alliantie tussen Noord-Amerikaanse en Europese landen, opgericht na WOII, met als doel de collectieve verdediging en veiligheid van haar leden, en die een cruciale rol speelt in de internationale betrekkingen en de afschrikking van mogelijke agressors. | | **Marshallplan** | Een Amerikaans economisch hulpprogramma na WOII om de Europese economie te helpen heropbouwen, met als voorwaarde dat Europese landen moesten samenwerken en hun economische beleid coördineren. | | **Politieke Partij (PP)** | Een organisatie die streeft naar het verwerven van politieke macht door deelname aan verkiezingen, het vertegenwoordigen van een deel van de bevolking met een gedeelde ideologie, en het uitoefenen van wetgevende en/of uitvoerende macht. | | **Unionisme** | Een politieke stroming in het begin van België (1830-1846) die de eenheid tussen liberalen en katholieken nastreefde, met een focus op fundamentele vrijheden en de opbouw van de nieuwe staat. | | **Liberalisme** | Een politieke ideologie die de nadruk legt op individuele vrijheden, beperkte overheidsmacht, vrijhandel, en een scheiding der machten, en die in België een belangrijke rol speelde in de 19e eeuw bij de industrialisatie en de vorming van de staat. | | **Socialisme** | Een politieke ideologie die streeft naar sociale rechtvaardigheid, economische gelijkheid en collectief eigendom van de productiemiddelen, vaak als reactie op de uitwassen van het liberalisme en kapitalisme. | | **Katholicisme** | Een politieke stroming die de nadruk legt op de rol van de Katholieke Kerk in de samenleving, het vrij onderwijs, en de bescherming van religieuze vrijheden, en die in België een dominante rol speelde in de 19e en vroege 20e eeuw. | | **Verzuiling** | Een sociaal-politiek fenomeen waarbij de samenleving wordt opgedeeld in verschillende groepen (zuilen) op basis van ideologie, religie of klasse, die elk hun eigen organisaties, media en onderwijsinstellingen hebben, wat leidde tot een gesegregeerde maatschappij maar ook tot een sterke sociale cohesie binnen elke groep. | | **Verlichtingsidealen**| Filosofische en politieke ideeën die de nadruk leggen op rede, wetenschap, individuele vrijheden, mensenrechten, en de beperking van de macht van de staat en de kerk, die de basis vormden voor de Amerikaanse en Franse Revoluties en de moderne democratie. | | **Terreur/La Terreur**| Een radicale fase van de Franse Revolutie (1792-1794/1795) gekenmerkt door politieke repressie, executies en de afschaffing van oude instellingen, geleid door de Jakobijnen en Maximilien Robespierre, met als doel het handhaven van de revolutie en het vestigen van een nieuwe republikeinse staatsvorm. | | **Directoire** | Een fase van de Franse Revolutie (1795-1799) na de Terreur, gekenmerkt door een meer gematigd, maar nog steeds instabiel bestuur, dat ten onder ging aan interne conflicten en externe dreigingen, en uiteindelijk werd vervangen door het Consulaat onder Napoleon. | | **Consulaat** | Een fase na de Franse Revolutie (1799-1802/1804) waarin Napoleon Bonaparte aan de macht kwam door een staatsgreep, het Consulaat vestigde, en begon met de codificatie van het recht, wat een blijvende invloed had op het rechtssysteem, ook in België. | | **Code Civil (Burgerlijk Wetboek)** | Een omvangrijk wetboek dat het burgerlijk recht regelt, zoals huwelijk, eigendom en verbintenissen, opgesteld onder Napoleon en later ook in België ingevoerd, dat een blijvende impact had op het privaatrecht en de basis vormde voor latere juridische hervormingen. | | **Verdrag van Rome ** | Een verdrag dat de oprichting van de Europese Economische Gemeenschap (EEG) en de Europese Atoomgemeenschap (Euratom) regelde, met als doel economische integratie, de creatie van een gemeenschappelijke markt, en de verbetering van de levens- en werkomstandigheden in Europa. | [1957](#page=1957). | **Europese Akte ** | Een verdrag dat de interne markt realiseerde door het vrije verkeer van goederen, personen, diensten en kapitaal te waarborgen, en dat de basis legde voor verdere Europese integratie op politiek en monetair vlak. | [1986](#page=1986). | **Verdrag van Maastricht ** | Een verdrag dat de naam van de Europese Gemeenschappen veranderde in Europese Unie (EU), het subsidiariteitsbeginsel invoerde, en de politieke aspiraties van Europese samenwerking versterkte, met de invoering van de euro als belangrijkste economische pijler. | [1992](#page=1992).

# Inleiding tot de geschiedenis van publiekrecht en politiek Dit hoofdstuk introduceert de cursus geschiedenis van publiekrecht en politiek, waarbij de definitie, doelstellingen en aanpak worden uiteengezet, inclusief de metajuridische benadering en de wisselwerking tussen rechtswetenschap en geschiedenis. ## 1. Definitie: “geschiedenis van het publiekrecht en de politiek” ### 1.1 Geschiedenis De geschiedenis van het recht wordt benaderd als een achteruitkijkspiegel, waarbij de focus ligt op het verleden dat vandaag de dag nog relevant is om het heden beter te begrijpen [6](#page=6). #### 1.1.1 De historische benadering is een metajuridische benadering Metajuridische vakgebieden bestuderen het recht vanuit een ander wetenschappelijk perspectief. Voorbeelden hiervan zijn rechtstheologie, rechtsfilosofie (die de ideale organisatie van wetgeving, bestuur en rechtspraak beschrijft) en rechtseconomie (die juridische problemen oplost met economische modellen). De rechtsgeschiedenis is eveneens een metajuridisch vak, waarbij de rechtshistoricus het juridische paradigma als buitenstaander bestudeert. Een paradigma zijn de veronderstellingen waarop een wetenschap gebaseerd is. Het juridisch paradigma kent het principe "Nemo censetur ignorare legem" (niemand wordt geacht de wet niet te kennen). De negentiende-eeuwse Historische Rechtsschule, onder invloed van Carl Friedrich von Savigny, introduceerde een nieuw paradigma: elk recht drukt een eigen Volksgeist uit [6](#page=6). #### 1.1.2 De wisselwerking tussen recht(swetenschap) en geschiedenis(wetenschap) De geschiedeniswetenschap draagt bij aan de rechtswetenschap op verschillende manieren [6](#page=6): * **Heuristiek:** Het principe "Tempus regit actum" (tijd heeft invloed op het recht) is hier relevant. De geschiedeniswetenschap levert wetsgeschiedkundige aanduidingen bij geconsolideerde wetboeken om normen correct te kunnen toepassen in de tijd [6](#page=6). * **Interpretatie:** * **Wetshistorische interpretatie:** Hierbij worden de voorbereidende documenten van een wet onderzocht, zoals wetsontwerpen, memories van toelichting, verslagen en amendementen, om de ratio legis (de reden van de wet) te achterhalen [6](#page=6). * **Rechtshistorische interpretatie sensu stricto (in enge zin):** Deze interpretatie onderzoekt indirecte bronnen zoals wetgeving, rechtspraak en rechtsleer, om de bredere maatschappelijke en wetenschappelijke context te achterhalen [7](#page=7). * **Inhoud van het recht:** De geschiedenis levert vaak argumenten ter verdediging van publiekrechtelijke standpunten, met name binnen het constitutionalisme waar "verworven" rechten een rol spelen [7](#page=7). * **Inhoud van de feiten:** Historici kunnen ingezet worden als gerechtelijk expert om juridisch relevante feiten te bewijzen [7](#page=7). Het recht draagt op zijn beurt bij aan de geschiedenis door het verschaffen van bronnen [7](#page=7): * **Formele rechtsbronnen:** Wetgeving, rechtspraak, rechtsleer, gewoonterecht en algemene rechtsbeginselen [7](#page=7). * **Andere bronnen:** Contracten, testamenten, registers, etc. [7](#page=7). #### 1.1.3 Continuïteit Recht ontwikkelt zich voortdurend, meestal via geleidelijke evolutie met revolutionaire periodes als uitzonderingen. Bestaande normen passen zich aan maatschappelijke ontwikkelingen aan. Er zijn weinig échte breuken in de rechtsontwikkeling, wat leidt tot de notie van continuïteit, die zowel materieel als formeel kan zijn [7](#page=7). * **Materiële continuïteit:** Een systeem blijft inhoudelijk hetzelfde over verschillende tijdperken, ondanks wijzigingen in vorm en terminologie (bv. ‘Armenzorg’ van Kerk naar staat) [7](#page=7). * **Formele continuïteit:** Alles blijft ongewijzigd in het ‘wettelijke land’, terwijl de zaken in het ‘werkelijke land’ veranderen (bv. Schuttersgilden) [7](#page=7). #### 1.1.4 Historische kritiek Kritisch blijven in de rechtsgeschiedenis is essentieel, gezien het grote verschil tussen het ‘wettelijke land’ en het ‘werkelijke land’. Een voorbeeld is de doodstraf die lang in de wet bleef staan, maar de facto niet meer werd uitgevoerd. Men dient zich dus niet te beperken tot de studie van normatieve bronnen, maar zich te richten op de rechtspraktijk ('law in action') [7](#page=7). #### 1.1.5 Historische achtergrond Een algemene historische kennis en begrip van basisbegrippen is belangrijk voor studenten. Traditionele en politieke indelingen worden gebruikt om de tijd te structureren [8](#page=8). * **Traditionele indeling:** Oudheid, Middeleeuwen, Vroegmoderne Tijd, Hedendaagse Tijdvak [8](#page=8). * **Politieke indeling (a.d.h.v. machthebbers):** Romeinse periode, Merovingische periode, Karolingische periode, Tijd van de territoriale vorstendommen, Bourgondische periode, Spaanse periode, Oostenrijkse periode, Franse periode, Hollandse periode, België [8](#page=8). * **Rechtshistorische indeling:** Gewoonterecht, Receptie (van het Romeinse recht), Nationale wetboeken (‘Les cinq codes’) [8](#page=8). De rechtswetenschap ontstond in Bologna in de late elfde eeuw door de herontdekking van Justiniaanse codificaties. Universiteiten bestudeerden het Romeinse en canonieke recht, wat hun verspreiding over Europa bevorderde. De Universiteit van Leuven werd bereikt in 1425. De Universiteit Gent werd opgericht in 1817 onder Willem I, oorspronkelijk met Latijn als onderwijstaal, en pas in 1930 werd onderwijs in de eigen Vlaamse taal aangeboden [8](#page=8). ### 1.2 Politiek Politiek is nauw verbonden met recht en macht. Macht wordt gedefinieerd als het vermogen om iets te realiseren tegen weerstanden in. Politieke macht wordt "gezag" wanneer deze gelegitimeerd wordt. Volgens Max Weber kan gezag op drie manieren gelegitimeerd worden: traditie (bv. monarchie), charisma (bv. Hitler) en rationeel denken (bv. gekozen leiders). Politiek kan worden omschreven als de kennis en kunst om de samenleving te organiseren, met zowel een positieve (streven naar ideale samenleving) als een negatieve bijklank (spel om machtsverwerving) [9](#page=9). ### 1.3 Publiekrecht #### 1.3.1 Wat is publiekrecht? Publiekrecht regelt de verticale verhoudingen tussen machthebber en machtsonderhorige en is nauw verbonden met macht [9](#page=9). * **Publiekrecht sensu stricto (in enge zin):** Dit omvat het staatsrecht, dat de organisatie van de staat regelt, en samen met fundamentele rechten het grondwettelijke recht vormt [9](#page=9). * **Publiekrecht sensu lato (in brede zin):** Dit omvat ook strafrecht, fiscaalrecht, administratief recht, procesrecht en volkenrecht [9](#page=9). **Onderscheid publiekrecht en privaatrecht:** Het onderscheid kan gemaakt worden op basis van: * Verticale (publiekrecht) versus horizontale (privaatrecht) verhoudingen [9](#page=9). * Verschillende wetboeken en rechtbanken [9](#page=9). * Verschillende denkcategorieën: goede trouw (privaatrecht) versus continuïteit en openbaarheid van de openbare dienst (publiekrecht) [9](#page=9). * Het publiekrecht viseert het algemeen nut, het privaatrecht het particulier nut [10](#page=10). * Het machtsmonopolie (enkel de overheid mag geweld gebruiken) is typerend voor publiekrecht [10](#page=10). **Opmerking:** De aard van de betrokken partijen is **geen** criterium voor het onderscheid [10](#page=10). **Belang van het onderscheid:** * **Gerechtelijke bevoegdheid:** Verschillende rechtbanken zijn bevoegd [10](#page=10). * **Heuristiek:** Bepaalt in welk wetboek men moet zoeken [10](#page=10). * **Terminologie:** Voorkomt verwarring door verschillende betekenissen van termen [10](#page=10). * **Denkcategorieën:** Gebruikt verschillende conceptuele kaders [10](#page=10). #### 1.3.2 Het ontstaan van het publiekrecht * **Romeins recht:** Er was geen strikte indeling tussen publiek- en privaatrecht, wel tussen regelingen van publiek en privaat nut. Het 'ius publicum' had in eerste betekenis verband met het militaire regime [10](#page=10). * **Middeleeuwen:** Isidorus van Sevilla onderscheidde ‘utilitas publica’ en ‘privata commoda’. Het Decretum Gratiani (12de eeuw) definieerde wet als opgesteld ten bate van alle burgers, wat de geboorte van de canonieke rechtswetenschap betekende [10](#page=10). * **Vroegmoderne Tijd:** Het onderscheid werd gemaakt op basis van de formele rechtsbron ('Le droit public'). Filips Wielant wetenschappelijkt het recht, en Joost De Damhouder wordt internationaal bekend door het kopiëren van zijn werk. In de 17de eeuw verscheen het eerste boek dat enkel over publiekrecht ging (Perez), en in de 18de eeuw ontstonden de eerste leerstoelen publiekrecht [10](#page=10). **Opmerking:** In de Middeleeuwen en Vroegmoderne Tijd bestond de facto geen scheiding, met een "patrimoniumgedachte" waarbij publieke macht als privaat vermogen werd beschouwd. De Blijde Inkomst beperkte deze gedachte. De scheiding kwam er mede door de herontdekking van het Romeinse recht (Corpus Iuris Civilis) en het Kerkelijke recht (Corpus Iuris Canonici) [10](#page=10) [11](#page=11) . ### 2. De doelstellingen van deze cursus #### 2.1 Publiekrechtelijke basisbegrippen Het is essentieel voor juristen om de strikte terminologie van het juridische discours te hanteren. De betekenis van begrippen is historisch bepaald en wordt gegeven door de wet, rechtspraak en rechtsleer [11](#page=11). * **Staat:** Een vrij objectief begrip, etymologisch afgeleid van "status rei publicae" (toestand van de publieke zaak). In de Middeleeuwen werd het theoretisch ontwikkeld, en in de Vroegmoderne Tijd begonnen staten autonoom op te treden. Een staat bezit een min of meer vastliggend territorium, een bevolking die legitiem gezag aanvaardt, en een eigen rechtssysteem. Internationale erkenning is essentieel [11](#page=11). * **Natie:** Een subjectief begrip, etymologisch van "nasci" (van nature), een utopie gebouwd op gezamenlijke afstamming, taal en geschiedenis [11](#page=11). * **Volk:** Een etnologisch begrip, geen juridisch begrip [12](#page=12). #### 2.2 Recht als instrument van de macht Recht is het resultaat van machtsfactoren en rechtsbronnen worden gestuurd door sociale en politieke machten [12](#page=12). * **Engels recht:** De rechtsbedeling was in handen van een oligarchie, en het Engelse recht ('common law') beschermde hun machtspositie [12](#page=12). * **Continentaal recht:** De herontdekking van het Romeinse recht, met zijn autoritaire karakter, werd gebruikt door opkomende monarchieën [12](#page=12). Dit instrumentele karakter van recht is sterker aanwezig in het publiekrecht vanwege de verticale verhoudingen. Hedendaagse wetten worden snel gewijzigd, aangemaakt en verworpen als instrumenten voor 'social engineering' [12](#page=12). #### 2.3 Inzicht leidt tot relativering en kritiek Niet enkel macht bepaalt het recht; cultuur, taal, geografie en zelfs toeval spelen een rol. Een jurist kan twee houdingen aannemen ten opzichte van de huidige toestand [12](#page=12): * **Conservatieve houding:** De regeling is historisch gegroeid en men blijft binnen het rechtswetenschappelijke paradigma [12](#page=12). * **Progressieve houding:** Men erkent de historische groei, maar ziet ook conflicten met sociale ontwikkelingen [12](#page=12). #### 2.4 Mijlpalen en culturele bagage Oude staatsrechtelijke ideeën en juridische antiquiteiten hebben grote culturele waarde (bv. Codex Hammoerabi, le Code Napoléon). Rechtsgeschiedenis en cultuurgeschiedenis raken elkaar via rechtsarcheologie, rechtsiconografie, kunst-, literatuur- en filmhistoriek [13](#page=13). #### 2.5 Tendensen Een historische kijk maakt het mogelijk om evoluties en tendensen waar te nemen [13](#page=13): * **Verfijning:** Sclerose in rechtstakken [13](#page=13). * **Specialisering:** Focus op specifieke rechtstakken [13](#page=13). * **Verschriftelijking:** Toename van geschreven bronnen [13](#page=13). * **Internationalisering** [13](#page=13). Deze tendensen kunnen zich op verschillende manieren manifesteren: rechtlijnig, recurrent (thema's duiken herhaaldelijk op), of via these-antithese-synthese. De theorieën over macht zijn opklimmend (macht komt vanuit het volk) en afdalend (macht komt van het bestuur) [13](#page=13). #### 2.6 Juridische en andere legitimaties Max Weber identificeerde drie wijzen van gezaglegitimatie: charismatisch (leidersfiguur), traditioneel (macht van gewoonte, erfopvolging) en rationeel (wetenschappelijk paradigma, heden). Ook het recht zelf kent legitimaties: charismatisch (geopenbaard recht, bv. Codex Hammoerabi), traditioneel (gewoonterecht) en rationeel (geleerde recht) [14](#page=14). ### 3. Aanpak #### 3.1 Afbakening van het terrein ##### 3.1.1 Chronologisch De cursus zal chronologisch te werk gaan (*ratione temporis*) [14](#page=14). ##### 3.1.2 Geografisch De focus ligt op Vlaanderen (*ratione loci*), met de opmerking dat het historische graafschap Vlaanderen niet overeenkomt met het huidige Vlaamse Gewest. Het graafschap bestond uit Kroon-Vlaanderen (ten westen van de Schelde, deel van Frankrijk) en Rijks-Vlaanderen (Heilig Roomse Rijk) [14](#page=14). --- # Fundamenten van de Oudheid en de vroege Middeleeuwen Dit deel van de cursus legt de nadruk op de oorsprong van publiekrechtelijke structuren, het belang van gewoonterecht, de evolutie van het Romeinse recht en de rol van de Kerk als verbindende factor tussen de oudheid en de middeleeuwen. ### 2.1 De bakermat aan de Middellandse Zee West-Europa heeft aanzienlijke invloeden ondergaan van antieke culturen, met name op het gebied van monotheïstische religies uit Jeruzalem, rationaliteit uit Athene en rechtssystemen uit Rome [15](#page=15). ### 2.2 Het spontaan gegroeide recht: het gewoonterecht Gewoonterecht is historisch gezien de belangrijkste formele rechtsbron en de primaire vorm van legitimatie van het recht. Het ontstaat spontaan door langdurige, herhaalde praktijk, waarbij men regels volgt omdat men dit altijd zo heeft gedaan. Gewoonterechtelijke regels komen het vaakst voor in de rechtspraak en kunnen als 'statisch evolutief' worden beschouwd [15](#page=15). #### 2.2.1 Bestaansvoorwaarden: herhaling en dwang De twee essentiële voorwaarden voor gewoonterecht zijn: * **Herhaling (statenpraktijk):** Dit is een objectief element dat de noodzaak van herhaaldelijk gedrag inhoudt [16](#page=16). * **Sanctie, dwang (opinio juris):** Het rechtssubject moet zich gedwongen voelen de gewoonte als een bindende regel te aanvaarden [16](#page=16). #### 2.2.2 Kenmerken van gewoonterecht * Het ontstaat spontaan en is daarom ongeschreven [16](#page=16). * Het is moeilijk te bewijzen vanwege het ongeschreven karakter [16](#page=16). * Het is vaak versnipperd door territorialiteit en personaliteit, wat kan leiden tot lokale aanpassing maar ook tot conflicten [16](#page=16). * Het is typisch voor minder ontwikkelde maatschappijen [16](#page=16). ### 2.3 Het recht wordt een autonome wetenschap: het Romeinse recht Het Romeinse recht heeft een fundamentele rol gespeeld in de ontwikkeling van moderne rechtssystemen, met name op het gebied van terminologie, indelingen, basisconcepten en juridische structuren. De invloed is groter op privaatrecht dan op publiekrecht. Na de ontdekking van het *Corpus Iuris Civilis* in de 11e eeuw ontstond het *ius commune*, een gemeenschappelijk rechtsdenken [16](#page=16). #### 2.3.1 Het oud-Romeinse recht (ca. 753 v.Chr. – ca. 250 v.Chr.) * **Geschiedenis:** Begint met de legendarische stichting van Rome in 753 v.Chr. als stadstaat met een sterke militaire organisatie. De burger (*civis*) genoot van *ius civile* rechten, en strijders hadden recht op bepaalde *libertates* (vrijheden). De *familia* omvatte mensen, goederen en gronden onder beheer van de *pater familias* [16](#page=16). * **Instellingen:** * **Koninkrijk (tot ca. 510 v.Chr.):** De koning had *imperium* (militaire aanvoerder) maar werd beperkt door de *libertates* (mos maiorum) van strijders. Er waren drie standen: patriciërs (grondbezitters), plebejers (vrij maar zonder rijkdom) en cliëntes (verbonden aan patriciërs) [17](#page=17). * **Republiek (vanaf 510 v.Chr.):** De Senaat ('raad van de ouden') bestond uit hoofden van patricische families (later ook plebejers). Er waren vier volksvergaderingen: de *comitia* (centuriata, tributa, curiata) en het *concilium plebis* (enkel plebejers). Openbare functies werden vervuld door magistraten: priesters, consuls (politiek en militair), praetoren (juridisch), censoren (zeden en volkstelling), quaestoren (financiën), aedielen (markt) en volkstribunen (beschermen plebejers). Magistraatfuncties kenden *annualiteit* (1 jaar) en *collegialiteit* (meerdere per functie met veto-recht) om machtsmisbruik te voorkomen. Een *dictator* kon in noodsituaties worden aangesteld met bijzondere volmachten. Er was een hiërarchie tussen hogere en lagere magistraten, en magistraten konden ter verantwoording geroepen worden door de Senaat [17](#page=17). * **Rechtsbronnen:** *Mos maiorum* (gewoonterecht), *leges regiae* of Koningswetten (verzameling rechtspraak van koningen, ca. 500 v.Chr.), Twaalftafelenwet (450 v.Chr., regelingen tussen militairen, gelijkberechting patriciërs/plebejers). De Senaat gaf advies (*senatusconsulta*), maar deze waren niet bindend. Volksvergaderingen maakten *leges* (comitia) en *plebiscieten* (volksraad). Vanaf de *Lex Hortensia* (278 v.Chr.) golden *plebiscieten* voor iedereen en werden ze ook *leges* genoemd [18](#page=18). #### 2.3.2 Het voor-klassieke recht (ca. 250 v.Chr. – ca. 0) * **Geschiedenis:** Uitbouw van een wereldrijk door militaire organisatie. Rome werd een wereldstad, maar er was sprake van moreel verval [18](#page=18). * **Instellingen:** Naast de *praetor urbanus* ontstond de *praetor peregrinus* voor geschillen tussen burgers en vreemdelingen, of tussen vreemdelingen onderling. Provinciegouverneurs werden aangesteld vanwege veroveringen [18](#page=18). * **Rechtsbronnen:** Gewoonte werd minder belangrijk; wetten en plebiscieten kregen een grotere rol. Het magistratenrecht ontwikkelde zich via het procesrecht [18](#page=18): * **Fase 1 (*apud praetorem*):** Praetor verleent een formule (*actio*) aan de eiser [18](#page=18). * **Fase 2:** Eiser stapt met formule naar rechter die formule toepast [18](#page=18). De *actiones* die de praetor verleent, bekend gemaakt in zijn edict, maakten materiële rechtsvorming mogelijk [18](#page=18). * ***Ius civile*:** Oude wetten en gewoonten [18](#page=18). * ***Ius honorarium*:** Soepeler recht, genoemd naar de ere-functie van magistraten [18](#page=18). * ***Ius gentium*:** Recht van de vreemdelingen, gecreëerd door de *praetor peregrinus* (niet te verwarren met volkenrecht) [18](#page=18). De doctrine ontwikkelde zich als formele rechtsbron met *jurisprudentes* die advies gaven [19](#page=19). #### 2.3.3 Het klassieke recht (ca. 0 – ca. 250) * **Geschiedenis:** Burgeroorlogen leidden tot de oprichting van het keizerrijk (*principate*), met bijna alle macht in handen van de *princeps*. Republikeinse instellingen bleven formeel bestaan. De *Pax Romana* zorgde voor een hoogtepunt van macht in de provincies. De *Constitutio Antoniniana* verleende burgerrechten aan bijna alle inwoners, wat leidde tot een vervaging van het onderscheid tussen *ius civile* en *ius gentium* [19](#page=19) . * **Instellingen:** De keizer was de nieuwe centrale instelling. De keizer had de functies van consul, censor en tribuun (niet praetor). Hij benoemde Senaatsleden en de administratie werd uitgebouwd met *praefecti* (topambtenaren) [19](#page=19). * **Rechtsbronnen:** Gewoonterecht, wetten en plebiscieten verdwenen grotendeels. Senaatsbesluiten werden formeel bindend (*senatusconsulta*), wat in feite keizerlijke wetgeving was. Het magistratenrecht werd afgeremd door [19](#page=19): * De overname van edicten van voorgangers en de *Edictum perpetuum* van Hadrianus, die een 'eeuwig edict' creëerde [19](#page=19). * De nieuwe gerechtelijke procedure *cognito extraordinaria*, waarbij de keizer de bron van recht werd en zelf rechtsprak of ambtenaren dit in zijn naam deden, met recht op hoger beroep [19](#page=19). Keizerrecht (*constitutiones*) werd de belangrijkste rechtsbron, in vier vormen: edicten (algemene regels), decreten (beslissingen concrete geschillen), rescripten (schriftelijke adviezen), en mandaten (bestuurlijke bevelen). Ook het juristenrecht bloeide, met *jurisprudentes* die door de keizerlijke administratie werden ingezet en soms het *ius respondendi* verkregen. Er ontstonden rechtsscholen en inleidende leerboeken zoals de *Institutiones* van Gaius [19](#page=19) [20](#page=20). #### 2.3.4 Het na-klassieke recht (ca. 250 – ca. 530) * **Geschiedenis:** Periodes van burgeroorlogen, economische crises en Germaanse invallen leidden tot instabiliteit. Het *principate* werd het *dominaat*, waarbij de keizer *dominus* werd genoemd en de fiscus als zijn persoonlijke bezit beschouwde. Diocletianus splitste het rijk in twee delen. Het West-Romeinse Rijk viel in 476 [20](#page=20). * **Instellingen:** Enkel verwijzing naar de keizer en zijn administratie [20](#page=20). * **Rechtsbronnen:** Rechtsbronnen waren volledig in keizerlijke handen; gewoonterecht, oude wetten, plebiscieten en magistratenrecht verloren hun bestaansrecht. De wil van de keizer was wet, geadviseerd door het *consistorium*. De bloei van casuïstische rechtsontwikkeling was voorbij; er was sprake van vulgarisering [20](#page=20). * **Citeerwet:** Vijf klassieke juristen werden aangewezen wiens geschriften als gezaghebbende rechtsbron mochten geciteerd worden [20](#page=20) . * **Codex Theodosianus:** Een wetboek dat keizerlijke wetten probeerde te ordenen [20](#page=20). #### 2.3.5 Het Justiniaanse recht * **Geschiedenis:** De Oost-Romeinse keizer Justinianus bracht orde op juridisch, religieus (Hagia Sophia) en militair vlak (herovering van gebieden) [21](#page=21). * **Rechtsbronnen:** De codificatie van Justinianus omvat vier belangrijke delen: * **Codex Justinianus:** Vervangt de *Codex Theodosianus*, bundelt keizerlijke *constitutiones*, schaft oude wetten af en bevat interpolaties (schrappen/wijzigen van teksten). Een nieuwe versie verscheen vijf jaar later [21](#page=21). * **Digesten of Pandekten:** Bevatten duizenden uittreksels van geschriften van juristen, vooral van de grote vijf uit de citeerwet [21](#page=21). * **Institutiones of Elementa:** Een leerboek geïnspireerd op het werk van Gaius [21](#page=21). * **Novellen:** Wetten afgekondigd na de samenstelling van de *Codex* [21](#page=21). #### 2.3.6 Het Byzantijnse recht Het Oost-Romeinse of Byzantijnse Rijk bestond tot de val van Constantinopel in 1453. Het recht evolueerde er verder, maar had geen invloed op de ontwikkeling van het recht in de onze gewesten [21](#page=21). ### 2.4 De Kerk als brug tussen Oudheid en Middeleeuwen #### 2.4.1 De Christianisering van de vierde eeuw * **Edict van Milaan:** Introduceerde geloofsvrijheid [21](#page=21) . * **392:** Theodosius maakte het Christendom staatsgodsdienst, wat leidde tot het verbod op alle heidense culturen [21](#page=21). ### 2.5 De Germaanse verwoesting en heropbouw #### 2.5.1 Van Romeinen naar Germanen: een publiekrechtelijke “achteruitgang”? Na de val van het West-Romeinse Rijk in 476 verdween de sterk uitgebouwde Romeinse administratie. Germaanse koninkrijken kenden geen hoofdplaats, vaste zetel of centraal bestuur. Belastingen innen was een praktisch probleem, waarvoor men op vrijwillige giften van *nobiles* moest rekenen [21](#page=21) [22](#page=22). * **Romeinen vs. Germanen:** Rome had één *princeps*, een uniform volk, een sterke administratie en ambtenaren ten dienste van de staat. De Germanen kenden geen enkele leider, leefden in stammen en nomadische groepen, hadden weinig onderlinge afspraken of publiekrechtelijke structuren, en geen ambtenaren [22](#page=22). Bij de Germanen bestuurde elke stam zijn koning (*tribale vorst*) in samenspraak met vrije mannen en *nobiles*. Het Frankische rijk werd verdeeld in gouwen, met aan het hoofd een gouwgraaf, en militair daarboven de opperbevelhebber of hertog. Het grondgebied van sedentair geworden stammen werd privé-bezit van de heersende familie, wat leidde tot de *patrimoniumgedachte* [22](#page=22). De Christelijke Kerk verloor de status van staatskerk maar behield een superieure positie als bron van kennis en inspiratie voor Germaanse koningen, wat leidde tot een samenwerking tussen Kerk en 'staat' (bv. bekering van Clovis) [22](#page=22). #### 2.5.2 Publiekrecht bij de Franken? Elke Germaanse stam had eigen samenlevingsregels, maar lokaal gewoonterecht bleef bestaan, vooral in het Zuiden. Dit leidde tot een tweedeling [22](#page=22): * **Zuiden ("Pays de droit écrit"):** Sterk geromaniseerd recht. Een dualistische rechtsorde ontstond met autochtonen (*leges romanorum*) en immigranten (*leges barbarorum*). Clovis nam het *Breviarium Alarici* (verzameling Romeinse wetten) aan voor dit deel [23](#page=23). * **Noorden ("Pays de droit coutumier"):** Romeins recht was minder invloedrijk. In het Merovingische rijk leefden Salische Franken en andere volken met eigen recht naast elkaar. Er heerste juridisch pluralisme, waarbij het eigen recht van ieder individu persoonlijk werd toegepast [23](#page=23). ##### 2.5.2.1 De Lex Salica De *Lex Salica* bevat geen grondwettelijk of fiscaal recht (muntslag was privaat, *fiscus* verwees naar koninklijk domein). Het bevat wel strafrecht, met pecuniaire vergoedingen (*boetes*) [23](#page=23): * **Faidus:** Schadevergoeding aan het slachtoffer, vervangt bloedwraak [23](#page=23). * **Fredus:** Vergoeding aan de overheid (koning) voor verstoring van de openbare orde [23](#page=23). Er was geen sprake van publieke vervolging en het geweldsmonopolie lag niet bij de overheid. De rechterlijke macht bestond uit niet-professionele notabelen aangeduid door de *mallus* (vergadering van vrije mannen). Het individu stond ondergeschikt aan de clan [23](#page=23). ##### 2.5.2.2 De Frankische staatsorganisatie De uitvoerende macht lag bij de vorst. Merovingische vorsten werden eerst verkozen uit militaire leiders, later via traditionele en charismatische legitimatie. Hun machtsinstrument was het *bannum*. Een formele wetgevende macht ontbrak; de vorst kon bestaand recht wijzigen met toestemming (*consensus populi*). Beslissingen die het hele rijk aangingen, werden besproken in de jaarlijkse meivelden. Recht was wezenlijk gewoonterecht [23](#page=23). #### 2.5.3 De Karolingische renaissance * **Politieke overgang:** Hofmeier Pepijn de Korte greep in 751 de macht, waarna de Karolingers, ook wel Pippiniden genoemd, aan de macht kwamen. Pepijn de Korte was hoofd van de huishouding en onderkoning. Karel de Grote werd in 768 koning en in 800 keizer, onderwierp de Saksen en vormde een personele unie met de Langobarden [24](#page=24). * **Algemene culturele renaissance:** Karel de Grote zorgde voor een opleving in kunsten, onderwijs en wetenschappen, met verfijning van het schrift door de Karolingische minuskel en de productie van miniaturen. Hij droeg via de *Admonitio generalis* kloosters op scholen in te richten [24](#page=24). * **Juridische renaissance:** Het idee van het keizerschap (*imperium*) speelde een grote rol, evenals het feodalisme [24](#page=24). * **Alliantie van kerk en staat:** Clerici werden ingezet in de rijksadministratie, bisschoppen als *missi dominici*. Er was een sterke band tussen Kerk en staat, waarbij kerkelijke tienden als belastingen fungeerden. De Kerk verzorgde de zalving van de koning en speelde een belangrijke rol in het onderwijs [24](#page=24). * **De Karolingische mythe:** Het geslacht werd afgeschilderd als helden en founding fathers [24](#page=24). #### 2.5.4 Het Karolingische recht De Karolingers streefden naar één Christelijke gemeenschap in plaats van stammen. Het traditionele gewoonterecht bleef grotendeels bestaan, maar werd op veel punten aangevuld en bijgestuurd door *costumen* [24](#page=24). --- # De Middeleeuwen: verbrokkeling van recht en macht, en feodaliteit Dit onderwerp behandelt de periode van de vroege en volle Middeleeuwen, waarin de politieke en juridische structuren transformeerde door de Germaanse invallen, de opkomst van het feodale stelsel, en de daaruit voortvloeiende verbrokkeling van macht en recht. ### 3.1 De Germaanse verwoesting en heropbouw #### 3.1.1 Van Romeinen naar Germanen: een publiekrechtelijke “achteruitgang”? Na de val van het West-Romeinse Rijk in 467 verdween de sterk uitgebouwde Romeinse administratie met zijn centraal bestuur en ambtenaren ten dienste van de staat. De Germaanse stammen kenden geen vaste zetel of centraal bestuur, en hun koningen regeerden in samenspraak met vrije mannen en nobiles. Het grondgebied van sedentair geworden stammen werd privé-bezit van de heersende familie, wat leidde tot de **patrimoniumgedachte**. De Christelijke Kerk nam een superieure positie in en werd een belangrijke bron van kennis, wat leidde tot een samenwerking tussen Kerk en "staat", geïllustreerd door de bekering van Clovis [22](#page=22). #### 3.1.2 Publiekrecht bij de Franken? De Germaanse stammen hadden hun eigen samenlevingsregels, maar het lokale gewoonterecht verdween niet, vooral in het Zuiden. Dit resulteerde in een tweedeling [22](#page=22): * **Zuiden: “Pays de droit écrit”** * Sterk geromaniseerd recht [23](#page=23). * Dualistische rechtsorde met autochtonen (leges romanorum) en immigranten (leges barbarorum) [23](#page=23). * Clovis nam het Breviarium Alarici aan, een verzameling Romeinse wetten [23](#page=23). * **Noorden: “Pays de droit coutumier”** * Minder invloed van Romeins recht [23](#page=23). * Juridisch pluralisme: elk individu had zijn eigen recht (personele toepassing) [23](#page=23). * De **Lex Salica** is een optekening van het Salische gewoonterecht [23](#page=23). * Bevatte geen grondwettelijk of fiscaal recht (muntslag was privaat) [23](#page=23). * Bevatte strafrecht met pecuniaire vergoedingen: * **Faidus**: schadevergoeding aan het slachtoffer [23](#page=23). * **Fredus**: vergoeding aan de overheid voor verstoring van de openbare orde [23](#page=23). * Geen sprake van publieke vervolging en het geweldsmonopolie was niet in handen van de overheid [23](#page=23). * De rechterlijke macht bestond uit niet-professionele notabelen aangeduid door de **mallus** (vergadering van vrije mannen) [23](#page=23). De Frankische staatsorganisatie kende een uitvoerende macht bij de vorst, die zijn macht uitoefende via het **bannum**. Wetgeving gebeurde met instemming van de *consensus populi* en beslissingen werden besproken in de jaarlijkse meivelden. Het recht was primair gewoonterecht [23](#page=23) [24](#page=24). #### 3.1.3 De Karolingische renaissance De overgang van Merovingers naar Karolingers vond plaats toen hofmeier Pepijn De Korte in 751 de macht greep. Karel de Grote werd in 768 koning en in 800 keizer, wat leidde tot een herleving op cultureel, wetenschappelijk en juridisch gebied. De Karolingische minuskel verfijnde het schrift, en de *Admonitio generalis* verplichtte kloosters tot het inrichten van scholen. Het idee van het *imperium* en feodaliteit speelde een grote rol. Er was een sterke alliantie tussen Kerk en staat, waarbij clerici werden ingezet in de rijksadministratie en bisschoppen als *missi dominici* optraden [24](#page=24). #### 3.1.4 Het Karolingische recht De Karolingers streefden naar één Christelijke gemeenschap in plaats van stammen. Het traditionele gewoonterecht bleef bestaan, maar werd aangevuld en bijgestuurd. Wetgeving gebeurde via **Karolingische capitularia**, bindende normen gebaseerd op de vorstelijke autoriteit. Er waren verschillende soorten capitularia [24](#page=24) [25](#page=25): * *Capitularia ecclesiastica* (kerkelijke aangelegenheden) [25](#page=25). * *Capitularia mundana* (wereldlijk): * *Capitularia legibus addenda* (nationale wetten) [25](#page=25). * *Capitularia per se scibenda* (straf-, proces- en administratiefrechtelijke bepalingen) [25](#page=25). * *Capitularia missorium* (concrete bevelen aan de *missi dominici*) [25](#page=25). De rechtspraak veranderde: de mallus bestond niet meer uit alle vrije mannen, maar uit 7 door de gouwgraaf of zijn *missi* aangewezen scabini. Er werden nog maar drie zittingen per jaar gehouden (*tria placita generalia*) [25](#page=25). ### 3.2 Het leenstelsel: oorsprong en latere evolutie #### 3.2.1 Ontstaan, definitie en vorm Het feodale stelsel, een sleutelconcept in de Karolingische periode, hield in dat een vrije persoon (vazal) zich ten dienste stelde van een heer voor bescherming [25](#page=25). * **Merovingers:** De heer maakte het genot van een goed (beneficium) over aan een ander, met beperkte tegenprestatie [25](#page=25). * **Karolingers:** Vazalliteit en beneficium smolten samen [25](#page=25). De heer bood steun en bescherming, de vazal moest zijn heer bijstaan met raad en daad (*auxilium et consilium*) [25](#page=25). Het **leencontract** bestond uit: * **Persoonlijke elementen:** * Manschap, leenhulde of *hommagium*: de leenman knielde en legde zijn handen in die van de heer [25](#page=25). * Leeneed of *fidelitas*: wederzijdse trouw werd gezworen [25](#page=25). * **Zakelijk element:** * Investituur of belening: de heer droeg het leengoed over, vaak met een symbolisch voorwerp [25](#page=25). De vazal ontving *saisine* of *were*, het **dominium utile** (gebruiksrecht), terwijl de heer het **dominium eminens** (oppermacht) behield. Vanaf de negende eeuw verscheen het begrip *feod*, dat in de tiende eeuw het *beneficium* definitief verdringde [26](#page=26). #### 3.2.2 Het leencontract en de eruit voortvloeiende verbintenissen * **Eenzijdige verbintenissen van de heer:** * Juridische bescherming (rechtsbijstand) [26](#page=26). * Onderhoud voorzien via een beneficium of leen [26](#page=26). * **Eenzijdige verbintenissen van de leenman:** * *Consilium*: raad geven en zetelen in het leenhof [26](#page=26). * *Auxilium*: bijstand met daad en financiële steun in vier feodale gevallen (krijgsgevangenschap, ridderslag oudste zoon, huwelijk oudste dochter, deelname kruistocht) [26](#page=26). * **Wederkerige verbintenissen:** * Wederzijdse trouw [26](#page=26). * Verplichting bepaalde handelingen te *niet* uitvoeren (bv. elkaar niet uitdagen voor een duel, niet beledigen). Schending hiervan heette **felonie** [26](#page=26). Sanctioneringsmiddelen bij niet-naleving: * **Gerechtelijke sanctionering** (zaak van het leenhof): * Het **iudicium parium**-principe (oordeel door gelijken) [26](#page=26). * De leenheer kon zijn *dominium eminens* verliezen [26](#page=26). * De leenman kon zijn leen verliezen (leenverbeurte) [26](#page=26). * Doodstraf wegens felonie [26](#page=26). * **Buitengerechtelijke sanctionering**: Leenmannen konden buitensporige diensten en sommen weigeren via het **ius resistendi** (weerstandsrecht) [26](#page=26). #### 3.2.3 De latere evoluties Vanaf de 13e eeuw verschoof de klemtoon van persoonlijke naar zakelijke elementen. *Consilium* werd belangrijker dan *auxilium*. Beneficia werden erfelijk, de omvang van de dienst werd gekoppeld aan de grootte van het beneficium, en leenmannen konden meerdere lenen aangaan (*pluraliteit*) en hun leen verkopen. Vrouwen konden vazal worden. Tegen 1300 was de machtspositie van de heer aanzienlijk verminderd, hoewel het leenrecht bleef bestaan tot 1789/1795 [27](#page=27). #### 3.2.4 De klassieke feodaliteit (1000-1300): feodalisatie van de grond en van de staat Men spreekt van **feodalisatie van de grond en de staat** [27](#page=27). * **Feodalisatie van de grond:** Door de erfelijkheid van lenen nam de voorraad aan beschikbare gronden af. Nieuwe vazallen werden verkregen via onderbelening of het gebruik van vrij-eigen goederen (allodia). De techniek van onderbelening leidde tot de **feodale piramide** [27](#page=27). * **Feodalisatie van de staat (overheidsrechten):** * Op hoger niveau: Erfelijk geworden ambtslenen van gouwgraven leidden tot verlies van controle voor de vorst; gouwgraven werden onbetwiste heersers in hun gebied [27](#page=27). * Op lager niveau: Plaatselijke vazallen verwierven overheidsrechten in hun gebied [27](#page=27). #### 3.2.5 Het graafschap Vlaanderen Rond het jaar 1000 voerde graaf Boudewijn IV een gerechtelijke en administratieve indeling in **kasselrijen** door. Een burggraaf bewaakte de burcht in elke kasselrijhoofdplaats. Feodale zaken werden behandeld in het leenhof; voor niet-feodale justitie waren er grafelijke kasselrijschepenbanken en grafelijke leenhoven. De grafelijke *curia comitis* bestond voornamelijk uit vazallen. Vanaf de 13e eeuw transformeerde de *curia* tot een raad of *conseil* (*defeodalisatie*). **Grafelijke baljuws**, benoemd, betaald, afzetbaar en gecontroleerd door de *conseil*, verdrongen de feodale burggraaf [27](#page=27) [28](#page=28). #### 3.2.6 Het leenrecht van 1300 tot 1789/1795 Leenhoven bleven belangrijke rechtbanken die zaken aangaande lenen behandelden volgens het gewoonterechtelijk gegroeide leenhofrecht, inclusief het totstandkomen van leencontracten, leenerfrecht (mannenvoorrecht, eerstgeboorterecht), en huwelijksvermogensrecht [28](#page=28). #### 3.2.7 Evaluatie van de feodaliteit De feodaliteit heeft een negatieve bijklank (oubollig, billijke toestanden, ongelijke verhoudingen). Positieve aspecten omvatten de soepelheid, toepasbaarheid op privaat- en publiekrechtelijk gebied, en waardevolle elementen zoals *dominium utile/eminens*, *ius resistendi*, en *iudicium parium*. Het feodaal systeem speelde een duizenden jaren lange en belangrijke rol [28](#page=28). ### 3.3 De verbrokkeling van recht en macht #### 3.3.1 De ondergang van het Karolingische rijk: de macht verbrokkelt Na de dood van Lodewijk De Vrome werd het rijk bij het **Verdrag van Verdun** verdeeld onder zijn drie erfgenamen: Karel De Kale (west), Lodewijk De Duitser (oost) en Lotharius (Middenrijk). De **patrimoniumgedachte** was de oorzaak van deze machtsverbrokkeling [29](#page=29). * **Territoriale vorstendommen:** Het westelijke deel verbrokkelde verder tot territoriale vorstendommen met eigen heersers. De administratieve uitbouw verdween, en de koning van "Frankrijk" had weinig tot geen macht. De macht verschoof van de Karolingers naar de Robertingen, en Hugo Capet zette de staatsuitbouw voort onder de Capetingers. De graven van Vlaanderen slaagden erin de macht over hun gebied te behouden, mede door externe dreigingen zoals de invallen van Hongaren, Moren en Noormannen [29](#page=29). * **De heerlijkheden:** Binnen de regionale vorstendommen ging de verbrokkeling verder met de opkomst van **heerlijkheden**, waarbij lokale heren vanuit hun burcht bescherming boden. Lokale heren trokken gerechtelijke rechten (laag, middel, hoog) naar zich toe en legden eigen belastingen op. De basis van een heerlijkheid was een agrarisch domein of hof. Nadelen van de kleinschaligheid waren het gebrek aan controle op lokale machthebbers, machtswillekeur en aanleiding tot oorlogen. De juridische basis was de **immuniteit**, die bij de Romeinen vrijstelling van fiscale lasten inhield. In de Frankische periode kwam het verbod van *introïtus* erbij, waardoor koninklijke ambtenaren immuniteitsgebieden niet mochten betreden, en de immuniteitsheer het overheidsgezag uitoefende. Er zijn weinig geschreven bronnen over heerlijkheden uit de feodale periode; een beter overzicht ontstaat vanaf de 14e eeuw [29](#page=29) [30](#page=30). #### 3.3.2 Enkele grenzen aan de verbrokkeling * **Territorialisering van het recht:** Naast desintegratie was er ook integratie. De etnische basis verdween, de gewoonte nam af, en het **personaliteitsprincipe maakte plaats voor het territorialiteitsprincipe**. Oorzaken waren de sedentarisering van de leefwijze en rassenvermenging [30](#page=30) [31](#page=31). * **De godsvredes:** Vanwege de vele gewapende conflicten probeerde de Kerk oplossingen te bieden via de **godsvredebeweging** [31](#page=31). * **Godsbestanden (*treuga dei*)**: Tijdelijke verboden om wapens op te nemen, geldend voor iedereen gedurende korte periodes (bv. bepaalde dagen of periodes van het jaar) [31](#page=31). * **Godsvredes (*pax dei*)**: Strenger, gold voor bepaalde personen of plaatsen, maar was in tijd onbeperkt (bv. vechten op een marktplaats verboden) [31](#page=31). De beweging ontstond eind 10e eeuw in Zuid-Frankrijk en werd vanaf de 11e eeuw overgenomen door wereldlijke vorsten, inclusief de Vlaamse godsvredes (*pax comitis*). Positieve aspecten waren de verbetering van de openbare orde, bijdragen aan oorlogsrecht, en de wereldlijke godsvredes als eerste vorm van wetgeving. Negatieve aspecten waren de beperkte reikwijdte en de moeilijkheid tot afdwinging [31](#page=31). * **Het Heilige Roomse Rijk der Duitse Natie (ontstaan en latere evolutie):** In het oostelijke deel ontstond een vorm van centralisatie. De Ottonen zorgden voor een Ottoonse renaissance en verenigden stamvorstendommen tot het Duitse Rijk. De kroning van Otto I tot keizer in 962 markeerde het ontstaan van het Heilige Roomse Rijk. Oorspronkelijk waren er 7 keurvorsten (3 geestelijk, 4 wereldlijk), vastgelegd in de Gouden Bul. De Ottonen bouwden een Rijkskerk uit op feodale basis, wat leidde tot een vervlechting van Kerk en staat (*eigenkerken* en *eigenkloosters*). De Duitse keizer toonde zich superieur aan de paus, wat leidde tot de **Investituurstrijd**. Ondanks versnippering in zo'n 600 kleine staatjes, bleef er enige eenheid door keizerlijke wetgeving (bv. Carolina), centrale rechtbanken (Rijkskamergerecht, Rijkshofraad) en het parlementarisme (Rijksdag). De de facto macht van de Duitse keizer was echter beperkt vergeleken met Romeinse keizers of Karel De Grote [31](#page=31) [32](#page=32). --- # Ontwikkeling van de soevereine nationale staat en moderne staatsconcepten Dit deel van de cursus behandelt de overgang naar de vroegmoderne tijd, de revolutionaire omwentelingen die het Ancien Régime beëindigden, de oprichting van nieuwe staten zoals de Verenigde Staten en België, en de ontwikkelingen in de twintigste eeuw die het staatsconcept verder vormgaven [34](#page=34). ### 5.1 De Vroegmoderne Tijd: uitbouw van de staatsmacht De vroegmoderne tijd werd gekenmerkt door de opkomst van de Bourgondische, Spaanse en Oostenrijkse Nederlanden, die geleidelijk aan steeds meer naar zelfstandigheid streefden. De uitbouw van de staatsmacht werd theoretisch onderbouwd door het absolutisme [34](#page=34). #### 5.1.1 Theoretische en praktische onderbouwing van het absolutisme Het absolutisme, de leer dat de vorst absolute en onbeperkte macht bezat, vond theoretische grondslagen. Dit vertaalde zich in de praktijk naar een versterking van de centrale overheid en de uitbouw van een uitgebreide bureaucratie. Het natuurrecht werd ook ingeroepen om het verplicht absolutisme te rechtvaardigen [34](#page=34). #### 5.1.2 Evolutie van het recht in de vroegmoderne tijd Gedurende deze periode evolueerde het recht met nadruk op wetgeving, codificatie en homologatie. Er was een trend naar verschriftelijking en een poging tot 'nationale' eenmaking van het recht. Het strafrecht was in deze periode vaak gruwelijk, wat leidde tot pleidooien voor humanisering [34](#page=34). ### 5.2 Revoluties luiden de doodsklok over het Ancien Régime De achttiende eeuw bracht revolutionaire veranderingen die het bestaande politieke en sociale systeem, het Ancien Régime, op zijn grondvesten deden schudden [34](#page=34). #### 5.2.1 De Verenigde Staten van Amerika: een nieuw staats- en burgerconcept De Amerikaanse Revolutie resulteerde in de onafhankelijkheid van de Verenigde Staten en legde de basis voor een nieuw staats- en burgerconcept. Cruciale documenten zoals de onafhankelijkheidsverklaring vormden de fundering [34](#page=34) [35](#page=35). ##### 5.2.1.1 Federale staat met scheiding der machten De VS ontwikkelde zich tot een federale staat met een duidelijke scheiding der machten, geïnspireerd door eerdere denkbeelden. De staatsstructuur werd zodanig ingericht dat machtsconcentratie werd vermeden [35](#page=35). ##### 5.2.1.2 Fundamentele rechten Naast de staatsstructuur werden ook fundamentele rechten vastgelegd in Amerikaanse verklaringen. De oorsprong van deze rechten kon worden teruggevoerd op eerdere filosofische en politieke stromingen [35](#page=35). #### 5.2.2 De Franse Revolutie en haar invloed De Franse Revolutie had een diepgaande impact, niet alleen op Frankrijk zelf, maar ook op de omliggende gebieden, waaronder België. De revolutionaire ideeën en veranderingen verspreidden zich en beïnvloedden de politieke landschappen [36](#page=36). #### 5.2.3 Het einde van het Ancien Régime in de Zuidelijke Nederlanden De revolutionaire golven, met name de Franse Revolutie, leidden uiteindelijk tot het einde van het Ancien Régime in de Zuidelijke Nederlanden [36](#page=36). ### 5.3 De negentiende eeuw: creatie van een nieuwe staat De negentiende eeuw was een periode van staatsvorming en herstructurering, met de creatie van het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden en het onafhankelijke België als significante gebeurtenissen [36](#page=36). #### 5.3.1 Het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden Dit koninkrijk ontstond na de Napoleontische periode, maar kende een relatief korte levensduur door interne spanningen [36](#page=36). #### 5.3.2 Het onafhankelijke België België werd in 1830 een onafhankelijke staat, gekenmerkt door een pragmatische en conservatieve grondwet. De periode tot de Eerste Wereldoorlog zag verdere consolidatie van de Belgische staat [36](#page=36). ### 5.4 De twintigste eeuw: verfijning en mondialisering van structuren De twintigste eeuw werd geconfronteerd met immense 'crisismomenten' zoals communisme, het Derde Rijk en de Wereldoorlogen, die het vooruitgangsoptimisme temperden. Deze periode zag echter ook een verfijning en mondialisering van structuren en mensenrechten, met de rechtsstaat als centraal ideaal [36](#page=36) [37](#page=37). #### 5.4.1 Crisismomenten en hun impact De wereld werd geconfronteerd met ideologische conflicten en grootschalige oorlogen, die diepe sporen nalieten in de politieke en sociale structuren. België werd zelf direct getroffen door de Wereldoorlogen en het interbellum [36](#page=36). #### 5.4.2 De rechtsstaat: ideaal en evolutie Het ideaal van de rechtsstaat werd steeds belangrijker en leidde tot een verbreding naar internationale bekommernissen, zoals de oprichting van de Europese Unie en de Raad van Europa. Er was een streven naar de effectieve realisatie van de materiële rechtsstaat, wat zichtbaar werd in de evolutie van het kiesrecht, de erkenning van tweede- en derdegeneratievrijheden, constitutionele toetsing en de erkenning van subsidiariteit [37](#page=37). > **Tip:** De twintigste eeuw is cruciaal voor het begrijpen van de moderne staatsconcepten, met een sterke nadruk op mensenrechten en internationale samenwerking die de soevereiniteit van nationale staten begon te beïnvloeden [37](#page=37). #### 5.4.3 Versplintering van soevereiniteit en internationalisering De macht begon zich te versplinteren en de soevereiniteit werd gedeeld met internationale en supranationale entiteiten. Dit proces van internationalisering en het inperken van het bestuur aan banden, ondanks de vele vorderingen, liet nog steeds ruimte voor verdere verbeteringen [37](#page=37). --- ## Veelgemaakte fouten om te vermijden - Bestudeer alle onderwerpen grondig voor examens - Let op formules en belangrijke definities - Oefen met de voorbeelden in elke sectie - Memoriseer niet zonder de onderliggende concepten te begrijpen

| Term | Definition | |------|------------| | Metajuridische benadering | Een benadering die het recht bestudeert vanuit een ander wetenschappelijk perspectief, buiten het juridische paradigma zelf. | | Paradigma | De fundamentele aannames en concepten waarop een wetenschap is gebaseerd en die de manier van denken en onderzoeken bepalen. | | Volksgeist | Het idee dat elk recht een uitdrukking is van de unieke volksgeest of het collectieve bewustzijn van een bepaald volk of gemeenschap. | | Heuristiek | Een methode of techniek die helpt bij het vinden en ontdekken van kennis, in de context van rechtshistorische interpretatie helpt het bij het achterhalen van de betekenis en toepassing van wetten door de tijd heen. | | Wetshistorische interpretatie | Een interpretatiemethode waarbij de voorbereidende documenten van een wet worden onderzocht om de oorspronkelijke bedoeling van de wetgever te achterhalen. | | Ratio legis | De reden of het doel achter een wet, de logica die ten grondslag ligt aan de wetgevende beslissing. | | Continuïteit (materieel/formeel) | Materiële continuïteit verwijst naar het behoud van inhoudelijke gelijkheid van een systeem ondanks veranderingen in vorm of termen, terwijl formele continuïteit slaat op onveranderde wettelijke structuren ondanks wijzigingen in de werkelijke praktijk. | | Historische kritiek | Een kritische benadering van historische bronnen om onderscheid te maken tussen het 'wettelijke land' (normen) en het 'werkelijke land' (rechtspraktijk), met een focus op 'law in action'. | | Gewoonterecht | Recht dat voortvloeit uit langdurige, herhaalde gedragingen die als bindend worden ervaren binnen een gemeenschap, gekenmerkt door herhaling en opinio juris (overtuiging dat het een rechtsregel is). | | Opinio juris | De overtuiging van rechtssubjecten dat een bepaalde gedraging een rechtsplicht is, wat essentieel is voor de vorming van gewoonterecht. | | Romeins recht | Het rechtssysteem van het oude Rome, dat een fundamentele invloed heeft gehad op de ontwikkeling van veel moderne rechtssystemen, met name op het gebied van privaatrecht. | | Ius commune | Een gemeenschappelijk rechtsdenken dat ontstond in de Middeleeuwen na de herontdekking van het Romeinse recht, dat als basis diende voor de rechtspraak in grote delen van Europa. | | Corpus Iuris Civilis | Een omvangrijke codificatie van het Romeinse recht, samengesteld in opdracht van keizer Justinianus, die een cruciale rol speelde in de receptie van het Romeinse recht. | | Patrimoniumgedachte | De opvatting dat publieke macht en publieke middelen beschouwd worden als het privévermogen van de heerser, wat kenmerkend was voor perioden zoals de vroege Middeleeuwen. | | Canoniek recht | Het recht van de Katholieke Kerk, dat zich ontwikkelde naast het wereldlijk recht en een aanzienlijke invloed had op juridische en maatschappelijke structuren in Europa. | | Decretum Gratiani | Een invloedrijk werk uit de 12e eeuw dat de basis legde voor de canonieke rechtswetenschap, met definities van het concept 'wet'. | | Feodalisme (leenstelsel) | Een sociaal-politiek systeem in de Middeleeuwen waarbij land werd toegekend in ruil voor militaire dienst en loyaliteit, gebaseerd op persoonlijke banden tussen heer en vazal. | | Beneficium | Een schenking of gunst, oorspronkelijk een genot van een goed door een heer aan een ander, wat later de basis vormde voor het leengoed. | | Vazal | Een persoon die zich ten dienste stelt van een heer in ruil voor bescherming en een leengoed. | | Heer | De persoon die land uitleent aan een vazal in ruil voor diensten en loyaliteit. | | Manschap (hommagium) | De ceremoniële daad waarbij een leenman op de knieën gaat en zijn handen in die van de heer legt, als teken van onderwerping en trouw. | | Leeneed (fidelitas) | Een eed waarbij zowel de heer als de vazal elkaar trouw beloven, wat de wederkerige aard van de leenrelatie benadrukt. | | Investituur (belening) | De formele handeling waarbij de leenheer het leengoed overdraagt aan de vazal, vaak gesymboliseerd door het overhandigen van een object. | | Dominium utile | Het recht om een goed te gebruiken en ervan te genieten, toegekend aan de vazal. | | Dominium eminens | Het hoogste recht van eigendom en controle over een goed, toebehorend aan de leenheer. | | Consilium | De verplichting van de vazal om zijn heer te adviseren en in zijn hofhouding te zetelen. | | Auxilium | De verplichting van de vazal om zijn heer bij te staan met daad en financiële steun. | | Felonie | Een ernstige schending van de leenplicht door zowel de heer als de vazal, die kan leiden tot sancties. | | Iudicium parium | Het beginsel dat een persoon berecht moet worden door zijn gelijken, een belangrijk principe binnen de feodale rechtspraak. | | Ius resistendi | Het weerstandsrecht dat een leenman had om buitensporige eisen van zijn heer te weigeren. | | Territorialisering van het recht | De verschuiving van het personaliteitsprincipe naar het territorialiteitsprincipe, waarbij recht van toepassing is op basis van het grondgebied in plaats van de persoonlijke afkomst. | | Godsvredesbeweging | Een initiatief, voornamelijk vanuit de Kerk, om gewapende conflicten te beperken door middel van tijdelijke of permanente verboden op oorlogsvoering. | | Heilige Roomse Rijk der Duitse Natie | Een politieke entiteit in Centraal-Europa die bestond van 962 tot 1806, gekenmerkt door een complexe structuur van talrijke staten en een keizer aan het hoofd. | | Investituurstrijd | Een conflict in de Middeleeuwen tussen de paus en de keizer over het recht om hoge geestelijken te benoemen. | | Communalisme | Een politieke stroming die de nadruk legt op de autonomie en zelfbestuur van gemeenschappen, met name steden in de Late Middeleeuwen. | | Constitutionalisme | Een politieke doctrine die de macht van de overheid beperkt door middel van een grondwet, die de rechten van burgers en de structuur van de staat regelt. | | Parlementarisme | Een politiek systeem waarbij een gekozen parlement een belangrijke rol speelt in de wetgeving en controle op de uitvoerende macht. | | Bureaucratisering | De groei en ontwikkeling van bureaucratische structuren en procedures binnen de overheid en andere organisaties. | | Absolutisme | Een regeringsvorm waarbij de vorst (absoluut monarch) de hoogste, onbeperkte macht bezit en niet gebonden is aan wetten of een parlement. | | Ancien Régime | De politieke en sociale orde in Frankrijk vóór de Franse Revolutie, gekenmerkt door monarchie, feodalisme en een standenmaatschappij. | | Rechtsstaat | Een staat waarin de overheid gebonden is aan de wet en de rechten van burgers worden beschermd door een onafhankelijke rechterlijke macht. | | Verzuiling | Een sociaal fenomeen waarbij de samenleving wordt verdeeld in ideologisch gescheiden groepen (zuilen), zoals politieke partijen en hun organisaties. |